Castèth de Pau
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Jean_Gilles_Robert [HT - TOP x6]
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Klementein
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Sujet: Jean_Gilles_Robert [HT - TOP x6]
Sam 21 Aoû 2010 - 16:02
Nom du condamné :
Jean_Gilles_Robert
Lien au
procès
Ville de résidence :
Lourdes (Comté du Béarn)
Citation :
- Date du jugement :
17 Août 1458
- Motif de l'infraction :
HT
- Sujet de son infraction :
Pillage de la mairie de Lourdes
- Montant de l'amende si il y a lieu :
... écus
- Nombre de jours de bannissement si il y a lieu :
90 jours
- Nombre de jours de prison si il y a lieu :
3 jours
Dernière édition par Klementein le Mar 9 Nov 2010 - 16:52, édité 4 fois
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Sujet: Re: Jean_Gilles_Robert [HT - TOP x6]
Sam 21 Aoû 2010 - 16:06
Citation :
- Date du jugement :
17 Août 1458
- Motif de l'infraction :
TOP
- Sujet de son infraction :
Dépôt illégale d'une liste aux élections comtales
- Montant de l'amende si il y a lieu :
-
- Nombre de jours de prison si il y a lieu :
2 jours
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Sujet: Re: Jean_Gilles_Robert [HT - TOP x6]
Sam 21 Aoû 2010 - 16:12
Citation :
- Date du jugement :
20 Août 1458
- Motif de l'infraction :
TOP
- Sujet de son infraction :
Présentation illégale aux élections de Lourdes
- Montant de l'amende si il y a lieu :
-
- Nombre de jours de prison si il y a lieu :
-
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Sujet: Re: Jean_Gilles_Robert [HT - TOP x6]
Mer 15 Sep 2010 - 16:41
Citation :
- Date du jugement :
10 Septembre 1458
- Motif de l'infraction :
TOP
- Sujet de son infraction :
Non-respect de la loi électorale comtale et utilisation illégale de noms
- Montant de l'amende si il y a lieu :
9 écus
- Nombre de jours de prison si il y a lieu :
3 jours
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Sujet: Re: Jean_Gilles_Robert [HT - TOP x6]
Ven 24 Sep 2010 - 3:31
Citation :
- Date du jugement :
19 Septembre 1458
- Motif de l'infraction :
TOP
- Sujet de son infraction :
Non-respect d'un verdict. Provocations envers la mairie de Lourdes
- Montant de l'amende si il y a lieu :
10 écus
- Nombre de jours de prison si il y a lieu :
3 jours
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Sujet: Re: Jean_Gilles_Robert [HT - TOP x6]
Ven 1 Oct 2010 - 0:09
Citation :
- Date du jugement :
30 Septembre 1458
- Motif de l'infraction :
TOP
- Sujet de son infraction :
Non-respect de la loi électorale. Provocations envers la mairie de Lourdes
- Montant de l'amende si il y a lieu :
10 écus
- Nombre de jours de prison si il y a lieu :
3 jours
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Sujet: Re: Jean_Gilles_Robert [HT - TOP x6]
Mar 9 Nov 2010 - 17:12
Citation :
- Date du jugement :
07 Novembre 1458
- Motif de l'infraction :
TOP
- Sujet de son infraction :
Non-respect d'un verdict
- Montant de l'amende si il y a lieu :
-
- Nombre de jours de prison si il y a lieu :
3 jours
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Sujet: Re: Jean_Gilles_Robert [HT - TOP x6]
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Sam 21 Aoû 2010 - 16:02
