Kartouche [HT]

Nom du condamné : Kartouche
Lien au procès
Ville de résidence : Limoges (Comté du Limousin et de La Marche)

Citation :: - Date du jugement : 07 Décembre 1457

- Motif de l'infraction : Haute-Trahison

- Sujet de son infraction : Prise et pillage du Château Comtal

- Montant de l'amende si il y a lieu : -

- Nombre de mois de bannissement si il y a lieu : 3 mois

- Nombre de jours de prison si il y a lieu : 5 jours

Citation :: Nous, Nebisa de Malemort Armantia,
Reine de France,

Annonçons qu'en ce jour, Nous avons décidé d'accorder la grâce royale à Messire Kartouche. S'il a eu maille à partir avec la justice dans le passé, il en a depuis payé le prix, et Nous estimons qu'il ne doit plus lui en être tenu rigueur.

Son casier judiciaire est par conséquent lavé, de sorte qu'il puisse servir la Couronne comme elle en a exprimé le souhait.

Fait au Louvre sous le regard du Très-Haut le douze décembre de l'an mil quatre cent cinquante neuf.