Castèth de Pau
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 _Jacquouille_ – TOP – Coupable – 11 Mars 1457

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AuteurMessage
Klementein

Klementein


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MessageSujet: _Jacquouille_ – TOP – Coupable – 11 Mars 1457   _Jacquouille_ – TOP – Coupable – 11 Mars 1457 I_icon_minitimeJeu 12 Mar 2009 - 1:30

    _Jacquouille_ – 11 Mars 1457 – Coupable – TOP

    Juge : Caro Maledent de Feytiat
    Procureur de l’Accusation : Lara60
    Procureur du Réquisitoire : Lara60

    Témoins de l’accusation :
    Arrow Spirifer
    Arrow

    Témoins de la défense :
    Arrow _Jacquouille_
    Arrow ...

    Coupable + Prison 1 Jour + TIG (Mine) 7 Jours
    Verdict rendu le 11 Mars 1457



    Minutes du procès :

    Citation :
    Acte d’accusation :

      *Lara arriva avec un énième dossier concernant un brigandage, on eut dit qu'ils s'étaient donné rendez vous en Béarn au vu de la recrudescence de délits de ce type depuis peu.*

      Votre Honneur,

      Nous sommes ici en ce jour du 22 février pour une affaire de brigandage. En effet messire _jacquouille_ est accusé d'avoir attaqué messire Spirifer entre Saint Bertrand Comminges et Tarbes et de lui avoir volé ses biens.

      Ce type de délits ne peut et ne doit rester impuni.
      Accusé ! D'après notre coutumier, vous avez enfreint les lois suivantes :



      2.Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public.



      4) Du trouble à l'ordre public
      Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.



      Je rappelle à l'accusé, qu'il a, s'il le souhaite, la possibilité de faire appel à un avocat à cette adresse :http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm

      La parole est à la défense.

    Citation :
    Première plaidoirie de la défense :

      *Jacquouille avait écouté attentivement l'acte d'accusation de Dame la procureur et le témoignage de Sieur la victime. D'un air grave il se leva et s'avança à la barre*

      Tout d'abord salutations aux membres de la cour,

      Je ne comprends pas pourquoi je me trouve en ce lieu... ma question est simple: pourquoi moi?
      Moi l'honnête tisserand tarbais? Moi qui travaille si durement à la mine presque tous les jours?
      Est-ce le Sieur Spirifer qui dit me reconnaitre?

      *Se tournant vers le banc des victimes*

      Sieur je comprend que se faire brigandé peut être traumatisant, peut être que c'est sous le choc que vous m'accusez. Si nous nous sommes croisés sur les routes je ne pense point vous avoir fait le moindre mal.

      Vous avez citer nombre de personnes qui nous auraient croisées. Qu'elles viennent témoigner. Ou sont les preuves de l'accusation?

      *Se tournant cette fois-ci vers Dame la juge*

      Votre honneur, mon échoppe de tisserand ne me apporte que peu d'argent. La totalité de mes produits sert à m'habiller. Je ne roule pas sur l'or et suis plutot modeste.
      Alors que j'avais réussi à réunir un petit pécule pour m'acheter un potager on veut me faire porter le chapeau pour un acte de brigandage? Cet acte odieu m'est totalement étranger et je souhaite que la victime puisse obtenir la justice quand à ma place se tiendra le VRAI coupable.

      *Jacquouille remercie d'un hochement de tête ces gens de la cour. Il espère être compris et retourna s'asseoir humblement sur son banc.*

    Citation :
    Réquisitoire de l’accusation :

      Vous sous-entendez donc que messire Spirifer, ici présent, serait en train de mentir ? Une description a été donnée à la prévôté de la personne l'ayant attaquée, description à laquelle vous correspondez. Sous entendriez-vous que la prévôté fait mal son travail ? En effet, plusieurs personnes étaient à cet endroit cette nuit là, aucune n'a vu l'agression, mais aucune autre que VOUS ne correspond à la description !
      Honnête tisserand ? C'est une façade pour tenter de dissimuler vos crimes ? C'est bien souvent sous les traits d'un homme apparemment sans histoire que se cachent les pires brigands...

      Vous vous dites innocent ? J'ai cependant dans les archives de la prévôté une ancienne plainte à votre encontre, plainte qui n'a pas abouti pour manque de preuves mais avouez tout de même que cela est étrange ! Vous êtes passé dans les mailles du filet une fois... Malheureusement pour vous, cela ne peut durer éternellement.
      L'on n'accuse pas quelqu'un ainsi, à l'aveuglette, si messire Spirifer dit vous avoir formellement reconnu alors je n'ai pas à douter de sa parole.

      J'ai la mauvaise impression, messire Jacquouille, que vous vous moquez de la Cour, et par là même de notre justice...


      Je demanderais donc à la Cour une peine de 1 jour de prison et 7 jours de travaux d'intérêt généraux dont les preuves seront à fournir au lieutenant Chanchan2.


      La parole est à la défense.

    Citation :
    Dernière plaidoirie de la défense :

      *Jacquouille se leva à nouveau à la barre*

      Votre honneur, Mme le Procureur,

      Je ne dis point que le Sieur Spirifer ment, mais qu'il peut se tromper, ainsi que la Maréchaussée. L'erreur est humaine.
      Je suis le seul à correspondre à la description de la victime dîtes-vous? Êtes vous certain d'avoir vu toutes les personnes présents sur ces chemins Sieur? Peut être certains villageois, dont le fameux brigand, ont pris des chemins de traverse...
      Je ne veux point me moquer de la justice de mon comté, mais elle peut faire des erreurs.

      Votre honneur, je vous demande de me relaxer au vu du peu de preuves contre moi, qui ne sont rappelons-le, que les témoignage de la victime qui n'a même pas porté plainte elle-même à la maréchaussée. Cette même victime peut très bien s'être trompé.

      Merci de m'avoir écouté...

      *Jacquouille retourna s'asseoir, inquiet et abattu*

    Citation :
    La défense a appelé _jacquouille_ à la barre :

      Intervention totalement HRP:

      Je m'absente pendant une semaine, Jacquouille ne pourra donc assurer sa défense en retraite.

      Jacquouille fera appel si la sanction ne respecte pas la charte du juge, à savoir:
      -Une peine de prison de 5 jours ou mois, Jacquouille étant niveau 2
      -Un amende de 53 écus, afin de ne pas le mettre en négatif et de le faire mourir.
      -Aucun bannissement, il s'y opposera.
      _Pas de peine de mort, Il n'y a ni récidive, si délit de fuite.
      -Vous pourrez infliger une peine de travaux forcés (Travailler X jours à la mine.)

      Merci bien,
      LJD _Jacqouille_

    Citation :
    La défense a appelé à la barre :


      Citation :
      L’accusation a appelé Spirifer à la barre :

        Spirifer s'avance à la barre.
        "Votre Honneur, Dame Lara,
        Alors que je rendais visite à mon beau-frère Lolo87 à St Bertrand de Comminges, afin de lui apporter des nouvelles de ses deux nièces, la fermeture des frontières du Béarn m'a été annoncée sur la place du village. Ne pouvant rester, car n'ayant pas eu l'autorisation du prévôt local, j'ai dû partir sans attendre, afin de ne pas passer pour un espion ou traitre.
        Je n'ai donc pu me joindre à un groupe pour attendre le départ et ai pris la route seul et armé d'une épée et d'un bouclier. Bien mal m'en a pris, car j'ai croisé ce triste Sire, qui m'a menacé et détroussé de tous mes biens, richesses et denrées, soit plus de 800 écus, 20 sacs de maïs et 20 morceaux de viande... J'ai par ailleurs cru voir sur ce même chemin Aphros, Chanchan2, Chevalierwellan, Locyou, Carol31, Sophie25, Sart et Kaukakola. Peut-être ont-ils vu quelque chose et pourront-ils nous faire part de leurs souvenirs ?
        Je me suis trouvé face à un dilemme : lui laisser sous la menace ce qui devait nourrir mes deux petites filles ou tenter de me défendre et peut-être ne plus même être en état de gagner de quoi leur acheter à manger, voire d'en faire des orphelines ?"
        Spirifer regarde ses filles sur les genoux de Myrtille, assises dans la salle d'audience.
        "Je ne souhaite pas de châtiment extrême pour cet homme, mais je désire que de tels troubles ne se reproduisent plus, que chacun puisse aller et venir librement sans craindre pour ses biens ou sa santé."
        Spirifer, après l'accord de la Cour, regagne sa place.

      Citation :
      L’accusation a appelé à la barre :


        Citation :
        Verdict de la cour :

          Accusé Jacquouille_ levez-vous, je vais rendre mon verdict

          Messire, ainsi donc vous n’en seriez pas à votre premier coup d’essaie et tenteriez ici de nous faire croire que tout ceci n’est qu’un mauvais concours de circonstances et qu’on se tromperait sur la personne ? Certes votre premier dossier n’a pas aboutis mais il semblerait que vous sachiez user de malice afin de faire reporter vos faits sur une autre personne. J’avoue que la première fois on pourrait vous octroyer le bénéfice du doute, mais là pour ma part je n’en ai aucun.

          Par conséquent :

          Attendu que l’accusé a été reconnu par sa victime
          Attendu que l’accusé a commis un acte de brigandage sur la personne de Messire Spirifer
          Attendu que l’accusé n’a pas respecté le coutumier, à savoir que tout acte de brigandage est formellement interdit dans notre Comté

          Par tous ces faits, je condamne l’accusé pour Trouble à l’Ordre Public, à 1 jour de prison ainsi qu’à 7 jours de travaux d’intérêt généraux dans la mine de son choix dont preuves devront être fournis au Lieutenant Chanchan de la ville de Tarbes.

          Si les preuves ne sont pas mise à disposition du Lieutenant, un autre procès envers l’accusé Jacquouille_ sera ouvert.

          Affaire classée

          Fait à Pau, par le juge Caro68130 Maledent de Feytiat, le 11 mars de l’An de Grasce 1457
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      _Jacquouille_ – TOP – Coupable – 11 Mars 1457
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