Castèth de Pau
Capitala deu Comtat de Bearn
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| | | Faebur – TOP – Coupable – 02 Décembre 1457 |  |
| | | Auteur | Message |
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Klementein
 Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008
 |  Sujet: Faebur – TOP – Coupable – 02 Décembre 1457  Ven 4 Déc 2009 - 1:05 | |
| Faebur – 02 Décembre 1457 – Coupable – TOP
Juge : Acar
Procureur de l’Accusation : Aknaïl
Procureur du Réquisitoire : Dotch
Témoins de l’accusation :
 Sednax
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 50 écus + Prison 5 jours + Bannissement 3 mois
Verdict rendu le 02 Décembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Je lance en ce jour du 2 novembre 1457 un procès à l'encontre de Sir Faebur sous le chef d'accusation de Trouble à l'ordre Public (TOP).
En effet, l'accusé a été reconnu parmi les assaillants qui ont attaqué la mairie Paloise durant la nuit du 30 au 31 Octobre 1457.
Je vous cite la loi enfreinte par l'accusé :
*Le droit coutumier
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
......
4) Du trouble à l�ordre public
Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.*
Afin d'étayer la mise en accusation, j'appelle à la barre Sir Sednax pour qu'il puisse nous affirmer si l'accusé est bien la femme ayant participer à la révolte.
Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
*Acte d'accusation fait à Pau le 2 Novembre 1457.
Aknail, procureur du Béarn.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Tout comme celle d'hier, la journée avait été bien chargée pour la Duchesse de Saint Florentin. Elle n'avait pas arrêté de se demander si elle arriverait à voir un jour la pile de procès vide. Un à un elle prenait les dossier et elle prit le dossier Faebur instruite par Aknail.*
Madame la Juge,
Le poids de la culpabilité doit tellement peser sur la conscience de l'accusé, qu'il n'a même pas daigné dire deux mots pour se défendre.
Et pourtant il a été reconnu formellement par Dame Sednax comme vous avez pu le constater.
*Dotch marqua un petit temps de pause avant de reposer les yeux sur le juge*
Nous requérons à son encontre Madame le juge 3 jours de prison pour qu'il puisse réfléchir à ses actes ainsi qu'une amende de 30 écus pour les frais de dossiers.
*Réquisitoire faict à Pau le 15 novembre 1455
Dotch de Cassel,
Procureur du Béarn*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Sednax à la barre :
Etrangement, après les propos du procureur, l'on fit venir une femme à la barre. Elle salua et prêta les serments habituels avant de témoigner :
"Messire Procureur, Dame Juge, bonjour.
Je me nomme SednaX et ces derniers jours, j'ai participé avec quelques amis, à la défense de la ville de Pau, ayant entendu l'appel de notre chère et disparue mairesse ... Lors de notre première soirée de défense, nous avons effectivement eu à mater une révolte et lors de la courte bataille qui a eu lieu devant la mairie de Pau, j'ai vu un individu pourtant censé diriger une lance de défense, se retourner contre nous et se joindre aux forces des rebelles. Je ne le connaissais pas personnellement, mais je reconnais l'accusé ici présent pour l'avoir combattu avec l'aide d'un ami, un certain Odradek."
Elle fit une courte pause pour observer l'accusé puis reprit :
"Ces yeux enfoncés dans leurs orbites et ces cheveux noirs sont parfaitement reconnaissables ! J'atteste donc sur mon honneur avoir reconnu en l'accusé l'un des révoltés de la nuit du 31 Octobre passé ..."
Ayant terminé, SednaX se leva et après un bref salut, quitta sa place pour rejoindre les spectateurs et assister à la fin du procès.
HRP : https://2img.net/r/ihimizer/img517/4166/capturesdcran002.png
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Moi, Acar de Ventoux, juge de ce comté, déclare que le sieur faebur est coupable des faits qui lui sont reprochés :
A savoir, avoir attaqué la mairie de Pau, d'avoir apporter nuisances au peuple Béarnais ainsi qu'a son conseil municipal, rompant le bon fonctionnement d'une mairie
Je condamne le sieur faebur à payer une amende de 50 écus, ainsi qu'à faire une peine de prison de 5 jours.
Qu'on aille l'engrillonner et qu'on le jette en geôle, sur le champ !
Par la suite, je déclare le sieur faebur bannit pour trois mois de ce comté.
Faict ce jour, du 2 décembre 1457, en la capitale de Pau. | |
|  | | Klementein
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Date d'inscription : 20/04/2008
| | Sujet: Re: Faebur – TOP – Coupable – 02 Décembre 1457 Ven 4 Déc 2009 - 2:18 | |
| – 03 Décembre 1457 – Coupable – TOP
Juge : Acar
Procureur de l’Accusation : Aknaïl
Procureur du Réquisitoire : ...
Témoins de l’accusation :
…
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 20 écus + Bannissement 3 mois
Verdict rendu le 03 Décembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
En ce jour du 1e Novembre 1457, je lance un procès à l'encontre de Sir Faebur pour trouble à l'ordre public (TOP). Laissez-moi vous relater les faits :
Le 28 Octobre 1457, l'accusé répondit à une missive explicative lui indiquant qu'il était en situation illégale. Celui-ci affirma avec gentillesse vouloir s'installer au Béarn et y proposer ses services quand a la défense de la ville.
C'est pour cela que plus tard, non le remarquons dans un groupe d'assaillant ayant tenté de prendre la mairie Paloise par les armes. L'accusé semble s'être bien moqué de nous, et il ne mérite aucune pitié quand à son jugement.
Je vous cite donc l'article enfreint par l'accusé :
*Béarnais & Béarnaises,
Voyageurs & Voyageuses,
À tous, présents et à venir;
Qu'il soit su que désormais les frontières du Béarn sont déclarées fermées, en conséquence :
o L'entrée du territoire Béarnais est interdite à toute personne étrangère au Comté du Béarn et non munie d'un laissez-passer en règle.
o Toute demande de laissez-passer doit se faire auprès du Prévôt en fonction, actuellement Donà Lara Marqueyssac-Ravel dicte Lara60, Donà de Les Angles.
o Toute présence non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.
o Seul un départ immédiat ou une obtention rapide d'un laissez-passer pourra conduire à l'abandon des charges retenues.
Cette décision fait suite à diverses menaces brigandes, dont le Conseil Comtal Béarnais veut en épargner et protéger la province.
Cette mesure est effective dès sa publication, et ce, jusqu'à nouvel ordre.
Rédigé et publié le 13 Octobre de l'An de Grasce 1457 en le Castèth de Pau.
Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.*
Je rappelle une nouvelle fois à l'accusé qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
*Acte d'accusation rendu à Pau le 1e Novembre 1457.
Aknaïl, procureur du Béarn.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
*S'étant fait amené jusqu'au tribunal sur un brancard, puisque percé de trois coups d'épées, Faebur articula avec difficulté*
Votre Honneur, je ne me suis moqué de personne. J'ai véritablement l'intention de m'installer à Pau, je n'ai d'ailleurs pas reçu de réponse du Prévôt à ce sujet, or qui ne dit mot consent n'est-ce pas ?
En fait, je voulais m'installer à Pau dès que j'aurai récupéré l'argent de la vente de mon champ, mais vu mon état, je sens que cela va attendre quelque peu, je ne suis plus capable de mettre un pied devant l'autre.
Pour ce qui est d'avoir trahi votre confiance en attaquant la mairie, permettez moi de vous démontrer que vous avez tort dans l'autre procès, puisque vous avez eu l'amabilité d'en faire deux plutôt que de tout regrouper en un ce qui eut été bien plus simple.
Puisse la lumière d'Aristote éclairer votre jugement.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Moi, Acar de Ventoux, juge de ce comté, déclare pour la seconde fois que le sieur Faebur est coupable des faits qui lui sont reprochés :
A savoir, avoir attaqué la mairie de Pau, d'avoir apporté nuisances au peuple Béarnais ainsi qu'a son conseil municipal, rompant le bon fonctionnement d'une mairie.
Je condamne le sieur Faebur à payer une amende de 20 écus.
Pour la peine de prison, ceci est deja fait par sa première condamnation de cinq jours, qui équivaut à un ensemble des deux procédures à son encontre, soit deux jours et demie par peine.
Qu'on aille lui signifier cesla, en sa geôle.
Par la suite, je re-déclare le sieur Faebur bannit pour trois mois de ce comté.
Faict ce jour, du 3 décembre 1457, en la capitale de Pau. | |
| | | | | | Faebur – TOP – Coupable – 02 Décembre 1457 | |
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