Castèth de Pau
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 Fingolfin – TOP – Coupable – 08 Juin 1457

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Klementein

Klementein


Féminin Nombre de messages : 6668
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MessageSujet: Fingolfin – TOP – Coupable – 08 Juin 1457   Fingolfin – TOP – Coupable – 08 Juin 1457 I_icon_minitimeMar 9 Juin 2009 - 0:17

    Fingolfin – 08 Juin 1457 – Coupable – TOP

    Juge : Alleaume
    Procureur de l’Accusation : AnacrOn
    Procureur du Réquisitoire : AnacrOn

    Témoins de l’accusation :
    Arrow Wilou61
    Arrow Lara60

    Témoins de la défense :
    Arrow ...
    Arrow ...

    Coupable + Amende 20 écus
    Verdict rendu le 08 Juin 1457



    Minutes du procès :

    Citation :
    Acte d’accusation :

      *En quelques jours cette affaire avait fait le tour du château et nombreuses étaient les personnes scandalisées par les pratiques anti-commerciales de l'accusé. La Comtesse avait demandé une mise en procès immédiate de Messire Fingolfin, aussi AnacrOn, le Procureur, arriva son dossier sous le bras dans la salle du Tribunal.*

      Votre Honneur,

      Nous sommes aujourd'hui réunis pour juger Messire Fingolfin pour Troubles à l'Ordre Public. L'accusé, cultivateur de blé et boulanger à Pau, déstabilise le marché palois et toute la filière blé/farine/pain de la capitale par des pratiques commerciales inacceptables. En effet, depuis plusieurs semaines maintenant, l'accusé inonde le marché palois de très nombreuses miches de pain, parfois plus de 200, déstabilisant complètement le marché et rendant le travail et le commerce des autres boulangers de la ville très difficile. Sans parler des meuniers dont les plaintes se multiplient. Nous tenons à votre disposition, un document dans lequel l'accusé en personne explique dans le détail ses propres pratiques.
      De telles méthodes commerciales, s'apparentent Votre Honneur, à un monopole de fait de la vente du pain sur Pau, qui je vous le rappelle est en phase de peuplement et compte que très peu d'habitants, les villageois actifs ne peuvent réguler un marché ainsi déstabilisé par Messire Fingolfin ...
      Pau dont les soucis sont déjà multiples ne peut se payer le luxe de voir son marché ainsi mis à mal. La ville a besoin de stabilité et d'un marché sain. Plusieurs témoins défileront à la barre pour vous expliquer combien les pratiques déloyales de Messire Fingolfin mettent en péril toute la fragile économie et donc la vie de la capitale du Béarn.


      Je vous cite à présent les extraits du coutumier concernés pour cette affaire :

      1) Le critère du bon père de famille :
      Est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

      2) L'universalité d'action :
      Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.

      4) Du trouble à l'ordre public
      Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

      Je rappelle à l'accusé qu'il a la possibilité de faire appel à un avocat à cette adresse : http://les-avok-haillons.forumchti.com/index.htm

      Acte d'accusation rendu à Pau, le 1er juin 1457 par le Procureur AnacrOn.

      Messire Fingolfin, vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public et vous avez la parole.

    Citation :
    Première plaidoirie de la défense :

      Monsieur le juge,

      Je dois tout d'abord vous faire part de mon étonnement suite à cette mise en procès alors que le problème ne m'a été signalé qu'hier par le maire de Pau sur un ton ne faisant en rien penser à une urgence ou à un problème réel ne concernant que moi. De plus, je pense que ma réponse, dont vous disposez, prouve que je ne cherche en rien à créer des problèmes sur le marché de Pau.

      En effet, comme je l'écris, les plaintes des meuniers sont totalement injustifiées, ces ingrats semblent avoir oublié que j'ai usé plusieurs centaines d'écus pour acheter leur farine à un prix ahurissant alors que des villes voisines Béarnaises pourraient m'en fournir en tout légalité pour des sommes bien moins élevées.

      Aussi, je trouve cette mise en accusation abusive, j'ai toujours acheté les produits nécessaires à la production du pain sur le marché de Pau, mis en vente mes pains au prix normal pour ce duché (à noter qu'il est plus bas que dans de nombreux duchés alors que la farine est quand à elle bien plus chère que partout ailleurs) et ai répondu au maire de Pau le plus tôt possible afin de régler ce problème au plus vite. Mais, semblerait-il, la maire préfère les procès au règlement à l'amiable d'un problème.

      Enfin, à la suite de cette mise en accusation, je vois bien que ce « problème » gêne certaines personnes en quête de richesses et désirant me faire passer pour un requin des finances alors que j'ai perdu bien plus que j'ai gagné depuis mon arrivée dans cette ville. Je vais donc vous simplifier la tâche, comme mes marchandises ne sont pas les bienvenues, je vais retirer tous mes pains de la vente et ne les remettrai jamais, en contre partie, voyant l'hypocrisie des meuniers de cette ville, je n'achèterai plus ma farine ici mais à Orthez à un prix normal de 14 écus pour une production de pain personnelle (néanmoins je continuerai à acheter le bois à la mairie afin de ne pas pénaliser l'institution principale de cette ville).

      De cette façon, je pense que le problème pourra être dit réglé, et vos « témoins » n'auront donc pas à perdre leur temps à chercher des arguments pour me faire passer pour quelqu'un désirant contrôler le marché du pain (vu ce que ça rapporte je n'en vois pas vraiment l'intérêt, quand on a besoin d'argent on fait de la spéculation entre villes, on ne vend pas du pains à 6,30 écus...).

      Je vous salut donc et vous demanderai de prendre en considération le fait qu'aucune lois spécifie qu'il est interdit de mettre en vente plus qu'une certaine quantité d'un produit, et qu'il ne m'a jamais été demandé de réduire la quantité de pains mise en vente.

    Citation :
    Réquisitoire de l’accusation :

      *Le Procureur écouta attentivement Messire Fingolfin... Ce dernier avait l'air irrité et le Procureur pouvait le comprendre, il n'était jamais agréable de comparaître devant la justice ; cependant la procédure devait aller à son terme.*

      Votre Honneur,

      *Le Procureur se tourna vers l'accusé et s'adressa directement à ce dernier*

      Ce qui vous est reproché Messire Fingolfin, ce n'est en aucune façon vos activités commerciales. Le commerce est une noble activité, nous sommes tous acheteurs et vendeurs et tous nous vivons grâce aux ventes et aux achats que tous nous effectuons sur les marchés du Royaume !
      Et c'est justement parce que nous dépendons tous pour notre survie du commerce et donc des uns des autres que vous êtes aujourd'hui devant ce tribunal car si vos activités commerciales ne vous sont pas reprochées, c'est la façon de les pratiquer que nous remettons ici en cause !

      En inondant le marché de Pau de 228 miches de pain, vous empêchez de fait, les autres boulangers dont la réputation bien que grande et honorable est moindre que la votre, de vendre leur production, mettant en péril leur commerce, leur survie et celle de leur famille ... En établissant un monopole sur le pain vous déséquilibrez le marché déjà instable d'une capitale très fragile et notamment en étant en mesure d'influencer les prix de cette denrée indispensable du fait du monopole !

      Messire Fingolfin, contrairement à ce que vous affirmez, nous ne cherchons pas à vous faire passer pour quoique ce soit ; ce tribunal et le Procureur que je suis n'a rien contre vous en particulier. Notre objectif est fort simple, contribuer à renforcer le marché palois, aider au développement de la capitale et permettre à ses habitants de vivre décemment ...

      Avant de conclure et afin d'apporter un éclairage supplémentaire à cette affaire, j'appellerai à la barre Dame Lara60, habitante de ¨Pau, boulangère et ex-Procureur de notre Comté.

      Votre Honneur, je tiens à porter à votre connaissance un élément important, depuis l'ouverture de ce procès, Messire Fingolfin a retiré ses nombreux pains du marché palois, j'ose espérer qu'il n'envisage pas de pratiquer un tel commerce ailleurs !

      Enfin et pour terminer, je souhaite que l'on ne donne pas à ce procès plus d'importance et de publicité qu'il n'en mérite réellement et c'est pour cette raison que je demande que Messire Fingolfin soit condamné à l'amende symbolique de 1 écu.

      Merci votre Honneur de m'avoir écouté.

      *AnacrOn regagna sa place, s'assit attendant la suite ... Il ne comprenait pas pourquoi cette affaire avait soulevé quelques émois à l'extérieur des murs du tribunal et même des frontières du Béarn. La justice avait besoin de calme et de sérénité et tout ce qui contribuait à l'agitation ne faisait que fragiliser cette institution*


Dernière édition par Klementein le Mar 9 Juin 2009 - 1:04, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Fingolfin – TOP – Coupable – 08 Juin 1457   Fingolfin – TOP – Coupable – 08 Juin 1457 I_icon_minitimeMar 9 Juin 2009 - 0:18

    Citation :
    Dernière plaidoirie de la défense :

      La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Citation :
    La défense a appelé à la barre :


      Citation :
      La défense a appelé à la barre :


        Citation :
        L’accusation a appelé Wilou61 à la barre :

          Messires,

          Cela fait maintenant plus d'un mois que les meuniers de cette ville ne vendent plus de farine, que les boulangers, autre que cet homme, ne produisent plus de pain car tous sont conscients que la présence de 200 miches de pain sur le marché de Pau qui ne compte qu'une quarantaine d'habitants n'est pas une situation normale.
          Messire Fidolfin est un homme d'expérience et je ne pense pas qu'il ne soit pas au fait de cette situation.
          Ce que nous voulons est simple, pouvoir de nouveau avoir la certitude que nous pourrons amener l'argent de notre labeur en notre foyer. Et cela ne peut passer que par le travail en nos échoppes. Car bientôt, ce seront les bléiculteurs qui ne travailleront plus, ne pouvant vendre leur blé.
          Donc oui, cet homme déstabilise le marché, déstabilise la vile qui n'a pas besoin de telles difficultés alors qu'elle est encore toute jeune.

        Citation :
        L’accusation a appelé Lara60 à la barre :

          *Assise à la place où elle a été le moins souvent, celle des témoins, Lara écoutait l'acte d'accusation du procureur et la défense de l'accusé. Les témoignages étaient à présent demandés et Wilou prit la parole en premier. Rapide pensa t elle. Elle se leva à l'appel de son nom prit la parole.*
          Votre Honneur, messire le Procureur,
          Je vais à présent vous exposer les faits tels que je les ai vécus et mon point de vue sur cette affaire si vous le permettez.
          Cela fait plusieurs semaines que notre marché est inondé de pain, il est arrivé que ce soient des voyageurs tentant de se délester de leur marchandise sur notre marché mais notre plus gros souci vient bel et bien de l'intérieur. Les meuniers n'ont pas à se plaindre ? Certes non, la farine part vite étant donné qu'il y a toujours un minimum de 200 miches sur le marché...Nous en avons vu parfois même bien plus... Quant au prix...Oui il l'a laissé à 6.30, et bien dans le but de monopoliser la vente du pain car, je me rappelle qu'un jour, j'ai vu tout le pain au prix de 6.50. Ayant vu qu'il n'y avait que le sien, il en a profité pour l'augmenter... J'avais personnellement une fournée de coté, que je ne parvenais pas à vendre et avais donc laissée dans ma propriété en attendant que cette surproduction ne s'atténue, mais rien... Le nombre n'a fait qu'augmenter de jour en jour. J'avais donc mis cette fournée au prix de 6.30 et quelques heures après, ô miracle, tout le pain était redescendu à 6.30 Il faut savoir qu'à Pau, qui ne compte que bien peu d'actifs, seulement 10 à 15 miches sont vendues par jour. Cela faisait bien longtemps que je proposais au maire de faire un roulement afin que l'on puisse tous travailler chacun notre tour, mais je n'ai jamais eu de réponse à ma proposition...
          Savez vous depuis combien de temps dure cette situation ? Je ne saurais le dire avec précision mais cela fait bien 6 semaines... A de nombreuses reprises je suis allée au conseil municipal exposer le problème au maire qui n'a jamais daigné s'occuper de cela...
          Exaspérée devant cette inertie, j'ai, il y a deux jours, mis tous mes pains en vente sur le marché, ce qui a fait grimper le nombre de miches à presque 400 pains. En effet, j'ai l'équivalent de 4 fournées chez moi, que j'ai faites de temps à autre quand je ne trouvais pas d'emploi... Si l'on s'y prend trop tard dans la journée, même les mines sont pleines...Enfin je ne vais pas vous faire un exposé sur les difficultés à trouver un emploi sur Pau. Donc, à force, les boulangers se sont retrouvés sans travail, il y a des limites à la trésorerie de chacun, et puis fabriquer sans possibilité de vente... On s'arrange entre amis mais ce n'est pas toujours évident.
          Ce que je ne comprends pas c'est qu'un procès ai été lancé aujourd'hui alors que le maire ne s'est décidé à agir qu'hier ! Alors que, nombre de fois, il lui a été demandé de prendre contact avec le boulanger afin de tenter une discussion. Enfin bref, je ne cherche en rien à excuser l'accusé, étant donné que j'ai moi même vu la réponse qu'il avait donnée au maire... Il accuse bien les autres de vouloir s'enrichir, mais lui, que fait il ? Non seulement il déstabilise le marché avec un nombre incalculable de pains, il a tenté de l'augmenter quand il a remarqué qu'il n'y avait que son pain sur le marché, et qui plus est il se permet de s'en prendre aux gens, qui sont, soit disant avides de richesses ? Le bon père de famille ne se comporterait surement pas de la sorte et chercherait à voir, non pas son profit personnel, mais s'il n'y a pas d'autres personnes, ayant le même métier, qui aimeraient travailler elles aussi de temps à autre dans leur échoppe. Les choses sont assez difficiles ainsi dans la capitale, nous n'avons pas besoin que quelque égocentrique s'amuse de la sorte. Il sait parfaitement qu'il a plus de charisme ou d'ancienneté que les autres boulangers de cette ville et profite de cela pour monopoliser le marché du pain...
          Je pense avoir tout dit pour ma part. Je vous remercie de m'avoir écoutée.

          *Lara reparti à sa place et attendit la suite du procès.*

        Citation :
        Verdict de la cour :

          * Une fois le réquisitoire du Procureur terminé, Alleaume tapa quelques coups de marteau pour faire taire la salle qui était devenu un peu bruyante depuis quelques minutes, certains semblaient être un peu agité de part ce procès, il se racla la gorge et commença donc le rendu de son verdict. *

          Nous sommes aujourd'hui réunit pour juger les faits de trouble à l'ordre publique que Messire Fingolfin commet sur la ville de Pau depuis quelques temps, à savoir de déstabiliser le marché Palois par la vente massive de miches de pains, bloquant ainsi toute une filière mise à mal par un même individu, qui je le doute sait très bien ce qu'il fait, Messire Fingolfin vous êtes un érudit, vous n'êtes donc pas sans savoir que de vendre plus de 200 miches de pains dans une capitale où vivent 40 personnes actives est une tentative de monopoliser le commerce.

          De plus le Maire vous a laissé 24 heure pour régler ce litige sans quoi une mise en accusation serait déposé à votre encontre, à croire que les gens préfèrent le tribunal et me faire perdre de mon temps plutôt que de régler tout ceci par conciliation !

          Les témoins qui se sont précédés à la barre nous maintienne dans cette logique que l'accusé a bel et bien tenté de mettre à mal l'économie Paloise.

          Cela dit, une certaine indulgence de notre part sera accordé au vu du fait que les miches de pains ne se trouvent plus sur le marché.

          * Il posa son regard sur l'accusé et continua *

          Messire Fingolfin, nous vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une amende de 20 écus pour le préjudice subit par la ville de Pau, cela n'est certes rien par rapport à l'argent que vous avez pu vous faire, mais prenez cela comme un avertissement de notre part.

          Nous ne serons pas autant clément si nous devions vous retrouver devant nous pour des faits similaires !


          Affaire classée !

          * Il tapa alors trois coups de marteau. *

          ~ La Justice vient des hommes, l'équité vient du coeur. ~
          Fait à Pau, par le Juge Alleaume Niraco, le 08 Juin de l'An de Grasce 1457.
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