Castèth de Pau
Capitala deu Comtat de Bearn
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| | | Jessymausi – TOP – Coupable – 02/12/1457 & 05/01/1458 |  |
| | | Auteur | Message |
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Klementein
 Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008
 |  Sujet: Jessymausi – TOP – Coupable – 02/12/1457 & 05/01/1458  Ven 4 Déc 2009 - 0:47 | |
| Jessymausi – 02 Décembre 1457 – Coupable – TOP
Juge : Acar
Procureur de l’Accusation : Aknaïl
Procureur du Réquisitoire : Dotch
Témoins de l’accusation :
 Chilou
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 1 écu
Verdict rendu le 02 Décembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Je lance en ce jour du 28 Octobre 1457 un procès à l'encontre de Dame Jessymausi pour Trouble à l'ordre public (TOP).
En effet, l'accusé est entré illégalement dans notre territoire sans laisser passer, et n'a pas répondu au courriers d'avertissement qui lui ont été envoyé. Laissez-moi vous relater les faits.
Le 24 Octobre 1457, un courrier fût envoyé à l'accusé lui demandant de quitter le territoire si elle n'était pas en possession d'un laisser-passer, et dans le cas contraire, d'en fournir le justificatif.
Le 26 Octobre 1457, l'accusé reçoit un nouveau message, lui demandant accusé reception de la missive précédente, même si ses déplacements semblent confirmer que Dame Jessymausi a bien compris le décret qu'elle enfreint.
Or, le 28 Octobre, soit la veille, l'accusé est appreçut à Lourdes, ce qui prouve que malgré le décret et les missives d'avertissement, elle fait fi de nos lois.
Je cite le décret enfreint qui m'amène aujourd'hui devant vous :
*Béarnais & Béarnaises,
Voyageurs & Voyageuses,
À tous, présents et à venir;
Qu'il soit su que désormais les frontières du Béarn sont déclarées fermées, en conséquence :
L'entrée du territoire Béarnais est interdite à toute personne étrangère au Comté du Béarn et non munie d'un laissez-passer en règle.
Toute demande de laissez-passer doit se faire auprès du Prévôt en fonction, actuellement Donà Lara Marqueyssac-Ravel dicte Lara60, Donà de Les Angles.
Toute présence non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.
Seul un départ immédiat ou une obtention rapide d'un laissez-passer pourra conduire à l'abandon des charges retenues.
Cette décision fait suite à diverses menaces brigandes, dont le Conseil Comtal Béarnais veut en épargner et protéger la province.
Cette mesure est effective dès sa publication, et ce, jusqu'à nouvel ordre.
Rédigé et publié le 13 Octobre de l'An de Grasce 1457 en le Castèth de Pau.
Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.
Per lo Béarn !*
Afin d'étayer l'accusation, je vais appeler à la barre Sir Chilou, le sergent de la prévoté de mauléon qui s'occupa du dossier, afin qu'elle puisse témoigner et appuyer les faits qui pèsent contre l'accusé à ce jour.
Je rappelle également qu'il est en droit de faire appel à un avocat à cet adresse : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
*Acte d'accusation rendu à Pau le 28 Octobre 1457.
Aknail, Procureur du Béarn.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Procureur depuis quelques jours, Dotch avait de nombreux dossier à reprendre... Elle les étudia un à un. Elle arriva sur le dossier de Dame Jessymausi et prit le temps de faire le réquisitoire. Elle écouta le témoignage de Messire Chilou*
Votre Honneur,
Comme vous pouvez le constater, l'accusé Dame Jessymausi n'a pas souhaité se présenter face à la cour pour répondre de ses actes. Cette personne n'est plus présente sur le sol Béarnais depuis l'instruction de ce procès.
Etant donné que l'accusée ne s'est jamais donné la peine de répondre aux différents courriers comme l'a précisé Messire Chilou, étant donné que l'accusée ne s'est pas donnée la peine de se présenter à son procès, étant donnée que l'accusée a quitté nos frontières je demande à son encontre une simple amende de 30 écus pour les frais de dossier.
*Réquisitoire rendu à Pau le 14 novembre 1457*
Dotch de Cassel,
Procureur du Béarn.*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Chilou à la barre :
*Suite à la demande du Procureur, chilou se leva et s'installa à la barre.*
Bonjour Votre Honneur,
je jure de ne relater que la stricte vérité concernant cette affaire.
Je me nomme chilou, Sergent de Prévôsté de Mauléon.
Suite à la fermeture des frontières et l'état de guerre, les allées et venues du Comté sont actuellement très surveillées. C'est ainsi que nous avons aperçu, alors que j'étais avec la mairesse de Mauléon, une personne que nous ne connaissions pas. Ayant consulté les rapports du Chef Maréchal de Mauléon messire Dohko, il s'est avéré qu'elle était arrivé le jour même: le 23 octobre 1457.
Le soir même, j'ai consulté les listes des étrangers possédant un laissez passer et n'ait trouvé aucune trace d'un laissez passer au nom de cette dame Jessymausi.
Dès le lendemain, je l'ai donc contacté afin de l'informer de la fermeture des frontières et de la nécessité d'avoir un laissez passer ou de quitter au plus vite notre Comté. Je lui ai bien entendu demandé de me fournir une réponse rapide, afin de régler au plus vite cette situation délicate.
Le 26 octobre, le rapport de notre Chef Maréchal nous a appris que dame Jessymausi avait quitté notre village dans la journée, sans avoir répondu à mon courrier. Je lui ai donc envoyé un second message par l'intermédiaire d'un coursier afin d'avoir une réponse à mes questions restées sans réponse, mais à ce jour je n'ai toujours pas été contacté et ne connait point les motifs de sa venue dans notre Comté, ni ses intentions.
*chilou observa une courte pause*
Mon témoignage est terminé, Votre Honneur, je reste à votre disposition si nécessaire.
*chilou attendit quelques instants puis retourna s'assoir.*
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Moi, Acar de Ventoux, juge de ce comté, déclare que la dame Jessymausi est coupable des faits qui lui sont reprochés :
A savoir, avoir pénétrée sans autorisation en Béarn, avoir omis le fait de répondre à qui de droit en fonction des courriers (prevoté) qu'elle reçut.
Je ne peux, cependant, condamner la dame Jessymausi à payer une amende car l'on m'apprend que celle-ci est purement désargentée.
Néanmoins, je la desclare coupable des faicts énoncés et lui prend de ses maigres esconomies l'écu symbolique, pour marquer sa condamnation.
Faict ce jour, du 2 décembre 1457, en la capitale de Pau. | |
|  | | Klementein
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| | Sujet: Re: Jessymausi – TOP – Coupable – 02/12/1457 & 05/01/1458 Jeu 14 Jan 2010 - 23:00 | |
| Jessymausi – 05 Janvier 1458 – Coupable – TOP
Juge : Acar
Procureur de l’Accusation : Aknaïl
Procureur du Réquisitoire : …
Témoins de l’accusation :
Chilou
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 6 écus
Verdict rendu le 05 Janvier 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Je lance en ce jour du 29 Octobre 1457 un procès à l'encontre de Dame Jessymausi sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public (TOP). Permettez-moi de vous relater les faits.
Le 23 Octobre 1457 à Mauléon, l'accusé a été aperçut en train de vendre du poisson au prix de 17 écus et 50 deniers. Un courrier lui fût alors envoyé pour lui faire part de son infraction mais sans réponse. Ce n'est que le 26 Octobre, soit trois jours plus tard, qu'une nouvelle missive est envoyée, mais en vain.
Dans la ville de Mauléon, la vente du poisson est interdit. Je vous cite donc aujourd'hui le décret enfreint par l'accusé :
*Décret municipal sur la vente de bois et de poisson sur le marché de Mauléon:
Art. 1 : Le bois et le poisson quelque soit son espèce sont des produits vendus exclusivement par la mairie.
Art. 2 : Une personne étant allé pêcher, couper du bois dans une autre ville ou ayant reçu ces produits en cadeau de la boulasse et désirant les mettre en vente sur le marché de Mauléon devra en demander préalablement l'autorisation au maire.
Art. 3 : Toute personne vendant ces produits sans l'accord du maire verra une plainte déposée à son encontre pour trouble à l'ordre public.
Faict par Lara, Maire de Mauléon, le 30 décembre 1456
Décret approuvé par le Conseil Comtal en place
Faict à Pau, ce Troisième Jour de Janvier de l'An de Grasce 1457.
Améliane
Comtessa do Bearn*
Votre Honneur, en refusant de répondre aux courriers envoyés, l'accusé fait preuve de mauvaise foi et de dédain envers notre justice.
Je vais donc appeler à la barre le Sergent-chef Chilou, agent en charge du dossier, afin qu'il confirme les charges qui pèsent contre l'accusé.
Je rappelle également à Dame Jessymausi qu'elle est en droit d'être représenté par un avocat pour assurer sa défense. Elle en trouvera un à cet adresse : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
*Acte d'accusation rendu à Pau le 29 Octobre 1457.
Aknaïl, procureur du Béarn.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Chilou à la barre :
*Quelque peu étonné d'être invité à témoigner à ce procès, chilou était cependant présent et s'approcha de la barre. Se tournant vers le Juge:*
Bonjour Votre Honneur,
je me présente: chilou, Sergent de Prévôsté de Mauléon.
Je jure de dire toute la vérité sur cette affaire.
Le 23 octobre de l'an 1457 au soir, la mairesse m'a informé que dame Jessymausi avait vendu un poisson sur la place du marché.
Celà étant interdit par un décrêt municipal, je lui ai alors envoyé un courrier le 24 octobre.
Sans réponse de sa part, je l'ai recontacté le 26 octobre 1457.
A ce jour je n'ai toujours point reçu de réponse.
Après recherche dans les archives de la Prévôsté du Béarn, il semble qu'il s'agisse du premier cas d'escroquerie de cette dame Jessymaui.
A noter que l'accusée est actuellement en procès pour trouble à l'ordre public, suite à une violation de la fermeture de nos frontières.
Je reste à votre entière disposition pour toute information supplémentaire si vous le jugez nécessaire.
*Ayant terminé son témoignage, chilou retourna s'asseoir.*
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Moi, Acar de Ventoux, juge de ce comté, déclare que la dame Jessymausi est coupable des faits qui lui sont reprochés :
A savoir, avoir vendu du poisson sans en faire la demande en la mairie de Mauléon, de facto sans autorisation et malgré plusieurs lettres de rappel.
Je la condamne pour trouble à l'ordre public, à payer une amende de six écus.
Faict ce jour, du cinquième jour de janvier de l'an de grasce 1458, en la capitale de Pau. | |
| | | | | | Jessymausi – TOP – Coupable – 02/12/1457 & 05/01/1458 | |
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