Klementein
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 |  Sujet: Knitte et Loht – TOP – Coupable – 24 Mars 1457  Mer 25 Mar 2009 - 0:38 | |
| Knitte et Loht – 24 Mars 1457 – Coupable – TOP
Juge : Gabriel Von Wittelsbach (pour Caro Maledent de Feytiat)
Procureur de l’Accusation : Riwenn (pour Lara60)
Procureur du Réquisitoire : Riwenn (pour Lara60)
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Coopération Judiciaire Gascogne
Coupable + Prison 4 jours
Verdict rendu le 24 Mars 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Lara envoya son réquisitoire à Riwenn dans le cadre la coopération judiciaire afin que celui ci puisse mettre en procès deux brigands se trouvant sur les terres de Gascogne.*
Votre Honneur, nous sommes ici en ce jour du 28 février pour une affaire de brigandage. Afin qu'il n'y ai aucune équivoque, je vous cite le traité liant nos deux provinces judiciairement :
Article 1 : Les Autorités légitimes du Duché de Gascogne ainsi que les Autorités légitimes du Comté du Bearn reconnaissent dans leurs rapports réciproques les principes d'indépendance politique, territoriale et judiciaire.
Article 2 : En acceptant de signer ce traité de coopération judiciaire, les parties contractantes acceptent que nul ne doit échapper aux procédures légales ni à la Justice du Duché/Comté.
Article 3 : Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions signataires, il devra être soumis aux lois et aux coutumes du lieu de son infraction.
Article 4 : Ce traité n'a d'incidence que sur le stricte domaine de la Justice.
En effet messire Knitte, accompagné de dame Loht, ont agressé messire Clément Mathieu sur la route menant d'Orthez à Pau. Il nous a été permis de les identifier notamment à cause de leur accent germanique très prononcé.
La victime, messire Clément-Mathieu est en ce moment même alité suite à cette altercation. Cependant il m'a envoyé son témoignage par missive que je vous joins avec mon réquisitoire et que vous pourrez lire à la suite de celui-ci.
Et voilà qu'ils recommencent, puisque, après avoir tenté en vain de brigander messer Gehen ainsi que sa compagne, qui les ont laissés repartir en boitant, ils se sont attaqués à messer Alham sur les routes de Gascogne qui a perdu 180 écus et quelque quarantaine de marchandises.
https://2img.net/r/ihimizer/img26/6708/rac.gif
A présent je vais vous citer les lois de notre coutumier qui ont été enfreintes.
Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public.
4) Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
*À quoi le procurador se permit d'ajouter*
Et les lois gasconnes sont claires aussi à ce sujet :
*récitant*
"Livre V - Opus 7
Art 1. L'attaque d'un voyageur sur les routes de Gascogne est considérée comme un acte de brigandage.
Art 2. Toutes personnes surprises à brigander sur les terres gasconnes sera poursuivies pour trouble à l'ordre public."
Témoignage de Clément-Mathieu :
"Adishatz,
C'est avec allégresse que j'ai lu votre missive. Voici donc mon témoignage :
La nuit du 18 au 19 février 1457, je faisais route pour Orthez, j'étais parti de Pau. Je devais rejoindre sa Grandeur le Comte pour prendre part au cortège comtal. Je fus la victime d'une embuscade. Bien que je sois boucher, et que je me nourrisse suffisament, je n'ai su me défendre face à mes deux agresseurs. Un homme et une femme. Ce qui ne m'échappa pas, ce fut leur accent. Un accent germanique non dissimulé.
Ils m'ont tout pris. J'avais en ma possession 9 morceaux de viande, 2 miches de pain et la somme de 250 écus.
Sans l'intervention rapide du Coms Varden, je serais toujours à Orthez, à méditer sur ma survie. En effet, je le remercie de m'avoir fait un don pour m'en remettre.
J'espère que Justice sera faite, que les Dieux punissent leur acte ôdieux.
Clément-Mathieu de Wollekje"
Témoignage de Gehen :
"Moi Gehen habitant d'Orthez
je viens temoigner par cette missive que j'ai bien été attaqué par deux bandits se nommant Knitte et Loht lors de mon voyage de retour de Bayonne en compagnie de ma tendre compagne "Tante" et cela entre Dax et Orthez au petit matin du 21-02-1457.
Ces deux brigants nous ont attaqués par surprise mais étant plus fort qu'eux je leur ai infligé une bonne correction et ils sont repartis en boitant après s'être excusés a genoux.
Je vous demande de les punir comme ils le méritent et que ça leur serve de leçon!!
restant a votre disposition ...
Cordialement."
Je rappelle à l'accusé qu'il a la possibilité, s'il le souhaite de faire appel à un avocat à cette adresse : http://chateaudemarsan.xooit.fr/f194-Le-cabinet-d-avocats.htm
La parole est à la défense !
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Votre Honneur,
au vu des témoignages apportés et le fait que l'accusé n'ai même pas daigné se présenter, je crois que la situation est claire. Messire Knitte, ayant brigandé et ce, à plusieurs reprises, a préféré prendre la fuite plutôt que de répondre de ses actes en ce tribunal.
Heureusement pour messire Gehen et dame Tante, ils ont su riposter à cette attaque, ce qui ne fut pas le cas pour messire Clement Matthieu qui se retrouva, suite à cela, alité pendant de nombreux jours et dépouillé de ses biens.
Pour ces trois brigandages, et le fait que l'accusé ne se soit même pas déplacé afin de donner sa version des faits, ou de montrer de quelconques remords...En imaginant que pareilles personnes possèdent une conscience et sachent donc ce que sont des remords...
Je demande donc une peine de prison de 4 jours à l'encontre de messire Knitte, 1 jour de prison pour chaque personne agressée sur les terres du Bearn et une de plus pour ne pas s'être présenté ici même, se moquant une fois de plus de nos lois et de la cour.
Je vous remercie de m'avoir écoutée, votre Honneur.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
VERDICT :
*Gabriel entra dans le tribunal, une double affaire l'attendait, et pas des moindres. Il s'était renseigné et le nombre de victime était on ne peut plus important.*
Dans les affaires Knitte et Loht, se déroulant dans le cadre de la coopération judiciaire avec le Comté du Béarn, la cour va rendre son verdict.
Considérant que Messire Knitte et Dame Loht sont accusé par les autorités béarnaises d'avoir agressé ou tenter d'agresser les personnes suivantes : Messire Clément Mathieu, Messire Gehen et Dame Tante, que les témoignage de deux des trois personnes fournit par la procure béarnaise tend à le confirmer; qu'au surcroit, la parution d'un témoin étranger à l'affaire tend à confirmer les accusations.
Considérant que la preuve fournit par la procure béarnaise ne précise pas à quel affaire elle se rapporte, qu'au surcroit une preuve exactement similaire à été déposé dans une autre affaire que celle aujourd'hui présenté, en salle des plaintes de Gascogne, celle ci ne peut dès lors être retenue comme pertinente.
Considérant toutefois que cette cour estime qu'un accusé ne prenant pas la peine de se défendre reconnait de facto les faits qui lui sont reprochés, qu'aucun des deux accusés ne s'est présenté, ni ne s'est excusé ni ne peut être excusé pour une raison légitime.
La cour reconnait la culpabilité des deux accusés pour brigandage.
Concernant la peine.
Considérant que nulle mention n'est faite des peines maximum et minimum applicable de sorte que la seule référence est la charte du juge, qu'aux termes de celle ci les peines de prisons ne peuvent excéder 3 jours à l'exception des crimes particuliers dont le brigandage fait parti et dans le respect de l'état de l'accusé, paysans, artisans, érudit.
Considérant qu'il appartient au ministère public béarnais, en tant que représentant les intérêts du Béarn, d'estimer au plus juste la sanction nécessaire à la réparation du préjudice subit par chez eux, que cette sanction est estimé à 4 jours;
Considérant que ces 4 jours ont été calculé sur les 3 personnes attaqué et un jour pour non la non parution, que cette peine pourraient être alourdie par l'agression subit par messire Winners mais que celle ci doit être écarté puisque ne sachant si elle doit entrer dans le cadre de la coopération judiciaire, il n'apparait alors pas opportun de s'y opposer ni de l'alourdir outer mesure.
Dès lors messire Knitte et dame Loht étant tous deux érudit, la sanction de 4 jours de prison demandé par le Béarn est prononcée.
Justice a été faite.
Messire procureur, si votre témoin veux porter plainte, qu'il le fasse, en précisant cette fois ou ce sont déroulé les faits pour savoir quelle loi et quel tribunal est compétent.
Fait à Mont de Marsan le 24 mars 1457
Gabriel Von Wittelsbach. | |
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