Castèth de Pau
Capitala deu Comtat de Bearn
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| | | Melianduys - HT - Coupable - 21/12/1457 + TOP - Coupable - 01/01/1458 & 31/01/1458 & 13/02/1458 |  |
| | | Auteur | Message |
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Klementein
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 |  Sujet: Melianduys - HT - Coupable - 21/12/1457 + TOP - Coupable - 01/01/1458 & 31/01/1458 & 13/02/1458  Mar 29 Déc 2009 - 23:41 | |
| Melianduys – 21 Décembre 1457 – Coupable – TOP
Juge : Acar
Procureur de l’Accusation : Valentine
Procureur du Réquisitoire : …
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Prison 10 jours + Bannissement 3 mois
Verdict rendu le 10 Décembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Le sire est accusé d'avoir, la nuit du 27 au 28 novembre, pris le château, dans le but évident de piller les caisses du Comté, d'apporter nuisances au peuple Béarnais, d'ébranler les nobles institutions du Comté du Béarn, au mépris de la Reconnaissance Royale de notre Comtesse, Dame Azilize.
Ainsi, il a participé à l'engagement des bandes de bandits notoires, ainsi que des mercenaires afin de tenter une déstabilisation des institutions Béarnaises, en essayant de piller les mairies, d'attaquer les paisibles voyageurs et de tuer les honnêtes marchands. Etant contré par les forces comtales, ainsi que par les citoyens Béarnais réunis en compagnonnage de sécurité, il a oeuvré pour s'attaquer directement au Château.
Il a pour ce faire, commis le crime en bande organisée, tuant et égorgeant les serviteurs du château.
En outre, il s'est aussi rendu coupable d'avoir usurpé le titre de Commissaire au commerce, de ce gouvernement félon,contribuant à vider les caisses du comté des denrées si durement acquises par nos concitoyens, et nécessaires à la gestion de nos terres.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Moi, Acar de Ventoux, juge de ce comté, déclare que le sieur Meliandulys est coupable des faits qui lui sont reprochés :
A savoir, avoir pénétré sans autorisation en le château comtal de Pau, dans la nuit du 27 au 28 novembre 1457, de l'avoir détroussé, directement ou indirectement, de tous ses biens, d'avoir apporté nuisances au peuple Béarnais, d'avoir ébranlé les nobles institutions du Comté du Béarn, au mépris de la Reconnaissance Royale de notre Comtesse, Dame Azilize.
D'avoir usurpé le titre de Commissaire au commerce, contribuant à vider les caisses du comté des denrées si durement acquises par nos concitoyens, et nécessaires à la gestion de nos terres.
Je condamne le sieur Meliandulys à faire une peine de prison de 10 jours, peine maximum pour son statut d'érudit.
Qu'on aille l'engrillonner sur le champ et qu'on le jette en geôle, avec ses collègues, pour méditer sur ses actes, commis !!
Par la suite, dès sortie de prison, il subira la torture sur la place publique et à peine remit de la question, il sera bannit de ce comté pour une période de trois mois.
Faict ce jour, du 21 décembre 1457, en la capitale de Pau.
Dernière édition par Klementein le Dim 14 Fév 2010 - 21:44, édité 2 fois | |
|  | | Klementein
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| | Sujet: Melianduys - TOP - Coupable - 01 Janvier 1458 Jeu 14 Jan 2010 - 21:54 | |
| Meliandulys – 01 Janvier 1458 – Coupable – TOP
Juge : Acar
Procureur de l’Accusation : Valentine
Procureur du Réquisitoire : Valentine
Témoins de l’accusation :
…
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 10 écus + Bannissement 3 mois
Verdict rendu le 01 Janvier 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Messire Meliandulys est accusé d'être entré en terres du Béarn sans autorisation, d'avoir refusé d'obtempérer à la mise en demeure de quitter nos terres, eu égard à son passé plus que trouble de malandrin et de voleur de grand chemin, ainsi que d'avoir fait parti du groupe de hors-la-loi genevois qui ont lâchement attaqué notre Comté.
Il a ainsi contrevenu à nombre de nos lois, dont notamment ceux concernant le trouble à l'ordre public et l'interdicton des lances non autorisées par le pouvoir en place.
Ainsi, en vertu de nos lois, moi, Valentine d'Egmont, Procureur du Béarn, je requière contre messire meliandulys, pour trouble à l'ordre public, avec circonstances agravantes, d'une peine de 50 écus suivi du bannissement pour 3 mois des terres Béarnaises, sans aucune possibilité de retour. Le non-respect du Bannissement étant passible, sans autre forme de procès, de 3 jours de prison, peine doublée en cas de récidive.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Je vois, avec beaucoup de regret, que l'accusé ne daigne même pas se présenter, ni même s'expliquer ... Je resterais donc sur ma ligne d'accusation, en requérant contre le prévenu, dans le respect de la charte et de nos lois, une peine de 50 écus à effet immédiat, ainsi qu'un bannissement de 3 mois prenant effet 72h après l'énoncé du verdict, afin de laisser le temps au prévenu de sortir des terres Béarnaises.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Votre honneur... si je plaide coupable, aurais-je le droit à quelques femmes de peu de vertus pour occuper mes longues nuits de solitude dans vos geôles si triste et froide ?
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Moi, Acar de Ventoux, juge de ce comté, déclare que le sieur Meliandulys est coupable des faits qui lui sont reproché :
A savoir, être entré en terre Béarnaise sans autorisation, d'avoir refusé d'obtempérer à la mise en demeure de quitter cette dicte terre.
D'avoir fait fait parti du groupe de hors-la-loi genevois qui ont lâchement attaqués notre Comté.
D'avoir contrevenu à nombre de nos lois, dont notamment ceux concernant le trouble à l'ordre public et l'interdiction des lances non autorisées par le pouvoir en place.
De facto, je condamne le sieur Meliandulys pour trouble à l'ordre public, avec circonstances aggravantes, d'une peine de 50 écus... un greffier lui apporta alors bonne information...
L'on m'apprend que le sieur Meliandulys ne dispose point de cinquante écus sur lui, pour payer derechef. En conséquence, je le condamne au bannissement pour 3 mois des terres Béarnaises, sans aucune possibilité de retour et à dix écus pour les frais de dossier.
Je lui rappelle également que le non-respect du Bannissement étant passible, sans autre forme de procès,de 3 jours de prison, peine doublée en cas de récidive.
Faict ce jour du premier de janvier, de l'année 1458, en la capitale de Pau. | |
| | | | Klementein
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| | Sujet: Re: Melianduys - HT - Coupable - 21/12/1457 + TOP - Coupable - 01/01/1458 & 31/01/1458 & 13/02/1458 Mar 2 Fév 2010 - 1:24 | |
| Meliandulys – 31 Janvier 1458 – Coupable – TOP
Juge : Paddy_versifiet
Procureur de l’Accusation : Valentine
Procureur du Réquisitoire : Vanyel
Témoins de l’accusation :
Meliandulys
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Prison 1 jour
Verdict rendu le 31 Janvier 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre honneur, en ce mercredi 30 décembre, moi Valentine.d_egmont, procureur du Béarn intente un procès à l'encontre de Meliandulys pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet, messire Meliandulys a été surpris à intervenir sur le marché de Pau, en dehors de toute autorisation et sur des denrées réservées.
Messire Meliandulys contrevient donc à nos lois, au coutumier ainsi qu'au décret municipal régulant le marché de Pau, dont je rappelle le teneur:
Lois:
1.Toute personne se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn doit respecter les lois royales et locale sera poursuivie par le Comté du Béarn en cas d'infraction.
2.Nul n'est censé ignorer la Loi
3.Le Comté du Béarn est régi par le droit coutumier.
Coutumier a écrit:
4) Du trouble à l�ordre public
Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Décret municipal visant à réglementer les achats et les ventes sur le marché de
Article 4 :
Toute personne étrangère au Béarn voulant vendre sur le marché de devra en demander l'autorisation au maire et attendre sa réponse avant de mettre ses produits en vente.
Une personne représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n�est pas soumise à cette restriction. Elle devra toutefois s�annoncer au maire et prendre rendez-vous avec son acheteur/vendeur pour que les transactions se fassent rapidement et évitent ainsi de perturber le marché Palois.
Les Béarnais non-Palois, ont eux le droit de vendre au maximum 5 produits de même nature, et doivent les déclarer à la Mairie.
Article 5 :
Les non-Palois ont pour obligation de respecter cette grille de prix minima
Kilo de minerai de fer: vente réservée à la mairie
Fer brut: 52.00
Article 6 : Sont définis comme Palois, les personnes ayant un champs, une échoppe ou le statut de vagabond Palois ainsi que les personnes possédant un appartement à Pau.
Article 8 :
Toute personne ne respectant pas ce décret sera poursuivie pour escroquerie ou trouble à l'ordre public devant la Cour de Justice.
Approuvé par le Conseil Comtal,
Validé, signé et scellé de notre main le 11 Août1457 en Castèth de Pau,
Eugénie de Varenne, Comtessa do Béarn.
Per lo nouste Béarn !
Je rappelle à l'accusé(e) qu'il (elle) est en droit d'être représenté par un avocat. Il (Elle) en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Depuis sa geôle, Mélian cherchait en vain une blatte ou un rongeur volontaire pour plaider sa cause auprès des très hautes instances judiciaires béarnaises. Aucun n'en eut le courage, tous sachant parfaitement que ce ne serait là que perte de temps.
Mélian déçu, bien que peu surpris, attendrait donc sa nouvelle condamnation... espérant simplement que le procès déjà intenté à son encontre déboucherait sur un verdict avant celui ci. C'est que l'helvète, ordonné par nature, qu'il était, apprécié que les chose respecte une certaine logique.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Elle avait repris ce dossier aussi. En constatant que l'accusé ne s'était pas présenté la première fois pour cause.. d'indisponibilité suite à un séjour autorisé dans le château comtal, et plus particulièrement dans la partie qu'on avait essayé de lui présenter comme 'les salles des étudiants en médecine' alors que ce n'était ni plus ni moins que les oubliettes, Vanyel avait vérifié que le registre des prisons ne portait plus le nom du sieur Meliandulys et l'avait à nouveau convoqué, curieuse de voir ce que pourrait bien être sa première défense.
Elle prenait des notes dans un coin de la salle quand le prévenu se présenta. Elle l'écouta, une ombre de sourire se dessinant sur ses lèvres. C'était amusant de voir qu'il ne s'adressait qu'au juge, d'un autre côté il est vrai qu'en tant que procureur, son rôle à elle était de l'accuser et réfuter ce qu'il pouvait bien dire, sans doute qu'il aurait perdu son temps à s'adresser à elle, ou pas mais là n'était pas la question. Quand elle fut convaincue qu'il en avait fini pour sa première défense, elle se leva pour prendre la parole*
Votre Honneur, nous venons d'entendre messer Meliandulys. Suivant logiquement le déroulement du procès, c'est maintenant au tour de la procure de s'exprimer une dernière fois dans cette affaire.
*elle se tourna vers le capitaine des Reitres*
Je ne me suis pas encore présentée, je suis le nouveau procureur du Béarn, Vanyel d'Arezac.
Ceci étant fait, revenons sur vos paroles...
Vous parlez de 'manque' sur le marché de Pau, vous dites vouloir y aider les Palois... vous oubliez toutefois que c'est par vous que le manque s'est fait plus cruellement sentir, que le pillage consciencieux des inventaires et coffres du comté est de votre fait à vous et vos acolytes, que ce sont vos actions qui ont induit les difficultés du comté et de Pau à soutenir le marché Palois. Si vous vouliez vraiment les aider, vous pourriez proposer votre...'aide' à des prix moindres, voire minimum ne croyez-vous pas? Ce n'est pas les Palois que vous voulez aider, c'est écouler le fruit d'un pillage que vous faites.
Votre Honneur, je requiers dans cette affaire que l'accusé...'rende' 5 kg de fer à la mairie de Pau ou au comté s'il préfère. Et, bien que je suppose qu'il ait déjà pensé et repensé à ses actes, je suggère une (1) journée de méditation au château, dans une salle calme et fermée pour éviter tout dérangement, une cellule dans un coin reculé de la prison devrait convenir.
Je vous dis à bientôt messer Meliandulys... il me reste quelques dossiers à votre nom, nous aurons l'occasion de nous revoir.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Meliandulys à la barre :
*Le Capitaine des Reitres avait enfin pu se presenter à son procès... enfin, un de ses procès. D'autres allant bien vite suivre. Présentant un visage émacié et un regard sombre souligné par les profonds sillons que ses nombreuse nuits dans une de leurs geôles inconfortables avait fait naitre.*
Votre Honneur...
*Il ne pu retenir un léger sourire en découvrant le juge officiant lors de ce procès. UN parfait inconnu certes, mais qui avait le mérite de ne plus l'obliger à voir la trogne d'Acar.*
... ne perdons donc pas notre temps en palabres inutiles. Après avoir pris connaissance des faits qui me sont reprochés, je ne vois d'autres solutions que de plaider coupable votre honneur.
*Fixant intensément le juge de son regard d'outre-tombe*
En effet, votre honneur. J'ai proposé sur le marché palois, à qui en voulait bien, quelques camelotes que j'avais en ma possession et que personne à l'époque à Pau ne semblait en mesure de fournir. Je plaide coupable votre honneur, d'avoir voulu venir en aide par mes modestes moyens, à ceux qui voulaient bien des mes modestes services.
J'accepterai la sentence, car je ne doute malheureusement pas une seconde, que condamné je suis d'avance. Et cela m'importe finalement bien peu votre honneur... le seul jugement qui m'importe est celui auquel je serais confronté lorsque devant Déos je me trouverais.
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Après avoir consulté les différentes pièces du dossier et lu l'acte d'accusation, Paddy déclara l'audience ouverte et prit le temps d'écouter l'accusé et le réquisitoire. Tout en écoutant, il prenait de temps à autre une tranche de saucisson que son grouillot avait préparé et disposé à proximité de la main du juge.
Une bonne rasade de whiskey pour s'éclaircir la voix et Paddy pris la parole:
Accusé Meliandulys, vous êtes reconnu coupable d'avoir mis en vente du fer sur le marché de Pau. Vous n'avez pas pris non plus la peine de répondre à l'offre de conciliation qui vous a été faite. Bref rien dans votre dossier ne plaide en votre faveur et je vous condamne donc à aller rejoindre la cellule que vous connaissez déjà pendant 1 journée.
Gardes, emmenez l'accusé.
Paddy nota la date du 31 janvier 1458 sur le dossier avant de le tendre à son grouillot pour qu'il le fasse classer. | |
| | | | Klementein
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| | Sujet: Re: Melianduys - HT - Coupable - 21/12/1457 + TOP - Coupable - 01/01/1458 & 31/01/1458 & 13/02/1458 Dim 14 Fév 2010 - 21:48 | |
| Meliandulys – 13 Février 1458 – Coupable – TOP
Juge : Paddy_versifiet
Procureur de l’Accusation : Valentine
Procureur du Réquisitoire : Vanyel
Témoins de l’accusation :
Ptitmec13
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 20 écus + Bannissement
Verdict rendu le 13 Février 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre honneur, en ce mercredi 6 janvier 1457, moi Valentine.d_egmont, procureur du Béarn intente un procès à l'encontre de Meliandulys pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet, Meliandulys s'est installé en la bonne ville de Pau sans en avertir les autorités compétentes.
Meliandulys contrevient donc au décret comtal sur l'installation en Béarn, dont je rappelle le teneur :
"Décret comtal sur l'installation en Béarn :
Dès lors que la fermeture des frontières du Béarn a été annoncée, tout nouvel arrivant non Béarnais de naissance devra demander l'accord du régnant en exercice - Coms ou Régent - pour s'installer en Béarn.
Tout dérogeant à cette demande d'autorisation sera poursuivi devant la Cour de Justice du Béarn pour Trouble à l'Ordre Public.
Per lo Béarn !
Fait à Pau le 24e jour du mois de Décembre de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante sept.
Chilou, Régent du Béarn."
J'appelle Ptitmec13 afin d'étayer cette mise en accusation.
Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
* Elle avait repris cette affaire aussi, et attendu de savoir que le prévenu n'était plus un hôte des cellules du château pour faire reprendre l'audience. Appeler Ptitmec13 effectivement, et écouter son témoignage. Remercier la prévôte d'un signe de tête avant de prendre la parole.*
Votre Honneur, je n'ai trop guère de chose à rajouter en plus des pièces montrées par dame Célénya Océalys dicte Ptitmec13.
Il est indéniable que le décret a été violé, et que cela ne saurait resté impuni.
Aussi je requiers 6 jours de travaux d'intérêts généraux assortis d'une amende de 20 écus. Cela sera sans doute plus productif pour le comté qu'une nième visite aux geôles du château.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Ptitmec13 à la barre :
** A l'appel de son nom Ptit sursauta quelques peu, cela faisait un moment qu'elle attendait pour témoigner et a force d'aller retour dans les couloirs, d'une salle d'audience à une autre.. D'une aile du château à une autre aile du château... La blondine n'arrêtait guère de courir...la voila perdue... Meliandulys.. est-ce pour le fer, la pierre, le sel? Froncement de sourcil, essai de se souvenir, passage en revue des dossier qu'elle avait en sa possession sur cet individu.. Elle s'avançait et prenait place pour témoigner.**
Mes hommages votre honneur, procureur,
Je me présente, Célénya Océalys dicte Ptitmec13, cherchez pas ce que veut dire le 13 ça serait trop long à expliquer, je suis actuellement Prévost des maréchaux.
**Un coup d'oeil rapide sur le dossier posé sur le lutrin du juge lui en apporte confirmation... l'installation à Pau.. Elle enchaina **
A l'époque des faits j'étais Lieutenant Chef.Lors de mes tours de garde il m'arrivait de contrôler les nouvelles installations via le registre du préposé à l'aménagement. Et je peux vous l'assurer, le sieur Meliandulys était encore répertorié dans les étrangers comme le montre cette copie de registre...
** Elle tend au juge le parchemin en question**
https://i.servimg.com/u/f16/13/56/32/66/melian11.jpg
Quelque jour plus tard je retrouve cette même personne dans le registre des Palois.
** la blonde tend un second parchemin au juge.**
https://nsa10.casimages.com/img/2010/01/06/100106082636458350.jpg
Voila, je confirme que cet homme c'est installé en Béarn faisant fi du décret prévoyant une demande préalable auprès des autorités. Aucune autorisation n'a été demandé auparavant.
je vous remercie de m'avoir écouté.
**Et le Prévost de reculer d'un pas pour attendre la fin du procés.**
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Paddy feuilletait le dossier en soupirant.
Encore vous !
Encore une fois la cour vous reconnait coupable de trouble à l'ordre public... Mais comme vient de le rappeler notre procureur, à quoi bon vous envoyer encore une fois en prison ?
Bref en ce 13 février de l'an 1458 nous vous condamnons à 20 écus d'amende et afin de ne plus vous voir en ce tribunal et en notre comté nous vous bannissons du Béarn et ordonnons à des gardes de vous emmenez au plus vite vers les frontières.
Paddy referma le dossier en espérant que ce soit le dernier à ce nom... Se fit servir un verre de whiskey et lança :
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