Klementein
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 |  Sujet: Nicbur – TOP – Coupable – 01 Décembre 1457  Ven 4 Déc 2009 - 0:40 | |
| Nicbur – 01 Décembre 1457 – Coupable – TOP
Juge : Acar
Procureur de l’Accusation : Aknaïl
Procureur du Réquisitoire : …
Témoins de l’accusation :
 Nini89
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 300 écus + Prison 3 jours
Verdict rendu le 01 Décembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Je lance en ce jour du 2 Novembre 1457 un procès à l'encontre de Sir Nicbur sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public (TOP).
L'accusé étant entré illégalement dans notre territoire et non nanti d'une autorisation en règle à été aperçu en train de circuler en lance dans le Béarn. Un courrier lui fût envoyer le 30 Octobre 1457 par un agent de la prévôté, Dame Gnia, lui sommant de quitter le Béarn dans les 24h. Or l'accusé, qui n'a pas daigné répondre, est toujours en Béarn.
Je vous cite la loi enfreinte par l'accusé :
*Béarnais & Béarnaises,
Voyageurs & Voyageuses,
À tous, présents et à venir;
Qu'il soit su que désormais les frontières du Béarn sont déclarées fermées, en conséquence :
o L'entrée du territoire Béarnais est interdite à toute personne étrangère au Comté du Béarn et non munie d'un laissez-passer en règle.
o Toute demande de laissez-passer doit se faire auprès du Prévôt en fonction, actuellement Donà Lara Marqueyssac-Ravel dicte Lara60, Donà de Les Angles.
o Toute présence non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.
o Seul un départ immédiat ou une obtention rapide d'un laissez-passer pourra conduire à l'abandon des charges retenues.
Cette décision fait suite à diverses menaces brigandes, dont le Conseil Comtal Béarnais veut en épargner et protéger la province.
Cette mesure est effective dès sa publication, et ce, jusqu'à nouvel ordre.
Rédigé et publié le 13 Octobre de l'An de Grasce 1457 en le Castèth de Pau.
Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.
Livre III: Lois pénales
6.Toute lance, ou corps d'armes étrangers sont interdits de circulation et de création sur le territoire du Béarn sans l'autorisation écrite du Comte ou du Capitaine. Tous les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre publique. Toute personne créant une armée sans l'autorisation écrite du Comte sera poursuivie pour haute trahison.
6.1Toute personne ne mettant pas immédiatement un terme à l'existence d'une lance, un corps d'armes ou une armée à laquelle le Comte ou le Capitaine a décidé de sa dissolution sera poursuivie pour trouble à l'ordre publique.*
Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
*Acte d'accusation fait à Pau le 2 Novembre 1457.
Aknail, procureur du Béarn.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Mesdames, Messieurs,
Je suis nicbur, pourvendeur de comtois, reître de la compagnie réformée du Léman, Ancien avoyer de Genève, et je refuse d'être jugé!
Genève est en guerre contre le Béarn qui a offensé la cité phare, en ne répondant pas aux demandes de Genève de bannir Yohann le curé défroqué.
Par conséquent, je demande que les lois régissants la guerre s'appliquent à moi, et que ce procès soit annulé.
En outre, je n'ai répondu à la missive de votre procureur pour la bonne raison qu'il m'intimait l'ordre de quitter le Béarn sous 24 heures. Etant à Pau, et sans cheval au moment de la réception de ce pigeon, je n'aurais pu, si tant est que je l'aurais voulu, quitter le territoire dans le délai imparti.
Qu'Aristote vous garde
Nicbur
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Nini89 à la barre :
bonjour votre honneur
dans la nuit du 1 au 2 novembre j ais vue l accusée durent ma garde et que nos frontière sont fermé depuis un certain moment et qu'il a été prévenus de quitté le béarn
voici le preuve
https://2img.net/r/ihimizer/img156/2081/nuitdu1er.png
merci de m avoir écouté
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Moi, Acar de Ventoux, juge de ce comté, déclare que le sieur Nicbur est coupable des faits qui lui sont reprochés :
A savoir, avoir pénétré sans autorisation en Béarn, avoir omis le fait de répondre à qui de droit en fonction dès courriers (prevoté) qu'il reçut.
Je condamne le sieur Nicbur à payer une amende de 200 écus, ainsi qu'à faire une peine de prison, exemplaire, de trois jours.
Faict ce jour, du 1er decembre 1457. | |
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