Klementein
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 |  Sujet: Pamoune – TOP – Coupable – 06 Septembre 1457  Jeu 10 Sep 2009 - 16:45 | |
| Pamoune – 06 Septembre 1457 – Coupable – TOP
Juge : Telya d’Harlegnan
Procureur de l’Accusation : AnacrOn
Procureur du Réquisitoire : AnacrOn
Témoins de l’accusation :
 Paddy_versifiet
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 1 écu
Verdict rendu le 06 Septembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
La bataille de Lourdes a opposé l'armée félonne Vae Victis à l'Ost béarnais entre le 6 et le 9 août 1457.
Vae Victis n'a jamais reçu d'autorisation de la Comtesse élue du Béarn Eugénie de Varenne, Vae Victis est donc illégale et félonne comme sont félons tout ceux ayant combattu en ses rangs.
Vae Victis a rejeté la demande de la Comtesse de désarmer ce qui l'a mené inévitablement à la confrontation armée avec l'Ost béarnais. L'accusée, Dame Pamoune a refusé la main tendue de la Comtesse qui avait promis le pardon à tous les combattants qui déposeraient les armes et est donc amené à répondre de ses actes devant la justice du Comté.
Dame Pamoune le Comté du Béarn vous accuse de trouble à l'ordre publique.
Dame Pamoune , vous avez signé le parchemin du 1 août 1457 lu en place de Pau dont voici un extrait : « Nous, le peuple du Béarn, trahi en notre qualité de citoyen, témoignons, en ce jour, d'un désir commun de cohésion, et décidons ensemble, dans une alliance populaire, de réclamer nos droits. C'est pourquoi, nous nous allions dès à présent, dans une volonté libre, dénuée de toute obligation extérieure, afin de réclamer, d'une part la démission de la Comtesse que nous déclarons inapte à défendre les intérêts du peuple du Béarn, et d'autre part l'absence d'hostilité à notre armée Vae Victis afin que le peuple du Béarn puisse se défendre contre l'armée comtale que la Comtesse est prête à envoyer contre le peuple pour le réprimer par les armes. »
Dans ce discours dont l'accusée est signataire, Vae Victis se déclare l'émanation du peuple du Béarn et légitime pour parler en son nom. Je rappelle à la Cours, que seul le Comtesse élue du Béarn est légitiment apte à parler au nom du Comté et de son Peuple dont elle est l'émanation. Que seul le Conseil élu du Béarn, par délégation du pouvoir de la Comtesse, à la légitimité pour s'exprimer au nom des Béarnais.
Je rappelle également que seul l'Ost béarnais, est reconnu comme armée légitime du Comté. Toutes autres affirmations seraient félonie envers le Comté du Béarn et son pouvoir légitime.
Les 6 et 7 août 1457, plusieurs témoins vous ont aperçu sur le champ de bataille lors de la terrible bataille de Lourdes. Nous appellerons un témoin à la barre pour qu'il illustre cet acte d'accusation de son témoignage.
Accusée, vous avez enfreint les lois suivantes :
1)le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2)l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
4)Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
6.Toute lance, ou corps d'armes étrangers sont interdits de circulation et de création sur le territoire du Béarn sans l'autorisation écrite du Comte ou du Capitaine. Tous les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre publique.
Je rappelle à l'accusée qu'elle a la possibilité de faire appel à un avocat à cette adresse : http://les-avok-haillons.forumchti.com/index.htm
Acte d'accusation rendu à Pau, le 28 août 1457 par le Procureur AnacrOn.
La parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
* En l'absence de l'accusée, le réquisitoire serait simple et rapide. Peut-être Dame Pamoune daignerait-elle assister à la fin de son procès et assurer sa dernière plaidoirie ? L'avenir nous le dira ... *
Votre Honneur,
En l'absence physique de l'accusée, en absence de nouvelles de sa part, l'accusation n'a reçu aucun pigeon qui aurait pu expliquer une impossibilité quelconque de Dame Pamoune de se rendre au tribunal, en l'absence enfin d'un avocat qui aurait pu représenter les intérêts de l'accusée, l'accusation va donc immédiatement prononcer la peine qu'elle demande.
Une peine de réparation et d'utilité pour le Comté : 7 jours de travaux à effectuer dans les mines de notre Comté, preuves à l'appui et à effectuer sur une période de 15 jours.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Paddy_versifiet à la barre :
Précédé par un grouillot qui portait un sac dans lequel se trouvait son whiskey, Paddy fit son entrée au tribunal de comté. Celui ci grouillait de monde et il prit son temps pour aller s'installer sur les banc des témoins où il s'arrangea pour se trouver en galante compagnie.
Les débats s'éternisaient quand à un moment il vit une des accusée se lever à l'appel de son nom... Son coeur fit un bond... Il avait reconnu celle qui lui avait planté son épée dans le flanc gauche avant de le laisser pour mort.
Quand vint son tour de parler, il avala une rasade de whiskey puis se leva et déclara :
Madame le Juge, je me trouvais à la tête d'une section de l'armée du seigneur d'Abidos et j'ai clairement vu cette personne sur le champ de bataille... Je l'ai d'autant mieux vue que c'est elle qui m'a planté son épée dans le flanc gauche. Si mes gens ne m'avaient emmené rapidement prendre des soins je ne serais peut etre plus de ce monde à ce jour.
Paddy une fois sa déclaration faite resta un moment attendre si la juge avait autre chose à lui demander... Puis se rassit et discrètement bu une gorgée de whiskey
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Le juge ecouta le procureur faire son réquisitoire et entendit les témoins.
Les procés encombraient la salle du tribunal , tous pour la même affaire et jamais, en
Béarn, on avait connu telle affluence icelieu.
Le greffier demanda le silence .*
Accusé ! Levez vous !
L'honorable juge , Telya d'Harlegnan va rendre son verdict.
*Telya s'eclaircit la gorge avant de parler.*
Ahem ! bien ..... au vu des témoignages entendu et des preuves en notre possession , il apparait , sans faillir , que dame Pamoune à intégrer l'armée Vae Victis , visant à detroner la comtesse et a participer au combat.
L'accusé étant absente , le jugement sera rendu par contumace.
En conséquence, la cour condamne dame Pamoune pour trouble à l'ordre public et vu l'état de santé de l'accusé , la cour répugnant à condamner un moribond à une peine de travaux forcés , dame Pamoune se voit condamner à payer une amende symbolique de 1 écus.
*Coups de marteau sur le lutrin*
Affaire classée !
Affaire suivante !
Jugement rendu à Pau , par le juge Telya d'Harlegnan , le 6.09.1457 | |
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