Fleur.
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 |  Sujet: Matis21 - TOP - Coupable - 11 Juillet 1456  Mar 15 Juil 2008 - 16:30 | |
| Trouble à l'ordre public - coupable - 11 juillet 1456Procès ayant opposé Matis21 au Comté de Béarn Matis21 était accusé de trouble à l'ordre public. - Citation :
- Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
** Le nez dans ses papiers, le Juge récita d'une voix monocorde. **
- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.
Entendu que l'accusé ne veut pas se défendre, comme beaucoup, c'est malheureux...
Nous, Tribunal de Pau, reconnaissons l'accusé coupable. Il est condamné à 20 écu d'amende !
En ce 11 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !
**Il quitta la pièce **
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus. - Citation :
- Acte d'accusation
Votre honneur, nous voilà réunis pour juger les actes de sieur Matis21.
La cour de justice le poursuit pour l'achat de 10 miches de pain sur le marché de Tarbes à la mairie..
Voici la preuve : http://img246.imageshack.us/my.php?image=infrac12kr4.jpg
Il apparait que vous êtes résident d'armagnac et de comminges : http://img294.imageshack.us/my.php?image=41850941yx3.png
Vous entrez donc en effraction avec l'article 4 de nos lois pénales, je le cite :
" Toute personne traversant le Béarn et achetant autre chose que des produits de consommation immédiate : pain, maïs, viande, lait et légumes pour un maximum de cinq jours, réalise une activité marchande sans autorisation et risque une amende pécuniaire. "
L'achat de 10 pains dépassant les cinq jours autorisé, vous êtes par conséquent accusé de trouble à l'ordre public.
Qu'avez vous à déclarer à la cour.
*Fait à Pau le 20 juin 1456* - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
L'accusé ne prend même pas la peine de se déplacer, que rajouter.
Heureusement l'enquête a été menée avec efficacité ce qui permet de ne laisser aucun doute quand a son crime.
N'ayant prit la peine de se déplacer, je ne prendrai la peine de proposer une peine alternative.
Je demande une amende de 25 écus pour les caisses du Roy.
*Fait à Paul le 4 juillet 1456* - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. | |
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