Castèth de Pau
Capitala deu Comtat de Bearn
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| | | Tlilifares – TOP – Coupable – 03/12/1457 & TOP – Relaxe – 23/01/1458 |  |
| | | Auteur | Message |
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Klementein
 Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008
 |  Sujet: Tlilifares – TOP – Coupable – 03/12/1457 & TOP – Relaxe – 23/01/1458  Ven 4 Déc 2009 - 1:49 | |
| Tlilifares – 03 Décembre 1457 – Coupable – TOP
Juge : Acar
Procureur de l’Accusation : Aknaïl
Procureur du Réquisitoire : Dotch
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 30 écus
Verdict rendu le 03 Décembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Je lance en ce jour du 2 Novembre 1457 un procès à l'encontre de Sir Tlilifares sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public (TOP).
L'accusé étant entré illégalement dans notre territoire et non nanti d'une autorisation en règle à été aperçu en train de circuler en lance dans le Béarn. Un courrier lui fût envoyer le 30 Octobre 1457 par un agent de la prévôté, le sergent Balloo, lui sommant de présenter son laisser-passer, et dans le cas contraire, de quitter le Béarn. Or l'accusé, qui n'a pas daigné répondre, est toujours en Béarn.
Je vous cite la loi enfreinte par l'accusé :
*Béarnais & Béarnaises,
Voyageurs & Voyageuses,
À tous, présents et à venir;
Qu'il soit su que désormais les frontières du Béarn sont déclarées fermées, en conséquence :
o L'entrée du territoire Béarnais est interdite à toute personne étrangère au Comté du Béarn et non munie d'un laissez-passer en règle.
o Toute demande de laissez-passer doit se faire auprès du Prévôt en fonction, actuellement Donà Lara Marqueyssac-Ravel dicte Lara60, Donà de Les Angles.
o Toute présence non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.
o Seul un départ immédiat ou une obtention rapide d'un laissez-passer pourra conduire à l'abandon des charges retenues.
Cette décision fait suite à diverses menaces brigandes, dont le Conseil Comtal Béarnais veut en épargner et protéger la province.
Cette mesure est effective dès sa publication, et ce, jusqu'à nouvel ordre.
Rédigé et publié le 13 Octobre de l'An de Grasce 1457 en le Castèth de Pau.
Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.
Livre III: Lois pénales
6.Toute lance, ou corps d'armes étrangers sont interdits de circulation et de création sur le territoire du Béarn sans l'autorisation écrite du Comte ou du Capitaine. Tous les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre publique. Toute personne créant une armée sans l'autorisation écrite du Comte sera poursuivie pour haute trahison.
6.1Toute personne ne mettant pas immédiatement un terme à l'existence d'une lance, un corps d'armes ou une armée à laquelle le Comte ou le Capitaine a décidé de sa dissolution sera poursuivie pour trouble à l'ordre publique.*
Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
*Acte d'accusation fait à Pau le 2 Novembre 1457.
Aknail, procureur du Béarn.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Décidement nombre des personnes qui avaient violé les frontières béarnaises ne souhaitaient pas se présenter à leur procès.*
Votre Honneur,
L'accusé Messire Tlilifares n'a pas souhaité se présenter au tribunal pour répondre de ses actes devant notre justice.
Présent en la capitale, il aura encore l'occasion de venir s'exprimer icelieu après le réquisitoire prononcé.
Nous réclamons la peine suivante : deux jours de travaux d'intérêts généraux ainsi qu'une amende de 30 écus pour les frais de dossier.
Merci votre Honneur.
*Réquisitoire rendu à Pau le 14 novembre 1457
Dotch de Cassel,
Procureur du Béarn.*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Moi, Acar de Ventoux, juge de ce comté, déclare que le sieur Tlilifares est coupable des faits qui lui sont reprochés :
A savoir, avoir pénétré sans autorisation en Béarn, avoir omis le fait de répondre à qui de droit en fonction des courriers (prevoté) qu'il reçut.
Je condamne le sieur Tlilifares à payer une amende de 30 écus, ainsi qu'à faire une peine d'intérêt général de deux jours.
Faict ce jour, du 3 décembre 1457, en la capitale de Pau. | |
|  | | Klementein
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Date d'inscription : 20/04/2008
| | Sujet: Re: Tlilifares – TOP – Coupable – 03/12/1457 & TOP – Relaxe – 23/01/1458 Dim 24 Jan 2010 - 21:04 | |
| Tlilifares – 23 Janvier 1458 – Relaxe – TOP
Juge : Paddy_versifiet
Procureur de l’Accusation : Valentine
Procureur du Réquisitoire : Vanyel
Témoins de l’accusation :
Seventisix
…
Témoins de la défense :
...
...
Relaxe
Verdict rendu le 23 Janvier 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*La procureur entra dans le prétoire et salua la cour* Dame Valentine d'Egmont, procureur du Béarn, votre Honneur.
Nous sommes icelieu, en ce jeudi 24 décembre 1457, pour la mise en accusation pout trouble à l'ordre public du sieur Tlilifares.
En effet, celui-ci, dans la nuit du 22 au 23 décembre 1457, a été surpris par les gardes tandis qu'il tentait d'attaquer le chateau. Le sire Tlilifares a formellement été reconnu par messire Seventisix, tandis qu'il escaladait les murs d'enceinte du chateau.
Cet acte odieux, contre les institutions mêmes du Béarn et ses représentants, constitue une atteinte grave, nonobstant la période trouble actuelle où les Béarnais ont à coeur de reconstruire leur économie mise à mal par les récentes attaques des hérétiques.
Cependant, le Béarn est et restera une terre de droit, et tout acte délictuel se doit d'être sévèrement puni dès lors qu'il a été commis. En l'espèce, selon notre coutumier, pris en ses articles 3 et 4, je cite :
"3) Révolte
Toute révolte approuvée par une majorité de conseil Comtal est légitime.
4) Du trouble à l�ordre public
Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Il s'avère que le (triste) sire Tlilifares n'a nullement été mandaté par le conseil régnant, et qu'il a donc enfreint sciemment l'article 4 du coutumier.
Néanmoins, bien que prévenu, l'accusé est en droit de se faire représenter par un avocat s'il le désire. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
En outre, nous appellerons devant la cour les témoins de l'accusation, messire Seventisix, afin qu'il nous donne sa version des faits.
La parole est à la défense ....
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*dossier repris, notes lues, recherches sur l'accusé... recherches sur l'accusé...recherches sur l'accusé... biiiiiiiiiiiiiip 'le numéro que vous avez demandé n'est plus attribué'.
Fichtre mais pourquoi il y avait encore un dossier pour quelqu'un qui avait disparu corps et âme? Clair que l'audience elle allait être courte. Arrivée dans la salle du tribunal où la place de l'accusé était vide et archi vide, elle salua le juge et annonça*
Votre Honneur, en ce vingtième jour de janvier 1458, moi Vanyel d'Arezac, Robe Noire... euh, procureur du Béarn, je vous annonce que:
étant donné que malgré toutes les recherches effectuées il n'a pas été possible de retrouver l'accusé, étant donné qu'il parait qu'il a tout simplement disparu, à moins que son fantôme ne vienne hanter le tribunal pour écoper de la peine qui aurait été requise de son vivant - ce dont je doute - je demande la relaxe et le classement de cette affaire.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Seventisix à la barre :
Monsieur le juge, bonjour, je suis tout a fait formel j ai bien reconnu messire Tlilifares ce soir la, nous l avons empêcher de passer les remparts du château, il a ensuite pris les jambes a son coup.
Voila tout ce que je peux dire au sujet de l accusé, mais je me tiens a votre disposition si vous avez d autre chose a me demander.
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Le grouillot vint déposer un dossier sur le bureau de Paddy, en l'ouvrant Paddy lu un document qui venait d'être ajouté et sur lequel était indiqué que le prévenu était mort et enterré... Il renferma le dossier et marmonna :
L'accusé Tilifares n'étant plus de ce monde, l'affaire est classée.
(Il ajouta sur le dossier la date du 23 janvier 1458)
Ceci fait, Paddy s'en alla gérer les stocks de bière et de pain dans sa taverne. | |
| | | | | | Tlilifares – TOP – Coupable – 03/12/1457 & TOP – Relaxe – 23/01/1458 | |
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