Klementein
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 |  Sujet: Kamel.malbo – TOP – Coupable – 13 Février 1460  Ven 24 Fév 2012 - 0:20 | |
| Kamel.malbo – 13 Février 1460 – Coupable – TOP
Juge : El_barto (pour AnacrOn)
Procureur de l’Accusation : Bardieu (pour Klementein)
Procureur du Réquisitoire : Bardieu (pour Klementein)
Témoins de l’accusation :
 Balloo17
Amarillis
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Prison 1 jour + Interdiction d'être chef-maréchal 2 mois
Verdict rendu le 13 Février 1460
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Aujourd'hui, en ce vingt-deuxième jour du mois de Janvier 1460,
Votre Honneur, bonjour !
Nous, Klementein d'Andecy, Procureur du Comté du Béarn, venons mettre messer Camel.chest en procès pour Trahison, pour le motif d'Abandon de son Poste de Chef-Maréchal de la ville de Pau dans la nuit du second au troisième jour du mois de Janvier 1460.
Ce procès sera réalisé en coopération judiciaire avec le Duché de Guyenne, représenté par messer Bardieu, Procureur dudict Duché et selon le traité de coopération judiciaire signé entre nos deux provinces.
Nous vous présentons les faits...
Le Prévost du Béarn, dona Amarillis émet un tableau des gardes des villes une semaine à l'avance. La ville de Pau, la semaine du deux au huit janvier 1460, devait être défendue par messer Camel.chest, Chef-Maréchal en formation.
Cependant, messer Balloo17, Chef-Maréchal de la ville de Tarbes, a vu passer son collègue de travail à l'entrée de sa ville en la matinée du trois Janvier.
Selon la charte de la Prevosté, chaque agent est obligé de prévenir à l'avance de ses indisponibilités, afin de pourvoir palier à son absence. Or, l'accusé n'a pas respecté cette Charte, puisqu'il n'a prévenu personne de sa non-présence pour défendre la ville de Pau.
Quand le Prévost a demandé des explications au contrevenant, celui-ci s'est expliqué de manière obscure, en nous parlant d'attaques et de mouvements invisibles sur le sol béarnais.
De plus, par son absence volontaire, messer Camel.chest a enfreint, en plus de la Charte de la Prévosté, le Coutumier du Béarn, notamment le critique du bon père de famille. En effet, qui partirait sans prévenir en laissant sa famille sans nouvelles et sans défenses ? L'universalité d'action a également été mise en défaut, car la sécurité de la ville de Pau était en jeu.
Tout cela entre en compte dans le chef d'accusation de Trahison.
Je vais donc citer les parties des textes de lois relatifs à notre affaire.
Le coutumier tout d'abord, dernière version datant du quatrième jour du mois de mai 1459 :
" [...] En prononçant ses jugements, le juge énonce la Coutume en se basant sur le bon sens juridique et les trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume :
1) Le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) L'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3) La jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
[…]
6-Trahison
Constitue un acte de Trahison toute perturbation visant sciemment à nuire au bon ordre, à la sécurité, et à la tranquillité du comté et de ses habitants. […] "
Et la Charte de la Prévôté et de la Maréchaussée Béarnaise maintenant, datant du quatrième jour du mois de novembre 1459 :
" [...] Article II.2 : Toute absence prévisible d'un agent doit être signalée au moins 48h à l'avance.
Toute absence exceptionnelle doit être justifiée dans les plus brefs délais. Dans le cas contraire, le Prévôt peut remplacer l'agent absent sans que celui-ci ne soit assuré de retrouver son poste. [...]
- Article V.2 : Ses missions:
- Chaque jour, le Chef Maréchal de service défend le pouvoir (Mon groupe -> Actions -> défendre le pouvoir -> défendre le pouvoir (confirmation)). […] "
Et enfin, une partie du traité de Coopération Judiciaire signé entre nos deux provinces et datant de mai1456 :
" […] Article I: Dispositions préalables:
1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Duc/Comte sur ses terres.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une de nos provinces, il sera jugé en fonction des lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit.
Le verdict devra cependant être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du jugement. […] "
Pour terminer, je ferais parvenir au plus vite à messer Bardieu, Procureur de Guyenne, les témoignages de Dona Amarillis d'Ascoli, Prévost des Maréchaux béarnais et de Messer Balloo17, Chef-Maréchal de Tarbes.
Je rappelle à l'accusé son droit à faire appel à un avocat si il le souhaite (leurs locaux : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ ou l'Ordre du Dragon par exemple).
Votre Honneur, j'espère avoir été clair dans mes propos et laisse la place.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Bien le bonsoir,
premièrement, votre coutumier, je l'ai respecté, en effet, je n'ai aucune famille à Pau, de simple connaissance et encore, ma vraie famille se trouve à Bordeaux, j'ai une fiancé, que je devais rejoindre en urgence.
Certes, je suis parti sans prévenir, mais quand j'ai voulu prévenir quelqu'un, mon pigeon s'est égaré (hrp: le forum ne fonctionnait plus du tout et ne fonctionne toujours pas sur mon ordinateur...)
Ensuite, je tiens à m'excuser pour les fausses informations sur une attaque imminente, j'avais mangé du pain pas frais et j'ai eu des crises de folies durant quelques temps (mon petit frère m'a hacké mon compte et a parlé à ma place, problème résolu)
Je reconnais avoir fauté, mais je réfute le fait qu'on dise que j'ai commis un acte de trahison étant donné que les faits qui me sont reproché, je les ai commis sans le vouloir.
Après monsieur le juge, à vous de jugé.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Votre Honneur !
C'est en ce jeudi, vingt-sixième jour du mois de Janvier 1460, que nous, Klementein d'Andecy, Procureur du Béarn, vous faisons parvenir le réquisitoire dans l'affaire opposant messer Camel.chest au Comté du Béarn, par l'intermédiaire de messer Bardieu, Procureur de Guyenne, que nous tenons à remercier pour la promptitude et la prévenance dont il a fait part dans la réalisation de ce procès.
Tout d'abord, voici dans les lettres jointes à la mienne les témoignages de messer Balloo17 et dona Amarillis d'Ascoli.
"
Je sous signé Chef Maréchal Balloo17, certifie avoir vu Messire Camel.chest arriver dans la ville de Tarbes au matin du 03/01/1460. Je fus surpris de le voir ici du fait qu'il devait etre de garde sur Pau.
Tarbes le 23/01/1460
Balloo17
"
"
Bonjour Votre Honneur,
Je me nomme Amarillis d'Ascoli, actuelle Prévôt du Béarn et agent assermenté de la Prévôté du Béarn en ma qualité de chef-maréchale.
Dans la nuit du 02 au 03 janvier dernier, le dénommé Camel.chest était de garde sur les remparts de Pau, capitale du Béarn. En effet, bien qu'il fut toujours en formation, nous avions estimé son apprentissage suffisamment avancé pour qu'une ville lui soit confiée. Nous manquions alors d'un agent sur Pau et il a accepté de s'y rendre sous condition de continuer et d'achever sa formation dans le même temps. Tout s'est très bien passé les premiers jours, il a même décidé de s'installer à Pau - il était orthezien auparavant- afin d'y officier en permanence.
Et puis le 03 janvier au matin, force me fut de constater en voulant remettre sa solde à Messire Camel.chest, qu'il ne se présentait pas au retour de sa garde. Je lui ai alors écrit pour lui demander la raison de son absence. Il arrive parfois qu'un agent soit malade ou indisponible en urgence et qu'il manque une garde après tout. Mais je n'obtins aucune réponse si ce n'est la confirmation du Chef-Maréchal Balloo17 qu'il avait vu passer Camel.chest sous les remparts de Tarbes dans la nuit.
En d'autres termes, l'accusé a quitté ses fonctions et la ville sans prévenir, sans raison apparente et il n'a pas daigné répondre à mon courrier ni s'expliquer pour son attitude. La seule réponse que j'obtins fut ce courrier, cinq jours plus tard, qui parlait de menace sur le Béarn.
Voila tout ce que je puis dire Votre Honneur.
Je vous remercie d'avoir prêté attention à mes propos.
Fait à Mauléon, le 25 Janvier 1460,
Amarillis d'Ascoli,
Prévôt des Maréchaux du Béarn.
"
Bien nous voyons donc que toutes les versions concernant cette désertion concordent. L'accusé ne dément d'ailleurs pas, nous en tiendrons compte.
Cependant, nous ne pouvons ignorer le fait qu'il s'est passé un délai fort long entre le jour du délit, la réponse émise par l'accusé et sa dernière explication qu'il vient de donner ici au tribunal, soit un temps de trois semaines. S'excuser d'avoir fourni de fausses déclarations
Que vous aillez de la famille ou non en Béarn, en Guyenne ou en Artois, cela ne nous importe peu. Une urgence dites-vous... auriez-vous perdu tant de temps qu'il vous était impossible de prévenir vos supérieurs ? Un petit mot au Prévost avant de partir, un pigeon In Gratibus... tant de moyens sont possibles quand on le veut...
pourtant, non, la situation était tellement urgente qu'il vous a été impossible de n'écrire ne serait-ce qu'un petit mot. Pourtant, on vous a croisé à Tarbes, à l'opposé de la Guyenne et de Bordeaux. En effet, la route d'Orthez est bien plus rapide pour se rendre en ce Duché. Ainsi, le temps vous manque pour écrire une courte missive, mais vous vous permettez de faire des détours en chemin.
Vous n'avez pas voulu déserter ? Excusez-moi, mais quand on part ainsi sur les chemins, je doute que ce soit nos jambes qui décident de partir toutes seules et en forçant le reste du corps... L'acte de Trahison est conforme aux lois béarnaises que vous avez transgressées, ne vous en déplaise.
Ainsi, au vu des éléments ici rapportés, nous demandons que l'accusé soit condamné à un jour de prison ainsi qu'à sa destitution de son poste de Chef-Maréchal pour une durée de deux mois et que sa réintégration ne sera possible qu'après l'aval du conseil comtal à sa majorité absolue.
Nous laissons maintenant la parole à la défense pour sa seconde plaidoirie.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
J'ai l'impression que le fait qu'une substance présente dans ma nourriture et qui m'a fais délirer n'a pas été prise en compte pour l'envoi des missives concernant les soit disant attaques du Béarn et le fait que je sois parti du Béarn (petit frère qui a pris possession de mon compte, qui a changé mon mot de passe et qui m'a tout rendu il y a peu). Par contre j'allais prévenir que je devais partir pour Bordeaux mais une semaine après.
C'est vrai que j'aurai pu prévenir mes supérieurs une fois guéri mais je me suis dis que cela faisait tellement longtemps qu'il n'était pas la peine de prévenir, qu'ils m'auraient déjà oublié.
J'accepte évidemment d'être sanctionner pour ce dernier élément, c'est tout à fait normal, j'aurai dû prévenir dès mon "coma" terminé.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Dames et Messires,
Après étude du dossier constitué par la Prévôté béarnaise et qui oppose le Comté du Béarn à Messire Camel.Chest aujourd’hui nommé, à la suite d’un changement de patronyme, Kamel.malbo. Après écoute de l’acte d’accusation et du réquisitoire du Procureur du Béarn. À la suite de la double intervention de l’accusé conformément à la procédure. Ayant également considéré les deux témoignages de l’accusation et ayant constaté que la défense n’avait appelé personne à témoigner en sa faveur, je suis en mesure de rendre mon verdict.
Etant entendu que l’accusation n’a pas démontré formellement la volonté de l’accusé de nuire sciemment au Comté du Béarn, et conformément au Coutumier du Béarn dans sa définition du Trouble à l’Ordre Public, je cite :
- Citation :
- 4-Trouble à l'ordre Public
Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
Conformément également à la Charte de la Prévôté, je la cite dans son article II.5 :
- Citation :
- Article II.5 : En cas d'alerte, la non-défense du pouvoir par un Chef-Maréchal, non justifiée par un cas de force majeure, sera considérée comme un acte de trahison. La révocation immédiate sera accompagnée d'une mise en procès.
Je fais mention que l’alerte n’était pas déclenchée en Béarn au moment des faits.
Je note également que l’inconséquence des actes de Messire Camel.Chest n’a fort heureusement entrainé aucune répercussion négative sur la sécurité ni de Pau ni du Béarn et qu’aucun élément ne vient démontrer que les actes de l’accusé auraient pu être fomentés en collaboration avec un quelconque groupe de brigands … Dans ces conditions, la Trahison définie comme suit par notre Coutumier ne peut être invoquée.
- Citation :
- 6-Trahison
Constitue un acte de Trahison toute perturbation visant sciemment à nuire au bon ordre, à la sécurité, et à la tranquillité du comté et de ses habitants.
Je requalifie donc le chef d’inculpation en Trouble à l’Ordre Public.
A décharge de l’accusé, j’ajoute que ce dernier, au moment des faits, et selon le témoignage compilé plus avant du Prévôt du Béarn, n’avait pas achevé sa formation. Etait-il prudent dans ces conditions de confier à une personne à l’évidence peu fiable et imparfaitement préparée des responsabilités aussi lourdes que celles de Chef Maréchal ? Il ne m’appartient pas d’en juger dans le cadre de ce procès mais il est de mon devoir, au vue du comportement de l’accusé, de soulever la question.
Messire Camel.Chest, j’aurais volontiers accepté à décharge votre affirmation considérant que vous n’étiez pas en pleine possession de vos moyens au moment des faits, suite à l’ingestion de nourriture avariée. Je note votre témoignage mais j’aurais apprécié que celui-ci soit corroboré par un témoin de la défense. En l’absence de ce dernier, notez qu’il est tout à fait possible de douter du bien fondé de votre argument.
Il en va de même de votre pigeon que vous déclarez s’être égaré, cela est possible mais nous n’avons là que votre parole et aucun témoin qui puisse lui donner du poids.
A votre décharge j’ajoute vos excuses et la reconnaissance que vous auriez dû prévenir vos supérieurs.
A charge contre vous Messire Camel.Chest :
-Abandon de poste caractérisé, le témoignage du Sergent Balloo17 l’atteste. A partir de l’instant où vous quittez la ville de Pau dont vous aviez en charge la sécurité et à fortiori le Comté du Béarn, l’abandon de poste se double d’une charge de désertion.
En étiez-vous conscient la nuit du 2 au 3 janvier ?
Je suis persuadé que vous n’aviez nulle volonté de nuire à la Sécurité de la capitale du Béarn mais votre inconséquence, votre ignorance, votre irresponsabilité auraient pu avoir de graves conséquences !
Remerciez le Très Haut que rien de fâcheux ne se soit passé cette nuit de janvier.
Croyez-vous également qu’il soit digne d’un gradé de la Maréchaussée de ne point avoir de comptes à rendre ? De ne point chercher à informer ses supérieurs en insistant jusqu’à obtenir de les joindre ?
A l’évidence vous avez manqué à votre devoir de Chef Maréchal en abandonnant votre poste, en désertant et en laissant les autorités béarnaises dans l’ignorance de vos choix. A ce titre, en invoquant notre Coutumier, le « Bon père de famille » et « l’université d’action » je vous déclare coupable de Trouble à l’Ordre Public et accède à la demande du Procureur du Béarn en vous condamnant à 1 jour de prison doublé d’une destitution de votre poste de Chef Maréchal pour une durée de deux mois. Après ce délai, votre réintégration ne sera possible qu’après avoir obtenu l’accord du Conseil du Béarn.
Justice rendue au nom du Coms du Béarn, Murlok de Corvinus, par le Juge AnacrOn, le 13 février 1460 à Pau. | |
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