Klementein
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 |  Sujet: Kama – TOP – Coupable – 09 Mars 1460  Mer 14 Mar 2012 - 0:52 | |
| Kama – 09 Mars 1460 – Coupable – TOP
Juge : Gwen_de_bulete
Procureur de l’Accusation : Klementein
Procureur du Réquisitoire : Klementein
Témoins de l’accusation :
 Lidie
Kama
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + 60 écus
Verdict rendu le 09 Mars 1460
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Aujourd'hui, en ce sixième jour du mois de Février 1460,
Votre Honneur, bonjour !
Nous, Klementein d'Andecy, Procureur du Comté du Béarn, venons mettre dona Kama en procès pour Troubles à l'Ordre Public (TOP), suite à un brigandage, en compagnie de ses complices dona Blondy, donc le procès est déjà commencé, et dona Lidie dans la nuit du vingt-et-unième au vingt-deuxième jours du mois de Janvier 1460.
Ce procès sera également réalisé en coopération judiciaire avec le Duché de Guyenne, représenté par messer Bardieu, Procureur dudict Duché et selon le traité de coopération judiciaire signé entre nos deux provinces.
Nous vous présentons les faits, les mêmes que pour le procès de dona Blondy, vous vous en doutez...
Dona Prisca, actuellement maire de la ville de Pau, a reçu une missive de la part de messer Diablotin la prévenant d'un brigandage. Celle-ci a transmis au Prévost du Béarn, dona Amarillis, le témoignage. Après enqueste des agents de la Prévosté, les personnes pré-nommées ont été reconnues par la victime comme ses agresseurs. Les accusés Blondy, Kama et Lidie ont agit en groupe et de manière violente d'après la victime, ce qui aggrave les faits.
Messer Diablotin fait état du vol de dix (10) sacs de farine et de deux cent quinze (215) écus dérobés.
Il est a rappelé que nul n'est censé ignorer la loi, et la Coutume béarnaise précise que le Brigandage est interdit en ses terres et nuit à l'ordre et la sécurité du Comté. De plus, cet acte nuit bien évidemment au critère du bon père de famille.
Tout cela entre en compte dans le chef d'accusation de Troubles à l'Ordre Public.
Je vous lis le témoignage de messer Diablotin, notre victime.
"le 22/01/1460 vers 4h du matin pendant que je rentrer de thiers le village a coter de Pau j'ai ete racketée par 3 individus de sexe feminin.
malgrer leur tete cacher elle on dit leur nom en parlant les une avec les autre.
Dans ce groupe il y avait kama,lidie et blondy. Je ne sais pas qui ete la chef du groupe mais en tout cas elle sont tres forte. une ma sauter dessus et ma mise par terre avant que je ne puisse sortir mon epée deux autre femme mon sortir une hache et une dagues. celle qui m'avait sauter dessus au depart a commencer a me fouiller tout en me mettant des coups car je leur disais qu'il aller payer pour cette acte.
c'est trois voleuse mon derobée 10 sac de farine et 215 ecus.
j'espere et je veux recupérée mon argent ainsi que mes objet car sil ny a pas de dommages et interet je ne voit pas en quoi cela me sert de faire un temoignage .
Je souhaite que mon témoignage soit lit au proces de c'est 3 jeunes voleuse.
en esperant avoir une reponse rapidement et revoir au moins mes ecus je vous souhaite une bonne soirée et desolée pour le retard de mon courrier
P.S : depuis ce jour je ne fait plus de voyages
crdlt sir diablotin du royaumes portuguais "
Je vais donc citer les parties des textes de lois relatifs à notre affaire.
Le coutumier tout d'abord, dernière version datant du quatrième jour du mois de mai 1459 :
" [...] En prononçant ses jugements, le juge énonce la Coutume en se basant sur le bon sens juridique et les trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume :
1) Le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) L'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3) La jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
[…] Brigandage
Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l’ordre public. […] "
Et une partie du traité de Coopération Judiciaire signé entre nos deux provinces et datant de mai 1456 :
" […] Article I: Dispositions préalables:
1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Duc/Comte sur ses terres.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une de nos provinces, il sera jugé en fonction des lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit.
Le verdict devra cependant être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du jugement. […] "
Je rappelle à l'accusé son droit à faire appel à un avocat si il le souhaite (leurs locaux : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ ou l'Ordre du Dragon par exemple).
Votre Honneur, je laisse le soin à la Défense de faire son travail.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Kama entre se met a la barre :
MONSIEUR DAME bien l' bonjours j' vais vous raconter l' histoire qu'est bien simple .
Voila avec mes copines du KBL kama bloniy lidie on étais en train de ramasser des champignons on aimes sa nous c'est bon .
J étais dans l' bois quand cet homme oui celui la qui nous accuse est venus me voir il voulais passer un bon moment câlin m as t' il dis moi je lui dis non sa va pas je suis pas une cuisse légère.
Il pausé sa main sur ma cuisse alors la je lui ai mis un coup de gourdin dans l' pif be oui il voulais ma vertu le gourgandin .
Âpres mes copines sont arrivés be oui il étais a terre j 'y avais mis son compte .
Puis après il c'est réveillé le bougre la il m as dis prend ma bourse et puis tien un peu de nourriture aussi puis il as rajouter c'est pour que tu dise rien a ma femme .
Voila c'est sa qui c'est passé Monsieur Dames .
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Votre Honneur !
Nous avons bien reçu les plaidoiries et témoignages pour l'affaire qui nous concerne, qui est la même que la précédente.
Je risque donc fort de me répéter : qui devons-nous croire ? Un homme qui s'est fait roué de coups et dérobé ses effets personnels ou trois femmes qui accablent un homme qui ne peut se présenter lui-même et qui se fait calomnier à tout va ? Il est bien facile de dénigrer une personne, surtout en son absence !
Notre victime, dans le noir, a pu voir des armes alors que les accusés n'en possédaient pas. Si on vous frappe, le réflexe premier n'est pas de savoir avec quoi mais plutôt de se protéger. Il est facile de confondre le bâton d'une hache avec un simple bâton dans ces conditions.
Ensuite, nos accusés ne connaissaient pas la victime avant cette histoire. Pourquoi notre victime irait donner de l'argent et de la nourriture – parce que la farine est considérée comme de la nourriture maintenant ? – alors que notre victime n'a pas de compagne en Béarn. Il nous l'a certifié par courrier, dont voici une copie :
" bonjour j'ai recu votre courier tardivement mais helas lors de l'ataque je n'etais pas marier sauf au portugal mais je ne pourais pas avoir de preuve provenant de la bas.
crdlt sir diablotin du royaumes portuguais "
Ces témoignages ne sont pas clairs, et certains détails font douter de leur authenticité. Pourquoi parler de sa femme quand on se fait agresser ? Pourquoi essayer de faire taire ses agissements quand son épouse se trouve à des lieues d'ici et que les accusés ne la connaissent même pas ? Que d'incohérences, votre Honneur !
Cependant, les accusés reconnaissent leurs participations. Je demande donc que dona Kama soit condamnée pour ce brigandage à une peine de cent (100) écus, car c'est elle qui a donné les coups et dérobé les biens de la victime.
Nous laissons la défense faire son devoir.
En date du vingtième jour de Février 1460
Rédigé à Mauléon, Comté du Béarn
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Kama reviens le sourire aux lèvres :
Salut de nouveau le juge le procureur se remet a la barre et dis :
C'est incroyable cette histoire cet homme porte plainte contre nous et il a aucune preuves a fournir ?
Monsieur le juge cette sois disant attaque c'est pas sérieux il confond un bâton et une épée ou dague ou toute autre chose qui brille avec un morceau de bois foncé tous sa dans la nuit noir ?
Par contre il reconnais trois filles sous des capuches très clairement laisser moi rire .
Il parle de nourriture de choses et d autre il sais même pas se qu il avais avent cette sois disant attaque il dois bien avoir un registre prouvent ses biens et ecu ou est se document ?
C'est sa parole contre les trois nôtres .
Mes copines et moi même attendons l'acquittement pure et simple monsieur le juge vus les vices de forme le manque de preuves les divagation verbale via un courrier de notre sois disant victime .
Il n'as pas trouver de belle filles dans le royaume de France ?
Pourtant dans les bois il est beaucoup plus rapide pour les choses de la coquinerie . (esquisse un largue sourire !!!!).
Merci bien monsieur le juge de m avoir écouter .
Kama retourne s assoir attend le verdict .
- Citation :
- La défense a appelé Lidie à la barre :
Oui je confirme se que dit mon amie Kama il lui a fait des avance mais on a pas de hache ni de dague et puis si on peut plus cueillir des champignon c est bien dommage sa.
Oh les hommes dès que sa vois une femme faut qui saute dessus mais toutes les femmes on pas les moeurs légère.
Puis va me rassoire auprès de ses amis.
- Citation :
- La défense a appelé Kama à la barre :
*Blondy se leva a nouveau*
Comme j'ai pu le dire lors de mon témoignage, c'est lui qui a tenté de s'en prendre a Kama et voulu acheter notre silence après que Kama se soit défendu et lui aimis une rouste!!
Je le répète encore aucune de nous ne possède les armes dont il parle...
Voila, je pense avoir tout dis
*Blondy retourna s'asseoir et attendit*
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
bulete avait récupéré quelques dossiers de son prédecesseur et c'est en soulevant une pile de dossiers qu'elle trouva ce nouveau dossier de coopération judiciaire. Elle décida donc de s'y atteler de suite.
Nous, Gwen_de_Buete, en tant que juge , rendons le verdict suivant dans le cadre du procès opposant Mesdames Blondy, Kama, Lidie à Sieur Diablotin
Attendu qu'il est de notre devoir de considérer l'ensemble des arguments, tant de la défense que de l'accusation.
Qu'il me semble que personne ne nie cette « rencontre nocturne ».
Qu'il me semble étonnant qu'une dame ayant eu maille à partir avec un homme, voulant abuser de ses charmes, ne porte pas plainte.
Qu'il est plus que possible que de nuit les « outils d'agressions » ne soient que vagues et se rapprochent plus d'une forme générale qu'autre chose.
Que de plus, le sieur Diablotin s'est quand même fait délesté de ses effets personnels et que ces dames ne le nient pas même si leur nature est différente selon qui la décrit.
En ce Neuvième Jour du Mois de Mars de l'An Mil Quatre Cent Soixante, nous sommes réunis pour rendre verdict dans le cadre du procès opposant les dames Blondy, Kama, Lidie à Sieur Diablotin . Nous avons en notre âme et conscience écouté toutes les plaidoiries exposées à mes oreilles et nous déclarons coupable Dona Blondy, Dona Kama et Dona Lidie de troubles à l'ordre public.
Nous ordonnons donc
que Dona Blondy paie 40 (quarante) écus d'amende sinon 2 jours d'emprisonnement
que Dona Kama paie 60 (soixante) écus d'amende sinon 3 jours d'emprisonnement
que Dona Lidie paie 40 (quarante) écus d'amende. (morte???) sinon 2 jours d'emprisonnement
Pour Sa Grandeur Klementein Coms do Biarn;
Gwen de bulete, Juge du Béarn
Faict à Pau le Neuvième Jour du Mois de Mars de l�An Mil Quatre Cent Soixante.
*Bulete frappa d�un coup de marteau son pupitre et se retira en saluant poliment les personnes présentes. | |
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