Klementein
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 |  Sujet: Skylian – Escroquerie – Relaxe – 19 Avril 1460  Ven 20 Avr 2012 - 23:12 | |
| Skylian – 19 Avril 1460 – Relaxe – Escroquerie
Juge : Gwen_de_bulete
Procureur de l’Accusation : Ecm
Procureur du Réquisitoire : Ecm
Témoins de l’accusation :
 Tamaga
…
Témoins de la défense :
…
…
Relaxe
Verdict rendu le 19 Avril 1460
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*En entrant dans la salle d'audience, en cette soirée d'Avril, Eglantine se remémorait les éléments du dossier. Enfin une affaire à mener, il s'agissait de ne pas commettre d'impair. Sans attendre plus longtemps, elle se leva, et dit :*
Votre honneur,
En ce septième jour du mois d'Avril mil quatre cent soixante, nous, Églantine Camille Marguerite de Marciac, procureur du Béarn, mettons en accusation Skylian pour Escroquerie à l'encontre de la municipalité de Tarbes et du comté du Béarn.
L'accusé doit en effet 131,97 écus à la municipalité de Tarbes, car elle n'a point payé ses impôts, malgré les missives envoyées par le maire. Cette somme due est décomposée de la manière suivante : 67 écus d'impôts, et 64,97 écus de pénalités de retard au 7 Avril 1460.
En ne payant pas ses impôts, et en refusant de les payer, l'accusée enfreint le Coutumier du Béarn, qui dit :
*******
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
(')
3-L'escroquerie
(')
Toute infraction à des décrets Comtaux ou arrêtés Municipaux d'ordre économique sera considéré comme escroquerie et poursuivie en tant que telle.
*******
Le décret comtal nommé « Du Paiement des Impôts en Béarn », également enfreint, dit :
*********
Le non paiement des impôts est considéré comme une tentative de déstabilisation économique du Comté. Dès lors, les personnes se rendant coupables de fraude fiscale se verront poursuivies pour escroquerie.
Toutefois, certaines exceptions telles que
les personnes en retraite spirituelle,
les marchands ambulants mandatés par le Comté ou les mairies,
les soldats en mission
seront tolérées pour autant que la durée de l'exception couvre la totalité de la période de perception de l'impôt.
***********
La personne citée à comparaître aujourd'hui ne rentre pas dans les exceptions prévues par la loi.
Mais comme condamner pour condamner n'a pas de grande utilité, et que tout le monde aurait à y gagner à trouver une conciliation, je vais laisser à l'accusée le moyen de s'acquitter de sa dette envers la ville qui l'accueille et la protège.
Si Skylian paye l'intégralité de ses impôts en respect avec ce que demande la mairie de Tarbes, je m'engage à demander sa relaxe.
J'appellerai dame Tamaga, mairesse de Tarbes, pour deux raisons, à témoigner. La première, c'est parce qu'elle représente la victime, la mairie de Tarbes, et qu'elle pourra confirmer les faits, et la deuxième, afin qu'elle nous dise si elle est prête à rembourser les pénalités de retard à l'accusée si celle-ci accepte de payer ses impôts, ou si elle refuse de lui rembourser.
J'espère que les deux partis sauront ouvrir un dialogue Aristotélicien afin de trouver une issue qui conviendra à tous.
Comme notre Cour respecte les lois royales relatives aux droits de nos accusés à la lettre, je me dois de rappeler que l'accusée peut faire appel à un avocat. Elle en trouvera au siège de l'honorable ordre des avokhaillons (http://les-avok-haillons.forumchti.com) ou au siège de l'honorable Ordre du Dragon (http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/), ou à tout autre ordre d'avocat reconnu comme tel.
J'en ai fini pour l'instant votre honneur, merci pour votre écoute.
*Puis le procureur se rassit, en espérant que l'audience se passe pour le mieux.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
je vais de ce pas payer car je n'ai pas vérifier mon courrier et j'en suis désolée.
bien à vous
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Eglantine reçut un mot de la part de la mairie de Tarbes, et acquiesça. Lorsque vint son tour de parole, le procureur se leva, et dit:*
Bien, votre honneur, l'on vient de me confirmer que l'accusée vient de payer ses impôts dans leur intégralité, pénalités comprises.
Le tord ayant été réparé, mieux vaut tard que jamais, et comme je n'ai qu'une seule parole, je demande la relaxe de l'accusée.
Merci à Dame Tamaga d'avoir pris le temps et l'énergie de mener les démarches nécessaires.
Et merci à l'accusée d'avoir coopéré. J'espère ne plus avoir à vous revoir en ce tribunal.
Votre honneur, je cède la parole.
*Et Eglantine se rassit*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
je vous promets de ne plus avoir à venir au tribunal... je reconnais être distraite...
bien à vous
Skylian
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Tamaga à la barre :
Bonjour à tous,
je confirme en ce lieu que dame skylian a enfin payé ces impôts ainsi que les arriérés.
je déplore juste que nous ayons eu besoin d'organiser ce procès pour récupérer ce dû.
Car dame skylian avait déjà été prévenue de ce fait par courrier auquel elle avait répondu la même chose que devant la cour : "je vais payer". Mais nous n'avions rien reçu par la suite.
J'espère que ce procès permettra à dame skylian de comprendre qu'il ne suffit pas de répondre poliment à nos courriers mais qu'il faut aussi tenir sa parole.
Car outre les impôts, nous attendons aussi le remboursement de 20 miches de pain achetées illégalement par cette dame pour 2 écus HT chacune.
Et tout ce temps perdu en courriers, relances, et rappels font perdent beaucoup d'énergie et d'argent à la mairie qui, manquant de trésorerie n'a pu subvenir aux besoins des autres tarbais honnêtes.
Merci à la cour de m'avoir écouté
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Bulete avait pour ce procés écouter avec attention les tractations en coulisse.. Le procureur aimait régler les soucis à l'amiable quand c'était possible C'est donc avec plaisir qu'elle rentra dans le tribunal prononcer son verdict car l'affaire avait été rondement tournée.
Elle s'installa confortablement et cria :
Affaire Skylian contre le comté du Béarn.
Nous, Gwen_de_bulete, Juge du Béarn, sous le regard du Très-Haut et du peuple Béarnais, rendons le verdict suivant:
Entendu que l'accusé a reconnu les faits
Entendu que l'accusé a réglé les dûs
Entendu que l'accusée passe pour la première fois devant nous
Madame Skylian ! Approchez vous ! Je ne veux plus jamais vous revoir derrière une barre de tribunal ! J'ai bien dit PLUS JAMAIS !! Les impôts sont dûs par tous les impôts et aident votre mairie à vivre. Je prononce la relaxe ure et simple.
VLAAAAAAANANNNNN
La séance est levée !!!!! | |
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