Castèth de Pau
Capitala deu Comtat de Bearn
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| | | Luciosestio – TOP – Coupable – 05/07 & 18/09/1460 |  |
| | | Auteur | Message |
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Klementein
 Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008
 |  Sujet: Luciosestio – TOP – Coupable – 05/07 & 18/09/1460  Ven 6 Juil 2012 - 22:53 | |
| Luciosestio – 05 Juillet 1460 – Coupable – TOP
Juge : Syd
Procureur de l’Accusation : Shallimar
Procureur du Réquisitoire : Shallimar
Témoins de l’accusation :
 Biboune
Boukanine
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Amende 70 écus + Prison 3 jours
Verdict rendu le 05 Juillet 1460
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
De nous, Shallimar, procureur du Comté du Béarn,
En ce jour du Mercredi 13 Juin 1460,
Mettons en accusation, messire Luciosestio, pour brigandage sur les personnes de Regnalde et Biboune, dans la nuit du 10 au 11 Juin 1460 sur la route entre Orthez et Mauléon.
***
La Coutume de notre Comté est claire sur ce point:
1 - Toute personne se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn doit respecter les lois, décrets et arrêtés royaux et locaux. En cas d�infraction elle sera poursuivie par le Comté du Béarn .
2 - Nul n'est censé ignorer la Loi
3 - Le Comté du Béarn est régi par le droit Coutumier
* Le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu du bon sens.
* L'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
* La jurisprudence comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
* Brigandage
Le Brigandage avec ou sans violence n�est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour Trouble à l�Ordre Public.
* Trouble à l'Ordre Public
Constitue un acte de Trouble à l�Ordre Public (TOP) toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité des personnes présentes en Béarn.
***
A l'appui des accusations ; https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/402/plainte.jpg/
Les deux innocentes victimes béarnaises, Regnalde et Biboune, seront appelées à témoigner.
Le brigandage ne peut rester impuni sur nos terres, ainsi l'accusé doit répondre de ses actes.
Nous lui rappelons toutefois qu'il a droit d'être assisté par un avocat, celui de son choix, qu'il pourra en trouver ici lieu:
http://les-avok-haillons.forumchti.com/ ou là http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Votre Honneur,
J'étais sur la route entre Orthez et Mauléon sans eau ni nourriture.
J'ai pris les deux voyageurs malhereux quelques ecus et quelques morceaux de pain.
Je m'excuse pour mon acte odieux et sont disponibles pour indemniser les victimes.
Luciosestio
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Vu que l'accusé a quitté le Comté du Béarn sans mot dire, explicitant ainsi son refus délibéré de ne pas procéder au remboursement des victimes à l'amiable.
Que les faits reprochés sont confirmés par les témoins, que les préjudices subis sont lourds, et qu'il ne s'agit pas là de son unique méfait.
Je demande plusieurs jours de prison ainsi qu'une amende de 70 écus, car le crime ne paie pas.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Biboune à la barre :
Bonzour, moi c'est Biboune.
Z'etait avec Reganlde sur la route et z'avais au moins 6 pains du mais et un peut de viande sechée que ze voulait amener a Pau. Et on a ete attaqués par un méchant homme avec une hache. Et il nous a tout volé. Il a meme taper très très fort sur ma tête la.
*la brunette désigne l'arrière de sa caboche*
Ze le reconnait, c'est lui la bas.
* La gamine désigne Luciosestio en grimaçant*
- Citation :
- L’accusation a appelé Boukanine à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
* C'était le premier jugement du nouveau représentant de la justice comtale béarnaise et il tenait à ce que celui-ci soit exemplaire. Syd lut et relut le dossier avant d'annoncer devant l'assistance : *
"Nous, Syd, juge du Béarn, en ce 5 juillet mil quatre cent soixante, au vu de l'acte d'accusation, des témoignages, des plaidoiries et réquisitoires, allons nous prononcer sur ce procès.
Étant donné que le sieur Luciosestio a reconnu les faits, non sans une certaine ironie, que celui-ci a quitté le comté prouvant ainsi qu'il ne comptait nullement trouver un arrangement à l'amiable, mais qu'il voulait bien profiter de son butin et qu'il a par surcroît menti à la Cour et n'a pas même daigné répondre au réquisitoire de l'accusation, nous rendons le verdict suivant :
Le prévenu est reconnu coupable de trouble à l'ordre public et est condamné à trois jours de prison et 70 écus d'amende.
Dura lex, sed lex !"
* Le marteau retentit alors dans la salle. *
Dernière édition par Klementein le Sam 13 Oct 2012 - 2:03, édité 1 fois | |
|  | | Klementein
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| | Sujet: Re: Luciosestio – TOP – Coupable – 05/07 & 18/09/1460 Sam 13 Oct 2012 - 2:00 | |
| Luciosestio – 18 Septembre 1460 – Coupable – TOP
Juge : Paddy
Procureur de l’Accusation : Ecm
Procureur du Réquisitoire : Morganenn
Témoins de l’accusation :
Lndil
…
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Amende 300 écus + Prison 3 jours
Verdict rendu le 18 Septembre 1460
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Comme au bon vieux temps, Eglantine entra dans la salle d'audience du tribunal, et une fois tout le monde installé et le silence réclamé par le juge, elle prit la parole*
Messire le juge,
En ce vingt-quatrième jour du mois d'Aout mil quatre cent soixante, nous, Églantine Camille Marguerite de Navarrenx, procureur du Béarn, mettons en accusation Luciosestio pour Trouble à l'Ordre Public à l'encontre du comté du Béarn.
En effet, l'accusé, dont le nom vous dit peut-être quelque chose messire le juge, je tâcherais de revenir là dessus, a sauvagement attaqué messire Lndil à coup de hache.
Oui messire le juge, à coup de hache, cet outil qui sert à couper chênes et sapins les plus robustes! Peut-on même aller imaginer la violence de cette attaque?
Cet acte eut lieu sur la route entre Orthez vers Pau du 19 au 20 Juin 1460, la victime se rendait vers Pau, et il croisa cet homme. N'étant point d'un naturel violent, messire Lndil n'avait aucune raison de se préparer à un coup, et pourtant, c'est bien ce qu'il lui arriva, lorsqu'il prit un coup sur la tête, s'ajoutant aux multiples blessures que l'accusé s'apprêtait à lui assener par ses coups.
La victime assommée, l'accusé lui déroba ses biens, soit un bâton (valeur de 10 écus), une charrette (valeur minimale de 130 écus), une cinquante d'écus, une cinquantaine de sacs de maïs (valeur minimale de 150 écus), ainsi que quelques boules de neiges précieusement enfermées dans un coffret.
Imaginez, messire le juge, le nombre de journées de travail que ce larcin représente pour la victime? J'ai fait un petit calcul pour éclairer l'assemblée. Pour un salaire de 23 écus par jour, sans compter les frais pour la nourriture et les impôts, car la victime est un bon père de famille, il paye ses impôts, cela fait ni plus ni moins deux semaines de travail, en comptant le travail dominical, et en prenant les valeurs minimales des objets volés.
Alors, on me dira "quinze jours, dans une vie, pour un noble, c'est une goutte de lait de brebis dans le gave de Pau..." . Et si l'on rajoute à cela, messire le juge, quarante-cinq jours? Oui, quarante-cinq jours allongé dans un lit, buvant sa souffrance due aux plaies infligées, déclenchant l'inquiétude de sa famille et de ses amis.
Vous serez d'accord avec moi pour dire qu'un tel acte ne peut rester impuni.
L'accusé a enfreint, sans l'ombre d'un doute, la coutume ainsi que nos lois pénales, qui disent:
********
1) Le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu du bon sens.
2) L'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
[...]
' Lois pénales
Brigandage
Le Brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais.
Les contrevenants seront poursuivis pour Trouble à l'Ordre Public.
' Chefs d'Inculpations
Trouble à l'Ordre Public
Constitue un acte de Trouble à l'Ordre Public (TOP) toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité des personnes présentes en Béarn.
*******
Que rajouter? Luciosestio, brigandage sur les chemins entre Orthez et Pau, avec la hache...
Mais l'affaire ne s'arrête point là, ou plutôt, elle ne commence point là, surtout pour l'accusé.
En effet, celui-ci est un récidiviste. Déjà condamné par cet honorable tribunal, pour brigandage sur Biboune et Regnalde. Trois victimes messire le juge, et rien ne nous prouve que la liste est exhaustive !
Sans compter que la victime est vicomte de Lens et baron de Saint Nicolas, donc noble, et qu'il est dépositaire de l'autorité comtale en tant que Chef-Maréchal assermenté parti en mission officielle pour la Ville de Pau. Cela est écrit noir sur blanc sur le dossier, que je me permets de citer.
J'appellerais donc simplement la victime, messire Lndil qui a pansé ses plaies, afin qu'il atteste qu'il a bien reconnu l'accusé sur cette route, que c'est bien lui qui est la seule et unique source de ses souffrances.
Comme notre Cour respecte les lois royales relatives aux droits de nos accusés à la lettre, je me dois de rappeler que l'accusé peut faire appel à un avocat. Il en trouvera au siège de l'honorable ordre des avokhaillons (http://les-avok-haillons.forumchti.com) ou au siège de l'honorable Ordre du Dragon (http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/), ou à tout autre ordre d'avocat reconnu comme tel.
Accusé, ayez bien à l'esprit que quel que soit la décision de ce tribunal, seule la pénitence et la confession pourra racheter vos pêchés auprès du Tout-Puissant. Et cette pénitence commence par rendre votre larcin à vos victimes.
Messire le juge, j'en ai fini.
*Le procureur se rassit, et but une gorgée d'eau.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Votre Honneur,
Je dois dire que j'ai déjà été jugé pour ce fait dans le duché de Gascogne, grâce à des accords de coopération judiciaire.
Je ne peux pas être accusé du même crime deux fois
Malgré cela, je m'excuse avec Messire Lndil et je propose d'indemniser pour les dommages matériels à la somme de 200 ecus
biens a vous
Luciosestio
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Suite au changement de conseil, morganenn avait été nommé procureur du Béarn, c'est d'un pas assuré et dossier sous le bras qu'elle fit son entrée dans la salle du tribunale*
Nous morganenn de carpadant, procureur du Béarn reprenons l'affaire suite au départ de notre prédécesseur,
Monsieur le Juge,
Cet homme à délibérément attaqué le citoyen béarnais messir Lndil alors que celui-ci se rendait à Pau pour défendre la ville. Il peut être concevable que de très loin et par une nuit sans lune messir Lndil puisse être confondu avc une bûche. Mais j'ai de nouveaux éléments qui constituent des circonstances aggravantes.
Messir Luciosatio est un bandit qui n'en n'est pas a son premier larcin, j'ai contacté moi-même les magistrats du duché de gascogne, il y a eut en effet un procès pour cette même affaire cependant il y a eu vice dans la procédure et cet individu n'a pas été jugé. Cette mise en procès est donc légitime de plus il fut inculpé auparavant pour escroquerie dans le duché de gascogne car figurez-vous monsieur le juge que messir brigande pour rembourser ses lourdes dettes impayées.
J'ai avec moi une lettre du procureur de gascogne qui le prouve, je cite :
Citation:
J'ajoute, à toutes fins utiles, que courant mai de cette année, le même individu a été jugé chez nous pour escroquerie (non paiement de ses impôts fonciers à Bayonne).
La peine infligée fut, je cite "Compte tenu qu'il a durant le procès payé ses impôts , il fut condamné à une peine d'un écu et de 3 jour de prison avec sursis."
Nous avons donc là un brigand notoire et utilise le produit de ses larcins pour payer ses impôts (199 écus + 132,31 écus de pénalités au 08 mai 1460).
Comme si tout cela était insuffisant notre suspect s'octroy le luxe de s'en aller vers le portugal menait une vie tranquille se moquant éperdument de la justice de notre comté.
J'accuse luciosatio de trouble à l'orde public pour brigandage et mis en péril d'un honnête citoyen béarnais qui ne faisait que son travail.
Par conséquent je propose une peine de 3 jours de prison ferme et de 300 écus d'amende ce qui correspond à la valeur du larcin, ajouter à cela un supplément pour dédomagement et intérêt.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Lndil à la barre :
Bonjour à cette noble Cour
Je vais vous relater ce qui m'est arrivé dans la nuit du 19 au 20 juin 1456.
Je m'en allais pour Pau à la demande du Prévôt Bino afin de défendre la ville en tant que Chef Maréchal.
Je me suis laissé surprendre à peine sortie de la ville d'Orthez qu'on me tombait dessus.
J'ai cru d'abord à un maléfice car la personne qui m'a attaqué me ressemble beaucoup, la même coupe de cheveux, blond et un visage proche du mien.
Ce qui m'a fait me méfier, mais pas assez tôt, c'est son regard noir et son sourire méchant à moitié dissimulée dans une bouc et une moustache noire. Avec sa chemise rouge, il avait l'air du Malin du coup.
Quand je l'ai vu m'attaquer de sa hache, j'ai réalisé mais il était trop tôt pour sortir mon épée Dard de son fourreau. Et bong... il m'a assené un coup sur le crane. Heureusement que le coup à quelque peu dérapé et que j'ai la tête dure. En tout cas il m'a laissé là comme mort en me prenant tous mes biens (un baton, des boules de neiges, une charrette et une 50aine de maïs) et mon argent (une 50aine d'écus il me semble).
Le plus embêtant la dedans est mon indisponibilité de 45 jours consécutive aux blessures... je n'ai pu défendre notre région pendant ce temps.
Qu'il soit jugé pour brigandage sur une personne portant autorité du Béarn voire sur un noble du royaume... mais s'il s'excuse et qu'il me rend mes biens, nous pourrions toujours nous arranger.
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Il avait écouté le procureur, lu les différents documents qui lui avaient été remis. Manifestement la coopération judiciaire n'avait pas fonctionné et l'accusé en avait profité pour échaper à la justice.
Paddy avait beau regarder dans la salle, pas la moindre de trace de l'accusé... On lui dit que celui ci avait quitté le Béarn au lieu d'attendre son jugement. Ainsi l'accusé aggravait son cas en prenant la fuite.
Le vieil homme rempli son verre, bu une bonne rasade de whiskey, puis il pris la parole:
Nous, Paddy Versifiet de Ouiskai, juge du Béarn, avons pris connaissance des faits reprochés au prévenu et des différents éléments qui nous ont été présentés dans ce dossier.
Nous constatons malheureusement que le dénommé Luciosestio plutôt que de venir tenir ses promesses vis à vis de la victime a préféré prendre la fuite dans l'espoir vain d'échapper au glaive austère de la justice.
En conséquence et vu de la gravité des faits qui lui sont reprochés, nous suivrons les réquisitions du procureur du Béarn et condamnons Luciosestio en ce 18 septembre de l'an de grâce 1460 à être mis en prison pour une durée de 3 jours, ainsi qu'à une amende de 300 écus.
Que les gardes se mettent en chasse au travaers des royaumes et attrapent cet individu pour lui faire purger sa peine | |
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