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 Charte des Réservistes de l'Ost Béarnais - Juillet 1460

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Klementein

Klementein


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Charte des Réservistes de l'Ost Béarnais - Juillet 1460 Empty
MessageSujet: Charte des Réservistes de l'Ost Béarnais - Juillet 1460   Charte des Réservistes de l'Ost Béarnais - Juillet 1460 I_icon_minitimeLun 23 Juil 2012 - 1:10

Citation :
Charte des Réservistes de l'Ost Béarnais - Juillet 1460 Annonced

De la Comtesse Klementein d'Andecy et de son conseil comtal,
A vous béarnaises et béarnais qui ceci lirez ou vous ferez lire,

Saludi et patz.


Qu'il soit su et entendu de tous que, à la demande du Capitaine Nefi Danezy, l'Ost Béarnais se voit doté d'une branche de réservistes.
Que chaque Béarnais intéressé est prié de contacter dona Nefi Danezy pour se faire connaître.

Citation :
Charte des réservistes du Béarn

Définition du poste : Il s'agit d'un civil béarnais qui, avec le consentement de l'Etat Major, devient réserviste. Concrètement cette personne n'est assujettie à rien d'autre qu'un appel hebdomadaire tant qu'une mobilisation ou un renforcement de la sécurité n'est pas décrété. Le réserviste pourra être appelé en renforcement de la sécurité comtale et municipale, et répondre au besoin conjoint de l'ost et de la prévôté.
Lorsque cela devient le cas, le réserviste est dès lors considéré comme un soldat à part entière et est de facto assujetti au code militaire et à son tribunal militaire, et ce pour la durée de la mobilisation ou du renforcement.


Entraînement : Une journée par semaines, à déterminer avec les responsables de la caserne, le réserviste se devra d'intégrer les quartiers de la caserne dédiés aux réservistes, pour une mise à jour des effectifs et y subir un entrainement militaire de base. Il sera soumis à ce moment là aux mêmes règles et lois qu'un soldat de carrière et devra agir et se comporter comme tel.

Des grades et du droit à devenir soldat : En cas de mobilisation le réserviste a un grade équivalent en droit à celui d'un soldat dit de carrière. Il ne pourra faire l'objet d'une promotion au sein de l'Ost.
Il peut, s'il le souhaite, faire une demande pour intégrer à part entière l'Ost Béarnais et son cas sera étudié par toute personne habilitée à le faire pour déterminer si oui ou non il devient soldat.

De la limite du réserviste : Le réserviste de part son état ne peux être affecté qu'à des actions dans le Comté du Béarn. En aucun cas ses missions pour l'Ost ne devront se faire hors des frontières de la province, sauf cas exceptionnels après accord ou demande de celui-ci.

Démission ou absence : En cas d'absence ou de démission, il suffit de prévenir le Capitaine ou le Sénéchal de l'Ost 48h à l'avance. Aucune démission ne sera acceptée en temps d'alerte et sera punissable de procès en Cours Martiale.


Que le vote s'est conclu comme tel:

Citation :
Nombre de votants : 10
Pour : 9 (Lucasd, Gwen de Bulette, Klementein, Lndil, Eric de Monceau, Nefi, Syd, Ecm)
Contre : 0
Abstention : 1 (Tamaga)
Non-votant : 2 (Amarillis, Human)

Per lo Biarn !

Faict en le Castèth de Pau, le Vingt-troisième jour du mois de Juillet de l'an de Grâce 1460
Rédigé et Scellé par Sa Grandeur Klementein d'Andecy, Comtessa do Biarn

Charte des Réservistes de l'Ost Béarnais - Juillet 1460 Bearnjaunehd9
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