Klementein
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 |  Sujet: Silvio007 – Escroquerie – Coupable – 15 Aoust 1460  Lun 20 Aoû 2012 - 20:26 | |
| Silvio007 – 15 Aoust 1460 – Coupable – Escroquerie
Juge : Syd
Procureur de l’Accusation : Lucasd
Procureur du Réquisitoire : Lndil
Témoins de l’accusation :
 Tritium
…
Témoins de la défense :
Monross
Monross
Coupable + Prison 1 jour + Amende 75 écus
Verdict rendu le 15 Aoust 1460
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre honneur, en ce 11 juillet 1460, nous Lucasd de Kervanech, procureur du Béarn, mettons en accusation Messire Silvio007 pour escroquerie. En effet, ce triste sire n'a pas payé ses impôts depuis le 27 avril 1460. Suite à la relance de Messire Tritium, maire de Tarbes, du 1er juillet 1460, les impôts ne sont toujours pas payés ! D'après Messire Tritium, ce n'est pas la première relance, et il pourra venir en témoigner.
Il est donc accusé d'escroquerie selon les lois Béarnaises et le décret suivants :
Lois :
**********
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3) la jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
*****
3-L'escroquerie
Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre d'escroquerie devant le tribunal compétent. Il s'exposera à une lourde amende, en monnaie sonnante et trébuchante ou encore quelques jours de prison.
Toute infraction à des décrets Comtaux ou arrêtés Municipaux d'ordre économique sera considéré comme escroquerie et poursuivie en tant que telle.
**********
Décret Comtal : Du Paiement des Impôts en Béarn.
Le non paiement des impôts est considéré comme une tentative de déstabilisation économique du Comté. Dès lors, les personnes se rendant coupables de fraude fiscale se verront poursuivies pour escroquerie.
Toutefois, certaines exceptions telles que
�les personnes en retraite spirituelle,
�les marchands ambulants mandatés par le Comté ou les mairies,
�les soldats en mission
seront tolérées pour autant que la durée de l'exception couvre la totalité de la période de perception de l'impôt.
Tout individu imposable sur le sol béarnais concerné par une des exceptions susmentionnées devra s'acquitter de sa dette de la façon suivante :
1.prendre contact avec le maire afin de prévenir de son retour et d'une prochaine demande de remboursement des majorations ;
2.s'acquitter de la totalité de l'impôt exigé (majorations comprises) ;
3.envoyer une missive au maire afin de demander le remboursement des majorations.
S'il s'avérait qu'il refuse de payer son dû à son retour, il serait poursuivi pour escroquerie. Un délai de quinze (15) jours à compter dudit retour sera cependant accordé pour le paiement de l'impôt (étapes 1 et 2 ci-dessus).
Le Commissaire au Commerce Dotch a proposé
Le Conseil Comtal a approuvé
Le Coms Varden a validé, promulgué et publié.
Pour le Très-Haut, Pour le Roy et Per lo Béarn !
Coms do Béarn
Faict en le Castèth de Pau, le Vingtième d'Avril de l'An de Pâques 1457
**********
Voici les éléments qui nous ont permis de lancer ce procès :
Preuves :
Dettes au 01/07/1460: Arriérés : 23 écus, Pénalités de retards : 10,72 écus,
TOTAL : 33,72 écus
Relevé du 1er juillet 1460 :
*****
Silvio007 : 5,00 écus (+3,75 écus de pénalité) avant le 2012-04-27
Silvio007 : 5,00 écus (+3,00 écus de pénalité) avant le 2012-05-12
Silvio007 : 5,00 écus (+2,25 écus de pénalité) avant le 2012-05-27
Silvio007 : 4,00 écus (+0,48 écus de pénalité) avant le 2012-06-29
Silvio007 : 4,00 écus (+1,24 écus de pénalité) avant le 2012-06-10
******
Courrier envoyé à l'accusé, le 1er juillet 1460, par Tritium, maire de Tarbes
*****
Bonsoir Messire,
Vous avez actuellement 2 mois et demi de retard d'impôts.
Ceci est la deuxième relance pour que vous payiez vos impôts, qui suit la relance envoyée le 7 juin.
Si vous n'avez payé aucun de vos impôts d'ici 2 jours, soit avant le 3 juillet 1460 vers 22h, ce sera la justice qui s'occupera de vos défaut de payement.
Vous trouverez vos impôts dans "moi" puis "vous avez des impôts à payer".
Cordialement,
Tritium, maire de Tarbes
*****
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il pourra s'il le souhaite en trouver par exemple à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
Je demande à ce que Messire Tritium, maire de Tarbes, puisse à présent témoigner.
Ce sera tout votre Honneur.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
(J'avais écrit un gros gros pavé, quand je l'ai enregistrer, le jeu est revenu à la page d'accueil, ce qui m'a tout fait perdre. J'ai vraiment la flemme de tout ré-écrire, je suis dégouté et je laisse tomber cette plaidoirie... Dommage, c'était marrant... )
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Si je puis me le permettre, je refuse de payer l'amende et préférerait que l'on me garde dans les geôles, 2, 3, 4 jours de plus, je sais pas moi, mais jamais je ne donnerai un dernier !
La perte de temps ici est ce procès, qui fait perdre du temps au procureur, au juge, à mon ami Monross violenté de nombreuses fois par mes soins, et, pire encore, à moi même. Durant ce temps, de vrais criminels courent dehors Monsieur le Juge,
Les faits sont clairs et établis par des agents assermentés et par le bon maire de Tarbes.
La loi est tout aussi clair quant au non paiement des impôts en Béarn.
De plus, quand on voit les témoignages de l'accusé et de ses témoins, nous pouvons que penser qu'ils nous font perdre du temps.
Néanmoins, revenons en à la loi, que nul n'est censé ignorer :
"Le non paiement des impôts est considéré comme une tentative de déstabilisation économique du Comté. Dès lors, les personnes se rendant coupables de fraude fiscale se verront poursuivies pour escroquerie."
L'accusé n'est dans aucune des exceptions prévues et de plus il n'aura pas fait l'effort d'essayer de régler cette affaire à l'amiable, préférant laissé pourrir la situation.
Pour cette attitude infantile et non responsable, que nous, Lndil Voronda, procureur du Béarn, en ce dixième jour du mois d'aout mil quatre cent soixante, demandons pour l'escroquerie du sieur Silvio007, résident Tarbais, une peine d'1 jours de prison et de 50 écus d'amende, somme correspondante à ses impôts et à ses intérêts.et tout ça pour quoi ? Pour 50 écus que je ne possède pas et dont je ne saurai payer la caution.
Et dire que mon attitude est infantile ! Je vais vous en mettre moi des infantiles ! Osez me dire ça sur un terrain de Soule !
Donc bah... Je vais me répéter.... Je payerai mes impôts lorsque j'en aurai les moyens.
Sur ce, passez une excellente soirée, je m'en vais rejoindre mon ami dans sa sieste. Vous saurez où me trouver.
- Citation :
- La défense a appelé Monross à la barre :
Monross arriva à la barre, soutenu par sa béquille, le visage davantage bleu que rose, et où un oeil refusait, depuis hier soir déjà, de s'ouvrir !
- M'sieur l'juge, j'vous jure que j'suis innocent !
Le souleur fronça les sourcils : mais de quoi était-il accusé ? Faisant un effort considérable, l'intéressé se souvint de bribes de phrases, entre deux siestes. Phrases qui accusaient Silvio !
- Aaaah ! Ah mais oui, c'est pas pour moi !
Enfin bon, je dirais que je connais Silvio depuis un certain temps déjà ! Ancien militaire, il fit un bref passage du mauvais côté ... Côté dont je l'ai extirpé, ce qui me vaut bien une petite récompense ! Non ?
L'air du juge ne semblait pas rejoindre l'avis de Monross.
- Visiblement non ...
Enfin bon, tout ce que je dis, c'est la vérité, parole de souleur ! Et un souleur, j'en suis un ! Pas un p'tit débutant, ou un joueur du dimanche qui frappe dans la soule occasionnellement, lors du mariage de la cousine ! Non, non et non, je suis un professionnel ! Et si vous voulez rejoindre l'équipe, faut pas hésiter hein ! Un petit pigeon, et bienvenue dans l'équipe !
Le souleur se maudit alors de n'avoir pas pris de parchemins d'inscription, peut-être aurait-il pu convaincre quelques personnes dans l'assemblée ?
- Donc, Silvio est mon co-capitaine ! Je l'ai amené ici, en Béarn, même si, de votre point de vue, il s'agit là de l'erreur de ma triste existence ! Et sachez que je vous comprends !
Non, non, non, je ne clamerais pas l'innocence de ce môssieur ! Je réclame même la peine de mort ! Oui, tout à fait !
Monross repoussa le sire qui s'approchait de lui : c'est qu'il n'avait pas fini !
- Cet homme, que je considérais comme mon ami, m'a sauvagement attaqué hier au soir, en taverne ! Tout à fait ! Devant témoins, je vous assure ! Utilisant sa force naturelle développée, ses doigts crochus et sa tête vide, il m'a malmené, et ce malgré la défense, piètre certes, que je lui ai opposé !
Usant de ces atouts que je viens d'énumérer, et de bien d'autres encore, tel son expérience militaire, la canaille m'a laissé dans ce piètre état, vous rendez-vous compte ? Moi, qui l'ai fait rentré dans le droit chemin soulesque, qui l'ai pris sous mon aile, voilà comment il me remercie ! En ne me laissant d'autre choix que d'utiliser une béquille pour me mouvoir !
Monross repoussa à nouveau le sire : il avait encore à dire !
- Alors je ne vous parle même pas de la demi-finale ! Comment vais-je faire ? En béquille, je vais avoir belle allure moi !
Non, vraiment, Silvio007 ici présent ne mérite que la peine de mort, pour m'avoir sauvagement malmené ! Et il recommencera, croyez-moi ! Sauf si, bien entendu, vous me sauvez, et condamnez cet ignoble personnage à la peine de mort, ni plus, ni moins !
Monross fit demi-tour, et repartit vers son siège en priant la Quadrature Soulesque d'y faire apparaître une chope de chouchen. Interrompu par le sire, ce dernier lui expliqua de quoi était accusé Silvio.
- Ah ... Il veut pas payer ses impôts ?
Euh ... Ne tenez pas compte de ce que je viens de dire ! J'en aurais besoin pour le prochain match, alors condamnez-le si vous voulez, mais laissez-le en vie !
Ou vous serez responsable de la défaite de Tarbes en demi-finale, c'est-y pas honteux ...
Monross s'approcha du juge, afin de finir son discours.
- Dîtes votre excellence magnifique, y aurait pas un endroit où on peut boire un coup ici ? Ou, ou deux ...
- Citation :
- La défense a appelé Monross à la barre :
- Rooooonnnnn, psschhiiiiiittt ...
Rooooonnnnnnn ? Pschhhiiiiiiiiiiittt !!!
Gromf ... Miaim slurp, skronch skronch ...
Roooonnn, pschhhhiiiittt
- Citation :
- L’accusation a appelé Tritium à la barre :
Votre Honneur,
Tout ce qu'a présenté notre Procureur est vrai et bien vrai. En effet, j'ai bien envoyé une première relance le 6 juin pour le payement des impôts, et une deuxième le 1 juillet de cette année.
Relance auquel Messire Silvio007 n'a pas répondu, et après lesquelles il n'a payé aucun impôts.
En ce jour du 12 juillet, ses dettes sont les suivantes :
Silvio007 : 4,00 écus (+1,68 écus de pénalité) avant le 2012-06-10
Silvio007 : 4,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2012-07-12
Silvio007 : 5,00 écus (+4,30 écus de pénalité) avant le 2012-04-27
Silvio007 : 5,00 écus (+3,55 écus de pénalité) avant le 2012-05-12
Silvio007 : 5,00 écus (+2,80 écus de pénalité) avant le 2012-05-27
Silvio007 : 4,00 écus (+0,92 écus de pénalité) avant le 2012-06-29
Soit un total de 27,5 écus d'impôts de retard, et 13,25 écus de pénalités.
Or Messire Silvio007 n'a pas été en retraite de longue durée, et est bel et bien présent à Tarbes, il a plusieurs fois travaillé, notamment à la milice, je le certifie.
Tarbes n'a pas beaucoup d'argent votre Honneur, et ces impôts sont important pour la ville.
C'est tout votre Honneur.
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
* Le procès avait duré longtemps et il était temps maintenant pour le juge de rendre son verdict. Il annonça d'une voix claire : *
"Nous, Clément de Montbazon-Navailles, dit Syd, juge du Béarn, en ce 15 août mil quatre cent soixante, au vu de l'acte d'accusation, des témoignages, des plaidoiries et réquisitoires, allons nous prononcer sur ce procès.
Étant donné que le sire Silvio007 n'a pas payé sa juste contribution à la mairie de Tarbes, qu'il est si radin qu'il préférerait goûter plus longtemps des geôles plutôt que de payer, qu'il menace la Cour et ennuie celle-ci avec ses histoires de soule, qu'il est de notoriété public que cet odieux personnage est riche comme Crésus, il nous donc faut sévir, et nous rendons le verdict suivant :
Le prévenu est reconnu coupable d'escroquerie et est condamné à un jour de prison et 75 écus d'amende. Il devra évidemment payer ses impôts rapidement.
Ça vous apprendra à faire le malin.
Dura lex, sed lex !"
* Le marteau retentit alors dans la salle. * | |
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