Klementein
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 |  Sujet: Vr1 – TOP – Coupable – 15 Août 1460  Lun 20 Aoû 2012 - 22:58 | |
| Vr1 – 15 Août 1460 – Coupable – TOP
Juge : Syd
Procureur de l’Accusation : Gwen_de_bulete
Procureur du Réquisitoire : Lndil
Témoins de l’accusation :
 Balloo17
…
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Prison 1 jour + Amende 25 écus
Verdict rendu le 15 Août 1460
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Nous, Gwen de Bulete, Procureur du Béarn, mettons en ce jour du vingt-huitième jour de mois de Juillet 1460, messer Vr1 en procès pour Trouble à l'Ordre Public (TOP),
En effet, ce sieur est accusé d'être entré en terres du Béarn sans autorisation, d'avoir refusé d'obtempérer à la mise en demeure de quitter nos terres, eu égard à son passé plus que trouble de malandrin et de voleur de grand chemin,
Il a ainsi contrevenu à nombre de nos lois, dont notamment celles concernant le trouble à l'ordre public et la fermeture des frontières par le pouvoir en place.
Voici les lois enfreintes :
* Décret comtal du huit Juillet 1460
" [...] Qu'il soit su et entendu que désormais les frontières du Béarn sont déclarées fermées,
Que cette décision fait suite aux récents déboires connus par nos voisins d'Armagnac et Comminges,
Que par cette mesure nous souhaitons protéger notre comté et le prévenir de toute intrusion malvenue.
Qu'en conséquence :
L'entrée du territoire Béarnais est interdite à toute personne étrangère au Comté du Béarn ou à celui d'Armagnac et Commainges, et non munie d'un laissez-passer en règle.
Toute demande de laissez-passer doit se faire auprès du Prévôt en fonction, actuellement Messire Eric_de_monceau
Toute présence non-autorisée sera considérée au bout de 48h pour Pau et Mauléon, 24h pour les autres villes, comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.
Seul un départ immédiat ou une obtention rapide d'un laissez-passer pourra conduire à l'abandon des charges retenues.
Cette mesure est effective dès sa publication en gargote, et ce, jusqu'à nouvel ordre. [...] "
---
* Coutumier du Béarn
" [...] En prononçant ses jugements, le juge énonce la Coutume en se basant sur le bon sens juridique et les trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume :
1) Le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu du bon sens.
2) L'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3) La Jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
Les décisions rendues suite à une coopération judiciaire avec d'autres provinces ne relevant pas de la justice du Béarn mais de la justice de la province requérante, le juge du Béarn n'est pas tenu de les considérer quand il rend la justice dans le cadre d'un procès béarnais.
Si la trinité coutumière (critère du bon père de famille, universalité d'action et Jurisprudence) s'avère incapable d'éclairer le juge, il peut à sa discrétion s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.
[...] � Lois
1 - Toute personne se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn doit respecter les lois, décrets et arrêtés royaux et locaux. En cas d�infraction elle sera poursuivie par le Comté du Béarn .
2 - Nul n'est censé ignorer la Loi
3 - Le Comté du Béarn est régi par le droit Coutumier
[...] Trouble à l'Ordre Public
Constitue un acte de Trouble à l�Ordre Public (TOP) toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité des personnes présentes en Béarn. "
Nous ferons appel à messer Balloo17, Chef Maréchal assermenté de , qui a envoyé missive à l'accusé.
Nous laissons maintenant la parole à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Monsieur le Juge, encore une fois, inutile de perdre du temps avec des personnes qui se fiche de la loi et surtout de ses représentants, que ce soit ici en ne s'expliquant même pas devant cette cour ou que ce soit en ne répondant pas au courrier envoyé par la prévôté.
Il est clair que cette personne contrevient à la loi et nous ne voyons aucun élément qui expliquerait cela.
En conséquence, nous, Lndil Voronda, procureur du Béarn, en ce onzième jour du mois d'aout mil quatre cent soixante, demandons pour le trouble à l'ordre publique occasionné par messire Vr1, résidente de Rieux, une peine d'1 jours de prison et de 20 écus d'amende.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Balloo17 à la barre :
Votre honneur j'ai fait parvenir le courrier à cette personne ainsi qu'a ces 5 compagnons lui demandant de demander un LP à notre prévost ou de quitter le sol Tarbais dans les 24h. D'une ne m'a pas répondu et s'est permis d'ignorer mon courrier. Il s'est tout bonnement incrusté dans le village, il a pris un emploi et est resté sur Tarbes plusieurs jours.
Voila votre honneur.
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
* Le juge annonça d'une voix claire : *
"Nous, Clément de Montbazon-Navailles, dit Syd, juge du Béarn, en ce 15 août mil quatre cent soixante, au vu de l'acte d'accusation, des témoignages, des plaidoiries et réquisitoires, allons nous prononcer sur ce procès.
Étant donné que le sire Vr1 a contrevenu au décret sur la fermeture des frontières et qu'il ne daigne pas venir à ses plaidoiries, il nous donc faut sévir, et nous rendons le verdict suivant :
Le prévenu est reconnu coupable de trouble à l'ordre public et est condamné à un jour de prison et 25 écus d'amende.
Dura lex, sed lex "
* Le marteau retentit alors dans la salle. * | |
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