Klementein
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 |  Sujet: Helene.blackney – HT – Coupable – 19 Août 1460  Lun 20 Aoû 2012 - 23:34 | |
| Helene.blackney – 19 Août 1460 – Coupable – HT
Juge : Syd
Procureur de l’Accusation : Lucasd
Procureur du Réquisitoire : Lndil
Témoins de l’accusation :
 Eric_de_monceau
…
Témoins de la défense :
Anacron
…
Coupable + Prison 1 jour + Amende 25 écus
Verdict rendu le 19 Août 1460
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre honneur,
En ce cinquième jour du mois de juillet mil quatre cent soixante, nous, Lucasd de Kervanech, procureur du Béarn, mettons en accusation Demoiselle Hélène Blackney, résidente Lourdaise ex conseillère comtale, pour Haute trahison à l'encontre du Comté du Béarn.
En effet en date du 29 juin 1460, Demoiselle Hélène Blackney a démissionné du Conseil Comtal en total irrespect des règles et charges inhérentes à sa fonction.
La charte du conseil comtal en vigueur en Béarn stipule très exactement les règles applicables en la matière
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- Les conseillers comtaux peuvent démissionner en en faisant la demande écrite au Régnant.
De manière à assurer dans les meilleures conditions le transfert des responsabilités du conseiller partant vers son remplaçant, un préavis ne pouvant pas excéder 3 jours pourra être demandé par le Régnant.
Un conseiller ne respectant pas cette procédure se verra inculpé pour trahison.
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Or, dans ce cas précis, aucune demande de démission n'a été adressée à la Comtesse Klementein d'Andecy. Nul préavis de démission ne fut demandé, et ce n'est qu'au moment où l'ex-Conseillère Hélène Blackney a claqué la porte du conseil que sa démission s'est faite connaître.
Les conseillers comtaux ainsi que Sa Grandeur Klementein sont témoins de cette décision unilatérale de départ impromptu.
Ainsi, votre Honneur, je me permets de rappeler à votre mémoire ce qu'entraine cet acte inconsidéré de part les responsabilités inhérentes à la charge de Conseillère Comtale. Le Coutumier béarnais précise que
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Trahison
Constitue un acte de Trahison toute perturbation exercée à l'encontre des institutions béarnaises et visant sciemment à nuire au bon ordre, à la sécurité, ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
Haute-Trahison
Constitue un acte de Haute-Trahison, tout acte relevant de la Trahison et fait par un ou des membres du conseil comtal, d'une mairie ou d'une quelconque Institution Béarnaise.
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Aussi il n'y a donc pas là une simple trahison, mais bel et bien un acte de Haute Trahison si l'on s'en réfère aux lois en vigueur l'acte ayant été commis alors que Demoiselle Hélène Blackney était encore à son poste de porte-parole comtal.
Je vais appeler à témoigner Messire Eric_de_monceau, Conseiller Comtal, qui nous relatera les événements survenus. Je me réserve le droit d'appeler un autre témoin si je le juge nécessaire.
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera par exemple un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
Merci votre honneur.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Messer,
Il est certain que j'ai démissionné mais pas par plaisir. Il ne m'a pas été laissé le choix au vue du harcèlement dont je fus la victime. Jeune personne engagée en Béarn depuis petite, j'ai souhaité participer à la vie politique, une première fois en tant que porte parole où je fis mon travail avec dévouement et loyauté et une deuxième fois où avec cette même hardeur j'ai souhaité mettre mes idées au service du comté. Hors, c'est sans compter que j'allais faire l'objet de toutes les attentions. Dès le premier jour de l'élection comtale, due à ma lenteur de plus d'une heure j'ai été immédiatement prise à partie. Il fallait bien une personne jeune pour se passer les nerfs. Et cela a continué dès le lendemain où je pus découvrir tout un sujet dédié à ma personne. On se plaint de l'inactivité des béarnais c'est avec ces attitudes qu'on obtient ces résultats.
Alors oui je suis coupable d'avoir démissionné mais quand on est malmené je trouvais cela parfaitement justifié. A présent, je sais que la politique et l'investissement dans un comté n'ont plus de valeur à mes yeux. Je prie Aristote chaque jour pour me redonner force.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Monsieur le juge...
Voila une bien drôle d'histoire. Cette jeune femme s'engage alors qu'elle connait pleinement les tenants et les aboutissants. Elle a déjà été conseillère comtale et, pour ces élections, elle sait pertinemment, qu'étant issue d'une liste unique, qu'une démission priverait le conseil d'une personne nécessaire et surtout non remplaçable.
Et voila qu'elle vient jouer la carte de la victimisation en mettant bien son jeune âge en avant et osant même rejeter totalement la faute sur le conseil.
De plus, tout le monde sait que, lorsque l'on siège au conseil comtal, il y a des tensions entre les conseillers... donc pourquoi s'en offusquer ?
Mais, comme le dit notre témoin, sieur Eric_de_monceau, il n'y avait guère plus de tensions que cela. Simplement que cette jeune femme n'a pas supporté quelques paroles.
Si chaque conseiller devait démissionner pour cela, combien en resterait il à la fin du mandat ?
NEANMOINS même si nous lui laissions cela, une atmosphère exécrable au sein du conseil qui l'aurait poussé à démissionner, bien que ce ne soit pas du tout le cas, elle n'aura jamais respecté le droit Béarnais qui l'obligeait à en faire la demande au régnant.
Il y a donc bien trahison et même HAUTE TRAHISON de sa part car elle aura nuit au bon fonctionnement du conseil comtal alors qu'elle savait que nous ne pourrions la remplacer.
C'est tant pour le fond que pour la forme que nous, Lndil Voronda, procureur du Béarn, en ce dixième jour du mois d'aout mil quatre cent soixante, demandons pour la Haute Trahison de Demoiselle Hélène Blackney, résidente Lourdaise et ex conseillère comtale, une peine d'1 jours de prison, 30 écus d'amende et des excuses publiques
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé Anacron à la barre :
Dames, Messires, bonjour.
La défense m'a demandé de témoigner, je le fais bien volontiers.
Je précise pour commencer que c'est l�une des premières fois que je croise l'accusée que je ne connais pas.
Pour répondre à votre première question Maitre Caulfield, sur l'absentéisme et le manque de participation des élus comtaux, voilà ce que je peux dire.
J'ai participé à 6 conseils en Béarn et le manque de participation des élus a toujours été un problème récurent.
Beaucoup de débats stagnent et même périclitent faute de l'investissement de tous les conseillers. Il est fréquent que chacun mène sa barque, s'occupe de son secteur sans se préoccuper de celui de ses confrères.
Les économistes s'occupent de l�économie. Les juristes de la justice. Les militaires de la défense.
Concernant l'absentéisme, celui-ci aussi a toujours existé. Il est des conseillers qui ne viennent qu'une fois dans la journée distribuer leurs ordres puis disparaissent jusqu'au lendemain. Peut-on, là, parler d'absentéisme ?
Il en est d'autres qui carrément ne viennent pas durant des jours ou des semaines ou même jamais �
Les raisons de cet absentéisme sont très variées : maladies, infections IRL, épidémie de Wifi � et les façons de palier à ces absences sont également très variées.
J'ai remarqué que bien qu'il existe des textes chargés d'encadrer le travail des conseillers et notamment la Charte du Conseil du Béarn, absentéisme et manque de participation sont gérés différemment en fonction des Comtes en charge des affaires � Certains appliqueront les textes à la lettre et d'autres feront comme bon leur semble.
J'ai effectué quelques recherches avant de venir en ce tribunal. Les archives sont toujours riches d�enseignement et la jurisprudence est, je crois, un pilier de la Justice. Cela me permettra également de répondre à votre seconde question relative aux poursuites en justice des Conseillers comtaux.
Il existe fréquemment des conseillers absents que l�on va remplacer sans les révoquer ou sans exiger d�eux une démission.
Dame Lara, remplacé par Oli13 en 1457 sous le mandat de Caro mais qui ne démissionna pas.
Messire Lucasd déchargé de sa fonction de Bailli en mai 1458 pour indispositions passagères mais qui ne démissionna pas.
Très récemment, Dame Ecm qui fut absente durant plusieurs semaines en juillet 1460. La rumeur dit même qu'elle était morte � Elle ne démissionna pas ni ne fut renvoyée.
A travers l�histoire du Béarn les démissions de Conseillers sont si fréquentes que vous en faire la liste complète est presque impossible.
Cependant, j'en ai relevé quelques unes qui m'ont frappé et dont j'ai le souvenir �
Juin 1457 : Dame PetiteFleur2006 démissionne de son poste de Porte Parole suite à des querelles extrêmement lourdes avec le Coms de l�époque Eugénie de Varenne � J'y étais et je peux vous dire que la vaisselle volait bas !
Septembre 1457 : La Comtesse Caro Maledent de Feytat révoque le Conseiller Icarionnoste. Là aussi la dispute fut mémorable.
La Comtesse Gnia est également connue pour avoir fait un grand ménage. On peut dire, sans exagérer, qu'elle a laissé le souvenir d'une régnante dure, aux Béarnais qui se souviennent d'elle.
En mai 1458, elle révoque Eugénie de Varenne de son poste de Conseillère, Chancelière et déléguée de l'Entente Pyrénéenne � pour absentéisme et manque de participation.
Pour les mêmes raisons et à la même date, le Conseiller Ensomulv subira le même sort.
Et il me semble, que la célèbre Dame Yolaine, fut elle aussi contrainte à la démission par la même Gnia �
Juillet 1458 : Dame Manga et moi-même démissionnons du Conseil du Comte Paddy.
J'arrête là mes exemples, l'objectif n'est pas de faire un historique. Ils sont un peu anciens, j'en suis désolé, mais celui qui vous parle est chaque jour un peu plus vieux �
Savez-vous ce qu'ont en commun ces différents cas ?
Aucun ne se conclut par des poursuites en justice et pourtant certaines de ces démissions furent violentes je peux en témoigner car j'y étais �
De mémoire, il ne me revient qu'un seul cas de Conseiller ayant été poursuivi en justice et ce le fut après les deux mois de ses fonctions, il s'agit de Messire Hooks et il fut relaxé en ce début d�année.
Poursuivre un conseiller en justice est donc chose rare et s'il avait fallu le faire pour chaque démissionnaire ou absent, un grand nombre d�entre eux aurait un casier judiciaire.
Voilà, Dames et Messires ce que je peux dire à cette Cour de Justice.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Eric_de_monceau à la barre :
eric s'avanca au tribunal pour une sombre affaire, une conseillere de son aprti avait demisisionné et aujourd'hui il devait relater les fait.
Bien le bonjour messire le juge, messire le procureur, et le peuple bearnais, je confirme que le 29 juin 1460 que Demoiselle Hélène Blackney , à la suite d'une mésentente avec messire lindl sur la traitement de dossiers, Hélène Blackney à mal pris certaines remarques, qui n'en etait pas réellement, elle est parti et ne nous a plus donné de nouvelles, ce qui est contraire à la charte du conseil comtal, car ni preavis n'a eté donné ni la comtesse en a été averti, ce qui par consequence la met automatiquement en mauvaise posture.
eric rejoint son siege et attend la suite des evenements
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
* Syd écouta la plaidoirie de l'avocat :*
"Je suis Maître Holden Caulfield, membre de l'ordre des avocats du Dragon et j'assure la représentation de Damoiselle Hélène Blackney.
Le 29 juin 1460, Hélène Blackney a démissonné et invoquant le coutumier du Béarn, Lndil, le procureur qui a harcelé Damoiselle Blackney met icelle en procès, arguant d'une annexe du coutumier du Béarn dénommée Charte des Conseillers et plus précisément du point suivant :
Charte du Conseil du Béarn :
"Les conseillers comtaux peuvent démissionner en en faisant la demande écrite au Régnant. De manière à assurer dans les meilleures conditions le transfert des responsabilités du conseiller partant vers son remplaçant, un préavis ne pouvant pas excéder 3 jours pourra être demandé par le Régnant. Un conseiller ne respectant pas cette procédure se verra inculpé pour trahison "
La défense va démontrer que cette accusation est abusive, sans fondement légal et méconnaît le Droit du Béarn tel qu'il résulte de sa bonne coutume et de sa jurisprudence.
Tout d'abord, je m'étonne de constater que perdure l'erreur commise par Dame Klementein qui le 5 février 1460 alors qu'elle était procureur avait reconnu une faute de la justice béarnaise et promis de la réparer (affaire Comté du Béarn vs Hooks, 5 février 1460), c'est à dire de ne jamais aviser les accusés de leur possibilité de recourir à l'Ordre du Dragon, dont je m'honore d'être membre.
Monsieur le Juge, en reprenant l'acte d'accusation, vous constaterez par vous-même que les informations données à Damoiselle Blackney par le procureur Lndil sur les possibilités de recours au ministère d'avocat et donc sur les droits fondamentaux de la défense mentionnent uniquement mes confrères locaux des Avok Haillons et omettent de citer les l'Ordre des Avocats du Dragon. Je vous rappelle que par cet oubli, l'accusation méconnait de manière manifeste, la reconnaissance royale, dont notre Ordre fait l'objet de par le Décret du Chancelier de France Louis d'Harlegnan, qui « permet aux avocats du Dragon de pratiquer partout dans le Royaume de France où l'apport d'un avocat au déroulement d'un procès est permis ».
De manière constante la Chancellerie de France, par la plume même du Grand Chancelier, précise aux juges provinciaux que la reconnaissance royale de l'Ordre des Avocats du Dragon découle de ce que, je cite, l'examen du barreau chez les avocats du Dragon fait référence en la matière ; ce droit de plaider à travers le Royaume permet d'assurer à tout accusé la possibilité de disposer d'un avocat en dehors de toute politique locale ».
Nonobstant donc, la qualité de mes confrères béarnais, en n'indiquant pas à l'accusé qu'il peut solliciter un avocat de l'Ordre du Dragon, réputé meilleur et dégagé des contingences politiques locales -à tort ou à raison qu'importe mais c'est en tout cas l'opinion de la Grande Chancellerie et l'obligation qui est faite aux justices provinciales de prendre cette opinion en compte-, une atteinte grave est portée aux droits de l'accusé et donc à l'équilibre des parties au procès tel que cet équilibre est entendu dans la Charte de Bonne Justice.
Certes, j'assure la défense de Damoiselle Blackney mais c'est moi-même passant au tribunal du Béarn de retour de voyage, qui ai constaté que ce procès était mal engagé sur le plan du Droit et indiqué ses droits à Damoiselle Blackney. Le temps perdu et des délais de réflexion et d'intervention raccourcis quand l'accusation ourdit ses textes et prépare ces témoins depuis 9 du mois de juillet.
Après ce préalable, nous pouvons mettre en avant quatre points de droits et de faits qui démontrent que ce procès est abusif.
1) L'accusation invoque la coutume en Béarn qui est la base du droit. Messire Varden, avant d'être appelé à d'autres fonctions a toujours expliqué que le Béarn était de droit coutumier et que les lois écrites ont une fonction d'interprétation de la Coutume. « Contrairement au droit écrit, la Coutume ne se base pas en priorité sur le seul écrit. La loi écrite n'est que l'expression de la Coutume ou l'interprétation de celle-ci pour les situations où elle semble ambiguë. ». C'est donc le bon sens et les précédents.
La coutume du Béarn telle qu'elle est établie, reposant sur un grand nombre de faits précédents, l'opinion des juristes et la jurisprudence est qu'il n'y a pas de sanction des absences et de l'ensemble des manquements des conseillers qui n'entrainent pas de perturbation pour le conseil. C'est la coutume entérinée et explicitée par un jugement du 5 février 1460 relaxant Hooks, dont j'ai assuré la défense. Voici l'attendu du jugement qui nous intéresse : "Attendu qu'il n'est pas de Coutume en Béarn de condamner pénalement un homme quel qu'il soit pour ses manquements d'élus et que seules les urnes ont su, de coutume, être les vrais juges de paix des errances publiques d'un homme politique". Cet extrait consultable au greffe et servant de base au jugement du juge Varden, fixe les règles de fonctionnement du Conseil du Béarn, tel que l'entend la coutume. Le bon sens juridique qui en est un des principes dit bien qu'un procès fait à un conseiller du Béarn, dont le comportement n'entraine pas de préjudice pour la communauté n'a rien à faire au ban de l'accusation. En ce sens, le texte écrit dit charte du Conseil du Béarn, adoptée bien avant ce jugement ne donne qu'une vision erronée de la Coutume démentie par un juge faisant autorité en Béarn et au-delà dans le Royaume, tant les mérites juridiques de Valère d'Azerac ont été reconnus par notre souverain.
Enfin, le témoignage d'Anacron et les nombreux précédents qu'il met en exergue, 8 cas de démissions irrégulières au regard du texte sur lequel se base l'accusation sans qu'aucune ne donne lieu à la moindre poursuite judiciaire, à l'exception de celle de Messire Hooks, injustement mis en cause d'ailleurs, qui fut relaxé, nous l'avons vu.
2) En outre, si vous lisez attentivement le texte dit Charte du Conseil du Béarn, vous noterez que l'accusation de Haute Trahison s'appliquent à des démissions qui donnent lieu à un remplacement du démissionnaire par un conseiller non élu de la liste venant le remplacer ou, pour exceptionnellement à un ex-collègue déjà en poste, pour les Conseillers exerçant des responsabilités vitales pour le Comté comme Prévôt, CAC, CAM, etc. C'est pour cela que les rédacteurs ont privilégié cette formulation : « Les conseillers comtaux peuvent démissionner en en faisant la demande écrite au Régnant. De manière à assurer dans les meilleures conditions le transfert des responsabilités du conseiller partant vers son remplaçant, ».
Or, en l'espère, nul remplacement à prévoir, puisque d'une part la liste ayant été élue sans concurrence, aucun conseiller n'est sur liste d'attente et d'autre part, Damoiselle Hélène Blackney étant porte parole n'a pas de fonction ni très définie, ni très vitales pour le fonctionnement du Béarn et de son Conseil, d'autant plus que sa parole à elle, Hélène Blackney, était lucide et donc dissidente d'avec la politique lymphatique pour ne pas dire stagnante conduite par le parti Brrrr. Il n'y aurait qu'à consulter la collection complète du Petit Béarnais Déchaîné pour comprendre à quoi je me réfère.
En tout état de cause, la Charte du Conseil du Béarn n'a pas d'application ici en raison des faits (la fonction subalterne de Damoiselle Blackney et le fait qu'elle ne soit pas remplacée, ni en droit car la Coutume est bien différente de ce que suggère acte d'accusation et réquisitoire qui sonnent comme une provocation du Procureur Lndil.
3) Cette provocation injuste, semble d'ailleurs ne constituer qu'une provocation de plus, publique celle là, dont Messire Lndil semble coutumier au Conseil à l'encontre de Damoiselle Blackney. L'excuse de provocation elle suppose l'existence d'une provocation de membre(s) du conseil ayant poussée à bout. En ce cas, sa démission acte politique est "une riposte immédiate à une provocation". Or la provocation à la commission d'un acte délictueux ou prétendu tel par une accusation erronée, constitue une excuse et entraine la relaxe ou, a minima, la dispense de toute peine.
Certes en lieu et place de la démission, Damoiselle Blackney pourrait comme tant d'autre que cite, ou ne cite pas par son indulgence et sa compréhension des êtres, Messire Anacron, avoir choisi d'être muette au conseil et parler en public. Cela aurait été une attitude politique plus propice mais voilà, le harcèlement de Lndil et d'autres peut être a dépassé les bornes admissibles et a constitué une provocation. C'est bien ce que reconnaît le témoin, Messire de Montceau mais aussi, ce qu'admet le procureur un certain Lndil c'est à dire : « une atmosphère exécrable au sein du conseil qui l'aurait poussé à démissionner » même si c'est pour réfuter cela et ne s'attacher qu'au fait que « bien que ce ne soit pas du tout le cas, elle [Hélène Blackney] n'aura jamais respecté le droit Béarnais qui l'obligeait à en faire la demande au régnant. »
Alors, pour juger selon la coutume, nous pouvons en reprendre, outre le bon sens juridique que nous venons de démontrer, les critères que le réquisitoire reprend, sans les examiner aucunement d'ailleurs du coutumier béarnais.
Le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Vous noterez que Damoiselle Hélène Blacknay a démissionné sans aucun préjudice pour le Béarn et qu'en sortant du conseil elle a préféré mettre fin à des polémiques créant un climat exécrable au conseil.
L'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait. Dans une situation de conflit au sein d'un Conseil émanant d'une seul parti, pour ne pas dire d'un parti unique, les rivalités ne devraient avoir cours. Aussi, le différend provoqué par l'attitude vindicative de Messire Lndil aurait dû se terminer par une démission générale et la présentation de nouvelles candidatures aux Béarnais. Cela aurait dû être à eux de jouer un rôle d'arbitre plutôt que laisser se développer, comme l'a fait la Comtesse Klementein, des intrigues de palais et des man�uvres de basse politique comme nous avons vu au Conseil et par l'utilisation partisane de la justice comtale au profit d'un seul clan
La Jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume). Nous avons vu que la jurisprudence du Tribunal du Béarn comme celle de la Cour d'Appel en la matière est constante. Vous pouvez toujours vous aviser de vous en éloigner, Messire Juge, mais il vous faut savoir que votre argumentation en fait et en droit devra être plus que solide.
En conclusion, dans cette affaire de démission nous pourrions presque reprendre mot pour mot les attendus de l'arrêt de la Cour d'Appel dans l'affaire Pinpin42 vs Comté du Limousin et de la Marche. La Cour d'Appel écrit en effet « nous remarquons également une inégalité de traitement entre les citoyens de ce comté. En effet certains on commis les mêmes fait sans s'être vu poursuivis. En dernier lieu, nous notons que nul part n'est fait mention d'un grave préjudice, causé par la démission, au bon fonctionnement du comté. » Alors c'est donc Damoiselle Hélène Blackney qui aurait toute raison de se retourner vers vous, Monsieur le Juge demandant « Pourquoi moi ? Et pourquoi moi-seule, quand les autres élus au Conseil n'ont jamais été poursuivis ni même inquiétés ?».
Aussi je vous demande, Monsieur le Juge, de bien vouloir rendre un verdict de relaxe de ma cliente mais également :
- De lui accorder la somme d'un écu symbolique au titre du préjudice subi
- De faire afficher ce jugement dans une publication spéciale du procureur Lndil
- De faire afficher ce jugement sur le prochain programme électoral de la liste du parti Brrr.
Vous ferez ainsi oeuvre de justice et réparerez le préjudice subi par ma cliente quant à son honneur et quant à son engagement politique. Vous éclairerez également l'électeur béarnais, ce qui ne peut être que salutaire.
Monsieur le Juge, je vous remercie de m'avoir écouté."
* L'affaire avait fait grand bruit. En tout cas, c'est ce que voulait la petite insolente qui se posait en victime bien qu'elle fût la prévenue. De nombreux parchemins encombraient le bureau du juge et il prit son temps pour les rassembler avant d'annoncer d'une voix claire et tranchante : *
"Nous, Clément de Montbazon-Navailles, dit Syd, juge du Béarn, en ce 19 août mil quatre cent soixante, au vu de l'acte d'accusation, des témoignages, des plaidoiries et réquisitoire, allons nous prononcer sur ce procès.
Considérant que nous nous devons de reprendre tour à tour l�ensemble des arguments avancés par la Défense ainsi que ceux de l�accusation pour assurer la tenue d�une bonne Justice.
Attendu que les considérations politiques énoncées par Maître Caufield n�ont pas leur place ici.
Que contrairement à ce que prétend Maître Caufield - sous-entendant un procès d'intention - ce n'est pas messer Lndil qui a mis en procès donha Blackney, mais Lucasd de Kervanech.
Que concernant la non-mention de l�Ordre des Dragons dans la liste des lieux disponibles pour assurer la défense des accusés par la Procure par un ordre d'avocats. Que cela ne crée, ni en Béarn, ni au niveau des édits royaux un vice de procédure permettant d�annuler un procès. Qu�aucun texte, ni coutume n�ont jamais entraîné de nullité tant relative qu�absolue dans un procès de par l�absence de mention de locaux. Que l�accusation a précisé à juste titre que la Défense peut faire appel à un avocat pour assurer du mieux possible le bon énoncé de son argumentaire. Que la Défense ayant en plus pu bénéficier du soutien d�un avocat du Dragon prouve par ailleurs qu�aucun des droits légitimes de la Défense n�a été privé dans cette procédure.
Que la charte du Conseil comtal béarnais est claire sur le point qui nous occupe :
"Les conseillers comtaux peuvent démissionner en en faisant la demande écrite au Régnant. De manière à assurer dans les meilleures conditions le transfert des responsabilités du conseiller partant vers son remplaçant, un préavis ne pouvant pas excéder 3 jours pourra être demandé par le Régnant. Un conseiller ne respectant pas cette procédure se verra inculpé pour trahison "
Attendu qu'Hélène Blackney n'a fait aucune demande écrite de quelque nature que ce soit.
Que la mise en accusation d'un conseiller comtal pour démission sans préavis correspond à une Haute-Trahison.
Que le droit écrit, comme la charte du Conseil est une interprétation légitime de la coutume consacrée par le temps et le bon sens.
Que la fonction de Porte-parole n'est pas une fonction mineure ou subalterne comme ne cesse de le répéter Maître Caufield, surtout quand le programme de la liste BRRRR mettait celle-ci en exergue. Qu'évidemment la Porte-parole a été remplacée.
Que la démission d'Hélène Blackney a amputé le Conseil et obligé ses membres à de nombreux roulements éprouvants, surtout pour le sieur Lndil que l'avocat accable de tous les maux.
Que si donha Blackney était "lucide et dissidente", elle n'avait pas à accepter de se présenter sur une liste qui ne lui convenait pas dès le départ, de surcroît pour démissionner en quelques jours, prouvant sa volonté d'amputation du Conseil et de lui faire perdre une partie de sa force en ramenant le nombre de conseillers à onze.
Que Maître Caufield ne grandit pas son argumentaire à utiliser des considérations politiques ("politique lymphatique pour ne pas dire stagnante") ou le parsemer d'exemples d'un journal de ragots populaire. Que cela n'a rien à voir avec l'affaire. Que seul le suffrage des Béarnais est juge de la légitimité de ses représentants. Que ce ne sont que des attaques politiques spéculatives, frisant l'outrage et la diffamation.
Que ce procès n'est pas celui de messer Lndil et que si la prétendue provocation de ce dernier pouvait faire démissionner Hélène Blackney, elle aurait dû suivre les obligations de la Charte du Conseil.
Que l'abracadabrantesque réclamation de Maître Caufield sur la démission de tout un conseil dès qu'une personne se sent visée politiquement, dans ce cas par son inactivité est abusive.
Attendu que l'affaire Hooks vs Béarn daté du 5 février 1460 concernait un conseiller qui faisait mal son travail et non une démission sans préavis, le chef d'accusation n'est donc pas le même. Que si la jurisprudence n'était que la copie des anciens procès, sans le bon sens du juge, à quoi les procès serviraient-ils ?
De la Jurisprudence : "la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume)."
Que dans l'affaire Ensolmuv vs Béarn daté du 11 juin 1458, la jurisprudence est claire et l'individu avait été condamné pour Haute-trahison, contrairement à ce que dit le témoin Anacron.
Que la charte du Conseil comtal date d'août 1458, amendée en mai 1459 et que nombreux sont les exemples du témoins qui n'entrent pas dans ce cadre.
Que, pour conclure, il ne s'agit pas dans ce procès de l'absentéisme d'autres personnes, mais bel et bien de la démission sans préavis de la prévenue, qui était sur une liste unique dont la communication était un point important du programme politique. Que cela a amputé le Conseil et a mis en péril le Béarn, occasionnant de nombreuses complications pour celui-ci.
Nous rendons donc le verdict suivant :
Donha Hélène Blackney, la prévenue est reconnue coupable de Haute-Trahison et condamnée à deux jours de prison où qu'elle soit et à 37 écus d'amende.
Dura lex, sed lex."
* Le marteau retentit dans la salle du tribunal. | |
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