Klementein
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 |  Sujet: François1er – TOP – Coupable – 06 Septembre 1460  Mar 11 Sep 2012 - 0:41 | |
| François1er – 06 Septembre 1460 – Coupable – TOP
Juge : Paddy
Procureur de l’Accusation : Gwen_de_Bulete
Procureur du Réquisitoire : Lndil
Témoins de l’accusation :
 Eric_de_monceau
…
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Prison 1 jour
Verdict rendu le 06 Septembre 1460
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Nous, Gwen de Bulete, Procureur du Béarn, mettons en ce jour du vingt-huitième jour de mois de Juillet 1460, messer François 1er en procès pour Trouble à l'Ordre Public (TOP),
En effet, ce sieur est accusé d'être entré en terres du Béarn sans autorisation, d'avoir refusé d'obtempérer à la mise en demeure de quitter nos terres, eu égard à son passé plus que trouble de malandrin et de voleur de grand chemin,
Il a ainsi contrevenu à nombre de nos lois, dont notamment celles concernant le trouble à l'ordre public et la fermeture des frontières par le pouvoir en place.
Voici les lois enfreintes :
* Décret comtal du huit Juillet 1460
" [...] Qu'il soit su et entendu que désormais les frontières du Béarn sont déclarées fermées,
Que cette décision fait suite aux récents déboires connus par nos voisins d'Armagnac et Comminges,
Que par cette mesure nous souhaitons protéger notre comté et le prévenir de toute intrusion malvenue.
Qu'en conséquence :
L'entrée du territoire Béarnais est interdite à toute personne étrangère au Comté du Béarn ou à celui d'Armagnac et Commainges, et non munie d'un laissez-passer en règle.
Toute demande de laissez-passer doit se faire auprès du Prévôt en fonction, actuellement Messire Eric_de_monceau
Toute présence non-autorisée sera considérée au bout de 48h pour Pau et Mauléon, 24h pour les autres villes, comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.
Seul un départ immédiat ou une obtention rapide d'un laissez-passer pourra conduire à l'abandon des charges retenues.
Cette mesure est effective dès sa publication en gargote, et ce, jusqu'à nouvel ordre. [...] "
---
* Coutumier du Béarn
" [...] En prononçant ses jugements, le juge énonce la Coutume en se basant sur le bon sens juridique et les trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume :
1) Le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu du bon sens.
2) L'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3) La Jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
Les décisions rendues suite à une coopération judiciaire avec d'autres provinces ne relevant pas de la justice du Béarn mais de la justice de la province requérante, le juge du Béarn n'est pas tenu de les considérer quand il rend la justice dans le cadre d'un procès béarnais.
Si la trinité coutumière (critère du bon père de famille, universalité d'action et Jurisprudence) s'avère incapable d'éclairer le juge, il peut à sa discrétion s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.
[...] � Lois
1 - Toute personne se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn doit respecter les lois, décrets et arrêtés royaux et locaux. En cas d'infraction elle sera poursuivie par le Comté du Béarn .
2 - Nul n'est censé ignorer la Loi
3 - Le Comté du Béarn est régi par le droit Coutumier
[...] Trouble à l'Ordre Public
Constitue un acte de Trouble à l'Ordre Public (TOP) toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité des personnes présentes en Béarn. "
Nous ferons appel à messer Eric de Monceau, Prévost et Chef Maréchal du Béarn, qui a envoyé missive à l'accusé.
Nous laissons maintenant la parole à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Monsieur le Juge, encore une fois, inutile de perdre du temps avec des personnes qui se fiche de la loi et surtout de ses représentants, que ce soit ici en ne s'expliquant même pas devant cette cour ou que ce soit en racontant n'importe quoi au chef maréchal Eric de Monceau
Il est clair que cette personne contrevient à la loi et nous ne voyons aucun élément qui expliquerait cela.
En conséquence, nous, Lndil Voronda, procureur du Béarn, en ce onzième jour du mois d'aout mil quatre cent soixante, demandons pour le trouble à l'ordre publique occasionné par messire François1er, résident de Bordeaux, une peine d'1 jours de prison et de 20 écus d'amende.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Eric_de_monceau à la barre :
Eric qui avait ete appelé à temoigner se presenta au tribunal
Monsieur le juge voici les fait , le 9 juillet j'ai envoyé un courrier à messire francois1er pour lui signigié que les frontieres etaient fermees hors celui ci ne ma jamais contacté pour me demander un Laissé Passer,par la suite j'ai ete par manque de personnel, encore obligé à me rendre à pau pour assurer la permanence des gardes du 17 juillet au 24 juillet 1460, et j'ai croisé ce messire en taverne, je lui ai donc signifier à nouveau qu'il devait demander une autorisation hors celui ci n'en avait que faire et ma dit qu'il etait un garde pontifical, à se demander ce qu'il faisait à pau , je ne crois pas que le pape s'y trouve actuellement sinon on serait au courant. Cet homme à donc déliberement enfreint la loi en toute connaissance de cause et d'ailleurs je n'ai pas eu de demande non plus de Lp depuis sa mise en accusation.
Voilà votre honneur les fait qui sont laissés à votre jugement, je suis disponible pour toute question supplementaires.
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Le vieil homme fit son entrée au tribunal et sans attendre, il ouvrit la session.
Il pris le premier dossier et le lu attentivement. Il n'approuvait pas les fermetures de frontières, mais il désapprouvait encore plus les prévenus qui ne se donnait pas la peine de se présenter au tribunal.
Il prit la parole :
Moi, Paddy Versifiet de Ouiskai, juge du Béarn, avons pris connaissance des faits reprochés au prévenu. Nous constatons que le dénommé Francois1er n'a pas daigné se présenter devant notre tribunal et pour ces faits, nous le condamnons en ce 6 septembre de l'an de grâce 1460 à être mis en prison pour une durée de 1 jour de manière à ce qu'il puisse prendre conscience de ses acte. | |
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