Klementein
 Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008
 |  Sujet: Nabetes – TOP – Coupable – 04 Octobre 1460  Sam 13 Oct 2012 - 2:08 | |
| Nabetes – 04 Octobre 1460 – Coupable – TOP
Juge : Paddy
Procureur de l’Accusation : Morganenn
Procureur du Réquisitoire : Morganenn
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Amende 5 écus + Prison 3 jours
Verdict rendu le 04 Octobre 1460
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Nous, Morganenn de Carpadant Procureur du comté de Bearn en ce vingt et unième jour du mois de septembre 1460 accusons messir nabetes de trouble à l'ordre public.
Monsieur le juge,
Ce jour un homme à délibérément attaqué notre comté en prenant la mairie d'Orthez. Lui et ses hommes ont incontestablement transgressé notre coutumier en mettant en péril la vie en société. Leur mobile n'est ni plus ni moins le pillage, toute personne violant notre territoire ne dois pas s'en sortir impunis.
selon notre coutumier :
1) Le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne
sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu du bon sens.
2) L'universalité d'action: est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
Principe fondamental de la coutume transgressé :
Révolte
Il est interdit de se révolter, ou d'appeler à la révolte contre l'autorité comtale ou les autorités municipales, que se soit en prenant pour cible le château de Pau ou les municipalités.
Chef d'inculpation :
Trouble à l'ordre public : Constitue un acte de Trouble à l'Ordre Public (TOP) toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité des personnes présentes en Béarn.
L'accusé est libre de prendre un avocat pour sa défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
L'accusé et ses compagnons étant en fuite avec le produit de leur larçin, qui mit en péril l'économie de la ville. Du fait des lourdes conséquences des faits qui lui sont reprochés, nous demandons le remboursement total de la somme dérobé soit plus de milles écuus en tout sans compter les marchandises dérobées.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Et encore un pillage de mairie... Le vieux juge esquissa un geste de lassitude. Tant que l'on ne se sera pas décidé à pendre haut et court les pilleurs de tout poil, cela continuera... La charte du juge était une absurdité car le maximum qu'encourait un paysan était 3 jours de prison !
En plus l'accusé était en fuite et n'avait cru bon venir s'expliquer au tribunal. Le juge soupira et dit :
Nous, Paddy Versifiet de Ouiskai, juge du comté de Béarn rendons aujourd'hui jeudi 4 octobre de l'an 1460 notre verdict à l'encontre de Nabetes qui s'est rendu coupable de pillage à Orthez.
A notre grand regret, nous ne pouvons le faire pendre... Que les gardes aillent à sa poursuite, l'attrapent et le jettent dans un cachot sombre, humide et rempli de rats affamés durant 3 jours ! Et que la même occasion il l'allège de sa bourse qui ne doit pas excéder 5 écus compte tenu que comme tous ces semblables, ce gredin aura caché son butin quelque part.
Un coup de marteau, le dossier fut refermé. | |
|
