Klementein
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 |  Sujet: Valdez – TOP – Relaxe – 01 Octobre 1460  Sam 13 Oct 2012 - 2:15 | |
| Valdez – 01 Octobre 1460 – Relaxe – TOP
Juge : Paddy
Procureur de l’Accusation : Morganenn
Procureur du Réquisitoire : Morganenn
Témoins de l’accusation :
 Hooks
…
Témoins de la défense :
Dyvina
…
Relaxe
Verdict rendu le 01 Octobre 1460
Minutes du procès :
[quote]Acte d’accusation :
*Dossier sous le bras le procureur fait son entrée au sein du tribunal, elle réorganisa ses papiers avant de prendre la parole*
Nous Morganenn de Carpadant Procureur du Comté de Béarn en ce vingt et unième jour du mois de septembre 1460 ouvrons un procès à l'encontre de messir valdez pour trouble à l'ordre public (TOP)
Il y a quelques temps le maire de la ville de tarbes ainsi que la maréchaussée se sont apercue des agissement illégaux de messir valdez. En effet ce dernier est soupconner de spéculation en achetant systematiquement à bas prix les denrées vendues par la municipalité. Les fait sont graves car ils affectent directement les citoyens béarnais.
je vais vous lire l'avertissement qui lui a été formulé,
Courrier envoyé à l'accusé
- Citation :
- Tarbes le 17/09/1460 à 19h 40
Bonsoir Messire Valdez
Je constate que vous avez acheté du bois à la mairie de Tarbes à 4,20 écus et que vous le revendez au pris de 6,80, 8,00, 8,30 et 10 écus. Ceci n'est ni plus ni moins que de la spéculation et punissable de poursuites judiciaires.
les preuves fournies par la mairie :
- Citation :
- 1460-09-16 15:50:56 : Vous avez vendu 2 stères de bois pour 4,20 écus à Valdez.
- Citation :
- 1460-09-16 21:50:54 : Vous avez acheté 1 stère de bois pour 6,80 écus à Valdez.
1460-09-16 21:50:54 : Vous avez acheté 1 stère de bois pour 8,00 écus à Valdez.
1460-09-16 21:50:54 : Vous avez acheté 1 stère de bois pour 10,00 écus à Valdez.
1460-09-16 21:50:54 : Vous avez acheté 1 stère de bois pour 8,30 écus à Valdez.
- Citation :
- Marchés du Béarn
Il est interdit de participer à ou d'organiser la déstabilisation d'un marché béarnais ou la spéculation sur l'un d'entre eux.
Est considéré comme déstabilisation tout acte d'achat ou de vente d'une certaine quantité entraînant un monopole, une déflation ou une inflation, ou encore une pénurie. L'appréciation de la quantité et de la gravité appartient au Juge Est considérée comme spéculation toute opération commerciale qui a pour objectif de réaliser un gain d'argent en pariant sur la fluctuation des cours du marché et entrainant l'achat d'une ou plusieurs denrées pour les revendre sur le même marché à un prix plus élevé.
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.
Votre dossier va etre transmis au procureur, qui lui seul décidera ou non de vous défférer au parquet.
Cordialement,
Balloo17, Lieutenant de la Prévosté.
Malgré cela il semblerait que cet homme continue d'escroquer le marché et les tarbais, nuisant à l'ordre public établit.
Selon notre coutume :
Le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu du bon sens.
2) L'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
Marchés du Béarn:
Il est interdit de participer à ou d'organiser la déstabilisation d'un marché béarnais ou la spéculation sur l'un d'entre eux.
Est considéré comme déstabilisation tout acte d'achat ou de vente d'une certaine quantité entraînant un monopole, une déflation ou une inflation, ou encore une pénurie. L'appréciation de la quantité et de la gravité appartient au Juge. Est considérée comme spéculation toute opération commerciale qui a pour objectif de réaliser un gain d'argent en pariant sur la fluctuation des cours du marché et entrainant l'achat d'une ou plusieurs denrées pour les revendre sur le même marché à un prix plus élevé.[/color]Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.
� Lois
1 - Toute personne se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn doit respecter les lois, décrets et arrêtés royaux et locaux. En cas d'infraction elle sera poursuivie par le Comté du Béarn .
2 - Nul n'est censé ignorer la Loi
3 - Le Comté du Béarn est régi par le droit Coutumier
Ces actes malveillants portent préjudice a la population et messir valdez doit repondre de ses actes. Il peut s'il le souhaite faire appel à un avocat.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
messire juge
tout d'abord je dosi préciser qu'il s'agit d'un coup monté = en effet le sire Hook m'en veut, à l'évidence de ma noblesse et de ma richesse et utilise les moyens de la mairie pour executer sa vengeance
mais cela fait l'objet de deux plaintes contre lui devant sa seigneurie la comtesse
pour ce qui me concerne l'accusation de spéculation est infondée et ridicule :
on m'accuse d'avoir acheté à bas prix le bois vendu par la mairie ... or je l'ai acheté légalement sur le marché au prix demandé ... pourquoi dès lors parler de bas prix ?
de plus je dispose de plus de 250 stères de bois que je me suis procuré en partie sur des marches extérieurs (auch ...) et en grande partie par des fouilles ; une infime partie seulement a été achetée sur le marché de tarbes pour mon activité de forgeron qui consomme 2 steres par jour de travail, soit 14 par semaine ... mes achats à la mairie couvrent ces besoins et ne font l'objet d'aucune revente à l'ét
...
il ne peut donc y avoir spéculation sur des marchandises venues d'ailleurs et j'affirme tenir mon stock à jour et n'avoir mis en vente que le bosi venu des fouilles
et que je sache , rien ne m'empeche de fixer le prix de vente de celui-ci à ma convenance ... en effet les fouilles coutent très cher et la vente des marchandises trouvées doit permettre d'en réduire le coût .
de plus la spéculation a été initiée par la mairie qui a fait baisseer les cours en vendant du bois à 4 ecus ... je le sais puisque j'en ai acheté ... le maire a reconnu qu'il faisait celà pour me punir de vendre à 4.20 ecus
j'ai donc monté les prix (sur les marchandises trouvées en fouilles) pour respecter ses indications de voire lles cours remonter
et je tiens à vious signaler que les transactions sur le bois représentent un e partie infime de mon activité
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Messir, je vais vous relire le texte concernant les marchés du Béarn, il y est clairement dit :
"Est considérée comme spéculation toute opération commerciale qui a pour objectif de réaliser un gain d'argent en pariant sur la fluctuation des cours du marché et entrainant l'achat d'une ou plusieurs denrées pour les revendre sur le même marché à un prix plus élevé.
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie. "
De plus en achetant systématiquement tout ce que vend la mairie à prix raisonnable vous le revendez bien plus cher. Cela créée une destabilisation du marché car en achetant de manière conséquente et revendant la plupart de ces produits vous êtes en situation de monopole ce qui peut porter préjudice aux habitants et à l'économie locale. En revandant vos produits à un prix que vous fixez vous même vous entrainé une inflation indésirable. Il y a une grille des prix à respecter. La mairie qui a besoin de bois dois payer le prix fort à cause de votre spéculation, le situation ne doit pas se maintenir ainsi.
Au vue des faits qui lui sont reprochés je propose une peine de 20 écus en espérant que le contrevenant aura au moins pris connaissance des lois en vigueure dans notre comté et que cela ne se reproduira plus.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
messire juge
pour couper court à toute polémique j'ai mis en vente une grande partie de mes stocks constitues pour me permettre de me consacrer à mes études de medecine pendant plusieurs semaines sans avoir d'autre activite que m'instruire .
j'ai donc mis en vente des centaines de strères de bois et des dizaines de sacs de mais aux prix conseillés
...
or les achats se sont fait à très grande echelle par plusieurs dizaines d'éléments ... les stocks que j'avais mis des semiaines a constituer sont partis en quelques heures dans les coffres de 3 ou 4 personnes avisées
de plus certains vendeurs ont mis en vente leurs produits à des tarifs exorbitants : du mais à 6 ecus, du bois à12 ecus et j'en passe ... sans que la mairie n'y trouve rien à redire ; ce qui démontre bien que la procédure de messire hook me vise personnellement ... puisqu'il laisse les autres " spéculateurs " tranquilles .
il utilise donc les moyens de la mairie (achats, revente, bulletins municipaux) aux frais des tarbais pour assouvir une vengeance purement personnelle (il ose me reprocher ma noblesse et ma richesse ...)
a cet egard messire juge je tiens à vous signaler que j'ai porté plainte conter messire hook pour forfaiture (entre autres délits) devant sa seigneurie la comtesse et que je n'ai pourtant reçu aucun avis de bonne reception à ce jour .
respectueusement
valdez
- Citation :
- La défense a appelé Dyvina à la barre :
*** Après le témoignage du maire Hooks, après le réquisitoire du procureur, après la dernière prise de parole de l'accusé, l'avocate se leva pour conclure la défense***
Monsieur le juge, madame le procureur, messire Hooks, bonjour !
Je suis Maître Dyvina Caulfiled, avocate de l'Ordre du Dragon. Je représente les intérêts de l'accusé messire Valdez, dans le procès qui l'oppose au comté du Béarn.
En ce 27 septembre 1460, je commencerai ma plaidoirie par un rappel des faits, qui ont, selon le point de vue de la procure, le caractère d'une infraction. Suivra ensuite l'analyse des éléments à charges, preuve et témoignage. Enfin vous aurez mes conclusions.
I ' Rappel des faits.
Mon client est mis en accusation pour trouble à l'ordre public, car soupçonné de spéculation sur le marché de Tarbes suite aux agissements suivants. Je vais tenter de vous en faire une liste exhaustive mais la liste est longue, à croire qu'il fallait exagérément beurrer la tartine pour lui donner plus de consistance'
- Il achèterait systématiquement toutes les denrées vendues à bas prix par la mairie.
- Un avertissement lui aurait été envoyé, mais en vain.
- Il achèterait de manière conséquente.
- Il revendrait ces mêmes marchandises à un prix plus élevé.
- Il ne revendrait pas tout ce qu'il achète mais qu'une partie, ce qui le mettrait en situation de monopole.
- Il fixe lui-même son prix de vente, de ce fait il entrainerait une inflation indésirable.
- Il y a une grille des prix à respecter et il ne la respecterait pas.
- La mairie qui a besoin de bois doit payer le prix fort à cause de mon client.
A l'appui de ses accusations madame le procureur nous cite la loi pénale « Marchés du Béarn », lisible dans le coutumier du Béarn. Cette loi pénale explique que l'acte de spéculation se caractérise dès lors qu'une opération commerciale a pour objectif de réaliser un gain d'argent en pariant sur la fluctuation des cours du marché et entrainant l'ACHAT d'une ou plusieurs denrées ( marchandises servant pour la nourriture de l'homme et des animaux), POUR LES REVENDRE sur le MËME marché à prix plus ELEVE.
Il faut donc que soient réunies quatre conditions pour pouvoir apprécier un acte de spéculation, les suivantes :
1) l'auteur de l'acte commence par acheter une denrée X
2) l'auteur de l'acte revend ensuite la même denrée X
3) L'auteur applique lors de la revente un prix plus élevé que celui d'achat
4) L'auteur va agir ainsi sur le même marché
Nous verrons un peu plus loin si ces 4 conditions étaient bien toutes réunies, mais voyons déjà les preuves présentées par la procure'
II ' Les éléments à charge sont :
a)Une lettre du lieutenant de police, messire Balloo17
b) Le témoignage du maire de Tarbes, messire Hooks.
a)La lettre signée de la main du lieutenant de la prévôté messire Balloo17 et datée du 17 septembre 1460, nous est présentée par la procure comme étant un avertissement. Madame le procureur charge la tartine en précisant que « malgré cela » pour reprendre ses termes, messire Valdez continuerait à escroquer le marché de Tarbes nuisant ainsi à l'Ordre public.
Or monsieur le juge, premièrement un avertissement s'archive et ne doit pas conduire à une mise en procès immédiatement après sa délivrance, sinon c'est au mieux une information, au pire une menace.
Or il était précisé en bas de la lettre que le dossier allait être transmis au procureur, il était donc aisé de savoir que la lettre du lieutenant Balloo17 était une information, et absolument pas un avertissement.
Deuxièmement, cette lettre montre les transactions effectuées par mon client sur la journée du 16 septembre uniquement. La lettre du lieutenant est datée du 17 septembre et aucune preuve qu'il y ait eu d'autres ventes ou d'autres achats de denrées ou produits après cette date, n'a été montrée à la Cour. On ne peut donc parler de réitération des faits.
Mais quand bien même mon client se serait amusé à réitérer ses actes du 16 septembre, il en aurait eu parfaitement le droit ! Par ce que si l'on regarde bien les preuves fournies par la mairie, on réalise alors que messire Valdez n'avait commis aucune infraction le 16 septembre et, en voici la raison.
A 21 : 50 : 54' il vend à la mairie de Tarbes, 1 stère de bois à 6.80 TTC, 1 autre à 8 TTC, 1 autre à 10 TTC et enfin une quatrième à 8.30TTC, donc 4 stères au total.
A 21 :50 :56 'deux secondes plus tard, il achète un lot de 2 stères de bois à la mairie, au prix chacune de 4.20 TTC (taxe à 0% sur le bois)
Or si on balaye la liste des 4 conditions requises pour pouvoir considérer une transaction comme relevant de la spéculation, voici ce qu'il apparait :
1) Valdez commence par acheter une denrée ? Réponse non, il a commencé par vendre 4 stères
2) Valdez revend ensuite ce qu'il a acheté à la mairie ?
Réponse non, il n'a pas revendu de denrées, ni même les 2 stères qui ont été achetées à la mairie.
3) Valdez applique lors de la revente un prix plus élevé que celui d'achat ?
Réponse non, puisqu'il n'y a pas eu de revente.
4) Valdez agit illégalement sur le même marché ? Réponse non. La preuve montre 4 ventes PUIS 1 achat sur le même marché, mais parce qu'il est impossible de vendre une marchandise avant de l'avoir achetée, il est évident que messire Valdez disposait déjà de bois lui appartenant, comme il le dit lui-même dans sa défense.
Qui plus est le bois est tout sauf une denrée, par conséquent son achat et sa vente, ne sont pas concernés par la loi « Marché du Béarn » en rapport à la spéculation. Le marché est laissé totalement libre quant à ce produit. On ne peut donc considérer que la preuve fournie par la mairie prouve que mon client a commis un acte de spéculation.
b) Quant au deuxième élément à charge, le témoignage du maire messire Hooks, il n'est d'aucun intérêt, puisque d'aucun rapport avec les faits.
-Messire Hooks nous parle de déstabilisation du marché, et ne veut pas entendre parler de spéculation. Si la charte du Royaume, communément désignée sous l'appellation « charte du juge », autorise monsieur le juge à requalifier les faits, elle n'autorise pas à modifier l'accusation principale qui est bien la spéculation et non la déstabilisation du marché. S'il y a déstabilisation du marché, alors il est nécessaire d'ouvrir un nouveau procès, afin que les droits de la défense puissent être respectés ! Faute de quoi, la Cour d'appel sera immédiatement saisie, pour faire respecter les règles d'une bonne justice.
-Le témoignage de messire Hooks fait état de plaintes de diverses personnes, mais nulle preuve de cela n'est présentée à la Cour.
-Le témoignage de messire Hooks mentionne l'achat systématique de maïs, bois, minerai, mais la seule preuve qu'il a donnée à la procure et qui est présentée à la Cour montre l'achat de 2 stères de bois. Ce n'est nullement interdit par la loi et nécessaire qui plus est à mon client pour son activité de forgeron et pour sa nourriture personnelle.
Et même si l'appréciation de la quantité et de la gravité appartient au juge, pour qualifier ce qui relève de la déstabilisation d'un marché, je pense monsieur le juge, que vous avez assez de bon sens pour reconnaitre que ce n'est certainement pas la vente de 4 stères de bois, ou l'achat de 2 stères de bois qui représentent un volume suffisant pour entrainer un monopole, une déflation, une inflation ou encore une pénurie , donc pas de déstabilisation non plus, dans l'affaire qui nous occupe.
Enfin je ne rentrerai pas dans les querelles qui semblent exister entre mon client et messire Hooks, un tribunal n'ayant pas vocation à servir ce genre de débat et je terminerai donc avec mes conclusions.
III- conclusions
- A-t-il été démontré que mon client achète systématiquement TOUTES les denrées vendues à bas prix par la mairie. ? Non
- A-t-il été démontré que mon client avait reçu un avertissement ? Non
- A-t-il été démontré que mon client achète de manière conséquente ? Non
- A-t-il été démontré que mon client revend ce qu'il achète à un prix plus élevé ? Non
- A-t-il été démontré que mon client ne revend pas tout ce qu'il achète mais qu'une partie, ce qui le met en situation de monopole. ? Non. La concurrence existe, la situation de monopole n'est donc pas avérée.
- A-t-il été démontré que mon client en fixant lui-même son prix de vente, entraine une inflation indésirable ? Non
- A-t-il été démontré qu'il existe une grille des prix à respecter et qu'il il ne la respecte pas ? C'est carrément de l'esbroufe et totalement faux, il n'existe aucune grille, les prix sont libres.
- A-t-il été démontré que la mairie qui a besoin de bois doit payer le prix fort à cause de mon client ? Non, rien n'oblige la mairie à acheter le bois de mon client. Si le maire a payé son bois cher, c'est sa responsabilité, il n'avait qu'à faire jouer la concurrence.
- A-t-il été démontré que mon client achète des denrées, c'est-à-dire une marchandise qui sert pour la nourriture de l'homme ou de l'animal ? Non il a juste acheté du bois, marchandise non comestible !
En conséquence de quoi monsieur le juge, vous ne pourrez que reconnaitre que l'acte de spéculation n'est pas avéré,
-Que tout bon père de famille a le droit d'agir comme le fait mon client puisque non contraire à la loi,
-Que si tous les béarnais respectaient aussi bien les lois que mon client, le monde tournerait mieux et madame le procureur n'aurait jamais lancé ce procès pour TOP , mais dans le respect des lois qu'elle doit elle-même respecter, à défaut d'être en mesure de nous lancer ce procès sur la base de véritables preuves, elle l'aurait au moins fait pour escroquerie,
-Que la jurisprudence est vide de tout exemple, puisque en Béarn chacun est encore libre d'acheter ce qu'il veut et de revendre ce qu'il veut et au prix qui lui convient le mieux. Cela s'appelle avoir le sens commercial et pas interdit par la loi.
C'est donc forte de ces constats monsieur le juge, que je vous demande maintenant de reconnaitre l'innocence de mon client et de prononcer sa relaxe.
Je vous remercie de m'avoir écoutée et, je vous redonne la parole pour votre verdict.
***Elle salua et alla se rassoir***
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Hooks à la barre :
Hooks revient dans le tribunal , mais cette fois de l'autre coté .... Il regarde et voit le Fol dans un dans un coin . Il sourit ......
Dame le procureur mes hommages , et de même a toute la cours ici présente .
donc voilà je viens en fait icelieu apporter mon témoignage sur cette triste affaire , qui continue encore et encore , j'ai des témoignages de marchands ambulants et de bien d'autres voyageurs quand au fait que messire Valdez déstabilise le marché .
Car oui il s'agit en fait de déstabilisation , il achète systématiquement Maïs, stère, minerai à la mairie, aux marchands ambulants , je vous fournirais si besoin les dires de messire Thecorzze, marchand de son état, et au besoin les registres de mairie que je tiens a jour .
donc je ne parlerais pas de spéculation , mais bien d'un fait délibéré de casser le marché ..... J'ai encore et encore les achats systematiques de toutes les stéres et tout le minerai par ce messire . surtout qu'il avoue lui même avoir 200 stére de stock , pourquoi piller le marché alors ??? Et surtout voler ses propres concitoyens en leur vendant stére et kilo de fer brut a des prix exorbitants.
Je ne parlerais pas de sa tentative de diffamation en mon égard par des bannières ni non plus au fait que je le soupçonne d'être en cheville avec le malin , au vu de son ascension social plus que rapide ..... bref ceci fera pour ma part , partie d'autre plainte de ma part , mais là n'est point le sujet .
Voilà j'espère avoir pu éclairer la cours sur cette affaire et bien sur je reste a votre disposition au besoin .
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Paddy avait écouté les uns et les autres durant les différentes sessions... Il réprima un baillement durant les plaidoiries tellement cette affaire était ridicule à ses yeux.
Le jour du verdict venu, il fit son entrée au tribunal et s'installa rapidement. Après avoir jeté un oeil surl'assistance présente dans le tribunal, il pris la parole.
En ce 1er octobre de l'an 1460, nous, Paddy Versifiet de Ouiskai, Juge du comté du Béarn rendons notre verdict dans l'affaire Valdez qui a fait si grand bruit à Tarbes.
Quelle affaire ! Une simple histoire de stères de bois mises en vente sur un marché à des prix fantaisistes compris entre 6.80 et 10 écus à côté d'autres stères mises en vente à 4.20 écus sur le même marché.
Le vieil homme ne pu s'empêcher de rire.
Quel acheteur censé irait acheter du bois à 10 écus quand il y en a de la même qualité disponible à 4.20 écus sur le marché ? Les sergents de police n'ont-ils pas mieux à faire que de dépenser l'argent des contribuables à faire des achats de cette sorte ?
Allons Messires, un peu de sérieux... Vous croyez que la justice a du temps à perdre avec de telles histoires ridicules. Estimez vous heureux que je ne vous colle pas une amende pour nous avoir fait perdre du temps.
Nous refermons ce dossier auquel nous ne donnerons pas de suite.
Vous pouvez disposer.
Un coup de marteau et il tendit le dossier au grouillot pour qu'il a le mettre aux archives. | |
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