Klementein
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 |  Sujet: Zifnab – TOP – Relaxe – 24 Février 1461  Sam 9 Mar 2013 - 2:08 | |
| Zifnab – 24 Février 1461 – Relaxe – TOP
Juge : Siegfried
Procureur de l’Accusation : Kinoc (pour Gorianne_aurore)
Procureur du Réquisitoire : Prisca (pour Gorianne_aurore)
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
…
…
Relaxe
Verdict rendu le 24 Février 1461
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre honneur,
Dans le cadre du traité de coopération judiciaire entre la Gascogne et le Béarn, nous, Kinoc, Procureur du Béarn, lançons ce 4 novembre 1460 ce procès à l'encontre de Zifnab.
Permettez moi de vous lire le dossier que m'a fait parvenir Gorianne_aurore, Procureur de Gascogne :
"Messieurs et Mesdames de la Cour,
Messire Zifnab ,
-Mes respects.
-En ce Second jours du mois de Novembre de l'an de grasce 1460, nous, Gorianne_aurore, Procureur du Duché de Gascogne sous le règne de sa Grasce Endymion, allons soumettre à votre jugement un cas de Trouble à l'Ordre Public aggravé pour avoir
Brigandé en le Duché de Gascogne commis par messire Zifnab habitant le Village de Rottweil ,Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ, dans le Comté/Duché : Grafschaft von Württemberg.
Les faits contreviennent a l'article 2, Livre V, Opus 7 du Coutumier.
Citation:
LIVRE V � Le code pénal :
Op 7. Le brigandage :
Art 1. L'attaque d'un voyageur sur les routes de Gascogne est considérée comme un acte de brigandage.
Art 2. Toutes personnes surprises à brigander sur les terres gasconnes sera poursuivies pour trouble à l'ordre public.
-Étranger à la Gascogne, messire Zifnab est arrivée chez nous le 28 septembre dernier en lance simple avec dame Kleinehexe originaire de Tulle, en Limousin et de Dame Rosalia, originaire de Regensburg, dans le Herzogtum von Bayern.; celui - ci vient tout juste d'être jugée pour Présence illégale en Gasconha et formation illégale de groupe simple. Il n'a pas daigné s'exprimer lors de ce procès, difficulté dans notre langue peut être, mais cela ne lui a point empêché de faire du Brigandage en nos terre.
Gorianne fière d'avoir su lire les noms des lieux de résidence de l'accusé car très difficile à prononcer pour elle...
-Les faits sont simples.
-L'accusé a brigandé avec une complice, dans la nuit du 24 au 25 Octobre 1460, entre Eauze et Mont de Marsan, sieur Milandor de Caste Vilar et sa fille, résident à Auch, Duché de Comté d'Armagnac et de Comminges
Gorianne tend un parchemin au juge:
Monsieur le juge voici le témoignage de la victime:
Citation:
Dans la nuit du 23 au 24 octobre, moi, Milandor de Castel Vilar, ai été victime avec ma filleule Christabella.jauzac d'un brigandage, sur la route entre Eauze et Mont de Marsan.
On m'a dérobé 600 écus et de la nourriture en petite quantité.
Ma filleule est parvenue à dresser le portrait de nos agresseurs. Il s'agissait d'étrangers qui parlaient l'allemand. Dans leurs conversations, je crois avoir entendu prononcer leur nom. Je vous les transmettrai sur demande.
Voici leur portrait :
Portrait1 :https://nsa31.casimages.com/img/2012/10/24/121024103112410106.jpg
Portrait2 : https://nsa31.casimages.com/img/2012/10/24/121024103226980042.jpg
Je suis persuadé qu'ils rôdent encore dans la campagne à le recherche de nouvelles victimes. Que les voyageurs prennent garde. Quant à moi, j'espère que votre justice pourra juger ces vauriens.
Recevez ma plus aristotélicienne salutation.
Milandor de Castel Vilar
Préjudice subi :
600 écus, 2 viandes et 2 fruits.
Preuves :
La victime a entendu le nom de deux brigands Kleinehexe et Zifnab
Citation:
(24/10/1460 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Kleinehexe et de Zifnab .)
Témoignage recueilli ce jour, mercredi 24 octobre 1460 à Mont-de-Marsan.
-L'accusé ainsi à peine jugée pour Présence illégale en Gasconha et formation illégale de groupe simple avec sa compagne, se voit une nouvelle fois en procès mais cette fois ci pour Brigandage. J'espère votre Honneur que son origine ne lui accordera pas de circonstances atténuantes , chez lui ou en nos terres, la loi reste la loi et le brigandage est punis.
-Donc je requière une grande sévérité afin qu'il comprenne que l'on ne se moque pas de la justice Gascogne impunément.
Pour preuves, j'invite les personnes suivantes à venir témoigner à la barre :
la victime :
Messire Milandor de Caste Vilar ,
Nous rappelons à l'accusé qu'il peut demander l'assistance d'un avocat*** reconnu par le barreau Gascon pour assurer sa défense. "
J'en ai fini Votre Honneur, la parole est à l'accusé.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Votre Honneur,
Je suis venu ici en tant que voyageur pacifique.
J'ai ensuite été attaqués par une bannière et grièvement blessé.
J'ai perdu mon épée et mon bouclier.
Je n'ai pas reçu aucune compensation. Pas un mot d'excuse.
Eh bien, je vais répondre à votre hospitalité en conséquence et me ramener ce qui est selebler mine.
Cordialement,
Zifnab
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Monsieur le Juge,
L'accusé reconnait les faits, et se trouve des excuses qui n'en sont pas.
Quand bien même l'armée Gascogne eut elle attaqué sans raison l'accusé, il n'a pas à se dédommager de lui-même en attaquant les honnêtes citoyens.
En conséquence, je vous fait part de la peine demandé par la procure de Gascogne :
"Pour la peine, je demanderai la restitution à la victime des Préjudice subi : soit 600 écus, 2 viandes et 2 fruits. et ensuite des jours de mines obligatoire pour lui faire comprendre qu'il faut travailler pour mériter ses écus .Je vous laisse juge du nombres de jours, la prison ne sert à rien de toute façon..
Cordialement
Gorianne_aurore
Procureur de Gascogne".
Je tiens a signaler que les 600 écus, 2 viandes et 2 fruits réclamés sont à partager entre l'accusé Zifnab, et sa complice de brigandage Kleinehexe.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Nous, Siegfried Juge du Béarn, en ce dimanche 24 février 1461 avons pris connaissance du dossier dans son intégralité et rendons notre verdict:
La durée de 3 mois pour une bonne justice étant dépassée, nous prononçons la relaxe du prévenu Zifnab. | |
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