Klementein
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 |  Sujet: Kleinehexe – TOP – Relaxe – 28 Février 1461  Sam 9 Mar 2013 - 2:12 | |
| Kleinehexe – 28 Février 1461 – Relaxe – TOP
Juge : Siegfried
Procureur de l’Accusation : Kinoc (pour Gorianne_aurore)
Procureur du Réquisitoire : …
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
…
…
Relaxe
Verdict rendu le 28 Février 1461
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre honneur,
Dans le cadre du traité de coopération judiciaire entre la Gascogne et le Béarn, nous, Kinoc, Procureur du Béarn, lançons ce 4 novembre 1460 ce procès à l'encontre de Kleinehexe
Permettez moi de vous lire le dossier que m'a fait parvenir Gorianne_aurore, Procureur de Gascogne :
"Messieurs et Mesdames de la Cour,
Dame Kleinehexe,
-Mes respects.
-En ce second jours du mois deNovembre de l'an de grasce 1460, nous, Gorianne_aurore, Procureur du Duché de Gascogne sous le règne de sa Grasce Endymion, allons soumettre à votre jugement un cas de Trouble à l'Ordre Public aggravé pour avoir
Brigandé en le Duché de Gascogne commis par Dame Kleinehexe habitante de Mimizan depuis le 2 Octobre de cette année et originaire de la ville de Tulle, en Limousin.
Les faits contreviennent a l'article 2, Livre V, Opus 7 du Coutumier.
Citation:
LIVRE V � Le code pénal :
Op 7. Le brigandage :
Art 1. L'attaque d'un voyageur sur les routes de Gascogne est considérée comme un acte de brigandage.
Art 2. Toutes personnes surprises à brigander sur les terres gasconnes sera poursuivies pour trouble à l'ordre public.
-Étrangère à la Gascogne, Dame Kleinehexe est arrivée chez nous le 28 septembre dernier et c'est installée sans autorisation à Mimizan; celle ci vient tout juste d'être jugée pour ce fait .Elle s'exprime difficilement en notre langue d'après ces dires dans le procès précédent mais cela ne lui a point empêché de faire du Brigandage en nos terre.
Les faits sont simples.
-L'accusée a brigandé avec un complice, dans la nuit du 24 au 25 Octobre 1460, entre Eauze et Mont de Marsan, sieur Milandor de Caste Vilar et sa fille, résident à Auch, Duché de Comté d'Armagnac et de Comminges
Gorianne s'arrête et regarde l'accusée en fronçant les sourcils puis tend un parchemin au juge:
-Monsieur le juge voici le témoignage de la victime:
Citation:
Dans la nuit du 23 au 24 octobre, moi, Milandor de Castel Vilar, ai été victime avec ma filleule Christabella.jauzac d'un brigandage, sur la route entre Eauze et Mont de Marsan.
On m'a dérobé 600 écus et de la nourriture en petite quantité.
Ma filleule est parvenue à dresser le portrait de nos agresseurs. Il s'agissait d'étrangers qui parlaient l'allemand. Dans leurs conversations, je crois avoir entendu prononcer leur nom. Je vous les transmettrai sur demande.
Voici leur portrait :
Portrait1 :https://nsa31.casimages.com/img/2012/10/24/121024103112410106.jpg
Portrait2 : https://nsa31.casimages.com/img/2012/10/24/121024103226980042.jpg
Je suis persuadé qu'ils rôdent encore dans la campagne à le recherche de nouvelles victimes. Que les voyageurs prennent garde. Quant à moi, j'espère que votre justice pourra juger ces vauriens.
Recevez ma plus aristotélicienne salutation.
Milandor de Castel Vilar
Préjudice subi :
600 écus, 2 viandes et 2 fruits.
Preuves :
La victime a entendu le nom de deux brigands Kleinehexe et Zifnab
Citation:
(24/10/1460 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Kleinehexe et de Zifnab .)
Témoignage recueilli ce jour, mercredi 24 octobre 1460 à Mont-de-Marsan.
-L'accusée ainsi à peine jugée pour installation illicite avec son compagnon, se voit une nouvelle fois en procès mais cette fois ci pour Brigandage. J'espère votre Honneur qu'elle ne bénéficiera pas cette fois ci d'une atténuation de peine suite a sa difficulté de comprendre notre langue, si elle a décidée de venir habiter en nos murs, la première des choses c'est d'en assumer et comprendre nos lois.
-Donc je requière une grande sévérité afin qu'elle comprenne que l'on ne se moque pas de la justice Gascogne impunément.
Pour preuves, j'invite les personnes suivantes à venir témoigner à la barre :
la victime :
Messire Milandor de Caste Vilar ,
Nous rappelons à l'accusée qu'elle peut demander l'assistance d'un avocat*** reconnu par le barreau Gascon pour assurer sa défense. "
Votre honneur, je laisse l'accusée répondre à ces accusations.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Nous, Siegfried Juge du Béarn, en ce Jeudi 28 Février 1461 avons pris connaissance du dossier dans son intégralité et rendons notre verdict:
La durée de 3 mois pour une bonne justice étant dépassée, nous prononçons la relaxe du prévenu Kleinehexe
Fait à Pau le Jeudi 28 Février 1461 | |
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