Klementein
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 |  Sujet: Melodiejade – Escroquerie – Relaxe – 28 Février 1461  Sam 9 Mar 2013 - 2:19 | |
| Melodiejade – 28 Février 1461 – Relaxe – Escroquerie
Juge : Siegfried
Procureur de l’Accusation : Ybi_de_Dibi
Procureur du Réquisitoire : Prisca
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
…
…
Relaxe
Verdict rendu le 28 Février 1461
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Dame Melodiejade,
Malgré missives envoyées par le bourgmestre de Lourdes, messire Canhouston, auxquelles vous n'avez daigné répondre, vous avez laissé en vente vos fruits à 9.50 écus pièce sur le marché du village et avez pris la route au soir du 7 février 1461
Vous êtes accusé d'escroquerie ce jour.
Fait à Lourdes, le 8 février 1461
Ybi de Dibi, procureur en poste à ce jour de Béarn
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Entre dans le tribunal, cela faisait longtemps, posant son dossier bruyamment sur la table*
Bonjour.
Je vais être brève.
Eu égard à l'acte d'accusation mutilé de mon prédécesseur je demande purement et simplement une relaxe de l'accusée.
Nous sommes les garants d'une justice juste pour notre Comté.
Les torchons tels que celui-ci n'ont pas leur place, il y a une atteinte aux droits de l'accusé.
Pour moi l'affaire est close.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Nous, Siegfried Juge du Béarn, en ce Jeudi 28 Février 1461 avons pris connaissance du dossier dans son intégralité et rendons notre verdict:
Étant donné que l'accusation abandonne toute les charges d'inculpation et que le dossier est relativement "pauvre", Vous êtes relaxé.
Fait à Pau le Jeudi 28 Février 1461 | |
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