Castèth de Pau
Capitala deu Comtat de Bearn
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| | | Labaronne – HT – Coupable – 10/06/1462 + TOP – Coupable – 06/03/1461 |  |
| | | Auteur | Message |
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Klementein
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Date d'inscription : 20/04/2008
 |  Sujet: Labaronne – HT – Coupable – 10/06/1462 + TOP – Coupable – 06/03/1461  Sam 9 Mar 2013 - 2:31 | |
| Labaronne – 06 Mars 1461 – Coupable – TOP
Juge : Siegfried
Procureur de l’Accusation : Prisca
Procureur du Réquisitoire : Prisca
Témoins de l’accusation :
 Grandelf_dulys
Gitane_dulys
Témoins de la défense :
Marmont
…
Coupable + Amende 1 écu + Prison 1 jour + Travail à la mine 3 jours
Verdict rendu le 06 Mars 1461
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
En ce jour du 28 Février 1461,
Nous, Prisca, Pocureur do Biarn.
Accusé : Labaronne
Chef d'inculpation : Trouble à l'ordre public suite à un brigandage.
Il est reproché à l'accusée, dame Labaronne, d'avoir brigandé les personnes de Grandelf_dulys et Gitane_dulys dans la nuit du 27 au 28 Février 1461 sur la route entre Pau et Orthez à l'aide de plusieurs complices également identifiés : Gael..., Maitre_sodome anciennement mieux connu sous le nom de Medso et enfin Troudebal.
La valeur des pertes subies est estimée à environ 700 écus pour chacune des victimes.
************De la trinité coutumière
1) Le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu du bon sens.
2) L'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3) La Jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
Les décisions rendues suite à une coopération judiciaire avec d'autres provinces ne relevant pas de la justice du Béarn mais de la justice de la province requérante, le juge du Béarn n'est pas tenu de les considérer quand il rend la justice dans le cadre d'un procès béarnais.
Le Coutumier dispose par ailleurs
Lois pénales
Brigandage
Le Brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour Trouble à l'Ordre Public.
Chefs d'Inculpations
Trouble à l'Ordre Public
Constitue un acte de Trouble à l'Ordre Public (TOP) toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité des personnes présentes en Béarn.
**************** Cette violence à l'encontre de deux orthéziens ou même sur toute autre personne est un acte tout bonnement injustifiable.Les faits sont éminemment graves par la volonté même de nuire physiquement à des béarnais en choisissant une route aussi souvent fréquentée avec un nombre aussi important de complices.Il ne s'agit donc pas ici d'un brigandage ordinaire.Le rapport rapporté par la prévôté est accablant : http://www.casimages.com/img.php?i=130228013803505597.pngEt le courrier envoyé par l'une des victimes, résumant les faits:
************Expéditeur : Grandelf_dulys
Date d'envoi : 28/02/1461
entre pau et orthez
28/02/1461 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Gael... de Labaronne de Maitre_sodome et de Troudebal .perte : 5 écus, 68 steres de bois, 3 pains, 22 maïs, 1 épée et 1 charetteMa femme gitane_dulys était avec moi et doit bien avoir perdu autant sinon plus...on arrivait avec le stock de bois
**********Les victimes seront appelées à témoigner, et d'autres personnes si nécessaires.Puisse Justice être faite pour le Béarn et pour les béarnais.Je rappelle à l'accusée qu'elle a le droit d'être représentée par un avocat de son choix.Il pourra en trouver un ici lieu : http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Labaronne entra dans le tribunal. Salua vaguement.
Bon, j'attends que vous rendiez votre jugement. Combien pour l'amende ? jetez moi en prison, mais vite. J'ai rien à ajouter, j'ai fait tout ce que vous dites.Ah ! j'ai pas de témoins, c'est pas nécessaire puisque j'avoue. Nan, c'est pas la peine qu'on perde notre temps, le mien est précieux.
Voilà, voilà !
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Bien.Il semblerait que l'accusée éprouve des remords et fait preuve de repentir.J'ai reçu affirmation de l'une des victimes que dame Labaronne a bien rendu une partie du butin volé, preuve de sa bonne foi.Étant entendu qu'elle a eu le courage d'assumer ses actes et de chercher à réparer ses fautes, je demande votre Honneur une journée de prison seulement et 1 écu d'amende symbolique.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Des remords ? Oui j'éprouve des remords. J'ai cru comprendre que l'on me disait insolente, alors que je n'éprouve que du dépit. J'aimerai juste ajouter quelque chose de plus personnel.
Labaronne se tourne vers Grandelf.
Nous avons, Monsieur, échangé quelques courriers avant que vous ne veniez ici à la barre. Courriers assez courtois, où nous avons pu convenir ensemble de l'organisation de notre affaire : donc le colis qui vous a été adressé avec vos petites affaires dedans.Je répète, ces courriers étaient courtois !
J'ai une question à vous poser cher Monsieur, pourquoi ce déchainement de haine soudain ?Je vous ai dit, me semble-t-il avant même de vous rendre ce que je vous avais pris, que j'étais prète à payer le prix de mon méfait. Vous me "chargez" de la même manière que les autres qui ont pris la fuite. Vous vous sentez fort, vous l'êtes, et vous le montrez de manière tout à fait explicite.Je ne demande pas la grace ici, je ne l'obtiendrai pas, et je le redis, je suis prète à payer ma dette, même si finalement, je ne possède plus rien de toute cette aventure. Dédommagement ? d'accord, si vous voulez. Mais me voilà sur la liste noire du comté, donc déjà prisonnière d'Orthez. Ville bien agréable finalement. Je suis donc jugée par trois fois ! Une fois par ce tribunal, ce qui me semble la moindre des choses. Une autre fois par la rage et la haine de cet homme envers moi, alors même que je lui ai rendu ce que je lui avais pris. Et une troisième fois par l'armée qui me menace du trépas si je bouge un orteil.Avouez tout de même, messieurs dames que tout ceci ne pousse pas à avoir envie de rendre le butin finalement !! Je l'ai fait, et ma foi ... je le regrette pas, j'ai la conscience tranquille. Mais je pense que j'ai assez payé maintenant.Dernier regard vers le messire Grandelfe.
Vous avez de droles de manières Monsieur, heureusement que vous avez la justice avec vous mon cher. Si je devais illustrer cela par une image, je vous vois bien caché derrière votre femme, une cohorte entière, quelques catapultes et une armée de juges pour vous protéger. Un pleutre en quelque sorte.Par courrier, vous n'aviez pas osé, et là ...Bref, laissons là. Je paye, et nous serons quitte. Ignorons nous, je préfère.Je m'engace cependant, devant ce tribunal, à ne pas réitérer. Je le fais pour les amis que j'ai ici, pour tous les gens que j'ai rencontré à Orthez et qui font vivre cette ville ainsi que pour tous ceux que je ne connais pas et agissent dans l'ombre. Ils ont mon respect, ma sympathie. Je vous remercie de m'avoir écouté.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé Marmont à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Grandelf_dulys à la barre :
Ma femme et moi sommes allé à Pau pour bûcher du bois pour un grand projet. Alors que nous voulions retourner chez nous avec une énorme quantité de bois (nous avions environ pour 700 écus chacun) nous nous arrêtons un moment durant la route pour contempler le paysage ... derrière un buisson. C'est alors qu'un groupe avait apparu rapidement pour voler nos bagages. Comme nous étions... sans vêtement... nous n'avons pas pu courir après eux pour récupérer nos biens ou bien nous défendre. J'ai reconnu les membres de ce groupe qui avaient déjà eu la langue bien pendu à Orthez à propos de vouloir former une armée pour défendre Orthez. PFFF, ils veulent défendre Orthez, mais ils volent les gens du Béarn et même de Orthez! NON MAIS!! Pour qui ils se prennent eux??Finalement, Labaronne a donc accepté de rendre une petite partie de ce qu'ils ont volé, soit un équivalent de 190 écus sur 1400 écus.Je sais très bien que la justice ne peut leur demander de rembourser le tout et qu'ils vont sans doute subir que quelques jours de prisons. Si je serais à leur place, pour avoir 1400 écus, je serais très ravis de prendre 3 -4 jours de prisons. J'espère que la justice pourra trouver autres moyens pour punir ces brigands de façon à ce qu'ils subissent un vrai conséquence dont ils vont regretter leurs gestes. Bien sûr, le remboursement total serait parfait, mais je crois rêver.Sans oublier, ma femme qui est enceinte est hospitalisée pour un traumatisme à cause d'eux...
- Citation :
- L’accusation a appelé Gitane_dulys à la barre :
Bonsoir,Je sors tout récemment de mon hospitalisation pour un traumatisme à cause de ces brigands. Ces méchants pas beaux nous ont dérober tous nos biens durant notre retour de Pau. Je possédais pour l'équivalent de 700 écus en valeur. Je souhaite que ces brigands nous remboursent la totalité de ce qu'ils ont volé en plus des dédommagements pour le dérangement et les problèmes qu'ils nous ont causé.
- Citation :
- Verdict de la cour :
Nous, Siegfried Juge du Béarn, en ce mercredi 6 Mars 1461, avons pris connaissance du dossier dans son intégralité.Une petite note avant de rendre mon verdict:
Sachez avant toute chose, chère madame, que mon temps est aussi precieux que le vôtre,et que je n'ai pas apprecié que vous ayez fait preuve d'arogance et d'insolence devant cette Cour. Pour ce qui est de l'acte de brigandage, vous avez fait preuve de remord, et vous avez fait un geste en rendant une partie du butin volé. De plus, le fait que vous vouliez vous integrer à la vie normale d'une ville a été pris en compte.
Je vais me permettre cependant une petite mise en garde : si je vous vois encore une fois dans ce tribunal, et quel qu'en soit la raison, il n'y aura aucune clémence.Je vais maintenant rendre mon verdict :Pour ce qui est du Brigandage sur les terres du Bearn je vous condamne à 1 jour de prison et à 1 ecus d'amende
Je vous condamne aussi à 3 jours de travaux forcés dans les mines du Bearn, et ce, en raison de votre insolence*le juge donna un coup de maillet *Fait à Pau le Mercredi 6 Mars 1461 | |
|  | | Klementein
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| | Sujet: Re: Labaronne – HT – Coupable – 10/06/1462 + TOP – Coupable – 06/03/1461 Dim 19 Jan 2014 - 22:52 | |
| Labaronne – 10 Janvier 1462 – Coupable – HT
Juge : Lady_Eden
Procureur de l’Accusation : Hog
Procureur du Réquisitoire : Hog
Témoins de l’accusation :
Acar
Telya
Témoins de la défense :
Troudebal
…
Coupable + Prison 6 jours + Amende 200 écus + Bannissement 3 mois
Verdict rendu le 10 Janvier 1462
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre honneur,
En ce 28 décembre1461, moi Lady_Eden Mc Namarra, Dame de Séguenville, Procureur du Béarn, accuse Dame Labaronne de Haute Trahison.
Je lui reproche d'avoir organisé le pillage des stocks comtaux avec la complicité de Troudebal, et Medso,d'avoir abandonné sa charge de Juge du Béarn, et de chercher à fuir le comté avec l'argent et les biens du Bearn, non sans déstabiliser les institutions béarnaises. J'en veux pour preuve le mandat comtal Numéro: 131452 toujours en sa possession ce jour.
Tend un vélin officiel à la cour:
Mandat 1313452 confié à Labaronne -
Mandat numéro '1313452'
Contrat :
Inventaire des marchandises :
Encombrement : 439
#
Nom
0,00 écus
6 Bouteilles de lait
3 Morceaux de viande
70 Kilos de minerai de fer
8 Couteaux
4 Truites
Ces actes constituent manifestement une trahison envers le Bearn. Et de part la qualité de Juge de Dame Labaronne, il convient de les requalifier en Haute trahison.
J'invoque également la flagrance des faits, comme le permet notre coutumier. Je me permet de rappeler ces extraits de notre coutumier :
Trahison:
Constitue un acte de Trahison toute perturbation exercée à l'encontre des institutions béarnaises et visant sciemment à nuire au bon ordre, à la sécurité, ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
La Haute-trahison:
La haute trahison ne peut être invoquée que pour des faits relevant de la trahison reprochée à un élu, un noble béarnais, un chef d'armée ou un clerc.
La condamnation pour Haute-Trahison peut entraîner destitution des titres du noble concerné. La peine de destitution des titres est soumise à validation par le Comte.
La Flagrance des faits:
La flagrance des faits consiste en un acte supposé délictuel ou criminel, public et connu de tous, et dont l'accusé ne peut décemment chercher à nier l'existence. En ce cas précis et uniquement celui ci, et afin d'éviter l'éventuelle fuite de l'accusé, la Procure peut se dispenser de dossier à la prévôté pour mettre en procès la personne prise en flagrant délit. Cela ne préjuge pas de la culpabilité de l'accusé au regard du droit béarnais. La flagrance des faits doit être indiquée dans l'acte d'accusation.
Par ailleurs, l'aveu de Medso dans son annonce habilement daté à demain dimanche 27 octobre, de n'avoir laissé que peu de chose au futur conseil avec l'aide de ses complices Troudebal et Labaronne renforce l'aspect connu de tous et ne peut être nié.
Comme l'indiquent nos lois, je précise à l'accusé qu'il a droit à un avocat :
Avocats:
Tout béarnais peut assurer la défense d'un accusé sur le sol béarnais si ce dernier en fait la demande au Juge.
Je laisse maintenant la parole à l'accusé.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Bonjour à tous !
Voilà, j'aimerai vraiment, mais vraiment être condamnée à mort. Voilà. En gros, j'aimerai que vous m'aidiez enfin, à plus croiser des gens de votre espèce, ne plus croiser vos routes, et ne plus boire en votre compagnie ... même l'idée de boire dans un verre que vous auriez pu utiliser avant me file juste la gerbe.
Alors s'il vous plait, donnez moi la mort !! je demande à être enfin libérée de vous tous.
Par contre j'ai encore des trucs sur moi, qui vous appartiennent, alors je vais les vendre. Au moins, je vais mourir riche, grace à votre travail.
Bossez bien tous, on risque de se croiser sur les routes Béarnaises, je vais vous faire les poches !
A bientot !
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Se tourne vers le Juge avec un air sérieux.
Votre Honneur, je crois que preuve de sa culpabilité a été faite, autant par les actes constatés que pas les divers témoignages.
Je pensais demander une amende de 200 écus ainsi qu'une peine de prison de 6 jours, suivie d'un bannissement de notre sol pour une durée de trois mois, mais...
Prend une grande respiration et poursuit,
La prévenue elle même réclame la peine de mort, alors votre Honneur je laisse ce dossier à votre jugement qui sera j'en suis certaine des plus justes.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Jetez moi en prison, bannissez moi, faites moi payer des amendes ... qu'est ce que vous pouvez faire d'autres ? Moi je peux tout ! Rien ne m'arrêtera plus : vos décrets, vos amendes, vos sentences ... tout cela je m'en fiche. Je n'ai rien à perdre, même ma vie m'importe peu. Vous n'avez plus aucun pouvoir sur moi, plus aucun levier, seule ma haine me nourrit, vous n'êtes animés que par vous même et vos carrières.
L'avenir m'appartient, et j'ai les capacités de vous mettre à mal, sans même passer par le vote ! Le pouvoir est quantité négligeable, le mien est bien plus grand.
Alors, pour reprendre la petite phrase pleine de cynisme de votre proc, "votre honneur je laisse mon dossier à votre jugement qui, j'en suis certaine, sera ignorée et bafouée par mes soins"
- Citation :
- La défense a appelé Troudebal à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Acar à la barre :
Salutations... En effet, nous avons du reprendre le chateau comtal, suite au pillage occasionné par des conseillers, eslus par le peuple. En ceci, est la chose la plus infame, que d'estre eslu, puis de trahir ceux qui ont votés.
Le trio de conseillers, Medso, Troudebal et Labaronne ont trahis le Béarn, l'ont pillés puis, l'ont mit dans une situation plus que navrante.
Cette dame mesrite bien d'estre jugée pour Haute Trahison !
- Citation :
- L’accusation a appelé Telya à la barre :
*On l'attendait au tribunal pour témoigner dans un procès dont elle se serait bien passée.
Comme si elle n'avait que ça à faire !!!*
Bonjour,
Je jure de dire toute la vérité et rien que la vérité...
Dame la Baronne , ici présente dans le box des accusés était juge du Béarn au moment des faits .
Elle s'est vu attribuée par messer Troudebal , CAC de l'époque , un mandat comtal auquel , à sa décharge , elle n'a pas touché.
Elle a suivit dans leur fuite Messer Medso et Toudebal , se rendant ainsi complice de ses infâmes comparses.
Si Messer Medso et Troudebal n'ont pas tardé à vider leur mandat respectif , dame La Baronne quand à elle , ne l'a pas vidé ce qui , à mes yeux , constitue une preuve qu'elle n'était peut être pas tout à fait d'accord avec ses complices.
Je sais que cela n'empêche pas le fait qu'elle ait abandonné son poste et aidé au pillage mais je prie le tribunal de prendre en compte ce fait comme circonstance atténuante.
*Elle alla se rassoir, attendant la fin du procès et le jugement final.*
- Citation :
- Verdict de la cour :
Apres un très long soupir, le juge prit la parole...
En préambule je tiens a préciser même si rien ne m'y oblige une chose importante, ma décision a été prise sans aucune intervention de qui que ce soit a l’extérieur de ce tribunal.
Depuis le début de cette affaire, personne ne m'en a reparler ni tenter de m'influencer dans un sens ou dans un autre. J'ai donc pu sereinement bien y réfléchir avant de prendre ma décision.
Ceci étant dit accusé Labaronne, vous pensez vraiment que c'est ainsi que l'on plaide sa cause lorsque l'on est accusées d'un crime aussi grave?
Non seulement vous ne montrez aucun remord ni aucune repentance, ce dont personne de censé n'aurait pu espérer, mais en plus vous osez menacer le peuple Bearnais que vous avez permis de piller?
Même pas une once de honte ni même un quelconque sentiment de culpabilité ne semble vous habiter.
Ce qui il faut l'avouer au vu de vos actes ces dernières semaines est assez logique et selon l'adage bien connu d'un Philosophe Bearnais, "lorsque l'on a pas d'honneur, on a honte de rien!"
J'ai laissé volontairement un temps plus que nécessaire en espérant voir au moins un peu d'humilité face a votre propre peuple que par vos actes vous avez trompé et volé.
Sincèrement vous pensiez que le peuple béarnais allait vous acclamer et vous remercier?. Je doute que vous soyez naïve a ce point ou alors votre cas est plus grave que nous le pensions. En attendant, si vous voulez vraiment éviter d'avoir la gerbe comme vous dites, je vous suggère de ne surtout pas regarder au fond de vous même, ou alors pour faire votre examen de conscience. Enfin si c'est encore possible.
Le pire c'est pas tant ce que vous avez fait mais la trahison de tout un peuple dans la position qui était la votre. Vous étiez juge...le bras armé de la justice que vous avez aussi sali.
Alors vous aurez beau jeu de faire votre cirque en essayant de vous faire passer pour la victime du système auquel vous avez vous même participé pour mieux le bafouer.
Attendu que l'accusé a participé au pillage en acceptant de recevoir des produits appartenant au stock du comté.
Attendu qu'elle a permis et participé a la fuite de ses complices qui avaient eux même pillés argent et stock comtal.
Attendu qu'en acceptant de prendre le mandat sur soi et tout ce qu'il contenait, le but était sciemment de nuire au Bearn et a sa population.
Attendu que la cours n'a pas vocation a vous rendre service dans un sens ou dans l'autre, et encore moins de vous encourager plus avant dans votre nouveau sacerdoce de grande martyr sacrifiée sur l'autel reservé aux odalisques de navarre.
Nous, Hog, juge du Bearn en ce 10 Janvier de l'an de grâce 1462, par la volonté du Très Haut et au nom de sa grandeur agile Comtesse Vyrgule, déclarons l'accusée Labaronne coupable des faits qui lui sont reprochés.
En conséquence, nous condamnons l'accusée Labaronne a 6 jours de prison et 200 écus d'amende.
Auxquels nous adjoignons un bannissement des terres Béarnaises d'une période 3 mois. Bannissement qui devra être exécutes dans les 48h maximum après la sortie de prison sous peine de se voir rappelée a l'ordre de façon judiciaire le cas échéant.
Pour conclure, J'ignore qui vous pensez impressionner avec votre discours haineux, mais vous semblez totalement en dehors des réalités qui vous entourent.
Le meilleur service a rendre au Bearnais c'est de vous tenir éloigne d'eux un certain temps. La mort aurait été trop douce, du moins pour cette fois.
Mais que les choses soient bien claires, je n’hésiterais pas vous condamner de nouveau et de la manière la plus sévère si vos actes vous faisait reparaître devant cette cour.
Justice a été faite! l'audience est levée | |
| | | | | | Labaronne – HT – Coupable – 10/06/1462 + TOP – Coupable – 06/03/1461 | |
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