Klementein
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 |  Sujet: Christian – TOP – Coupable – 07 Mars 1461  Sam 9 Mar 2013 - 2:38 | |
| Christian – 07 Mars 1461 – Coupable – TOP
Juge : Siegfried
Procureur de l’Accusation : Prisca
Procureur du Réquisitoire : Prisca
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
Balloo17
…
Coupable + Amende 100 écus + Prison 4 jours
Verdict rendu le 07 Mars 1461
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
En ce jour du 27 Février 1461,
Nous, Prisca, Procureur do Biarn
Accusé: Christian
Chef d'inculpation : Trouble à l'ordre public suite à un brigandage.
Il est reproché à messire Christian d'avoir brigandé la personne de Balloo17 sur la route entre Pau et Tarbes dans la nuit du 13 au 14 Février 1461.
La victime a ainsi été dépouillée de 157 écus, 5 pains, 5 couteaux et 3 épis de maïs soit un montant d'environ 250 écus.
Messire Christian et Balloo17 s'étant déjà rencontrés en taverne auparavant, la victime est donc certaine quant à l'identité de son agresseur.
D'autre part, messire Balloo17 est un agent assermenté de la Prévôté du Comté du Béarn.
************
De la trinité coutumière
1) Le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu du bon sens.
2) L'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3) La Jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
Les décisions rendues suite à une coopération judiciaire avec d'autres provinces ne relevant pas de la justice du Béarn mais de la justice de la province requérante, le juge du Béarn n'est pas tenu de les considérer quand il rend la justice dans le cadre d'un procès béarnais.
Le Coutumier dispose par ailleurs :
� Lois pénales
Brigandage
Le Brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais.
Les contrevenants seront poursuivis pour Trouble à l'Ordre Public.
� Chefs d'Inculpations
Trouble à l'Ordre Public
Constitue un acte de Trouble à l'Ordre Public (TOP) toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité des personnes présentes en Béarn.
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Le brigandage sur nos terres est un acte inadmissible et se doit d'être réprimé sévèrement. Pour la justice.
J'apporte également le rapport suivant fournit par la victime: https://i.servimg.com/u/f73/14/21/88/07/balloo10.jpg
J'appellerai bien évidemment la victime à la barre, autrement dit messire Balloo17.
Je rappelle à l'accusé qu'il a le droit d'être représenté par l'avocat de son choix.
Qu'il pourra au besoin en trouver un parmi l'Ordre du Dragon icilieu : http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
L'accusé ne prend pas la peine de venir se défendre.
Le témoin n'a aucun doute sur l'identité de son agresseur.
Vu qu'il s'agit de sa première infraction sur notre sol, je demande votre Honneur une peine de 3 jours de prison.
Au regard du butin je demande une amende de 100 écus.
Le crime ne paie pas.
Je vous laisse libre à juger de sanctionner les actes de cet individu pour que justice soit rendue.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Balloo17 à la barre :
*Arrivant à la barre et ayant saluer avec respect les membres du tribunal ainsi que les jurés, il préta serment et prit la parole.
Votre honneur c'est bien là le fiefé coquin qui m'a brigandé. Je le connais de longue date et un jour en taverne dans son pays m'a dit qu'il se ferait un plaisir à me brigander si l'occasion s'en présentait.
Moi qui me croyai invulnérable tsss ça m'apprendra. Je laisse le tribunal s'occuper du cas de ce gredin.
*il retourna a ses occupations
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Nous, Siegfried Juge du Béarn, en ce jeudi 7 Mars 1461 avons pris connaissance du dossier dans son intégralité et rendons notre verdict:
Le prévenu ne daigne meme pas venir, cela veut donc dire qu'il se moque éperdument de cette Cours
Le brigand Christian a été reconnu coupable pour avoir brigandé Sir Ballo17 qui est un agent assermenté de la Prévôté du Comté du Béarn.
Il est donc condamné a 4 jours de prison ainsi que 100 écus d'amende
*Le juge donna un coup de maillet*
Fait à Pau le Jeudi 7 Mars 1461 | |
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