Klementein
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 |  Sujet: Mimigege – TOP – Coupable – 24 Mars 1461  Lun 1 Avr 2013 - 0:43 | |
| Mimigege – 24 Mars 1461 – Coupable – TOP
Juge : Siegfried
Procureur de l’Accusation : Prisca
Procureur du Réquisitoire : Prisca
Témoins de l’accusation :
 Valeryane
…
Témoins de la défense :
Kenan
Melyna.
Coupable + Amende 300 écus + Prison 3 jours
Verdict rendu le 24 Mars 1461
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
En ce jour du 18 Mars 1461,
Nous, Prisca, Procureur do Biarn
Accusé : Mimigege
Chef d'inculpation : Trouble à l'ordre public suite à un brigandage.
Il est reproché à l'accusé d'avoir durant la nuit du 17 au 18 Mars 1461, d'avoir brigandé un groupe d'Armagnacais, composé de Valeryane, sa fille Melyna., Titoan.cv et Choum sur la route entre Auch et Tarbes. Cela avec l'aide de plusieurs complices, le groupe étant identifié et composé de cinq individus susnommés Debelzac, Kenan, Caleb, Silvinho et l'accusé lui même.
Le butin est estimé à 200 quintaux de pierre et 300 pains, soit un montant d'environ 4400 écus.
Un préjudice pécuniaire très important mais également physique et mental.
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De la trinité coutumière
1) Le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu du bon sens.
2) L'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3) La Jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
Les décisions rendues suite à une coopération judiciaire avec d'autres provinces ne relevant pas de la justice du Béarn mais de la justice de la province requérante, le juge du Béarn n'est pas tenu de les considérer quand il rend la justice dans le cadre d'un procès béarnais.
Le Coutumier dispose par ailleurs :
Lois pénales
Brigandage
Le Brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais.
Les contrevenants seront poursuivis pour Trouble à l'Ordre Public.
Chefs d'Inculpations
Trouble à l'Ordre Public
Constitue un acte de Trouble à l'Ordre Public (TOP) toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité des personnes présentes en Béarn.
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Voici le courrier détaillé envoyé par l'une des victimes.
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Date d'envoi : 18/03/1461 - 06:11:14
Titre : Dépot de plainte
Bonjour procureur
je viens déposer plainte pour brigandage et rackette sur mon groupe
quie venait vous apporter des pierres.
nous avons tout perdu même nos effets personnel. mais surtout notre mandat.
cordialement Valeryane de Llobregat de la Duranxie.
L'armagnac portera surement plainte contre ses individus
18/03/1461 04:13 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
J'ai reconnu pendant notre rackette:
18/03/1461 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Caleb de Debelzac de Kenan de Mimigege et de Silvinho .
18/03/1461 04:05 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Caleb de Debelzac de Kenan de Mimigege et de Silvinho (coefficient de combat 19), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
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Rapport fait par l'une des victimes
http://imagesia.com/brigandage_6jvw
Deux des victimes, dont l'état le permet, seront appelées à témoigner.
Nous avons le malheur d'avoir à nouveau à faire à un brigandage violent, organisé avec un groupe nombreux contre des voyageurs innocents, frères et soeurs de Navarre, sur le sol même de notre Béarn. Ce genre d'acte est simplement intolérable et justice devra être rendue.
Je rappelle à l'accusé qu'il a le droit d'être représenté par l'avocat de son choix.
Qu'il pourra au besoin en trouver un parmi l'Ordre du Dragon icilieu : http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Messir le juge,
C'est avec mon respect le plus profond, que je me doit de vous dire qu'il y a erreur sur les faits.
Nous avons été accuser à tord mes amis et moi même, et je tiens à signaler, que jamais nous n'avons souhaitez brigander qui que ce soit.
En effet, ce jour la nous étions, mes amis et moi, en train de voyager quand nous apparu des silouettes au loin, à mesure que nous nous raprochions, on pu voir qu'il s'agissais d'un homme, et de deux chamantes femmes.
Nous avons pu constater que tout trois, était véritablement surcharger.
On a donc pris l'initiative de les aider, mais quand on est arriver pres deux, les deux femmes on crier et son partit en courant, et l'homme quand à lui nous a sauter dessus en essayant de nous frapper, nous nous somme donc déffendu de lui, et il partit ensuite en courrant égallement.
Voila ce qui s'est vraiment passer, jamais nous n'avons voulu brigander qui que ce soit Messir le juge, il s'agit d'un simple méprise sur nos intentions.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Tapote son dossier observant l'accusé ainsi que l'un de ses complices, avant de se lever elle-même et de prendre la parole*
Plusieurs choses me turlupinent.
D'abord la version des faits donnée par l'accusé et ses complices, presque du mot à mot parfois. Je suspecte donc davantage une histoire inventée de toute pièce pour se montrer sous un aspect innocent. La vérité ne sort donc pas de la bouche de l'accusé.
Ensuite il est incontestable qu'il y a eu combat, tant l'état de l'une des victimes ici présente et ensuite le montant des biens pris, pour plus de 4000 écus. Un accident... un malentendu? Allons, soyons sérieux.
Certes je suis blonde mais que l'on me prenne pas pour un jambon de Bayonne de 6 semaines, ni le juge ici présent.
Il est évident que l'accusé tente d'échapper à la justice en usant de mensonges éhontés.
C'est pourquoi Monsieur le Juge je réclame 150 écus d'amende ainsi qu'une peine de prison d'une durée de 4 jours.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Pour commencer je tient à dire qu'aucune histoires ou complot de la sorte n'a été fait afin de nous proteger les uns les autres comme vous semblez l'affirmer sans preuve !
Nous etions tous au meme endroit a ce moment la, donc excusez nous d'avoir vue les memes choses et de raconter "avec nos PROPRE mots", ce qui s'est passer.
Suite a votre remarque je me suis permis d'aller lire les plaidoiries de mes compagnons, et excusez moi, mais les seules choses qui sont similaires, sont le fait que nous avons fut ce groupe fort charger, que nous avons voulu l'aider, mais croyant a une attaque ils ont fuis, sauf le messir qui lui a tenté de nous attaquer, donc nous nous sommes déffendu.
Maintenant, si l'accusation trouve qu'il y a complot la dessous, peut etre aurions nous du faire chaqu'un notre plaidoirie dans une langue differente ainsi de tel accusations sans fondement ne pourrons être ditent.
En ce qui concerne l'etat de santé de madame ici présente, je tient à dire qu'aucun mal ne lui a été fait, en tout cas de notre part, peut etre à t'elle chuter lors de sa fuite. Une fuite sans raison je précise car nous n'etions pas la pour brigander !
Ou bien peut etre son mari a t-il trop forcer sur la bouteille et ainsi frapper sa bien aimer, ou bien autre chose je n'en sais rien, mais en ce qui la concerne, je n'y suis pour rien !
En ce qui concerne votre couleurs de cheveux, nous ne somme pas la pour parler capilaire que je sache, ni pour parler boucherie, alors ne ditent pas ce que je n'ai pas dit !
Je ne tient pas à échapper a la justice, je tient a ce que la justice soit honnete !
C'est ainsi que je termine cette plaidoirie, en vous laissant, Monsieur le Juge, l'honneur de choisir le destin d'un homme, qui n'a été victime que d'une simple méprise,
Un homme, qui a voulu aider son prochain, et qui en tendant la main, se l'est vue couper. (Je vous laisse méditer sur cette citation)
- Citation :
- La défense a appelé Kenan à la barre :
Votre honneur,
Je ne peut que confirmer les dires de mon compagnon de route,
nous n'avons jamais brigandé ces quatres personnes,
Et nous souhaitions leurs venir en aide.
Je n'ai rien d'autre à rajouter.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Valeryane à la barre :
Val écouta ce que celui qui l'avait attaqué disait et une certain colère l'envahit comment ça venir nous parler, il se foutait en plus de sa trogne. Mais elle garda son calme il ne servait à rien de s'énerver car elle savait que de toute façon dans le domaine de la justice tout n'était pas facile.
Elle se leva remit en place une mèche de cheveux montrant ainsi la bosse bleu violacé sur son front et la fendille dessus, son renard serait en colère si il savait qu'on venait de toucher la femme de sa vie et sa fille. Les émeraudes devenue noir de rage intérieure, fusillait l'homme devant-elle, ah! Il voulait jouer au malin ?.
- Votre honneur je suis Valeryane de Llobregat de la Duranxie, je vis à Auch en Armagnac, mon neveu, ma fille et mon amie venions à Tarbes pour faire échange.
- Je vais donner ma version des faits de cette nuit-là alors, alors que nous étions à 1 kilomètre de votre charmante ville et que les remparts se faisait plus proche de nous, j'ai entendu du bruit dans un buisson ma fille pourra affirmer mes dires.
- Nous avons arrêté notre charrette et oui nous étions en charrette ce qui était logique puisque porter tant de pierres 200 exactement aurait été impossible sauf dans les légendes comté par des farfelus, mon neveu conduisait la charrette et moi j'étais à l'avant-garde pour la sécurité ayant été garde royale et soldat je sais combien un convoi peut attirer la convoitise.
- Donc j'en reviens à mon bruit dans le buisson, cinq hommes ont surgit d'un coup en criant de nous arrêter de suite et comme j'ai déjà croisé ses vilains, j'ai de suite compris à qui j'avais affaire, mais il était impossible pour moi de laisser faire ses 5 hommes, nous nous sommes battus pour nous défendre , mais devant leur force d'homme 3 femmes et un homme on ne pouvait que se faire battre, nous nous sommes réveillé le matin au petit jour bien mal en point et blessé d'une physiquement et de deux moralement car nous venions ici livrer des pierres pour votre comté.
- Non seulement nous avons perdu notre mandat comtal et chargement ainsi que notre charrette mais en plus ma fille possédé 590 écus, moi 58 et mon neveu de quoi se nourrir et quelque écus. Voilà la vérité cela change tous des dires de cet homme.
- Citation :
- L’accusation a appelé Melyna. à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Nous, Siegfried Juge du Béarn, en ce dimanche 24 Mars 1461 avons pris connaissance du dossier dans son intégralité et rendons notre verdict:
Sachez que ce tribunal n'est pas dupe.
Vous n'avez pas rendu les marchandises volées, ni même éprouvé le moindre remord, vous persister dans votre mensonge
Je vous condamne donc à 300 écus d'amende, ainsi que 5 jours de prison
*Le juge donna un coup de maillet*
Fait à Pau | |
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