Klementein
 Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008
 |  Sujet: Debelzac – TOP – Coupable – 26 Mars 1461  Lun 1 Avr 2013 - 1:11 | |
| Debelzac – 26 Mars 1461 – Coupable – TOP
Juge : Siegfried
Procureur de l’Accusation : Prisca
Procureur du Réquisitoire : Prisca
Témoins de l’accusation :
 Valeryane
Melyna.
Témoins de la défense :
Caleb
…
Coupable + Amende 200 écus + Prison 3 jours
Verdict rendu le 26 Mars 1461
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
En ce jour du 18 Mars 1461,
Nous, Prisca, Procureur do Biarn
Accusé : Debelzac
Chef d'inculpation : Trouble à l'ordre public suite à un brigandage.
Il est reproché à l'accusé d'avoir durant la nuit du 17 au 18 Mars 1461, d'avoir brigandé un groupe d'Armagnacais, composé de Valeryane, sa fille Melyna., Titoan.cv et Choum sur la route entre Auch et Tarbes. Cela avec l'aide de plusieurs complices, le groupe étant identifié et composé de cinq individus susnommés Caleb, Kenan, Mimigege, Silvinho et l'accusé lui même.
Le butin est estimé à 200 quintaux de pierre et 300 pains, soit un montant d'environ 4400 écus.
Un préjudice pécunier très important mais également physique et mental.
************
De la trinité coutumière
1) Le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu du bon sens.
2) L'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3) La Jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
Les décisions rendues suite à une coopération judiciaire avec d'autres provinces ne relevant pas de la justice du Béarn mais de la justice de la province requérante, le juge du Béarn n'est pas tenu de les considérer quand il rend la justice dans le cadre d'un procès béarnais.
Le Coutumier dispose par ailleurs :
Lois pénales
Brigandage
Le Brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais.
Les contrevenants seront poursuivis pour Trouble à l'Ordre Public.
Chefs d'Inculpations
Trouble à l'Ordre Public
Constitue un acte de Trouble à l'Ordre Public (TOP) toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité des personnes présentes en Béarn.
****************
Voici le courrier détaillé envoyé par l'une des victimes.
************
Date d'envoi : 18/03/1461 - 06:11:14
Titre : Dépot de plainte
Bonjour procureur
je viens déposer plainte pour brigandage et rackette sur mon groupe
quie venait vous apporter des pierres.
nous avons tout perdu même nos effets personnel. mais surtout notre mandat.
cordialement Valeryane de Llobregat de la Duranxie.
L'armagnac portera surement plainte contre ses individus
18/03/1461 04:13 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
J'ai reconnu pendant notre rackette:
18/03/1461 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Caleb de Debelzac de Kenan de Mimigege et de Silvinho .
18/03/1461 04:05 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Caleb de Debelzac de Kenan de Mimigege et de Silvinho (coefficient de combat 19), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
***************
Rapport fait par l'une des victimes
http://imagesia.com/brigandage_6jvw
Deux des victimes, dont l'état le permet, seront appelées à témoigner.
Nous avons le malheur d'avoir à nouveau à faire à un brigandage violent, organisé avec un groupe nombreux contre des voyageurs innocents, frères et soeurs de Navarre, sur le sol même de notre Béarn. Ce genre d'acte est simplement intolérable et justice devra être rendue.
Je rappelle à l'accusé qu'il a le droit d'être représenté par l'avocat de son choix.
Qu'il pourra au besoin en trouver un parmi l'Ordre du Dragon icilieu : http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Debelzac se présenta au tribunal par respect envers les gens qui ont porté plainte pour lui. Il parla :
- Votre honneur, je pense qu'il y a un léger mal entendu. J'accompagnait le groupe en direction de l'Espagne quand nous vîmes 3 dames accompagné d'un homme transportant un tas de pierre, mais un tas... Vous auriez du voir, ils en étaient rouges votre honneur. J'ai discuté avec caleb et nous descidiâmes de les aider avec mes camarades. Nous etions plusieurs bras musclé pas trop chargé, pourquoi pas les aider aprés tous. Et là, tel ne fut pas mon étonnement en voyant les trois dames partir rapidement. L'homme, lui, s'approchait sur la défensif prét à nous attaquer. Nous nous sommes défendu en essayant de ne pas le blesser, puis là, même histoire, il courut.
Je m'excuse de mon probléme de language, mais j'espére que vous aurez compris que tous ceci est un mal entendu.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Prisca hocha la tête*
Un malentendu... bien sûr.
Des victimes sérieusement amochées?
Un butin disparu? Vous auriez pu rendre tout ceci mais ça n'a pas été fait.
Mauvaise foi.
Assumez vos actes, brigands. Il est temps.
Je réclame monsieur le juge 170 écus d'amende et 3 jours de prison.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé Caleb à la barre :
Au tour du brun de témoigner pour son compagnon de route...
- Votre Honneur, mon compagnon de chemin dit la vérité, et je ne saurais contredire aucun mot qu'il a dit là. Je vous prie de croire en la véracité de ses propos !
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Valeryane à la barre :
Val écouta ce que celui qui l'avait attaqué disait et une certain colère l'envahit comment ça venir nous parler, il se foutait en plus de sa trogne. Mais elle garda son calme il ne servait à rien de s'énerver car elle savait que de toute façon dans le domaine de la justice tout n'était pas facile.
Elle se leva remit en place une mèche de cheveux montrant ainsi la bosse bleu violacé sur son front et la fendille dessus, son renard serait en colère si il savait qu'on venait de toucher la femme de sa vie et sa fille. Les émeraudes devenue noir de rage intérieure, fusillait l'homme devant-elle, ah! Il voulait jouer au malin ?.
- Votre honneur je suis Valeryane de Llobregat de la Duranxie, je vis à Auch en Armagnac, mon neveu, ma fille et mon amie venions à Tarbes pour faire échange.
- Je vais donner ma version des faits de cette nuit-là alors, alors que nous étions à 1 kilomètre de votre charmante ville et que les remparts se faisait plus proche de nous, j'ai entendu du bruit dans un buisson ma fille pourra affirmer mes dires.
- Nous avons arrêté notre charrette et oui nous étions en charrette ce qui était logique puisque porter tant de pierres 200 exactement aurait été impossible sauf dans les légendes comté par des farfelus, mon neveu conduisait la charrette et moi j'étais à l'avant-garde pour la sécurité ayant été garde royale et soldat je sais combien un convoi peut attirer la convoitise.
- Donc j'en reviens à mon bruit dans le buisson, cinq hommes ont surgit d'un coup en criant de nous arrêter de suite et comme j'ai déjà croisé ses vilains, j'ai de suite compris à qui j'avais affaire, mais il était impossible pour moi de laisser faire ses 5 hommes, nous nous sommes battus pour nous défendre , mais devant leur force d'homme 3 femmes et un homme on ne pouvait que se faire battre, nous nous sommes réveillé le matin au petit jour bien mal en point et blessé d'une physiquement et de deux moralement car nous venions ici livrer des pierres pour votre comté.
- Non seulement nous avons perdu notre mandat comtal et chargement ainsi que notre charrette mais en plus ma fille possédé 590 écus, moi 58 et mon neveu de quoi se nourrir et quelque écus. Voilà la vérité cela change tous des dires de cet homme.
- Citation :
- L’accusation a appelé Melyna. à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Nous, Siegfried Juge du Béarn, en ce mardi 26 Mars 1461 avons pris connaissance du dossier dans son intégralité et rendons notre verdict:
Etant donné que vous n'avez rien rendu et que vous n'éprouvez aucun remord face à vos actes.
Je vous condamne à 3 jours de prison ainsi que 200 écus d'amende
*le juge donna un coup de maillet*
Fait à Pau | |
|
