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 Silvinho – TOP – Coupable – 26 Mars 1461

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Klementein

Klementein


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Silvinho – TOP – Coupable – 26 Mars 1461 Empty
MessageSujet: Silvinho – TOP – Coupable – 26 Mars 1461   Silvinho – TOP – Coupable – 26 Mars 1461 I_icon_minitimeLun 1 Avr 2013 - 1:23

    Silvinho – 26 Mars 1461 – Coupable – TOP

    Juge : Siegfried
    Procureur de l’Accusation : Prisca
    Procureur du Réquisitoire : Prisca

    Témoins de l’accusation :
    Arrow Valeryane
    Arrow Melyna.

    Témoins de la défense :
    Arrow
    Arrow

    Coupable + Amende 10 + Prison 5 jours + Bannissement 31 jours
    Verdict rendu le 26 Mars 1461



    Minutes du procès :

    Citation :
    Acte d’accusation :

      En ce jour du 18 Mars 1461,
      Nous, Prisca, Procureur do Biarn

      Accusé : Silvinho
      Chef d'inculpation : Trouble à l'ordre public suite à un brigandage.

      Il est reproché à l'accusé d'avoir durant la nuit du 17 au 18 Mars 1461, d'avoir brigandé un groupe d'Armagnacais, composé de Valeryane, sa fille Melyna., Titoan.cv et Choum sur la route entre Auch et Tarbes. Cela avec l'aide de plusieurs complices, le groupe étant identifié et composé de cinq individus susnommés Debelzac, Kenan, Mimigege, Caleb et l'accusé lui même.
      Le butin est estimé à 200 quintaux de pierre et 300 pains, soit un montant d'environ 4400 écus.
      Un préjudice pécuniaire très important mais également physique et mental.

      ************

      De la trinité coutumière

      1) Le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu du bon sens.

      2) L'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.

      3) La Jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
      Les décisions rendues suite à une coopération judiciaire avec d'autres provinces ne relevant pas de la justice du Béarn mais de la justice de la province requérante, le juge du Béarn n'est pas tenu de les considérer quand il rend la justice dans le cadre d'un procès béarnais.

      Le Coutumier dispose par ailleurs :

      Lois pénales

      Brigandage
      Le Brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais.
      Les contrevenants seront poursuivis pour Trouble à l'Ordre Public.


      Chefs d'Inculpations

      Trouble à l'Ordre Public
      Constitue un acte de Trouble à l'Ordre Public (TOP) toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité des personnes présentes en Béarn.

      ****************

      Voici le courrier détaillé envoyé par l'une des victimes.

      ************
      Date d'envoi : 18/03/1461 - 06:11:14
      Titre : Dépot de plainte
      Bonjour procureur

      je viens déposer plainte pour brigandage et rackette sur mon groupe
      quie venait vous apporter des pierres.

      nous avons tout perdu même nos effets personnel. mais surtout notre mandat.
      cordialement Valeryane de Llobregat de la Duranxie.

      L'armagnac portera surement plainte contre ses individus

      18/03/1461 04:13 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.

      J'ai reconnu pendant notre rackette:

      18/03/1461 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Caleb de Debelzac de Kenan de Mimigege et de Silvinho .

      18/03/1461 04:05 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Caleb de Debelzac de Kenan de Mimigege et de Silvinho (coefficient de combat 19), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

      ***************

      Rapport fait par l'une des victimes
      http://imagesia.com/brigandage_6jvw
      Deux des victimes, dont l'état le permet, seront appelées à témoigner.

      Nous avons le malheur d'avoir à nouveau à faire à un brigandage violent, organisé avec un groupe nombreux contre des voyageurs innocents, frères et soeurs de Navarre, sur le sol même de notre Béarn. Ce genre d'acte est simplement intolérable et justice devra être rendue.

      Je rappelle à l'accusé qu'il a le droit d'être représenté par l'avocat de son choix.
      Qu'il pourra au besoin en trouver un parmi l'Ordre du Dragon icilieu : http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/

    Citation :
    Première plaidoirie de la défense :

      Silvinho arriva au tribunal comme demandé. Il écouta l'acte d'accusation, et le témoignage de la dame ex garde Royale et Soldat.

      Votre Honneur,

      Je me présente, Silvinho, il y a amalgame. Cela ne s'est pas du tout passé comme cela.
      Nous étions sur le chemin entre Tarbes et Auch ça je ne peux le démentir. Nous prenions ce chemin afin de nous rendre à Tarbes pour ensuite nous rendre en Espagne. Sur ce chemin nous avons rencontré ces 3 charmantes jeunes femmes ainsi que le messire qui les accompagnées. Ils étaient trés chargés et très fatigués.
      Mes amis et moi, très gentlemen avons proposé nos services afin de terminer le bout de chemin qui resté à parcourir jusque Tarbes.
      Et là malheur à nous, je ne sais pas ce comment l'expliqué les trois demoiselles sont parties tout courant et hurlant. L'homme nous a attaqué, nous nous sommes donc défendu bien sur, et il repartit en courant lui aussi laissant sur place la charette pleine de pierre.
      Nous avons donc pris la charette afin de la ramener à Tarbes pour qu'elle soit en sécurité et non abandonnez sur le bord du chemin.
      Voilà toute l'histoire, nous ne sommes pas des brigands les pierres nous sommes bien évidemment prêt à les rendres il n'y a aucun souci. Mais je vous affirme que nous ne sommes pas des brigands votre honneur. Nous avons juste voulu proposer nos bras afin de les aider.

      Vous savez votre honneur un jour on m'a dit : "Pour pouvoir aider les autres, il faut avoir soi-même ce sentiment que les autres ont besoin de vous. » Visiblement on s'est trompé sur les personnes mes amis et moi.
      Je retiendrais de cette mésaventure que : "Il ne faut aider que des gens qui sont à même de le supporter sans vous le reprocher par la suite. Et ils ne sont pas nombreux. "

      Silvinho en ayant terminé retourna s'assoir en attendant qu'on l'invite à reprendre la parole.

    Citation :
    Réquisitoire de l’accusation :

      Il n'y a pas eu d'aide, seulement violence.
      La victime en est la preuve vivante.

      Ensuite, personne n'a revu les marchandises volées cette nuit là.
      Une chose est sûre, il y a mauvaise foi.

      Il est temps aux brigands d'assumer leurs actes.

      Je réclame monsieur le Juge, 150 écus d'amende ainsi que 4 jours de prison.

    Citation :
    Dernière plaidoirie de la défense :

      La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Citation :
    La défense a appelé à la barre :


      Citation :
      La défense a appelé à la barre :


        Citation :
        L’accusation a appelé Valeryane à la barre :

          Val écouta ce que celui qui l'avait attaqué disait et une certain colère l'envahit comment ça venir nous parler, il se foutait en plus de sa trogne. Mais elle garda son calme il ne servait à rien de s'énerver car elle savait que de toute façon dans le domaine de la justice tout n'était pas facile.

          Elle se leva remit en place une mèche de cheveux montrant ainsi la bosse bleu violacé sur son front et la fendille dessus, son renard serait en colère si il savait qu'on venait de toucher la femme de sa vie et sa fille. Les émeraudes devenue noir de rage intérieure, fusillait l'homme devant-elle, ah! Il voulait jouer au malin ?.

          - Votre honneur je suis Valeryane de Llobregat de la Duranxie, je vis à Auch en Armagnac, mon neveu, ma fille et mon amie venions à Tarbes pour faire échange.

          - Je vais donner ma version des faits de cette nuit-là alors, alors que nous étions à 1 kilomètre de votre charmante ville et que les remparts se faisait plus proche de nous, j'ai entendu du bruit dans un buisson ma fille pourra affirmer mes dires.

          - Nous avons arrêté notre charrette et oui nous étions en charrette ce qui était logique puisque porter tant de pierres 200 exactement aurait été impossible sauf dans les légendes comté par des farfelus, mon neveu conduisait la charrette et moi j'étais à l'avant-garde pour la sécurité ayant été garde royale et soldat je sais combien un convoi peut attirer la convoitise.

          - Donc j'en reviens à mon bruit dans le buisson, cinq hommes ont surgit d'un coup en criant de nous arrêter de suite et comme j'ai déjà croisé ses vilains, j'ai de suite compris à qui j'avais affaire, mais il était impossible pour moi de laisser faire ses 5 hommes, nous nous sommes battus pour nous défendre , mais devant leur force d'homme 3 femmes et un homme on ne pouvait que se faire battre, nous nous sommes réveillé le matin au petit jour bien mal en point et blessé d'une physiquement et de deux moralement car nous venions ici livrer des pierres pour votre comté.

          - Non seulement nous avons perdu notre mandat comtal et chargement ainsi que notre charrette mais en plus ma fille possédé 590 écus, moi 58 et mon neveu de quoi se nourrir et quelque écus. Voilà la vérité cela change tous des dires de cet homme.

        Citation :
        L’accusation a appelé Melyna. à la barre :


          Citation :
          Verdict de la cour :

            Nous, Siegfried Juge du Béarn, en ce mardi 26 Mars 1461 avons pris connaissance du dossier dans son intégralité et rendons notre verdict:

            Vous nous dites la même chose que vos autres compagnons, pourtant il y a bien eu agression et rien n'a été rendu

            Je tiens à rappeler que le préjudice s'élève à 4400 écus environ

            Je vous condamne donc à 5 jours de prison ainsi que 300 écus d'amende


            *le juge donna un coup de maillet*



            Fait à Pau
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