Klementein
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 |  Sujet: Krendal – TOP – Coupable – 11 Avril 1461  Mar 16 Avr 2013 - 17:22 | |
| Krendal – 11 Avril 1461 – Coupable – TOP
Juge : Siegfried
Procureur de l’Accusation : Prisca
Procureur du Réquisitoire : Prisca
Témoins de l’accusation :
 Josiezig
…
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Amende 1 écu + Prison 2 jours
Verdict rendu le 11 Avril 1461
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
En ce jour du 24 Mars 1461
Nous, Prisca, Procureur do Biarn.
Accusé : Krendal
Chef d'inculpation : Trouble à l'ordre public suite à un brigandage.
Il est reproché à l'accusé d'avoir brigandé Josiezig, paloise, sur la route entre Lourdes et Tarbes dans la nuit du 22 au 23 Mars 1461. Les pertes de la victime se montent à environ 300 écus entre ses écus, sa charrette et ses marchandises.
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De la trinité coutumière :
1) Le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu du bon sens.
2) L'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3) La Jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
Le Coutumier dispose :
Lois
1 - Toute personne se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn doit respecter les lois, décrets et arrêtés royaux et locaux. En cas d'infraction elle sera poursuivie par le Comté du Béarn .
2 - Nul n'est censé ignorer la Loi
3 - Le Comté du Béarn est régi par le droit Coutumier
Trouble à l'Ordre Public
Constitue un acte de Trouble à l'Ordre Public (TOP) toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité des personnes présentes en Béarn.
� Lois pénales
Brigandage
Le Brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour Trouble à l'Ordre Public.
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Les brigandages ne sont pas tolérés sur nos terres.
La victime sera appelée à témoigner.
Justice sera faite.
Je rappelle à l'accusé qu'il a le droit d'être représenté par un avocat de son choix.
Il pourra en trouver un ici lieu : http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Monsieur le juge vous m'avez pris a main dans le sac. J'ai joué, j'ai cru gagné, et il est temps de restituer la mise arraché de force a ce passant.
Que puis-je vous dire Monsieur le juge? Je pourrai me justifier, mais serait-ce là une chose morale ? Oui j'ai commis un crime. Cela ne veut pas dire que je souhaite répandre la mal autour de moi. M'excuser, faire l'apologie de mon crime, serait bien plus immoral encore que mon acte isolé. Cela encouragerait de nouveaux brigandage, et c'est là une chose inaccéptable. Je pourrai aussi nier. Mais oui, pourquoi ne pas nier alors qu'aucune preuve papier n'a été montré? Mais ce serait la injuste pour ma victime, qui ayant perdu au jeu de la loi du plus fort, s'est justement tourné vers la justice. Le jeu du pacte social lui donnera raison, je ne peux que la féliciter.
Non Monsieur le juge, à la vérité je préfère tout avouer. J'ai bien peu a gagner en clamant ma fausse innocence, et il se trouve que ma victime peut obtenirparation plus facilement si je coopère. Car l'enjeu est ici Monsieur le juge. Me condamner a une amande, m'envoyer derriere les barreau ne pansera pas les blessure du brave passant que j'ai attaqué.
300 écus, c'est le butin que j'ai trouvé dans se affaires de voyages. J'ai parfois peu de scrupules, mais j'ai en toute circonstance une intacte dignité.
Je propose donc de restituer l'argent à ma victime. Je vous propose de faire un don au Comté ou a la mairie de Lourdes, pour que les autorité reverse l'argent à ma victime. Une fois que j'aurai rendu les 300 écus, j'espere donc etre relaxé. MAis c'est vous le juge qui déderez de me punir davantage ou non. Moi, je ne suis que le méchant de l'histoire.
Acceptez vous donc Monsieur le juge de ne pas me condamner a une amande si je donne 300 écus aux autotés que vous m'indiquerez? Je vous laissereai le soin de restituer l'argent a la victime.
Je serai bien ridicule si je formulai des excuses a cet homme, bien que mes levres en soient tout a fait capable. En revanche je tiens a féliciter votre comté. Vous m'avez intercépté rapidement, il n'est plus question pour moi de brigander sur vos terres.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Il m'a été rapporté que l'accusé ait fait preuve de repenti en remboursant la victime de 300 écus, via versement au Comté.
Pour cela, je demande la clémence monsieur le juge, en raison d'une journée de prison et d'un écu symbolique.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
J'accepte la sentence, quelle qu'elle soit. Mon rôle étant de plaider en ma faveur, je me permettrai toutefois de souligner que le préjudice subi par la victime a été entièrement réparé parce que j'ai immédiatement coopéré. J'aurai pu m'excuser et implorer la pitié sans chercher à rembourser, et une amende n'aurait pas permis à la victime de recouvrer ses richesses.
J'aimerai donc éviter la prison, et même obtenir la relaxe. En effet il n'y a plus de préjudice puisque j'ai versé 300 écus au comté. Pourquoi y aurait il donc une peine ?
Je souligne également la lenteur de ce procès qui en soit fut déjà une punition pour moi, puisque j'ai été retenu dans une province qui n'est pas la mienne le temps de la procédure. Or je compte quitter le Béarn le plus tôt possible pour gagner l'Espagne.
Cependant si la justice du Béarn ne l'entend pas de cette oreille, je ne me permettrai pas de me plaindre.
Que la justice soit forte, que la force soit juste.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Josiezig à la barre :
Dans la nuit du 22 au 23 Mars, je faisais route entre lourdes et tarbes. J'avais une charrettes remplie de 8 viandes, 6 laits, 7 couteaux, 1 seau, 4 légumes et 2 fruits.
Je me suis fais brigandée par Krendal qui ne m'a même pas laissé 1 écu.
https://i.servimg.com/u/f73/14/21/88/07/pp10.jpg
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Nous, Siegfried Juge du Béarn, en ce jeudi 11 avril 1461 avons pris connaissance du dossier dans son intégralité et rendons notre verdict:
Il semblerait que l'accusé ait fait preuve de remords, de plus le prévenu a remboursé la victime du même montant qu'il lui avait dérobé.
Cependant, il y a eu brigandage sur les terres du Bearn qui est un acte très grave, je ne peux donc pas effectuer une relaxe mais à un allegement de peine.
Je vous condamne donc à 2 jours de prison et à 1 écus d'amende.
*Le juge donna un coup de maillet*
Fait à Pau | |
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