Klementein
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 |  Sujet: Typhaine. – TOP – Coupable – 30 Mai 1461  Mar 13 Aoû 2013 - 1:19 | |
| Typhaine. – 30 Mai 1461 – Coupable – TOP
Juge : Siegfried
Procureur de l’Accusation : Pothin
Procureur du Réquisitoire : Pothin
Témoins de l’accusation :
 Pastori
…
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Amende 135 écus + Prison 3 jours
Verdict rendu le 30 Mai 1461
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
En ce jour du 22 Mai 1461,
Moi, Pothin, Procureur do Biarn,
J'accuse Typhaine de brigandage sur la personne de Dona Pastori avec la complicité de Cannibal. Le préjudice estimé s'élève à hauteur de 1200 écus.
Je retiens donc comme chef d'inculpation contre Typhaine le Trouble à l'Ordre Public.
Je rappelle la trinité coutumière :
1- Le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu du bon sens.
2- L'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3- La Jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
Les décisions rendues suite à une coopération judiciaire avec d'autres provinces ne relevant pas de la justice du Béarn mais de la justice de la province requérante, le juge du Béarn n'est pas tenu de les considérer quand il rend la justice dans le cadre d'un procès béarnais.
Je précise en outre que le Coutumier dispose que :
1 - Toute personne se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn doit respecter les lois, décrets et arrêtés royaux et locaux. En cas d’infraction elle sera poursuivie par le Comté du Béarn .
2 - Nul n'est censé ignorer la Loi.
3 - Le Comté du Béarn est régi par le droit Coutumier.
Procédant à l'inculpation pour trouble à l'ordre public, je rajoute aussi que le coutumier dispose que :
1 - Le Brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour Trouble à l’Ordre Public.
2 - Constitue un acte de Trouble à l’Ordre Public (TOP) toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité des personnes présentes en Béarn.
Je vais maintenant procéder à la lecture des charges retenues contre Typhaine :
1- Déposition de Dona Pastori.
2- Constations dressées par Dona Kyoux, Première Magistrate de Lourdes en exercice.
Je rappelle à l'accusée qu'elle a le droit d'être représentée par un avocat de son choix.
Un avocat pourra être trouvé ici lieu : http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/
[Note HRP : le nom IG de Typhaine est Typhaine.]
[Note HRP : le nom IG de Cannibal est Cannibal28]
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Votre Honneur, je vais maintenant vous lire la traduction des propos de Dona Pastori : Bonsoir Votre Honneur, le jour où je voyagais vers Lourdes pour vendre mes marchandises, ces deux personnes m'agressèrent et me volèrent un montant estimé à 1200 écus (enfin tout du moins entre 1200 et 1300 écus) que j'avais collecté pour m'établir érudit, ainsi que mes marchandises. Sans argent, j'ai dû rester un jour sans manger à cause de ces voleurs.
Il est clair que le choc de l'agression empêche la victime d'établir une description précise de ses agresseurs. Néanmoins, le fait qu'ils se trouvèrent tous les deux sur les chemins au sud de Lourdes le 15 Mai 1461 d'après les rapports des douanes de Lourdes, le jour même où Dona Pastori a été agressée, laisse peu de place au doute.
D'autre part, leur départ précipité en direction de l'Armagnac, encore confirmé par les rapports des douanes de nos cités béarnaises, laisse penser qu'ils craignaient quelque chose.
Enfin, bien que Cannibal, le complice de Typhaine ait pu fuir à l'étranger, nos services ont pu notifier la mise en accusation à Typhaine le 22 Mai 1461. Le fait qu'elle ne vienne pas se défendre semble encore renforcer sa culpabilité.
Par conséquent, à la lumière de ces informations, et au vu de la gravité de l'acte encore renforcé par l'ampleur du préjudice, je demande la peine plafond. - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Pastori à la barre :
Buenas tardes señor juez,el día que me estaba de camino a Lourdes para vender mis mercancías,me asaltaron estas 2 personas y me robaron una cantidad estimada de 1200 escudos,(era entre 1200 y 1300 escudos)que tenía para pasar al nivel 3,y mis mercancías,y sin dinero tuve que quedarme un dia sin comer por estos dos ladrones.
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Nous, Siegfried Juge du Béarn, en ce jeudi 30 mai 1461 avons pris connaissance du dossier dans son intégralité et rendons notre verdict:
En vue de tout ce qui a été dit je déclare l'accusé coupable,
Je condamne donc le prévenu a 3 jours de prison ainsi que 135 écus d'amende
*Le juge donna un coup de maillet
Fait à Mauleon | |
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