Klementein
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 |  Sujet: Nahona – TOP – Coupable – 30 Mai 1461  Mer 14 Aoû 2013 - 14:08 | |
| Nahona – 30 Mai 1461 – Coupable – TOP
Juge : Siegfried
Procureur de l’Accusation : Pothin
Procureur du Réquisitoire : Pothin
Témoins de l’accusation :
 Kallimero19
…
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Amende 50 écus
Verdict rendu le 30 Mai 1461
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
En ce jour du 27 Mai 1461,
Moi, Pothin, Procureur do Biarn,
J'accuse Nahona de ne pas respecter la fermeture des frontières et ceci depuis le 23 Mai 1461 malgré une demande exprès des services de la Prévôté.
Je rajoute que cette fermeture des frontières a été diffusée dans toutes les places béarnaises par un décret comtal du 25 Mars 1461.
Je retiens donc comme chef d'inculpation contre Nahona le trouble à l'ordre public.
Je rappelle la trinité coutumière :
1- Le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu du bon sens.
2- L'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3- La Jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
Les décisions rendues suite à une coopération judiciaire avec d'autres provinces ne relevant pas de la justice du Béarn mais de la justice de la province requérante, le juge du Béarn n'est pas tenu de les considérer quand il rend la justice dans le cadre d'un procès béarnais.
Je précise en outre que le Coutumier dispose que :
1 - Toute personne se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn doit respecter les lois, décrets et arrêtés royaux et locaux. En cas d’infraction elle sera poursuivie par le Comté du Béarn .
2 - Nul n'est censé ignorer la Loi.
3 - Le Comté du Béarn est régi par le droit Coutumier.
Procédant à l'inculpation pour trouble à l'ordre public, je rajoute aussi que le coutumier dispose que :
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre Public (TOP) toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité des personnes présentes en Béarn.
En outre, le décret comtal du 25 Mars 1461 dispose que :
Toute personne ne possédant pas de Laissez-passer ou ayant reçu un refus de la part des autorités comtales a 48h pour quitter les terres du Béarn sous peine d'être mise en procès pour Trouble à l'Ordre Public.
Je vais maintenant procéder à la lecture des charges retenues contre Nahona :
1- Constations dressées par le Chef Maréchal de Tarbes, Kallimero, qui, le 23 Mai 1461, note l'arrivée en Béarn de l'accusée sans qu'un Laissez-passer ne soit sollicité et qui adresse un courrier auquel l'accusée ne répond pas.
2- Constations dressées par le Chef Maréchal de Tarbes, Kallimero, qui note, le 24 Mai 1461, la poursuite du séjour de l'accusée à Tarbes.
3- Constations dressées par le Chef Maréchal de Tarbes, Kallimero, qui note, le 25 Mai 1461, la poursuite du séjour de l'accusée à Tarbes.
4- Constations dressées par le Chef Maréchal de Tarbes, Kallimero, qui note, le 26 Mai 1461, la poursuite du séjour de l'accusée à Tarbes.
Le Chef Maréchal de Tarbes, Kallimero, sera appelé à la barre.
Je rappelle à l'accusée qu'elle a le droit d'être représentée par un avocat de son choix.
Un avocat pourra être trouvé ici lieu : http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/ - Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Bonsoir a tous, moi, Nahona De Trois Roses Blanche, étant uniquement en voyage et n'ayant encore pus visiter quoi que ce soit ni voir le fais que les frontières était fermé, sans le savoir que j'étais en infraction a la loi. Si cela était possible je quitterais le Béarn sur le champ pour prouver que je suis une simple voyageuse.
Dicte le 27 Mai 1461 par Nahona De Trois Roses Blanche. - Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Dona, si j'en crois les rapports de la Maréchaussée, vous avez reçu un courrier vous informant de l'illégalité de votre séjour en Béarn au regard de notre décret comtal datant du 25 mars 1461. Depuis le 23 mai 1461, vous savez donc parfaitement que les frontières sont fermées et que vous ne pouvez pas rester plus longtemps en Béarn sans Laissez-Passer.
Je suis donc pour le moins étonné par votre présentation des faits. J'en appelle donc au Chef Maréchal de Tarbes, Kallimero, afin qu'il présente devant la Cour la dure réalité des faits.
En outre, face à la mauvaise foi flagrante de Dona Nahona, je demande une peine de 30 écus. - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Cela peu peut être paraître comme de la mauvaise foi mais, très sérieusement, ce courrier a du m’échapper car, j'ai pus constater la présence de cette missive ainsi que de mon infraction au tribunal pour dire a quel point, je n'étais pas consciente de tout ceci que lors de ma convocation et dès fais dis au Tribunal.
Sans faire d'histoire je réglerais bien ces 30 écus.
Nahona De Trois Roses Blanche, le 29 Mai 1461. - Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Kallimero19 à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Nous, Siegfried Juge du Béarn, en ce dimanche jeudi 30 mai 1461 avons pris connaissance du dossier dans son intégralité et rendons notre verdict:
Il semble que l'accusée soit prête à régler le montant d'une amende du à son infraction.
De ce fait je vous inflige une peine de 50 écus pour ne pas avoir respecté la fermeture des frontières.
Cependant puisque vous êtes venue vous justifier dans ce tribunal je vous épargne 1 jours de prison
*Le juge donna un coup de maillet*
Fait à Mauleon | |
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