Klementein
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 |  Sujet: Ciber_rockero – TOP – Relaxe – 01 Juillet 1461  Sam 17 Aoû 2013 - 3:31 | |
| Ciber_rockero – 01 Juillet 1461 – Relaxe – TOP
Juge : Vyrgule
Procureur de l’Accusation : Pothin
Procureur du Réquisitoire : Pothin
Témoins de l’accusation :
 Kallimero19
…
Témoins de la défense :
…
…
Relaxe
Verdict rendu le 01 Juillet 1461
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
En ce jour du 16 Juin 1461,
Moi, Pothin, Procureur do Biarn,
J'accuse Ciber_rockero de ne pas respecter la fermeture des frontières et ceci depuis le 11 Juin 1461 malgré une demande exprès des services de la Prévôté.
Je rajoute que cette fermeture des frontières a été diffusée dans toutes les places béarnaises par un décret comtal du 25 Mars 1461.
Je retiens donc comme chef d'inculpation contre Ciber_rockero le trouble à l'ordre public.
Je rappelle la trinité coutumière :
1- Le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu du bon sens.
2- L'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3- La Jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
Les décisions rendues suite à une coopération judiciaire avec d'autres provinces ne relevant pas de la justice du Béarn mais de la justice de la province requérante, le juge du Béarn n'est pas tenu de les considérer quand il rend la justice dans le cadre d'un procès béarnais.
Je précise en outre que le Coutumier dispose que :
1 - Toute personne se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn doit respecter les lois, décrets et arrêtés royaux et locaux. En cas d’infraction elle sera poursuivie par le Comté du Béarn .
2 - Nul n'est censé ignorer la Loi.
3 - Le Comté du Béarn est régi par le droit Coutumier.
Procédant à l'inculpation pour trouble à l'ordre public, je rajoute aussi que le coutumier dispose que :
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre Public (TOP) toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité des personnes présentes en Béarn.
En outre, le décret comtal du 25 Mars 1461 dispose que :
Toute personne ne possédant pas de Laissez-passer ou ayant reçu un refus de la part des autorités comtales a 48h pour quitter les terres du Béarn sous peine d'être mise en procès pour Trouble à l'Ordre Public.
Je vais maintenant procéder à la lecture des charges retenues contre Ciber_rockero :
1- Constations dressées par le Chef Maréchal de Tarbes, Kallimero, qui, le 11 Juin 1461, note l'arrivée en Béarn de l'accusé sans qu'un Laissez-passer ne soit sollicité et qui adresse un courrier auquel l'accusé ne répond pas.
2- Constations dressées par le Chef Maréchal de Tarbes, Kallimero, qui note, le 12 Juin 1461, la poursuite du séjour de l'accusé à Tarbes.
3- Constations dressées par le Chef Maréchal de Tarbes, Kallimero, qui note, le 13 Juin 1461, la poursuite du séjour de l'accusé à Tarbes.
Le Chef Maréchal de Tarbes, Kallimero, sera appelé à la barre.
Je rappelle à l'accusé qu'il a le droit d'être représenté par un avocat de son choix.
Un avocat pourra être trouvé ici lieu : http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/ - Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Cher:
Désolé pour le désagrément, mais la raison pour laquelle je suis venu dans le Comté de Béarn fait partie d'une armée de "Los Patricios Aragoneses" les Etats-Aragon, commandant Sir_Santi. Malheureusement, l'armée a avancé et ont disparu sans moi et j'étais à Tarbes. J'ai déjà été en contact avec le commandant de l'armée de ré-entrer.
J'espère que non parce inconvénient majeur pourquoi j'ai gardé à Tarbes sans bouger. J'ai pensé que dans ces cas, le Comté pourrait avoir une liste des étrangers qui forment les armées alliées. Apparemment, ce n'est pas le cas.
Une salutation. - Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Votre Honneur, nous savons que les armées aragonaises n'ont pas demandées de Laissez-Passer pour les membres de leur troupe. Cet oubli cause beaucoup de soucis à notre Prévôté.
Néanmoins, étant dans l'incapacité d'avoir une réponse de Sir_santi quant à l'appartenance de Ciber_rockero, je lui laisse le bénéfice du doute. Je noterai également que ses déclarations concordent avec les mouvements de l'armée aragonaise.
Je demande donc une relaxe de l'accusé. - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Kallimero19 à la barre :
Monsieur le Juge.
Le 11 juin, le Sieur Cyber_rockero arrive à Tarbes.
Je conçois qu'il accompagnait l'Armée de Sir Santi.
Sir Santi a sollicité un laisser-passer pour lui-même, mais aucunement pour les soldats constituant son armée.
Cette armée a quitté Tarbes dans le délai des 48 heures imposé par le Décret Comtal de fermeture des frontières.
Le Sieur cyber_rockéro déclare pour sa défense qu'il a été "oublié" lors du départ de la troupe !
Mais alors, pourquoi n'a-t-il pas sollicité un laisser-passer de la part des autorités béarnaises ?
Je précise que cet individu est toujours présent à Tarbes ce lundi 17 juin.
Il semble ne point trop s'inquiéter de la régularisation de cette situation.
Il me paraît plutôt attentiste.
Je n'ai rien d'autre à déclarer. - Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Considérant que les armées alliées sont ici pour la défense de notre liberté et que cette noble cause impose d'être magnanime.
Considérant que le seul trouble présent est le mien de voir trainé devant moi un soldat allié pour défaut de laisser-passer.
Considérant que si la prévôté a bien raison d'être zélée en ces temps de guerre, ledit zêle me met tout de même dans une situation embarassante.
Nous, Vyrgule, Juge du Béarn par la volonté du Très Haut et du Comte Varden d'Arezac -qui ne sont pas la même personne- déclarons l'accusé INNOCENT des faits reprochés.
Lui présentons nos plus plates excuses pour le dérangement,
L'encourageons vivemment à continuer de nous défendre malgré cette toute petite mésaventure pas bien méchante.
L'autorisons à critiquer notre administration, en compensation de s'être frappé l'écoute des 3/4 de nos textes juridiques, loupant ainsi l'entrainement avec ses petits camarades.
Mais n'ébruitez pas trop l'affaire quand même.
Bonne continuation. | |
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