Klementein
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 |  Sujet: Tophe – TOP – Coupable – 01 Juillet 1461  Sam 17 Aoû 2013 - 3:37 | |
| Tophe – 01 Juillet 1461 – Coupable – TOP
Juge : Siegfried
Procureur de l’Accusation : Pothin
Procureur du Réquisitoire : Pothin
Témoins de l’accusation :
 Kallimero19
…
Témoins de la défense :
Beth__
…
Coupable + Amende 1 écu
Verdict rendu le 01 Juillet 1461
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
En ce jour du 16 Juin 1461,
Moi, Pothin, Procureur do Biarn,
J'accuse Tophe de ne pas respecter la fermeture des frontières et ceci depuis le 12 Juin 1461 malgré une demande exprès des services de la Prévôté.
Je rajoute que cette fermeture des frontières a été diffusée dans toutes les places béarnaises par un décret comtal du 25 Mars 1461.
Je retiens donc comme chef d'inculpation contre Tophe le trouble à l'ordre public.
Je rappelle la trinité coutumière :
1- Le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu du bon sens.
2- L'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3- La Jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
Les décisions rendues suite à une coopération judiciaire avec d'autres provinces ne relevant pas de la justice du Béarn mais de la justice de la province requérante, le juge du Béarn n'est pas tenu de les considérer quand il rend la justice dans le cadre d'un procès béarnais.
Je précise en outre que le Coutumier dispose que :
1 - Toute personne se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn doit respecter les lois, décrets et arrêtés royaux et locaux. En cas d’infraction elle sera poursuivie par le Comté du Béarn .
2 - Nul n'est censé ignorer la Loi.
3 - Le Comté du Béarn est régi par le droit Coutumier.
Procédant à l'inculpation pour trouble à l'ordre public, je rajoute aussi que le coutumier dispose que :
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre Public (TOP) toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité des personnes présentes en Béarn.
En outre, le décret comtal du 25 Mars 1461 dispose que :
Toute personne ne possédant pas de Laissez-passer ou ayant reçu un refus de la part des autorités comtales a 48h pour quitter les terres du Béarn sous peine d'être mise en procès pour Trouble à l'Ordre Public.
Je vais maintenant procéder à la lecture des charges retenues contre Tophe :
1- Constations dressées par le Chef Maréchal de Tarbes, Kallimero, qui, le 12 Juin 1461, note l'arrivée en Béarn de l'accusé sans qu'un Laissez-passer ne soit sollicité et qui adresse un courrier auquel l'accusé ne répond pas.
2- Constations dressées par le Chef Maréchal de Tarbes, Kallimero, qui note, le 13 Juin 1461, la poursuite du séjour de l'accusé à Tarbes.
3- Constations dressées par le Chef Maréchal de Tarbes, Kallimero, qui note, le 14 Juin 1461, la poursuite du séjour de l'accusé à Tarbes.
Le Chef Maréchal de Tarbes, Kallimero, sera appelé à la barre.
Je rappelle à l'accusé qu'il a le droit d'être représenté par un avocat de son choix.
Un avocat pourra être trouvé ici lieu : http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/ - Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
*Ayant recu une plainte le concernant, comme il se doit je pris la direction du tribunal pour me justifier meme si je ne comprends pas tout des fois*
Bonjorn, je me présente Tophe habitant de Thiers. mais résident depuis plusieurs mois à Carcassonne même. Je viens vous voir concernant votre plainte me concernant.
J avoue être très surpris de ne voir que mon nom cité alors que je fais parti d'une lance. pour rappel Lance de Beth__, Marie_rose, Tophe.
Bref, poursuivons va. Je suis la juste pour une seule chose, j escorte Dona Beth pour une livraison et malheureusement pour elle, les routes n'étant pas très sur voir même pire que ca, elle ne pouvait prendre le risque de voyager seule.
Je reprendrais donc la route le jour ou Dona Beth aura fini ses transactions.
* puis je repris ma place et j attendais un verdict qui serait en accord avec mon cas. - Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Votre honneur, il me semble que Tophe s'est montré bien maladroit alors qu'il assurait la sécurité de Beth : il n'a pas pris la peine de demander un Laissez-Passer et semble avoir manqué le départ de son groupe.
Néanmoins, si faute il y a eu, Tophe a pris la peine de nous exposer les raisons de ce séjour prolongé en Béarn et les déclarations de Beth semblent montrer sa bonne foi.
Aussi, je demande une peine symbolique d'un écu. - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Votre honneur, je n ai rien à rajouter de plus. Je ne suis pas complètement innocent donc j accepterai la peine sans rien dire. - Citation :
- La défense a appelé Beth__ à la barre :
*Avertie qu'un des membres de son escorte rencontrait des soucis avec la justice, la rouquine se précipita au tribunal.
Elle prit connaissance de l'acte d'accusation et grimaça légèrement. Décidement ce voyage n'était pas de tout repos.
Lorsqu'elle fut appelé à la barre, la donzelle s'inclina poliment et salua la cour.
Votre honneur, je me présente, Mestra Beth, marchande languedocienne.
Que dire...si ce n'est confirmer les dires de Mestre Tophe.
Il a effectivement accepté très gentiment de m'escorter avec Mestra Marie Rose depuis le Languedoc afin que je puisse effectuer quelques transactions dans votre Comté.
J'ai bien reçu un courrier m'informant de la fermeture des frontières, auquel j'ai répondu et il semblerait que ce probleme ait été réglé. Malheureusement..hum Mestre Tophe a un soir de grande fatigue oublié de sauter dans la charrette et Marie Rose et moi même sommes parties sans lui.
Par la grace du très haut nous avons pu arriver à Pau sans encombres et Mestre tophe nous y a rejoint le lendemain.
Tout ceci malheureusement n'est qu'une simple affaire d' étourderie toute masculine...
J'espère sincèrement que vous serez clément, Mestre Tophe n'est ici uniquement parce qu'il a voulu m'aider et parce que sa chevalerie s'est refusé a laisser voyager deux pauvres femmes seules sur les routes.
Je vous remercie d'avoir bien voulu m'écouter.
* Beth s'inclina de nouveau puis retourna s'asseoir en adressant un sourire désolé a Tophe - Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Kallimero19 à la barre :
Monsieur le Juge.
Le Sieur Tophe est arrivé à Tarbes le 12 juin et en est reparti le 15 juin.
Il déclare accompagner un groupe constitué en "lance".
Mais ... les Dames Beth_ et Marie_rose sont reparties avant que n'expire le délai de 48 heures, alors que lui-même est resté un jour supplémentaire.
Quelle protection rapprochée il assure là en laissant repartir ces commerçantes seules sur les routes qu'il déclare lui-même peu sûres !
Je tiens à disposition de ce Tribunal les justificatifs de mes affirmations.
Je n'ai rien d'autre à ajouter. - Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Considérant la flanquée de textes juridiques invoqués par Messer le Procureur,
Considérant le témoignage du Chef Maréchal Kalliméro, que je remercie d'avoir fourni au tribunal des dates précises,
Considérant l'exposé de la situation donné par la défense qui se montre d'une bonne foi des plus agréables,
Considérant le témoignage de Dona Beth qui invoque ici une circonstance très atténuante et universellement connue comme telle : "l'étourderie toute masculine",
Nous, Vyrgule, Juge de ce Comté par la volonté du Très Haut et du Comte Varden d'Arezac -qui ne sont pas la même personne-, déclarons l'accusé coupable de trouble à l'ordre public pour avoir mis un pied céant sans avoir de laissez-passer,
Condamnons néanmoins ledit accusé à l'amende symbolique d'un écus, et à un "ooooh, vilain garçon, c'est pas bien !",
Espérons que ledit accusé se le tiendra pour dit et que la prochaine fois qu'il lui plaira d'escorter quiconque en terre inconnue et potentiellement barbare, il prendra soin de se mette en règle avec les règles des sols qu'il s'apprête à fouler.
Accusé, passez à la caisse et bonne route à vous et vos amis.
*Pan ! Coup de marteau* | |
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