Klementein
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Village de residence : Mauléon
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Date d'inscription : 20/04/2008
 |  Sujet: Jule36 – TOP – Coupable – 24 Septembre 1461  Mer 25 Sep 2013 - 21:02 | |
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Jule36 – 24 Septembre 1461 – Coupable – TOP
Juge : Vyrgule
Procureur de l’Accusation : Lndil
Procureur du Réquisitoire : Lndil
Témoins de l’accusation :
 Lavi15
…
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Amende 50 écus + Prison 1 jour
Verdict rendu le 24 Septembre 1461
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
En ce 7ème jour du mois de septembre 1461,
Moi, Lndil Voronda, Procureur do Biarn, je met en accusation le sieur Jule36 pour trouble à l'ordre publique... et cela pour deux raisons distinctes !
Jule36 a en premier lieu bafoué une loi appliquée en la bonne ville de Mauléon par décret en revendant 2 stères de bois (l'un à 8 et l'autre à 9 écus : https://i.servimg.com/u/f74/17/77/46/28/jule310.png).
Que dit le décret municipal sur la vente de bois et de poisson sur le marché de Mauléon:
Art. 1 : Le bois et le poisson quelque soit son espèce sont des produits vendus exclusivement par la mairie.
Art. 2 : Une personne étant allé pêcher, couper du bois dans une autre ville ou ayant reçu ces produits en cadeau de la boulasse et désirant les mettre en vente sur le marché de Mauléon devra en demander préalablement l'autorisation au maire.
Art. 3 : Toute personne vendant ces produits sans l'accord du maire verra une plainte déposée à son encontre pour trouble à l'ordre public.
Bien entendu, une personne a le droit de faire une erreur et c'est pour cela que des personnes veillent sur les bonnes villes de Béarn au travers de notre prévôté, tel l'agent Lavi15.
Celui ci a envoyé un courrier (https://i.servimg.com/u/f74/17/77/46/28/jule11.jpg) à Jule36 afin de régler l'affaire à l'amiable.
Que le répond ce triste sir ?
Je cite !
- "et moi si tu continu a m importuner tu va t en rappeler" (https://i.servimg.com/u/f74/17/77/46/28/jule210.png)
- "les lois mon cher elle ne s applique pas pour moi" (https://i.servimg.com/u/f74/17/77/46/28/jule410.png)
Rappelons le coutumier :
- Toute personne soucieuse de s'éviter des poursuites est tenue, si elle désire effectuer des transactions dépassant le cadre de son activité ou de sa consommation, de demander l'avis du maire au préalable. Une autorisation écrite et signée de la part du maire sera alors nécessaire sans quoi la personne s'expose à des risques de poursuite judiciaire. Un maire qui ne dit mot consent.
- Collaboration : En cas de besoin, il est exigé de chacun de collaborer avec les représentants légitimes du Pouvoir Comtal.
Rappelons le chef d'inculpation pour Trouble à l'Ordre Public : Constitue un acte de Trouble à l’Ordre Public (TOP) toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité des personnes présentes en Béarn.
A la vue des informations et des preuves, nous demandons donc la mise en procès de Jule36 pour Trouble à l'ordre public car il est clair d'une part qu'il s'enfiche des lois et ose en prime se jouer des représentants de notre comté.
Nous allons maintenant procéder à la suite du procès :
- Avec les dépositions des témoins de l'accusation, l'agent de la prévoté Lavi15.
- Avec les dépositions des témoins du mis en procès, s'il en a.
Je rappelle à l'accusé qu'il a le droit d'être représenté par un avocat de son choix et que nous instruisons le dossier à charge et à décharge.
Un avocat pourra être trouvé ici lieu : http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/ - Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
aller tous au diable bande de trouduc !!!! - Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Votre Honneur,
Je crois que le ton est donné par la plaidoirie de l'accusé !
Non content de ne pas respecter un décret comtal et un représentant de la maréchaussée, présent pour veiller au bon vivre de tous les individus de la communauté, voila que ce triste sir insulte cette noble cour.
Je ne pense que nous ayons besoin de perdre davantage de temps avec cet accusé.
Je propose comme peine :
- 3 jours de prison : 1 pour manquement à un décret + 1 pour manquement à un agent + 1 pour manquement à cette cours
- 17 écus d'amende, prix des deux stères de bois vendu
- des excuses publiques (en gargote) pour les mauvaises paroles prononcées.
Que justice soit rendue madame le Juge ! - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
j ai aider a defendre le village ces dernier temps donc je pense etre un citoyen exemplaire !!! - Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Lavi15 à la barre :
Dame juge, messer procureur, mon bonjour et mes respects!
Le 30 aout de cette année, je faisais le tour du marché comme j'ai l'habitude de faire depuis maintenant quelques mois. Quelle n'est pas ma surprise de voir 2 stères totalement, je le dis bien, Hors de prix. Des stères à 8 et 9 écus!
Ma Première réaction a été d'aller voir la mairesse afin de savoir si le bois posé sur le marché était à elle.
Après tout, ca aurait pu être du bois très rare. Une fois qu'elle m'a dit que ce n’était pas son bois, je me suis empressé de l'acheter.
Une fois le bois reçu, j'ai contacté le messire Jule36 afin de lui proposer un moyen pour éviter justement un procès au tribunal, car il avait déjà bafoué une loi. Mais, ce messire, au lieu de me répondre de facon intelligible, il me répondit dans une écriture très étrange qu'il ne fallait pas l'importuner et que les lois n'avaient aucun pouvoir sur lui.
J'ai donc décidé de monter un double dossier sur ce messire pour non respect d'une loi de Mauléon et non respect d'un agent de la prévoté.
Voici toute l'histoire.
*Après s'être incliné, Lavi repris sa place* - Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Considérant que le délit est franchement mineur et qu'aucun des représentants de l'autorité n'auraient été jusqu'à casser trois pattes a un canard pour si peu,
Considérant que la maréchaussée a été conciliante et arrangeante, totalement dans son droit de tenter de faire respecter le décret sur le bois,
Considérant que le prévenu n'a pas semblé nier son implication,
Considérant que le prévenu a fait montre d'une attitude déplorable,
Considérant que si celui-ci a passé une enfance difficile en Zouavie, il faut l'invoquer et que ça n'excuse pas tout,
Considérant que c'est pas l'idée du siècle de traiter le procureur, le témoin et le juge de "trouduc",
Considérant l'adage qui veut qu'il faut éviter de faire son malin,
Nous, Vyrgule, Juge du béarn par la volonté du Très Haut et du Comte Varden d'Arezac, qui ne sont pas la même personne, reconnaissons le sire Jule36 coupable de trouble à l'ordre public,
Le condamnons a une peine d'un jour de prison pour refaire son éducation de caïd au milieu des gros durs,
ainsi qu'à 50 écus d'amende pour taper là où ça fait mal.
Nous lui conseillons vivement de surveiller son langage et lui rappelons que le Très Haut le regarde, un peu d'tenue que diable !
Rendu ce jour, 24 septembre de l'an 1461,
Ainsi il sera
*PAN*
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