Klementein
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 |  Sujet: Erard – TOP – Relaxe – 24 Septembre 1461  Mer 25 Sep 2013 - 21:32 | |
| Erard – 24 Septembre1461 – Relaxe – TOP
Juge : Vyrgule
Procureur de l’Accusation : Lndil
Procureur du Réquisitoire : Lndil
Témoins de l’accusation :
 Corenn
Zantet
Témoins de la défense :
Salto
…
Relaxe
Verdict rendu le 24 Septembre 1461
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
En ce 3ème jour du mois de septembre 1461,
Moi, Lndil Voronda, Procureur do Biarn, je met en accusation le sieur Erard, résidant d'Orthez pour déstabilisation du marché et donc trouble à l'ordre publique.
Cette personne est connue depuis maintenant 2 ans pour son travail de sape sur le pain.
Et qu'apprenons nous par le cheffe-maréchale Corenn justement ?
Plus d'une centaine de pains au prix de 5,95 écus ont pu être racheté par cette dernière à l'accusé.
Personnellement, je ne remettrai pas en cause le prix de vente qui est louable mais, au nom du bien commun, les quantités vendues sont discutables.
Car que dit la loi à ce propos ?
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Marchés du Béarn
Il est interdit de participer à ou d'organiser la déstabilisation d'un marché béarnais ou la spéculation sur l'un d'entre eux.
Est considéré comme déstabilisation tout acte d'achat ou de vente d'une certaine quantité entraînant un monopole, une déflation ou une inflation, ou encore une pénurie. L'appréciation de la quantité et de la gravité appartient au Juge.
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Il s'agit clairement d'une déstabilisation. Car quand bien même le sieur Erard satisfait un grand nombre d'habitants avec son pain, il se place en quasi monopole, empêchant d'autre boulanger d'écouler leur stock.
Imaginons quelques instants la suite des évènements.
Un boulanger faisant cela nous répondra, bien sur, que ces concurrents boulangers n'ont qu'à s'aligner ou vendre moins cher pour écouler leur marchandise... entrainant ainsi une déflation et au final une non production par les autres boulangers (car ne gagnant plus suffisamment).
A ce moment là que pourrait il faire ? Une inflation et ainsi revendre son pain plus cher puisqu'il serait en monopole, sans concurrence !
Ensuite sieur Erard pourrait simplement écouler son énorme stock de façon moins importante, voire en proposant de le revendre au comté mais ce dernier ne se sent pas obligé de respecter les règles de vie commune et se permet même de répondre d'une façon bien cavalière aux autorités compétentes en la personne du cheffe-maréchale Corenn.
Nous allons maintenant procéder à la suite du procès :
- Avec les dépositions des témoins de l'accusation, la cheffe-maréchale Corenn.
- Avec les dépositions des témoins du mis en procès, s'il en a.
Je rappelle à l'accusé qu'il a le droit d'être représenté par un avocat de son choix et que nous instruisons le dossier à charge et à décharge.
Un avocat pourra être trouvé ici lieu : http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/ - Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Bonjour, j'ai choisi de me défendre sans avocat car je ne me sens pas coupable.
Oui depuis maintenant 2 ans j'ai essayé de mettre en place une filière pain avec quelques meuniers. Mon but est d'offrir du pain à 6 écus ou moins.
Mais depuis 2 ans la mairie me met des bâtons dans les roues en rationnant le bois sur le marché. Et l'excuse d'un manque d'approvisionnement ne convainc pas. En effet, Pau, à un jour de marche, ne manque pas de bois, mais manque de pain. Il serait donc facile de s'entendre avec eux mais la mairie reste sourde à mes appels.
C'est pourquoi je vais par moi même à Pau vendre du pain contre du bois. Et avant chaque départ je vide mes stocks afin qu'il reste du pain bon marché le temps que je suis à Pau.
Alors oui parfois je mets en vente plus de 100 pains d'un coup, puis je n'en met plus pendant 3 jours, mais ça revient au même qu'en mettre 36 chaque jour.
Et si j'étais vraiment malhonnête, j'irais vendre ce pain beaucoup plus cher à Paui.
Je ne vois donc pas pourquoi je viens à être trainé en justice et j'espère être relaxé.
Merci - Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Voila votre Honneur,
Je pense que tout a été dit par l'accusé et les différents témoins.
J'aurai pu m'appeler moi même à la barre que j'aurai dit la même chose qu'eux !
Tout d'abord, je comprends très bien ce qui motive le sieur Erard, aujourd'hui accusé, car j'ai aussi été un meunier travaillant de concert avec ma première épouse pour offrir un pain à un prix raisonnable.
Mais je le trouve bien gonflé de dire que la mairie lui met des bâtons dans les roues depuis deux ans ! Une remarque simple sous forme de question : Est le même maire depuis deux ans ?
Bien sur que non, ce qui montre que "la mairie" n'a rien contre la personne mais contre la pratique.
Oui, bien sur, c'est une très bonne chose de fonctionner de façon coordonnée avec un meunier et de lui assurer un bon salaire. C'est même louable si, comme dans cette affaire, les pains sont revendus à un prix bien accessible !
Mais, parce que forcément il y a un mais, comme le rappelle le sieur Zantet, maire d'Orthez, et alors que je l'avait déjà dit dans ma mise en accusation, de telle quantité de pain mise en vente en une fois coule le marché d'une ville.
Bien sur, pas sur le court terme et, en plus, il y a du pain pour un moment à prix intéressant.
Néanmoins que se passera-t-il le jour ou le sieur Erard sera quasi le seul fournisseur de pain ?
Il nous jurera certainement qu'il continuera à vendre son pain au même prix... je suis tenté de le croire.
Mais je ne suis pas là pour jouer les devins, je suis là pour faire respecter des lois qui ont été mises en place, édicter pour justement éviter des situations dangereuses et/ou y mettre fin.
Pour moi, il est clair que la pratique du sieur Erard est une déstabilisation du marché par la revente d'une quantité énorme (plus de 150 pains !) entraînant un monopole pouvant amener à une inflation ou encore une pénurie de la denrée pain.
Même si elle n'est pas à dessein, cette déstabilisation se doit d'être punie et c'est pour cela que je demanderai, madame le juge, à ce que le mis en accusation, le sieur Erard, doivent payer une amende de 5 écus pour déstabilisation de marché.
Le montant de l'amende est minime car je l'accompagne d'une demande. J'incite fortement sieur Erard :
- d'écouler son stock de pain de façon fragmentée pour ne pas déstabiliser le marché d'Orthez
- de rechercher un partenariat avec le CaC du conseil. - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Mon but ne est pas de perdre de l argent. Les boulangers qui proposent des prix plus eleves que moi se font simplement des marges trop hautes - Citation :
- La défense a appelé Salto à la barre :
Bonjour Messires,
Je confirme que le sieur Erard n'est point un escroc.
Je lui ai vendu à plusieurs reprises de la farine à prix correct me laissant un salaire décent.
On peut considérer qu'il vend en masse, certes, mais surement parce qu'il produit beaucoup. Il est donc un acteur majeur du marché pour le pain tout au moins. S'il vend autant c'est qu'il achète aussi et participe activement à l'écoulement des denrées. Je pense que plutôt que vouloir le blâmer, il serait plus judicieux que le comté lui rachète ses pains si toutefois vous souhaitez réguler le marché et les répartir dans les villes où il en manque cruellement ou celles ou il est hors de prix (souvent les mêmes d'ailleurs).
Je pense également que si sieur Erard ne faisait pas de profit, il ne pourrait pas continuer ainsi. Donc s'il y arrive, les autres boulangers peuvent en faire de même.
S'il voulait déstabiliser le marché, il vendrait à vil prix, hors ce n'est pas le cas. Et d'autre part, je pense que bon nombre d'entre nous préfèrent acheter le pain, nourriture quotidienne, à un prix abordable.
J'espère avoir apporté quelques éclaircissements dans cette affaire et souhaite que vous prononciez la relaxe pour sieur Erard.
Merci d'avoir pris note de mon témoignage. - Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Corenn à la barre :
Bonjour,
Je suis Corenn, Cheffe-Maréchale d'Orthez et Agent assermenté de la Prévôté. Je procède donc à la surveillance de l'état du marché.
J'ai constaté une première fois, le 21 Août 1461, pour être précise, que Sieur Erard avait mis en vente une quantité importante de pain à 5,95 écus. Des miches ayant déjà été vendues, je n'ai pu faire le constat du nombre total qui a été mis en vente. mais au vue des preuves que j'ai fournies il y en avait minimum 159.
J'ai envoyé un courrier à Sieur Erard lui rappelant la loi du comté concernant la déstabilistation de marché et l'invoquant de retirer ces miches et de les vendre à un prix plus raisonnable.
Il y a longtemps, en effet, qu'il est expliqué à cet homme les conséquences de ses actes, qu'il refuse de comprendre.
Celui-ci n'a pas tenu compte de mes recommandations et m'a répondu plusieurs jours plus tard, je cite : "Toutefois concernant mon pain je compte le vendre au prix que je veux."
Hier, le 4 septembre 1461, j'ai constaté que Sieur Erard avait récidivé, à la hauteur d'une mise en vente de 163 miches de pain à 5,95 écus, à ce jour, 5 septembre 1461, il en reste encore 137.
Merci à la Cour de m'avoir écoutée. - Citation :
- L’accusation a appelé Zantet à la barre :
Bonjour à tous,
Je m'exprime ici en tant que maire d'Orthez. Il est vrai que l'action menée par l'accusé peut sembler bénéfique à certains points de vues. Elle est cependant néfaste pour d'autres aspects.
Depuis plusieurs mois, les autres boulangers de la ville se plaignent de ne pouvoir exercer leur profession sous peine de devoir vendre à perte. La faute à des ventes massives de l'accusé à bas prix mais aussi le manque de sacs de farine à prix correct, qui sont très souvent achetés par l'accusé comme le montre un autre témoignage, ce qui nous mène à un monopole.
De ce fait, certains boulangers de la ville ne travaille dans leur échoppe que très rarement, la plupart du temps pour la mairie, afin d'alimenter la taverne municipale à un prix inférieur à ceux des actions jugées ici. Autre point plus grave, certains parlent de fermer leur échoppe car elle ne leur sert plus.
Lors de ces ventes massives, la mairie tente d'écouler le stock le plus rapidement possible, en fonction de ses moyens, afin de fournir le comté et permettre aux autres boulangers de travailler. D'ailleurs, cette pratique ne profite pas forcément aux Orthéziens et Béarnais. Il suffit qu'un marchand prenne le tout pour vendre dans un comté voisin, il se ferait un joli bénéfice.
C'est tout ce que j'avais à dire, la bonne journée à vous. - Citation :
- Verdict de la cour :
Considérant que si j'ai tout compris, on reproche à l'accusé de vendre ce qu'il produit très bien, voir trop bien à un prix raisonnable sur le marché,
Considérant que le procureur pointe un danger qui POURRAIT se produire SI l'accusé faisait tomber toute concurrence et EN PROFITAIT pour relever les prix.
Considérant que le procureur avoue ne pas être devin, que je ne le suis pas non plus et que j'ai oublié ma boule en cristal à la maison.
Considérant le témoignage du maire qui rapporte que les boulangers ne peuvent plus travailler car ils vendraient à perte, n'ont plus de farine et ne peuvent plus écouler leurs stocks,
Considérant que l'offre de la loi et de la demande est une évidence sur n'importe quel marché et que l'accusé ne vend pas le pain a 3 écus ou à un prix intenable de ce genre, mais a 5.95 et n'empêche personne de s'aligner à 5.9,
Considérant que s'il rachète toute la farine, c'est qu'il a développé un réseau avec les meuniers ou qu'il est plus présent sur le marché que les autres, ce qui n'est pas répréhensible,
Considérant que si le marché a trop de pain, l'importance que tous les boulanger puissent produire du pain ne me frappe pas.
Considérant que la mairie n'est pas tenue de faire tourner les échoppes inutiles, mais de réguler le marché qui ne va pas si mal tant qu'il n'y a pas de pénurie.
Considérant que ce n'est pas aux artisans de réguler leur production mais au maire de réguler son marché.
Considérant que le pain est une denrée d'échange facile à écouler qui peut être utile tant au comté qu'aux villes voisines ou aux Comtés voisin et qu'il y a d'autre moyen d'en débarrasser le marché qu'en demandant au plus gros fournisseur de se restreindre dans les quantités.
Considérant que le Très Haut sait que c'est pas le même son de cloche avec tous les produits.
Nous, Vyrgule, Juge du Béarn par la volonté du Très Haut et du Comte Varden d'Arezac, qui ne sont pas la même personne, reconnaissons le sire Erard innocent du chef de trouble à l'ordre public.
Nous lui adressons néanmoins un petit plan sur lequel est inscrit le chemin de la mine, lieu où tout bon béarnais se doit de mettre les pieds de temps à autre.
Rendu ce jour, 24 septembre 1461,
Ainsi il sera
*PAN !* | |
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