Klementein
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 |  Sujet: Alazaiis – TOP – Relaxe – 21 Octobre 1461  Lun 21 Oct 2013 - 22:44 | |
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Alazaiis – 21 Octobre 1461 – Relaxe – TOP
Juge : Troudebal
Procureur de l’Accusation : Siegfried
Procureur du Réquisitoire : ...
Témoins de l’accusation :
 Crixus59
Juliuss
Témoins de la défense :
...
...
Relaxe
Verdict rendu le 21 Octobre 1461
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
En ce jour du mercredi 26 juin 1461,
Moi, Siegfried, Procureur du Béarn,
J'accuse Alazaiis de brigandage sur la personne de Crixus59, Juliuss dans la nuit du 23 au 24 juin 1461, sur les chemins entre Pau et Lourdes, en Béarn.
Je retiens donc comme chef d'inculpation contre Alazaiis le Trouble à l'Ordre Public.
Je rappelle la trinité coutumière :
1- Le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu du bon sens.
2- L'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3- La Jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
Les décisions rendues suite à une coopération judiciaire avec d'autres provinces ne relevant pas de la justice du Béarn mais de la justice de la province requérante, le juge du Béarn n'est pas tenu de les considérer quand il rend la justice dans le cadre d'un procès béarnais.
Je précise en outre que le Coutumier dispose que :
1 - Toute personne se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn doit respecter les lois, décrets et arrêtés royaux et locaux. En cas d’infraction elle sera poursuivie par le Comté du Béarn .
2 - Nul n'est censé ignorer la Loi.
3 - Le Comté du Béarn est régi par le droit Coutumier.
Procédant à l'inculpation pour trouble à l'ordre public, je rajoute aussi que le coutumier dispose que :
1 - Le Brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour Trouble à l’Ordre Public.
2 - Constitue un acte de Trouble à l’Ordre Public (TOP) toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité des personnes présentes en Béarn.
Je vais maintenant procéder à la lecture des charges retenues contre Alazaiis :
1- Déposition de Juliuss
2- Déposition de Crixus59
Je rappelle à l'accusée qu'elle a le droit d'être représentée par un avocat de son choix.
Un avocat pourra être trouvé ici lieu : http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Crixus59 à la barre :
J ai été brigander sur le chemin de Pau la semaine dernière j y est perdu 73 ECU et quel miche de pain je demande justice
- Citation :
- L’accusation a appelé Juliuss à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Bien, vu le temps passé ... et il passe vite ... je pense qu'il est temps pour nous de clôturer ce dossier.
Je prononce la "relaxe" !
Mais qu'on ne vous y reprenne plus à l'avenir !
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