Klementein
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 |  Sujet: Hoffmann – TOP – Coupable – 09 Février 1462  Sam 22 Fév 2014 - 2:39 | |
| Hoffmann – 09 Février 1462 – Coupable – TOP
Juge : Hog
Procureur de l’Accusation : Lady_Eden
Procureur du Réquisitoire : Lady_Eden
Témoins de l’accusation :
 Balloo17
…
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Amende 120 écus + Prison 3 jours
Verdict rendu le 09 Février 1462
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
En ce 31 Janvier 1462,
Nous, Lady_Eden Mc Namarra, Dame de Séguenville, procureur du comté du Béarn, accusons le dénommés Hoffmann, résident d’Angoulême Comté du Périgord, de trouble à l'ordre public pour non respect de la loi électorale Comtale.
En effet Messer Hoffmann bien peu au fait des lois du Comté qu'il prétend vouloir représenter, s'est inscrit et à confirmé sa présence sur la liste Comtale pour les futures élections...
Se tourne et dépose sur le bureau du juge le dossier.
Voila votre honneur ici réunies les différentes preuves et les lois bafouées par ce Messer, dossier fait par notre Lieutenant Chef de la prévosté Messer Balloo.
Raison de la Plainte : TOP : Non respect de la loi électorale Comtale.
Plaignant : Comté du Béarn
Accusé :Hoffmann
https://i.servimg.com/u/f58/14/21/88/07/hoffma10.jpg
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Hoffmann
Ville de résidence : Angoulême
Loi(s) bafouée(s)
Citation:
1 - Toute personne se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn doit respecter les lois, décrets et arrêtés comtaux et locaux. En cas d’infraction elle sera poursuivie par le Comté du Béarn .
2 - Nul n'est censé ignorer la Loi
3 - Le Comté du Béarn est régi par le droit Coutumier
Le droit coutumier s'applique à toute personne se trouvant sur le territoire du Béarn. En cas d’infraction elle sera poursuivie par le Comté du Béarn.
Coutumier du Béarn :
Citation:
Elections
Ne peuvent se présenter à des élections en Béarn que des personnes résidentes en Béarn -c'est à dire ayant leur résidence principale en Béarn, sans condition de durée- et n'étant pas sous le coup d'une peine d'inéligibilité non échue.
Preuve :
https://i.servimg.com/u/f58/14/21/88/07/pppp10.jpg
J'ajoute que :
L'accusé a le droit de se faire représenter par un avocat pour assurer sa défense.
• Tout béarnais peut assurer la défense d'un accusé sur le sol béarnais si ce dernier en fait la demande au Juge
Votre Honneur je vous laisse examiner les pièces et écouter les explications de cette personne si il daigne se présenter devant cette cour.
- Citation :
- [b]Première plaidoirie de la défense :
*Hoffmann se présenta au tribunal, averti par une estafette de l'ouverture d'un procès à son encontre.*
Votre Honneur, dame la procureur, mes sires, mes dames...
Je me présente, Hoffmann, habitant de notre bonne ville de Pau en Béarn.
Si je puis me permettre de vous citer, Dame de Séguenville:
"Ne peuvent se présenter à des élections en Béarn que des personnes résidentes en Béarn -c'est à dire ayant leur résidence principale en Béarn, sans condition de durée- et n'étant pas sous le coup d'une peine d'inéligibilité non échue. "
Cependant, je suis l'heureux propriétaire d'une propriété ainsi que d'une forge, en notre bonne ville de Pau. Donc ma résidence en Béarn est établie. En effet, il fût un temps où je vivais en Angoumois, mais cette époque est révolue.
Votre Honneur, dame la procureur, mes sires, mes dames...
Merci d'avoir pris le temps de m'écouter.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Hoffmann se présenta au tribunal, averti par une estafette de l'ouverture d'un procès à son encontre.*
Votre Honneur, dame la procureur, mes sires, mes dames...
Je me présente, Hoffmann, habitant de notre bonne ville de Pau en Béarn.
Si je puis me permettre de vous citer, Dame de Séguenville:
"Ne peuvent se présenter à des élections en Béarn que des personnes résidentes en Béarn -c'est à dire ayant leur résidence principale en Béarn, sans condition de durée- et n'étant pas sous le coup d'une peine d'inéligibilité non échue. "
Cependant, je suis l'heureux propriétaire d'une propriété ainsi que d'une forge, en notre bonne ville de Pau. Donc ma résidence en Béarn est établie. En effet, il fût un temps où je vivais en Angoumois, mais cette époque est révolue.
Votre Honneur, dame la procureur, mes sires, mes dames...
Merci d'avoir pris le temps de m'écouter.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Mille excuses, Procureur, si je n'ai pas tenu compte de votre nom.
La bienséance, que j'ai acquis par un ami Nonce, demande au minimum le titre principal de l'individu, ce que j'ai fais. Soit, je vous appellerais dès lors Procureur.
Votre Honneur, il est écrit dans le droit coutumier du Béarn:
"ayant leur résidence principale en Béarn, sans condition de durée-"
N'ayant aucune condition de durée, je suis parfaitement dans les délais, il me semble.
(Si je puis me permettre de faire un peu, beaucoup, de HRP, mon acte d'accusation est un pur produit mélangiste:
Selon "La Charte du Juge[HRP]'
Disponible ici: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1945587
" il faut trouver un jugement qui satisfasse non seulement les plaignants, mais aussi les accusés qui doivent s'y plier avec suffisamment de bonne grâce, pour ne pas être déçus du jeu et s'en désintéresser. "
L'accusé, en l'occurrence, moi, n'acceptera pas 10 jours de prison ferme et 100 écus d'amende pour du mélangisme, en effet, jamais Lady_Eden ou Balloo17 n'a demandé à Hoffmann s'il vivait actuellement en Béarn, la fiche du perso ne faisant pas office d'état-civil mais plus une base d'information HRP, son utilisation est un pur produit HRP, son utilisation dans un RP est donc du mélangisme.
"Un juge ne peut être juge et partie. De ce fait, un juge ne peut être plaignant"
Cependant, il me semble que ljd Hog, tout comme ljd Lady_Eden , avez déjà tranché de mon jugement en taverne, en me refusant une quelconque légitimité sur la liste, donc le juge devient parti.
" Les peines de prison:
Le maximum pour toutes les infractions non particulières est de 3 jours. Cependant il existe des délits particuliers qui par leur gravité sur l'équilibre du jeu et l'intérêt général des Royaumes Renaissants peuvent se voir sanctionné par une peine de prison supérieure à 3 jours:
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste. "
Hors, l'infraction que l'acte d'accusation me reproche ne fait pas parti des sus-cités.
Je me permets de contacter la F.A.Q. pour les alerter de la situation.
Bon jeu.
Ljd Hoffmann.)
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Balloo17 à la barre :
Pour la seconde fois, il fut appelé à la barre et pour la seconde fois s'expliqua
Votre honneur,
Comme dit pour l’affaire précédente, c’est en vérifiant les noms de la liste électorale de Messire Flex que je suis tombé sur le cas de messire Hoffmann.
Notre coutumier du Béarn dit qu’il faut demeurer en Béarn pour se présenter sur une liste électorale, hors cette personne est du Comté du Périgord, et de la ville d’Angoulême ce qui n’a rien à voir avec une des villes de notre Béarn.
Voici ce que j’avais à dire.
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
En préambule je tiens a dire afin que tout le monde le sache bien, rien ni personne ne saurait m'influencer par quelques menace que ce soit.
Qu'on se le tienne pour dit.
Et aussi que nous avons une prévôté forte efficace qui nous renseigne au besoin sur qui vient d'ou, et depuis quand. Leur arrivé, les départ les installations etc. Et qu'elle est parfaitement dans son rôle sur le respect de la loi électorale.
Attendu que l'accusé n’était pas béarnais au moment ou il a validé sa candidature aux élections comtales.
Attendu que la loi est suffisamment simple et claire a ce sujet. L'expliquer a nouveau serait faire offense a toute les personne dotés un tant soit peu d'intelligence.
Attendu aussi que l'accusé nous parle sur un ton et dans un langage peu approprié dans un tribunal. Et que quoi qu'il en pense, la loi est la même pour tous.
Attendu que les bearnais n’apprécient pas plus que moi qu'on les prennes pour des jambons, même s'il en font du fort délicieux.
Nous, Hog, juge du Bearn en ce 9 Février de l'an de grâce 1462, par la volonté du Très Haut et au nom de sa clairvoyante Comtesse Vyrgule, déclarons l'accusée Hoffmann coupable des faits qui lui sont reprochés.
En conséquence, nous condamnons l'accusé Hoffmann a 3 jours et prison a 120 écus d'amende, auquel nous adjoignons une peine d'inéligibilité d'un mois pour l'ensemble des faits reprochés. | |
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