Klementein
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 |  Sujet: Novgorod236 – Trahison – Relaxe – 03 Avril 1462  Ven 2 Mai 2014 - 22:11 | |
| Novgorod236 – 03 Avril 1462 – Relaxe – Trahison
Juge : Regnalde
Procureur de l’Accusation : Hoffmann
Procureur du Réquisitoire : Hoffmann
Témoins de l’accusation :
 Arioce
…
Témoins de la défense :
…
…
Relaxe
Verdict rendu le 03 Avril 1462
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*15 mars 1462,
Salle d'audience du tribunal de Pau.
Une médaille aristotélicienne était suspendue au dessus du juge et une statut de Saint Arnvald, saint patron des Magistrats et de la bonne justice, siégé dans une alcôve.
Le procureur entra dans la salle, un dossier dans les bras, qu'il déposa sur une petite table d'où il officiait.
Il relit quelques pages, avant de s'avancer et de déclarer, sous le regard du juge, du greffier et des agents de prévôté:*
Monsieur le juge, mes dames, mes sieurs, bonjour!
En ce jour d'hui, XVème jour du IIIème mois de l'an de grâce MCDLXII, nous débutons la mise en procès de Maître Novgorod, conseiller comtal.
*C'était le sourire aux lèvres que le Procureur allait tenter de faire condamner un brigand notoire, il se souvint de ce prélèvement d'impôt si spécial, que souhaitait imposer l'individu.
Il se refit les pointes de sa moustache, pensif, avant de reprendre:*
Maître, vous êtes accusé pour la tentative de la prise de la mairie de Pau le soir du 12 mars 1462, alors que vous êtes conseiller comtal et que cette révolte ne fût pas autorisée par la vicomté.
Vous avez le droit d'assurer vous même votre défense ou bien d'être aidé par un théologien de l'Eglise Aristotélicienne.
*Il attendit ensuite que celui réponde, relisant ses documents.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Le moustachu s'avança à la barre et dit:*
Monsieur le juge, l'accusé étant conseiller en Béarn et n'ayant pas daigné venir se présenter, la vicomté du Béarn demande sa démission.
De plus, l'accusé étant reconnu comme brigand, la vicomté du Béarn demande un exil d'un mois, à son encontre.
*Le procureur rejoint alors sa place, attendant que justice soit rendue.*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Arioce à la barre :
*Arioce se leva de sa chaise pour témoigner. Prenant une voix sure et déterminée il commença:*
- Bonjour, j'étais de garde le soir du 12 mars 1462 lorsque l'individu ici présent tenta de prendre la mairie avec ses collègues. Je ne connais point son nom, mais je reconnais parfaitement son visage.
*Le jeune homme marqua une courte pause avant de reprendre:*
- Je ne l'ai pas affronté, mais juste aperçut à la lueur d'une torche dans la mêlée.
*Lorsqu'il eu fini de témoigner, le brun rejoint sa place un peu plus à l'écart.
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
* Un ancien conseiller comtal accusé de trahison ? L'acte d'accusation ressemblait étrangemment à beaucoup d'autre mais il en serait de même pour le jugement.*
Messire Novgorod, levez-vous
Que, nous rappelons, que le garant des lois est toujours le coutumier validé et scellé par la Comtesse Vyrgule en le 7 février 1462, et qu'en nous référant à l'annexe 1 : Charte du Conseil Comtal du Béarn, nous y lisons :
-Si le Conseil ou le Comte est illégitime car le Comte n'est pas reconnu par la Couronne ou que certains de ses membres sont sous le coup d'une peine d'inéligibilité non échue ou encore suite à un renversement par la force du Conseil Comtal légitimement élu et reconnu par la Couronne de France, la reprise du château et tout acte de sécession vis à vis du pouvoir illégitime sont alors justifiés et légaux.
Que nous rappelons l'annonce explicite du Roy Jean III donnée et scellée en le 24e jour du mois de Mars 1462 explicitant l'illégimité du conseil du Béarn à ce moment et du comte d'Andom :
Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
Savoir faisons à tous présents et à venir que les hommes et femmes qui lutteront contre les rebelles, menés par Andom et Flex, qui ont confisqué le pouvoir illégalement en Béarn recevront la profonde reconnaissance de la Couronne de France.
Qu'à l'inverse ceux qui soutiendront d'une quelconque manière le régime de brigands qui oppresse le Béarn seront déclarés traitres à la couronne de France et devront en subir toutes les conséquences.
Que Dieu sauve leurs âmes.
Compte tenu de ces éléments, nous, Regnalde, nommé Juge du Béarn par Dame Azilize déclare, en ce 3 avril 1462, l'accusé Novgorod236 non coupable de toutes les charges qui sont retenues contre lui.
En conséquence, nous annonçons donc la relaxe du prévenu. | |
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