Klementein
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 |  Sujet: Mortymer – TOP – Relaxe – 17 Avril 1462  Ven 2 Mai 2014 - 22:38 | |
| Mortymer – 17 Avril 1462 – Relaxe – TOP
Juge : Regnalde
Procureur de l’Accusation : Chris_Mc_Carthaigh
Procureur du Réquisitoire : Vrek
Témoins de l’accusation :
 Alister
…
Témoins de la défense :
…
…
Relaxe
Verdict rendu le 17 Avril 1462
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Acte d'accusation
En ce 5 Avril 1462,
Nous, Chris_Mc_Carthaigh, procureur du comté du Béarn, accusons le dénommés Mortymer de brigandage contre Messer Alister .
Messer Alister a déposé plainte auprès de notre personne et a déclaré s'être fait voler dans la nuit du 2 avril
Je vous joins ici preuves fournies par Messire Alister qui a reconnu son agresseur
02/04/1462 04:08 : Vous avez été racketté par Mortymer .
Le chef d'accusation contre Mortymer est celui de trouble à l'ordre public.
Je rappelle les éléments de notre coutumier
• Trouble à l'Ordre Public
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre Public (TOP) toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité des personnes présentes en Béarn.
La Flagrance des faits
La flagrance des faits consiste en un acte supposé délictuel ou criminel, public et connu de tous, et dont l'accusé ne peut décemment chercher à nier l'existence. En ce cas précis et uniquement celui ci, et afin d'éviter l'éventuelle fuite de l'accusé, la Procure peut se dispenser de dossier à la prévôté pour mettre en procès la personne prise en flagrant délit. Cela ne préjuge pas de la culpabilité de l'accusé au regard du droit béarnais. La flagrance des faits doit être indiquée dans l'acte d'accusation.
• Lois
1 - Toute personne se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn doit respecter les lois, décrets et arrêtés comtaux et locaux. En cas d’infraction elle sera poursuivie par le Comté du Béarn .
2 - Nul n'est censé ignorer la Loi
3 - Le Comté du Béarn est régi par le droit Coutumier
• Lois pénales
Chef d'Inculpation : Brigandage
Le Brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour Trouble à l’Ordre Public.
Nous demanderons à messire Alister de témoigner
L'accusé a le droit de se faire représenter par un avocat pour assurer sa défense.
• Tout béarnais peut assurer la défense d'un accusé sur le sol béarnais si ce dernier en fait la demande au Juge
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Votre honneur
La démission du procureur Mr. Chris_Mc_Carthaigh a entrainé des retards sur cette cause. Je vous prie d'accepter mes excuses pour le retard dans la procédure. Mon nom est Vrek et je suis la nouvelle procureure attitrée.
Vous avez devant vous Mr. Mortymer qui a racketté dans la nuit du 2 Avril un honnête citoyen en la personne de Merrer Alyster. Vous avez la preuve que ce Mortymer a été reconnu commettant son méfait.
Chaque cytoyen a droit à une sécurité et une tranquilité de vie au Béarn et se doit de respecter la propriété de l'autre. On ne peut pas laisser impuni de tels actes qui vont à l'encontre de notre coutumier. Ce sont des actes graves qui mettent en péril la tranquilité des citoyens.
Votre Honneur, il n'y a certes pas eu de blessés Deos en soit remercié, mais nous ne pouvons laisser cette action impunie.
J'en appelle à témoigner la victime de ce délit.
Je vous demande de donner à l'accusé la peine maximal pour une telle offense à titre d'exemple et d'incitation au respect de nos lois.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Alister à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Le procès allait être vite rendu par l'absence de témoignage.*
Qu'avec l'absence remarquée de l'accusé, nous ne pouvons que constater également l'absence du témoin de l'accusation
Par cet élément, nous Regnalde, Juge du Béarn nommé par la Régente Azilize, en ce 17 avri 1462 déclare donc en l'absence de toute preuve tangible amenée par le témoignage, l'accusé non coupable des charges retenues contre lui par présomption d'innocence.
En conséquence, nous annonçons donc la relaxe du prévenu. | |
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