Klementein
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 |  Sujet: Nothias – TOP – Relaxe – 19 Août 1462  Lun 25 Aoû 2014 - 21:03 | |
| Nothias – 19 Août 1462 – Relaxe – TOP
Juge : Gilda
Procureur de l’Accusation : Gauttier
Procureur du Réquisitoire : Perlou
Témoins de l’accusation :
 Perlou
…
Témoins de la défense :
…
…
Relaxe
Verdict rendu le 19 Août 1462
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
En ce jour du 26 Juin 1462, Nous,Louis Gauttier Mirandole maire de Pau
Accusons Nothias de Noùmerchat, Vicoms de Joyeuse
De Trouble à L’ordre Public
Dans la nuit du 24 au 25 Juin 1462, le Vicoms de Joyeuse a tenté de s'emparer de la mairie de Pau, se rendant ainsi coupable de Trouble à l'Ordre Public.
Comme le précise le coutumier du Béarn
1)La naissance naturelle de l'usage : un usage devient respecté de tous et dure dans le temps, il devient une coutume.
- L'action universelle : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
Le droit coutumier s'applique à toute personne se trouvant sur le territoire du Béarn. En cas d’infraction elle sera poursuivie par le Comté du Béarn.
Du peuple béarnais
Révolte
Il est interdit de se révolter, ou d'appeler à la révolte contre l'autorité comtale légitimement élue et reconnue par la Couronne de France, ou les autorités municipales légitimement élues, que se soit en prenant pour cible le château de Pau ou les municipalités du Béarn.
Cependant, toute révolte approuvée par une majorité du Conseil Comtal est légitime
De la justice béarnaise
La Flagrance des faits
La flagrance des faits consiste en un acte supposé délictuel ou criminel, public et connu de tous, et dont l'accusé ne peut décemment chercher à nier l'existence. En ce cas précis et uniquement celui ci, et afin d'éviter l'éventuelle fuite de l'accusé, la Procure peut se dispenser de dossier à la prévôté pour mettre en procès la personne prise en flagrant délit. Cela ne préjuge pas de la culpabilité de l'accusé au regard du droit béarnais. La flagrance des faits doit être indiquée dans l'acte d'accusation.
Trouble à l'Ordre Public
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre Public (TOP) toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité des personnes présentes en Béarn.
• Lois
1 - Toute personne se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn doit respecter les lois, décrets et arrêtés royaux et locaux. En cas d’infraction elle sera poursuivie par le Comté du Béarn . 2 - Nul n'est censé ignorer la Loi
3 - Le Comté du Béarn est régi par le droit Coutumier
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L’accusé a été reconnu lors de cette révolte par le maréchal Perlou en sa qualité d’employé de la prévosté du Bearn
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PREUVES
25/06/1462 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Nothias parmi les assaillants.
Nous demandons Miss Perlou, témoins des faits de venir témoigner .
Nous rappelons à l’accusé qu’il en droit de demander l’assistance d’un avocat.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Perlou d'Andelot
Maire de Pau le 16/8/1462.
Réquisitoire de Sieur Gauttier, Maire de Pau au moment des faits.
Missive reçu à la mairie ce jour:
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Nous sommes dans le Béarn, des terres civilisées.
Pourquoi se conduire comme un brigand ou un pecnot en essayant de s'en parer de la mairie alors que se dit noble? Les nobles vont au lice quand lorsqu'ils ont un différent un régler. Même les pecnots du Béarn ne se jettent pas à l'assaut de la mairie lorsqu'ils sont contrariés. A part les frappes à dingues qui font partie du folklore local et on les aime. Ce sont NOS frappes à dingues, Nothias est un étranger et on aime pas les étrangers.
La défense de l'accusé est enfantine et montre ses lacunes niveaux éducations.
Je propose que ce cher Nothias suive des cours de maintien afin de combler ses lacunes et qu'il apprenne à se contrôler. Avec deux jours de travail à la mine pour qu'il puisse passer sa frustration de manière constructive sur de la roche et de la caillasse.
Hors de question que l'accusé soit chauffé blanchit et nourrit dans les geôles de notre Comté au frais de nos contribuable.
Je demande aussi une amende de cinq(5) écus pour les frais de dossier que cette affaire à engendré.
L. Gauttier Mirandole
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Votre honneur, je vous laisse le soin de diligenter cette affaire et que tous sachent que l'on ne se moque pas impunément de la loi en Béarn.
Perlou d'Andelot
14/8/1462
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Perlou à la barre :
Perlou entra dans la salle du tribunal. Impressionnée certes, mais elle savait que sa fonction un jour ou l'autre la conduirait ici lieu.
Votre Honneur, messires, Doña, je suis ce jour devant vous en qualité de Maréchale et Aspirante de la ville de Pau.
Dans la nuit du 24 juin 1462, alors que je me trouvais sur les remparts effectuant ma ronde comme toutes les nuits, un bruit venant de la mairie m'a fait revenir sur mes pas.
Imaginez ma stupeur quand j'ai vu un individu qui a grands coups d'épées tentait de fracturer la porte de la mairie.
Mon sang n'a fait qu'un tour et je me suis précipitée vers l'homme en question.
Je l'ai tout de suite reconnu, tout de rouge vêtu c'était Nothias, vicoms de Joyeuse. Je l'avais vu la veille franchir les portes de notre cité et ma foi il était très bel homme et sa vêture ne passait pas inaperçue.
Je l'ai sommé d'arrêter son forfait et lui ai retenu son bras armé de son épée. J'ai du lui faire peur, il pensait ne pas être interrompu dans le saccage de notre mairie, je crois. Il a pris ses jambes à son cou et a détalé comme un lapin.
Enfin bref après sa fuite j'ai pris connaissance des dégâts, il avait presque réussi a déchiqueter la serrure de la porte, de grands lambeaux de bois étaient épars sur le sol. Les dégâts sont importants, et toute la porte est à refaire.
J'ai passé le reste de la nuit à le chercher dans Pau, mais il devait se cacher dans un fourré.
Il a pris de large dès le lendemain.
Votre honneur, Messires, Doña en espérant avoir servi notre village et capitale de Béarn, je reste à votre disposition si vous souhaitez des informations supplémentaires.
Perlou pour une première audience dans ce tribunal avait tenté de faire une courte déposition. Elle retourna à sa place , tout en jetant un œil sur le Juge, Mémé Gilda était en sueur, pourvu qu'ils songent à l'hydrater, a son age cela peut être fatal.
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Que l’accusé se lève pour entendre mon verdict !
Quoi ? … Il est absent !
Mais de qui se moque-t-on ?
Quelle est donc cette justice fantoche qui juge des personnes qui ne sont pas présentes ?
Mais nous ne sommes pas à la première des incohérences et des absurdités dans ce procès !
Un Maire qui lance un procès pour attaque de la mairie puis qui devient Procureur de son Comté.
Un accusé qui veut épouser la sœur du Maire.
Une animosité évidente de l’accusé envers le Maire/Procureur qui lui a refusé la main de sa sœur.
Des considérations nobiliaires entre aristocrates non dépourvues d’arrières pensées pécuniaires.
Un accusé/Noble/prétendant et un Maire/Procureur/Frère/Noble/chargé de famille qui se prennent la tête.
Une Maréchal qui est témoin puis qui devient Maire puis porte parole du Procureur.
Une belle tambouille que voilà !
Est-il justifié d’attaquer une Mairie par dépit amoureux ?
Non … évidemment non !
On ne s’attaque pas aux biens publics par contrariété surtout dans un Comté où l’on est invité.
L’accusé est-il coupable des actes qui lui sont reprochés ? La réponse est OUI, sans conteste.
Le Béarn dépensera-t-il de l’argent en prononçant une peine de prison ? La réponse est NON.
Une amende servirait-elle à rembourser les frais de réparation de la porte de la Mairie de Pau, la main d’œuvre du charpentier et les frais de justice occasionnées par se procès ? La réponse est NON.
Tout le monde sait que l’argent des amendes ne revient jamais au Comté requérant.
Compte-tenu du dossier pourri qui nous est présenté, des vices de procédure multiples, ce procès ne tiendrait pas une seule seconde en appel.
Aussi je déclare l’accusé COUPABLE mais je prononce une RELAXE.
J’encourage vivement l’accusé à faire un don à la ville de Pau à son prochain passage en Béarn.
A Pau, le 19 août 1462.
Mémé Gilda, Juge du Béarn
Comtesse d’Honneur. | |
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