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 Modification d'un arrêté de Lourdes

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Admin
oedipe
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oedipe

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Village de residence : Verdun
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MessageSujet: Modification d'un arrêté de Lourdes   Modification d'un arrêté de Lourdes I_icon_minitimeLun 2 Juin 2008 - 22:07

Voici la demande du Maire de Lourdes:

Paddy_versifiet a écrit:
Nous souhaitons ajouter un article à ce décret.
Citation :
Arrêté municipal sur le bois

La ville de Lourdes est la seule à posséder une forêt dans le comté et est donc amenée à fournir du bois aux autres villes. En conséquence la mairie de Lourdes se réserve le droit d'acheter tout le bois jusqu'à 4 écus sur le marché de manière à remplir ses obligations vis à vis des autres villes.
Toute personne non mandatée par la mairie qui achèterait du bois à 4 écus et moins sur le marché s'engage a des poursuite judiciaire.


Depuis le 26 mai, la mairie remet sur le marché des stères à 4,01 que nous souhaitons voir réservées aux artisans de Lourdes, aussi nous propose que l'on complète ce décret de la manière suivante:

Citation :
Arrêté municipal sur le bois

Article 1 : La ville de Lourdes est la seule à posséder une forêt dans le comté et est donc amenée à fournir du bois aux autres villes. En conséquence la mairie de Lourdes se réserve le droit d'acheter tout le bois jusqu'à 4 écus sur le marché de manière à remplir ses obligations vis à vis des autres villes.
Toute personne non mandatée par la mairie qui achèterait du bois à 4 écus et moins sur le marché s'expose à des poursuite judiciaire.

Article 2 : La mairie de Lourdes met sur le marché des stères de bois au prix de 4,01 écus. Ces stères sont exclusivement réservées aux charpentiers, aux forgerons et aux boulangers de Lourdes. Toute autre personne qui en achèterait s'expose à des poursuites judiciaires.

Fait à Lourdes le 31 mai 1456


Personnellement je n'y vois pas d'objection.
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Admin




Masculin Nombre de messages : 2280
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MessageSujet: Re: Modification d'un arrêté de Lourdes   Modification d'un arrêté de Lourdes I_icon_minitimeLun 2 Juin 2008 - 22:14

A priori pas d'objection.
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Sélène

Sélène


Féminin Nombre de messages : 1790
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MessageSujet: Re: Modification d'un arrêté de Lourdes   Modification d'un arrêté de Lourdes I_icon_minitimeLun 2 Juin 2008 - 22:49

pareil pas d'objections.
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Arielle_de_Siorac

Arielle_de_Siorac


Féminin Nombre de messages : 1844
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MessageSujet: Re: Modification d'un arrêté de Lourdes   Modification d'un arrêté de Lourdes I_icon_minitimeLun 2 Juin 2008 - 23:15

Ça me va.
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MessageSujet: Re: Modification d'un arrêté de Lourdes   Modification d'un arrêté de Lourdes I_icon_minitimeLun 2 Juin 2008 - 23:49

Rien à redire
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Garath de Rivien

Garath de Rivien


Masculin Nombre de messages : 3641
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MessageSujet: Re: Modification d'un arrêté de Lourdes   Modification d'un arrêté de Lourdes I_icon_minitimeMar 3 Juin 2008 - 0:53

Tagazok Wink
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ylanis

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Masculin Nombre de messages : 1323
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MessageSujet: Re: Modification d'un arrêté de Lourdes   Modification d'un arrêté de Lourdes I_icon_minitimeMar 3 Juin 2008 - 3:45

Pour si l'on rajoute l'achat max jour.
un boulanger = 6 stères jour par exemple.
autant lutter contre la spéculation efficacement.
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Admin




Masculin Nombre de messages : 2280
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MessageSujet: Re: Modification d'un arrêté de Lourdes   Modification d'un arrêté de Lourdes I_icon_minitimeVen 6 Juin 2008 - 14:51

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Modification d'un arrêté de Lourdes Bearnjaunehd9
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oedipe

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MessageSujet: Re: Modification d'un arrêté de Lourdes   Modification d'un arrêté de Lourdes I_icon_minitimeVen 6 Juin 2008 - 15:24

Citation :
Arrêté municipal sur le bois

Article 1 : La ville de Lourdes est la seule à posséder une forêt dans le comté et est donc amenée à fournir du bois aux autres villes. En conséquence la mairie de Lourdes se réserve le droit d'acheter tout le bois jusqu'à 4 écus sur le marché de manière à remplir ses obligations vis à vis des autres villes.
Toute personne non mandatée par la mairie qui achèterait du bois à 4 écus et moins sur le marché s'expose à des poursuite judiciaire.

Article 2 : La mairie de Lourdes met sur le marché des stères de bois au prix de 4,01 écus. Ces stères sont exclusivement réservées aux charpentiers, aux forgerons et aux boulangers de Lourdes. Toute autre personne qui en achèterait s'expose à des poursuites judiciaires.

Réformé à Lourdes le 6 Juin 1456
Paddy_versifiet, Maire de Lourdes

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Modification d'un arrêté de Lourdes Bearnjaunehd9

Je leur donne ça.
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MessageSujet: Re: Modification d'un arrêté de Lourdes   Modification d'un arrêté de Lourdes I_icon_minitime

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