oedipe
Nombre de messages : 848 Village de residence : Verdun Date d'inscription : 23/04/2008
| Sujet: Modification d'un arrêté de Lourdes Lun 2 Juin 2008 - 22:07 | |
| Voici la demande du Maire de Lourdes: - Paddy_versifiet a écrit:
- Nous souhaitons ajouter un article à ce décret.
- Citation :
- Arrêté municipal sur le bois
La ville de Lourdes est la seule à posséder une forêt dans le comté et est donc amenée à fournir du bois aux autres villes. En conséquence la mairie de Lourdes se réserve le droit d'acheter tout le bois jusqu'à 4 écus sur le marché de manière à remplir ses obligations vis à vis des autres villes. Toute personne non mandatée par la mairie qui achèterait du bois à 4 écus et moins sur le marché s'engage a des poursuite judiciaire.
Depuis le 26 mai, la mairie remet sur le marché des stères à 4,01 que nous souhaitons voir réservées aux artisans de Lourdes, aussi nous propose que l'on complète ce décret de la manière suivante:
- Citation :
- Arrêté municipal sur le bois
Article 1 : La ville de Lourdes est la seule à posséder une forêt dans le comté et est donc amenée à fournir du bois aux autres villes. En conséquence la mairie de Lourdes se réserve le droit d'acheter tout le bois jusqu'à 4 écus sur le marché de manière à remplir ses obligations vis à vis des autres villes. Toute personne non mandatée par la mairie qui achèterait du bois à 4 écus et moins sur le marché s'expose à des poursuite judiciaire.
Article 2 : La mairie de Lourdes met sur le marché des stères de bois au prix de 4,01 écus. Ces stères sont exclusivement réservées aux charpentiers, aux forgerons et aux boulangers de Lourdes. Toute autre personne qui en achèterait s'expose à des poursuites judiciaires.
Fait à Lourdes le 31 mai 1456 Personnellement je n'y vois pas d'objection. | |
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Admin
Nombre de messages : 2280 Village de residence : Castel de Pau Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Re: Modification d'un arrêté de Lourdes Lun 2 Juin 2008 - 22:14 | |
| A priori pas d'objection. | |
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Sélène
Nombre de messages : 1790 Age : 52 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Erudit voie de l'Etat Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Re: Modification d'un arrêté de Lourdes Lun 2 Juin 2008 - 22:49 | |
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Arielle_de_Siorac
Nombre de messages : 1844 Village de residence : Orthez Statut social (lvl) : voie de l'État Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Re: Modification d'un arrêté de Lourdes Lun 2 Juin 2008 - 23:15 | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Modification d'un arrêté de Lourdes Lun 2 Juin 2008 - 23:49 | |
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Garath de Rivien
Nombre de messages : 3641 Age : 43 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Seigneur de Sauveterre en Béarn Date d'inscription : 19/04/2008
| Sujet: Re: Modification d'un arrêté de Lourdes Mar 3 Juin 2008 - 0:53 | |
| Tagazok | |
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ylanis
Nombre de messages : 1323 Age : 47 Village de residence : Lourdes Date d'inscription : 21/04/2008
| Sujet: Re: Modification d'un arrêté de Lourdes Mar 3 Juin 2008 - 3:45 | |
| Pour si l'on rajoute l'achat max jour. un boulanger = 6 stères jour par exemple. autant lutter contre la spéculation efficacement. | |
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Admin
Nombre de messages : 2280 Village de residence : Castel de Pau Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Re: Modification d'un arrêté de Lourdes Ven 6 Juin 2008 - 14:51 | |
| Validé par le Coms Suzerain | |
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oedipe
Nombre de messages : 848 Village de residence : Verdun Date d'inscription : 23/04/2008
| Sujet: Re: Modification d'un arrêté de Lourdes Ven 6 Juin 2008 - 15:24 | |
| - Citation :
- Arrêté municipal sur le bois
Article 1 : La ville de Lourdes est la seule à posséder une forêt dans le comté et est donc amenée à fournir du bois aux autres villes. En conséquence la mairie de Lourdes se réserve le droit d'acheter tout le bois jusqu'à 4 écus sur le marché de manière à remplir ses obligations vis à vis des autres villes. Toute personne non mandatée par la mairie qui achèterait du bois à 4 écus et moins sur le marché s'expose à des poursuite judiciaire.
Article 2 : La mairie de Lourdes met sur le marché des stères de bois au prix de 4,01 écus. Ces stères sont exclusivement réservées aux charpentiers, aux forgerons et aux boulangers de Lourdes. Toute autre personne qui en achèterait s'expose à des poursuites judiciaires.
Réformé à Lourdes le 6 Juin 1456 Paddy_versifiet, Maire de Lourdes
Validé par le Coms Juliano Di Juliani
Je leur donne ça. | |
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| Sujet: Re: Modification d'un arrêté de Lourdes | |
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