Ordre de Mérite (partie 2: vote)

Citation :

L'Ordre du Mérite Béarnais

Préambule: Nous, Juliano Di Juliano, Coms du Béarn, et l’ensemble des Conseillers comtaux, décidons de créer dans notre région un ordre civil destiné à remercier ceux qui par leur dévouement, leur travail et leur mérite ont permis au Béarn de devenir plus grand et plus fort.

L’ordre du mérite béarnais n’est pas un ordre de chevalerie, il n’y a donc pas a priori d’évolution à moins que l’intéressé ne réalise de nouvelles actions contribuant au rayonnement du Béarn.

Article 1 : L 'Ordre du mérite béarnais est destiné à récompenser les personnes ayant contribué au développement du Béarn ainsi qu'à son élévation. Il est accessible à tous les Béarnais qui auront prouver leurs droiture morale et leurs générosité.



Article 2 : Seul le Conseil comtal a le pouvoir de décerner la médaille du mérite béarnais. Les personnes décorées de cette distinction seront choisies par un vote des conseillers et devront obtenir la majorité des voix. Seuls les membres du Conseil et les maires pourront proposer des méritants.
Ils recevront leur médaille lors d'une cérémonie présidée par le Coms régnant, qui sera lui même assisté du Porte-Parole.


Article 3 : Sont définis trois grades non anoblissants:

-Celui d'Escuyer, octroyé aux citoyens ou aux fonctionnaires béarnais qui se seront distingués dans les domaines administratifs, judiciaires, économiques, diplomatiques ou festifs.

-Celui de Chevalier, décerné à ceux de notre région qui auront participé au rayonnement de celui-ci au-delà de nos frontières ou qui auront enchaîné de multiples responsabilités avec succès dans les domaines cités précédemment.

-Celui de Commandeur, destiné à honorer les plus méritants d'entre nous, ceux qui, par leurs actions et leur engagement, auront contribué à la grandeur de notre région et sa pérennité. Les Coms de Béarn en exercice sont Commandeurs de plein droit de l'Ordre du mérite béarnais.


Article 4 : L’Ordre du mérite béarnais aura pour symbole une vache béarnaise.

Les Escuyers de l'Ordre recevront une vache de bronze:



Les Chevaliers de l'Ordre recevront une vache d'argent:



Les Commandeurs de l'Ordre recevront une vache d'or:




Le port de la décoration est obligatoire.


Article 5 : La médaille n'est transmissible ni aux descendants ni aux ascendants du détenteur.

Toute personne arborant une médaille de l'Ordre du mérite béarnais sans nomination sera poursuivie pour trouble à l'ordre public.


Article 6 : Le décoré peut être déchu de sa décoration s'il est reconnu coupable de:

- Crime contre le Roy ou la France;

- Diffamation publique envers un membre de l’Ordre;

- Refus de porter la médaille.

Les décorées doivent se montrer exemplaire, notamment sur un plan juridique. Le retrait de la médaille dans ce cas là est laissé à l'appréciation du Coms et de son conseil Comtal

La radiation sera prononcée par le Coms en exercice après avis des membres de l’Ordre.

oedipe a écrit:

- Trahison ou Haute Trahison envers le Comté du Béarn;

- Crime ou délit dûment constaté par les autorités judiciaires de notre Comté et donnant lieu à une peine de prison;

ça se répète, non ?

Citation :

La radiation sera prononcée par le Coms en exercice après avis des membres de l’Ordre.

avis des membres ou du conseil ?
je me disais, c'est le conseil à la majorité qui élit, mais seul le coms vire ?

Citation :

ça se répète, non ?

Non, car le Brigandage, c'est pas du HT, mais c'est puni par des jours d'emprisonnement.

Citation :

avis des membres ou du conseil ?

Des membres de l'ordre du Mérite Béarnais.

Citation :

je me disais, c'est le conseil à la majorité qui élit, mais seul le coms vire ?

Oui, mais là il y a pas besoin de vote, s'il enfreint l'article 6, il perd sa médaille

oedipe a écrit:

Citation :

ça se répète, non ?

Non, car le Brigandage, c'est pas du HT, mais c'est puni par des jours d'emprisonnement.

oui donc les jours de prisons me dérange en fait, nous proposons des arrangement financier afin d'éviter la prison, dans ce cas un racketeur peut ne pas avoir de jour de prisons en fait.
donc garder la notion de casier, après à la commission d'éligibilité de prendre une décision adéquate.

On peut donc juste dire que les personnes ayant la médailles du mérites doivent être exemplaire et donc ne jamais etre condamné en justice.

Juliano Di Juliani a écrit:

On peut donc juste dire que les personnes ayant la médailles du mérites doivent être exemplaire et donc ne jamais etre condamné en justice.

on peut parler d'exemplarité notamment judiciaire.
après laissons aux membres du conseil de choisir suivant le cas.

C'est facile d'avoir un procès, par des personnes malveillantes.

Je vais modifier, comme l'a dit ylanis.

J'espère que ça convient.

oedipe a écrit:

Article 1 : L 'Ordre du mérite béarnais est destiné à récompenser les personnes ayant contribué au développement du Béarn ainsi qu'à son élévation. Il est accessible à tous les Béarnais.

j'ai voté pour, juste dernier point de réflexion :
Article 1 : L 'Ordre du mérite béarnais est destiné à récompenser les personnes ayant contribué au développement du Béarn ainsi qu'à son élévation. Il est accessible à tous les Béarnais qui auront fait montre de droiture morale et générosité (désintéressement)

un truc dans le genre pour inclure la notion à l'attribution.

Ok, je fais la modification.

Il faudrait pas oublier le vote...

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