Snypeur03 - Escroquerie - Relaxe - 11 Juillet 1456

Escroquerie - relaxé - 11 juillet 1456

Procès ayant opposé Snypeur03 au Comté de Béarn

Snypeur03 était accusé de escroquerie.

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
** Le Procureur signala d'une parole le terme de l'arrangement à l'amiable. **

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Entendu que l'arrangement à l'amiable a été conclu,

Nous, Tribunal de Pau, confirmons la non poursuite de cette affaire. L'accusé est donc relaxé des charges rapportées ! Que cela soit inscrit que le procès est terminé !

En ce 11 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

**Il quitta la pièce **

Citation :: Acte d'accusation

A tous salutations.

Nous voilà réunis pour juger les actes de Snypeur03 pour escroquerie.
L'accusé a en effet vendu une paire de botte au delà du prix maximun de la grille tarifaire légale d'Orthez.
Le produit à été acheté au prix de 120.50 écu, bien au delà des 87 écus maximun.
Preuve de l'achat : https://i.servimg.com/u/f41/12/51/90/15/snypeu11.jpg

Voici l'arrêté municipal enfreint :

" Vu la situation critique du marché qui se vide et dont les prix flambent,
Vu que la communication et les nombreux messages de sensibilisation ne font point effet,
Nous, Mathieu Deldor de Plantagenest, avons décidé de prendre les mesures qui s'imposent afin de restabiliser au plus vite le marché local d'Orthez.
Ainsi à partir de ce jour, nous instaurons une Grille de Prix Maximum Obligatoire. Toute personne vendant une marchandise au delà des prix indiqués ci-dessous, se verra comparaître devant les Tribunaux.
Qu'il en soit ainsi !

Grille de Prix maximum : Bottes : 87.00 écus

Faict à Orthez, le 03 juin 1456. Mathieu Deldor de Plantagenest, Seigneur de Cors Maire d'Orthez.
Validé par le Coms Juliano Di Juliani A pau le 03 juin 1456 "

Une charge aggravante est ajoutée puisque l'accusé exerçait le métier de sergent de police d'Orthez qui se doivent d'être des exemples.
Sieur Snypeur03, qu'avez vous à déclarer ?

*Fait à Pau le 24 juin 1456*

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Déjà bonjour...

/me snypeur03 se lève de sa chaise...

Je suis non coupable pour cet acte !!!
Je revends juste une seule paire de bottes à 120.50écus? Car j'ai acheté des peaux excessivement chaire, donc c'est pourquoi je revends à tel bien de me remboursé de mes pertes /...
C'est bien la première fois que je vends un article au delà du prix de la maire ...
Enfin !!!

Mes plus plates excuses Mrs le juge

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

L'accusé reconnait son crime, présente ses excuses, mais ce déclare non-coupable d'avoir enfreint la loi puisq'il ne l'aurait fait qu'une seule fois...
Tout cela me laisse on ne peut plus abasourdi, l'accusé se montre d'une effronterie incroyable en se permettant de se moquer la cour en présentant des excuses qu'il ne prétend ne pas avoir à en donner.
J'ai enfreint la loi, mais comme c'est la première fois, et ci et ça... mais il ne vous ai pas venu un seul instant de répondre aux courriers de la police.
Sieur Snypeur03 se sait parfaitement hors-la-loi, il ne cherche encore qu'à minimiser son fait, en proposant clairement, j'ai enfreint mais ce n'est pas si grave, c'est ma première fois donc c'est pas important.

Afin de continuer la politique de main tendue, je propose une peine alternative :
Si l'accusé achète une stère de bois à 42.01 écus mise sur le marché d'Orthez à son attention.
[stère à 4.51 écus + 33.50 différence de prix + 3 écus de frais juridique + 1 écu amende symbolique]
Si l'accusé présente des excuses sincère à la cour.
Il sera demandé l'indulgence pour cette fois-ci.

Si l'accusé s'y oppose il sera demandé une amende de 75 écus à l'attention des caisses du Roy.

*Fait à Pau le 30 juin 1456*

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

trés bien pour une stère de bois à 42.01 ...
merci beaucoup..

Citation :: La défense a appelé Tifin à la barre

Voici son témoignage :
TIFIN se léve et va à la barre,
MESSIEUR DAME les juges bien le bonjour à vous,
je ne peux défendre l'accusé car il y à quelque temp mois meme je lui ai acheté une paire de botte a plus de 120 écu,pensant que c'était le prix du marché je n'ai point regardé le marché a ce jour et les habits se faisant rare j'ai sauté sur l'occasion,
se léve remerci les jurées de l'avoir écouté et retourne s'assoir en regardant l'accusé de son oubli de vente en son egard.

Citation :: L'accusation a appelé Ylanis à la barre

Voici son témoignage :
stère achetée.

2008-07-08 20:30:09 : Vous avez vendu 1 stère de bois pour 42,01 écus à Snypeur03.