Rory76600 - Escroquerie - Coupable - 24 Juillet 1456

Escroquerie - coupable - 24 juillet 1456

Procès ayant opposé Rory76600 au Comté de Béarn

Rory76600 était accusé de escroquerie.

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Entendu que l'accusé n'a pas répondu à la main tendu du procureur,
Entendu que l'accusé est effectivement à l'origine de ce qu'on lui reproche,

Nous, Cour de Pau, reconnaissons l'accusé coupable et la condamnons à 15 écus d'amende et 1 jour de prison au vu de sa bourse et de la charte

En ce 24 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

*Le juge donna trois coup de marteau.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 15 écus.

Citation :: Acte d'accusation

Salutations.

Dame Rory76600, le 6 juillet vous avez été pris en flagrant d'escroquerie sur le marché d'Orthez.
Voici la preuve : https://2img.net/r/ihimizer/img353/2900/sanstitretx7.png

Vous avez vendu deux sac de maïs au prix de 5 écus alors que le prix maximal est de 3.50 écus et vous avez vendu 3 stère des bois à 7 écus alors que le prix maximal est de 5 écus.

Je cite le décret des prix maximun :
" Vu la situation critique du marché qui se vide et dont les prix flambent,
Vu que la communication et les nombreux messages de sensibilisation ne font point effet,
Nous, Mathieu Deldor de Plantagenest, avons décidé de prendre les mesures qui s'imposent afin de restabiliser au plus vite le marché local d'Orthez.
Ainsi à partir de ce jour, nous instaurons une Grille de Prix Maximum Obligatoire. Toute personne vendant une marchandise au delà des prix indiqués ci-dessous, se verra comparaître devant les Tribunaux.
Qu'il en soit ainsi !

Grille de Prix maximum :
Maïs : 3.50 écus
Stères : 5.00 écus

Faict à Orthez, le 03 juin 1456. Mathieu Deldor de Plantagenest, Seigneur de Cors Maire d'Orthez. Validé par le Coms Juliano Di Juliani A pau le 03 juin 1456 "

Vous êtes donc poursuivie pour escroquerie, qu'avez vous à y répondre ?

*Fait à Pau le 10 juillet 1456*

Citation :: Première plaidoirie de la défense

bonjour monsieur le juge, je suis désolée je n'étais pas au courant de la grille de prix maximum au moment de la mise en vente de mes produits, étant dans la nécéssité, il est vrai que j'ai vendu mes produits plus chers que je ne les avais acquis afin de pouvoir obtenir un petit benefice ce qui m'a permis d'acheter de quoi me nourrir. je suis une personne honnete et espère votre indulgence pour cet acte fait en toute innocence et vous promets de ne jamais recommencer. merci par avance

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

A l'écoute de vos explications et vos "excuses", enfin si s'en était je me dis encore un procès qui aurait pu être évité si vous aviez répondu aux courriers de la police.
Vous reconnaissez vos actes et de plus vous avouer un crime de spéculation, néanmoins je prend note de votre volonté à ne pas reproduire vos méfaits.
Vous avez fait un bénéfice de 9 écus en calculant au prix maximun autorisé.

Dans ma politique je vous propose donc une peine alternative.
Si l'accusé achète une stère de bois à 21.11 écus placée sur le marché d'Orthez à son attention et m'envoi la preuve de l'achat avant sa deuxième plaidoirie.
[ stère à 4.01 + 3.10 écus frais juridique + 9 écus de différence + 5 amende (1 écu par produit) ]

Dans le cas ou l'accusé s'y opposerai je demande une amende de 45 écus à l'attention du Roy.

Espérons que vous saurez saisir la main que je vous tend et respecterez la grille des prix à l'avenir.

*Fait à Paul le 15 juillet 1456*

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.