Floryne de Loisel
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 |  Sujet: Alatristetarik - Escroquerie - Relaxe - 11 Septembre 1456  Ven 19 Sep 2008 - 21:30 | |
| Alastrisarik – 15 août au 11 septembre 1456 – relaxé - Escroquerie
Juge : Amélaine de Cénorel
Procureur de l’Accusation : Kylle
Procureur du Réquisitoire : Kylle
Témoins de l’accusation :
Témoins de la défense :
Sanction prononcée par la cour : relaxé
Verdict le 11 septembre 1456Minutes du procès : - Citation :
- Acte d’accusation :
A tous, salutations !
Nous sommes réunis pour nous pencher sur le cas de sieur Alatristetarik.
En effet, le 11 juin 1456, vous avez acheté à sieur Oli13 une échelle à 25 écus.
Or, d'après la loi pénale numéro 4 , vous n'avez pas el droit étant non béarnais, d'acheter autre chose que des produits de consommation direct (pain, viande, poisson, fruit, maïs, blé, lait etc...) Pour une durée maximume de 5 jours.
Voici le décret:
4.Toute personne traversant le Béarn et achetant autre chose que des produits de consommation immédiate : pain, maïs, viande, lait et légumes pour un maximum de cinq jours, réalise une activité marchande sans autorisation et risque une amende pécuniaire.
Vous transgressez donc cette loi pénale et vous comparaissez devant la justice Béarnaise.
Voici la preuve:
11-05-2008 10:40 : Vous avez vendu à Alatristetarik 1 petite échelle pour 25,00 écus.
*Fait à Pau, par le procureur du Béarn, le 15 aout 1456* - Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
¿Desde cuando es delito que un carpintero compre escaleras pequeñas?
¿Qué ley de Bearn prohibe eso? - Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Le problème n'est pas que vous n'avez pas le droit d'acheter ces petits escaliers étant charpentier.
Mais la loi Pénale numéro 4, vous INTERDIT l'achat car vous n'ête pas Béarnais et que ceci n'est pas un produit de conssomation direct. Etant donné que vous n'êtes pas béarnais, je ne vous propose pas de peine alternative.
Que justice soit rendus !
*Fait à Pau, par le Procureur du Béarn, le 16 aout 1456*
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El problema no es que usted no tiene el derecho a comprar estas pequeñas escaleras que son carpintero de armar.
Pero la ley Penal número 4, le PROHIBE la compra porque usted no ête no Bearnés y porque esto no es un producto de conssomation directo.
Dado que usted no es bearnés, no le propongo pena alternativa.
¡ Qué justicia sea devuelta!
*Fait en Pau, por el Fiscal du Béarn, el 16 aout 1456* - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Je sais maintenant que la loi est concerné.
Je regrette d'avoir causé une charge de procès, pour un achat d'une petite échelle pour mon travail de charpentier.
J'ai parfois rendu de Jaca à Lourdes pour le transport de marchandises. Je n'ai jamais revendiqué le salaire ou le Béarn ou Aragon, mais j'ai demandé à acheter certains biens.
Le fait d'acheter un petit escalier mène pas l'intention de frauder ou de spéculer. Un seul produit est nécessaire pour mon travail que j'ai vu à Lourdes à un prix raisonnable.
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Yo ahora conozco la ley que es referencia.
Lamento haber causado un gasto de juicio, por una compra de una escalera pequeña para mi trabajo de carpintero.
Yo algunas veces he viajado desde Jaca a Lourdes para llevar mercancías. Nunca he cobrado jornales ni a Bearn ni a Aragón, pero he pedido poder comprar alguna mercancía.
El acto de comprar una escalera pequeña no lleva intención de estafar ni de especular. Solo es un producto necesario para mi trabajo que vi en Lourdes a un precio razonable. - Citation :
- La défense a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour : Le prévenu a été relaxé.
Etant un comté frontalier, il est sur que la difficulté de la langue est là pour les voyageurs étrangers.
je statue donc pour la relaxe, sachez néanmoins que votre dossier va être archivé en lieux surs et que je n'aurais pas la même clémence si je vous revoie parmi nous
fait à Pau, le 11 septembre 1456
Améliane, Juge du Béarn | |
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