| Listes pour les prochaines comtales | |
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+10Erel de Dénéré Drizz Chloé de Chesnais FitzzChevalerie feignant Klementein Floryne de Loisel Navigius Mitaine Garath de Rivien 14 participants |
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Auteur | Message |
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Mitaine
Nombre de messages : 875 Village de residence : Tarbes Date d'inscription : 23/04/2008
| Sujet: Re: Listes pour les prochaines comtales Ven 24 Oct 2008 - 19:41 | |
| Bon j'irai répondre.....faut que je ponde...
Oh je rime, mignon ça! | |
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Mitaine
Nombre de messages : 875 Village de residence : Tarbes Date d'inscription : 23/04/2008
| Sujet: Re: Listes pour les prochaines comtales Ven 24 Oct 2008 - 20:30 | |
| Bon....avis svp! - Citation :
- Le Prévôt écoutait les dires de tous et chacun, toujours aussi calme, validation, jurisprudence, pourtant elle avait bien invalidé cette liste. Retour en arrière oblige, fallait croire. Elle prit la parole.
L'ancien Comte, Juju, avait envoyé sa validation à Dame Arielle. Dans le cas qui nous concerne, la Régente n'a rien validé.
Elle fit pause, balayant du regard, ceux qui étaient présents.
J'ai invalidé la liste de Dame Ladycharmed. Comme je l'ai dit plus tôt, la loi est la loi et elle se doit d'être respectée. Par contre....bien beau la jurisprudence....mais une jurisprudence n'est pas une coutume ou une habitude....elle est fondée sur un jugement rendu par une Cour, jusrisprudence qui peut être cassé par un tribunal supérieur.... ( à moins qu'en 1456....la jurisprudence se basait sur des coutumes!!! ) Ici, je ne vois pas où il y a jusrisprudence! Peux leur faire un beau texte légal moi.... | |
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Chloé de Chesnais
Nombre de messages : 1339 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Niveau 2 Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Re: Listes pour les prochaines comtales Ven 24 Oct 2008 - 22:42 | |
| sont surtout arrêter de polémiquer sur les avis et interdiction de la loi. | |
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Mitaine
Nombre de messages : 875 Village de residence : Tarbes Date d'inscription : 23/04/2008
| Sujet: Re: Listes pour les prochaines comtales Ven 24 Oct 2008 - 22:51 | |
| les laisse s'amuser???? ou je post? de toute facon..Dame Hilde a réglé le prob de jurisprudence!
Cela m'amuse trop de les voir se relancer la balle.... | |
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Garath de Rivien
Nombre de messages : 3641 Age : 43 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Seigneur de Sauveterre en Béarn Date d'inscription : 19/04/2008
| Sujet: Re: Listes pour les prochaines comtales Ven 24 Oct 2008 - 23:13 | |
| si on alimentait le feu alors? | |
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Mitaine
Nombre de messages : 875 Village de residence : Tarbes Date d'inscription : 23/04/2008
| Sujet: Re: Listes pour les prochaines comtales Ven 24 Oct 2008 - 23:15 | |
| Oh.....je peux aller souffler oui! Mais si tu veux passer en premier..... | |
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Garath de Rivien
Nombre de messages : 3641 Age : 43 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Seigneur de Sauveterre en Béarn Date d'inscription : 19/04/2008
| Sujet: Re: Listes pour les prochaines comtales Ven 24 Oct 2008 - 23:18 | |
| J'aime bien souffler moi mais c'est pas moi l'expert en justice mais bon rien que pour les faire raler encore plus je veux bien m'y coller de toute façon je suis deja detesté un peu plus un peu moins | |
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Mitaine
Nombre de messages : 875 Village de residence : Tarbes Date d'inscription : 23/04/2008
| Sujet: Re: Listes pour les prochaines comtales Ven 24 Oct 2008 - 23:20 | |
| Pas long que je le serai aussi! Et là je reste très gentille avec eux......Beau duo....
Je te laisse champ libre......mon post est comme une fermeture à tout dialogue! Triste | |
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Leslou
Nombre de messages : 2517 Village de residence : Mauléon Statut social (lvl) : Niveau 3 Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Re: Listes pour les prochaines comtales Ven 24 Oct 2008 - 23:30 | |
| Moi qui pensais bêtement qu'un des rôles d'un conseiller est de calmer le jeu et de dialoguer tranquillement, je me suis trompé. | |
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Mitaine
Nombre de messages : 875 Village de residence : Tarbes Date d'inscription : 23/04/2008
| Sujet: Re: Listes pour les prochaines comtales Ven 24 Oct 2008 - 23:37 | |
| Calmer???? Ben ils s'énervent tous entre eux! J'ai rien dit encore! | |
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Garath de Rivien
Nombre de messages : 3641 Age : 43 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Seigneur de Sauveterre en Béarn Date d'inscription : 19/04/2008
| Sujet: Re: Listes pour les prochaines comtales Sam 25 Oct 2008 - 5:36 | |
| Oui tu t'es trompée | |
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Chloé de Chesnais
Nombre de messages : 1339 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Niveau 2 Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Re: Listes pour les prochaines comtales Dim 26 Oct 2008 - 3:12 | |
| Mitaine tu en es où pour la vérification des signatures et de la liste ? | |
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Mitaine
Nombre de messages : 875 Village de residence : Tarbes Date d'inscription : 23/04/2008
| Sujet: Re: Listes pour les prochaines comtales Dim 26 Oct 2008 - 3:59 | |
| Il leur reste une signature à obtenir...La liste est vérifiée sauf celle là. Surement auj vous pourrez la valider | |
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Mitaine
Nombre de messages : 875 Village de residence : Tarbes Date d'inscription : 23/04/2008
| Sujet: Re: Listes pour les prochaines comtales Dim 26 Oct 2008 - 13:57 | |
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Mitaine
Nombre de messages : 875 Village de residence : Tarbes Date d'inscription : 23/04/2008
| Sujet: Re: Listes pour les prochaines comtales Lun 27 Oct 2008 - 20:01 | |
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Leslou
Nombre de messages : 2517 Village de residence : Mauléon Statut social (lvl) : Niveau 3 Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Re: Listes pour les prochaines comtales Mar 28 Oct 2008 - 13:34 | |
| - Lebossus a écrit:
- Un pigeon s'en vint se poser à la fenêtre du Castel de Pau et missive fut remise aux personnes indiquée :
(avec vos règles édictées, celà veut dire que elles seules peuvent lire et répondre à ce courrier, je demande aux censeurs Béarnais la plus grande vigilance pour évacuer la polution Merci d'avance)
- Citation :
- Dame Régente, Messire Procureur, Messire Juge,
Par la présente, moi, Lebossus, citoyen d'Orthez demande l'invalidation de la liste Béarn Renaissant et demande officiellement procès à l'encontre des personnes suivantes :
Messire Acar
Messire Horsem@n
Messire Paddy_ Versiflet
Messire Deliciousman
Messire Akka
Pour : non respect de notre coutumier concernant le statut des élections en Béarn.
- Citation :
- De la recevabilité d'une liste Comtale
Article 4 :Lorsqu'un groupe de personnes désire se déclarer candidat aux élections comtales, la liste doit se présenter d'abord sur la gargote béarnaise et recueillir 30 signatures de soutien (les siennes incluses).
Article 5 : Les signatures devront être obtenues avant le début des votes. Ces signatures ne sont pas une promesse de vote mais bien le cautionnement du sérieux de cette dite liste. Ne peuvent soutenir une liste électorale béarnaise que des personnes répondant aux critères électorales du Béarn. À savoir posséder au moins une terre ou une échoppe en Béarn et pour cette élection ci vivre en Béarn depuis plus de deux mois.
Article 6 : La liste ne pourra être déposer officiellement au château [IG] qu'une fois obtenu l'accord du Comte en exercice qui devra vérifier les casiers et la validité des signatures.
Article 7 : Une fois le recueil des signatures entamé il n'est plus possible de changer les six premiers membres d'une liste, et ne pourra être changé plus de trois noms. Dans le cas présent l'article 7 a été baffoué par les personnes sus nommées.
En voici la preuve :
- Citation :
- Liste Béarn Démocrate E.T.C...
Equilibre.Transparence.Communication Telle que communiquée en Gargote lors de sa publication. 01-Ladycharmed ...Orthez 02-Horsem@n ...Orthez 03-Acar ...Lourdes 04-Paddy_versifiet ...Lourdes 05-Deliciousman...Mauléon 06-Hakka ...Orthez 07-Melian ...Lourdes 08-Ylanis ...Lourdes 09-Louis6 ...Lourdes 10-Valois ...Tarbes 11-Tifin ...Orthez 12-Minouchekaa ...Tarbes
Liste Béarn Renaissant telle que communiquée en Gargote également.
1 Acar 2 Horsem@n 3 Paddy_versifiet 4 Deliciousman 5 Melian 6 Ylanis 7 Louis6 8 Hakka 9 Tifin 10 Valois 11 Minouchekaa 12 Yann8202 Aux termes de la loi, conformément à l'article 7 du Code électoral validé en Béarn le 22 Juin 1456 validé par le Com Juliano di Juliani et non révisé depuis, il est dit :
"Une fois le recueil des signatures entamé il n'est plus possible de changer les six premiers membres d'une liste"
Il n'est en outre pas stipulé qu'une liste invalidée puisse se reformer par la suite sans déroger à la règle du changement de noms des 6 premiers de ladite liste.
En concéquence je dépose officiellement plainte auprès de notre Procureur, afin que ces personnes qui par deux fois baffouent les lois de notre Comté puissent être jugées pour leurs actes.
Je demande à la régente que ce procès(IG) soit également public afin que toutes et tous puisse être les témoins de la justice en Béarn d'autant plus que les faits concernent 5 personnes en même temps.
Fait à Orthez le 28 Octobre 1456
Lebossus | |
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Chloé de Chesnais
Nombre de messages : 1339 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Niveau 2 Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Re: Listes pour les prochaines comtales Mar 28 Oct 2008 - 17:52 | |
| Non mais attends qu'elle est le rapport ? C'est deux listes différentes.
Et de plus c'est nullement a lui de demander un procès publique. | |
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Garath de Rivien
Nombre de messages : 3641 Age : 43 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Seigneur de Sauveterre en Béarn Date d'inscription : 19/04/2008
| Sujet: Re: Listes pour les prochaines comtales Mar 28 Oct 2008 - 21:04 | |
| Il peut déposer plainte je vois pas en quoi c'est interdit il a le droit par contre je ne me souviens plus vraiment si c'est uniquement la tête de liste ou tous les colistiers aussi qui encourent un procès et si c'est le cas je suis désolé de le dire mais il a entièrement raison. | |
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Drizz
Nombre de messages : 585 Age : 39 Village de residence : Loin du Béarn Statut social (lvl) : niveau 3 en voie de l\'état Date d'inscription : 22/04/2008
| Sujet: Re: Listes pour les prochaines comtales Mar 28 Oct 2008 - 21:05 | |
| Juste la tête de liste me semble t'il Garath | |
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Garath de Rivien
Nombre de messages : 3641 Age : 43 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Seigneur de Sauveterre en Béarn Date d'inscription : 19/04/2008
| Sujet: Re: Listes pour les prochaines comtales Mar 28 Oct 2008 - 21:11 | |
| - Citation :
Du non respect des critères d'éligibilité
Article 8: Tout individu ne respectant pas les critères d'éligibilité et qui n'a pas reçu l'accord du Comte , sera sanctionné d'annulation de sa candidature aussi bien au niveau ducal que municipal sans qu'aucun remboursement des frais ne puisse être réclamé. Un procès aura également lieu. Voila je savais que y'avait quelque chose comme ça , donc ils ont tous pas respecté les critères rien que par le fait d'avoir tous accepté de mettre leur noms dans cette liste. Et me dites pas le contraire c'est publiquement reconnu puisqu'ils ont tous été se présenter en gargote. Donc pour moi si on suit cet article du décret sur les élections c'est tous en procès et de plus y'a un autre article qui dit que ceux qui ne respectent pas ce décret seront sanctionnés au niveau Comtal et municipal ... En gros pour moi tout ceux qui ont fait partie de la première liste et qui sont dans cette deuxième sont non seulement hors la loi mais en plus ceux qui ont fait partie de la première devraient normalement être en procès. | |
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Chloé de Chesnais
Nombre de messages : 1339 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Niveau 2 Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Re: Listes pour les prochaines comtales Mar 28 Oct 2008 - 22:42 | |
| J'en ai parlé avec le procureur l'autre jour justement pour pallier à l'éventualité. Et nous en avons conclut tous les deux, que s'était la tête de liste qui allait en procès, car s'était elle la responsable de la liste.
C'est elle qui a posté la liste IG pas les autres, donc c'est elle la responsable.
Et qui a dit que poser plainte était interdit ? J'ai dis les procès publique, c'est pas a lui de decider, mais à demander aux joueurs du juge, du proc, et des accusés s'ils veulent le faire. | |
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Madg
Nombre de messages : 494 Village de residence : Orthez Date d'inscription : 02/08/2008
| Sujet: Re: Listes pour les prochaines comtales Mer 29 Oct 2008 - 0:20 | |
| Comme le dit la Régente, ce sont 2 listes différentes...par conséquent l'ordre des noms, n'a pas lieu d'être... - Lebossus a écrit:
- Il n'est en outre pas stipulé qu'une liste invalidée puisse se reformer par la suite sans déroger à la règle du changement de noms des 6 premiers de ladite liste.
si ce n'est pas stipulé, c'est que ce n'est pas interdit...
En ce qui concerne le décret proposé par Garath et de l'éligibilité...à voir ce qu'est l'éligibilité, et ici, nous n'avons que les 3 premiers articles - Citation :
- De l'égibilité
Article 1: Des élections municipales Pour être éligible au poste de maire il faut tout d'abord être paysan et propriétaire terrien et/ou artisan et résider dans le village en question, depuis au moins 1 mois.
Article 2: Des élections Comtales Pour être éligible, au poste de conseiller, il faut avoir sa résidence principale en Béarn depuis au moins 3 mois et posséder un champ ou une échoppe en Béarn également. Une liste ne peut être éligible que si la totalité de ses membres répond à ces critères.
Article 3: De l'inéligibilité judiciaire Un candidat ne peut posséder de casier judiciaire. Toutefois une demande de dérogation devra être déposée avant le dépôt de la liste auprès du conseil qui statuera au cas par cas sur la possibilité d'éligibilité, ou pas.
Par conséquent, ils ne sont pas en infraction La seule faute est de ne pas les avoir mis tout de suite en procès, dès la première liste pour qu'ils soient inéligibles | |
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Chloé de Chesnais
Nombre de messages : 1339 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Niveau 2 Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Re: Listes pour les prochaines comtales Mer 29 Oct 2008 - 12:57 | |
| Très bien donc je peux répondre que :
- Ce sont deux listes différentes donc la place des membres n'a pas lieu d'être - La loi ne parle pas d'interdiction de créer une nouvelle liste, donc rien d'illégale la dedans.
Donc aucun procès n'a lieu d'être et la liste est bien éligible.
ça vous va ? | |
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Leslou
Nombre de messages : 2517 Village de residence : Mauléon Statut social (lvl) : Niveau 3 Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Re: Listes pour les prochaines comtales Mer 29 Oct 2008 - 13:09 | |
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louis6
Nombre de messages : 594 Age : 45 Village de residence : lourdes Statut social (lvl) : maire de Lourdes Date d'inscription : 15/07/2008
| Sujet: Re: Listes pour les prochaines comtales Mer 29 Oct 2008 - 13:12 | |
| hé hé , et moi ça me convient trés bien aussi, même si je fais partie de la liste, je trouverai injuste de punir les autres co-listiers, pour une faute unique! | |
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| Sujet: Re: Listes pour les prochaines comtales | |
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