Demande de décret de Mauléon

Une nouvelle demande de Mauléon

Citation :

Bon à défaut d'avoir réussi à avoir un décret sur les pénuries j'en ai un qui interdit la vente de poisson et bois à qui n'aura pas l'accord de la mairie parce que ça...m'agace de voir mon marché plombé par tout le monde et n'importe qui...

Citation :

Art. 1 : Le bois et le poisson sont des produits vendus exclusivement par la mairie.
Art. 2 : Une personne étant aller pêcher ou couper du bois dans une autre ville aura le droit de le vendre avec l'accord du maire.
Art. 3 : Toute personne vendant ces produits sans l'accord du maire verra une plainte déposée à son encontre pour trouble à l'ordre public.

Y a ça dans les autres villes du Béarn non ? Me semble que y a des trucs se rapprochant ...

Oui moi aussi...
Faut que les juristes donnent un avis sur la formulation

précisez les poissons de toutes les espèces dans la mesure ou il y a du poisson et des truites, carpes, brochets etc...

Les poissons pêchés par Tarbes sont des anguilles, des carpes, des goujons, des ombres et des truites... donc si jamais on trouve d'autres espèces cela ne vient pas de chez nous!

Je suggère de le remanier un peu comme ça:

Citation :

Art. 1 : Le bois et le poisson quelque soit son espèce sont des produits vendus exclusivement par la mairie.
Art. 2 : Une personne étant allé pêcher, couper du bois dans une autre ville ou ayant reçu ces produits en cadeau de la boulasse et désirant les mettre en vente sur le marché de Mauléon devra en demander préalablement l'autorisation au maire.
Art. 3 : Toute personne vendant ces produits sans l'accord du maire verra une plainte déposée à son encontre pour trouble à l'ordre public.

Oui nous avons un décret affiché en mairie, mais nous avons également un article concernant le représentant du Comté ou un mandaté par le comté.

Article précisant que cette personne ne sera pas soumise à ce décret mais quelle devra néanmoins se faire connaître auprès du maire.

Mais un décret pourra sans doute aider Mauleon

ça me va !

moi aussi

pour aussi...certaines villes possedent un decret semblable donc pourquoi pas mauléon

je suis d'accord... perso, je lui dirai de s'octroyer le monopole du poisson comme orthez et lourdes, comme ça seule la mairie peut vendre.

Ca me convient également.

On valide alors. Le sceau Comtal et on envoie ça en salle des maires !

ca marche

Citation :

A MAIRIE DE MAULEON

Décret municipal sur la vente de bois et de poisson sur le marché de Mauléon:

Art. 1 : Le bois et le poisson quelque soit son espèce sont des produits vendus exclusivement par la mairie.

Art. 2 : Une personne étant allé pêcher, couper du bois dans une autre ville ou ayant reçu ces produits en cadeau de la boulasse et désirant les mettre en vente sur le marché de Mauléon devra en demander préalablement l'autorisation au maire.

Art. 3 : Toute personne vendant ces produits sans l'accord du maire verra une plainte déposée à son encontre pour trouble à l'ordre public.

Faict par Lara, Maire de Mauléon, le 30 décembre 1456

Décret approuvé par le Conseil Comtal en place
Faict à Pau, ce Troisième Jour de Janvier de l'An de Grasce 1456.

Améliane
Comtessa do Bearn